-
Hommage à la mémoire des victimes de l'attentat perpétré dans l'Aude le
23 mars 2018
-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Hommage à la mémoire de Monsieur Emile AZOULAY
-
Adoption du procès-verbal de la séance du 18 décembre 2017
-
Adoption de l'erratum au procès-verbal de la séance du 20 novembre 2017
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été donnée le 17 juillet 2017
-
Communications de M. le Maire
DésignationS
2018/3805 (Voir délibération)
Conseil de l'Institut d'administration des entreprises de Lyon (IAE Lyon) -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2018/3806 (Voir délibération)
Conseil d'administration du lycée général et technologique la Martinière
Duchère, Lyon 9e - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2018/3807 (Voir délibération)
Conseil de la faculté de Philosophie - Université Jean Moulin Lyon 3 -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2018/3808
(Voir délibération) Conseil de l'Institut
de psychologie - Université Lumière Lyon 2 - Désignation d'un représentant par
le Conseil municipal
2018/3752 (Voir délibération)
Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein de l'association
Conseil d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement (CAUE)
Rhône-Métropole - Approbation d'une convention
2018/3758 (Voir délibération)
Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein de l'Association
"Club des sites d'accueil de la Coupe du Monde de Rugby 2023"
QUESTIONS
DU 5e ARRONDISSEMENT
(Approuvées
par le Conseil d'arrondissement du 12 mars 2018)
|
Question
n° 1 : |
Colline
de Fourvière et Vieux-Lyon : Patrimoine Mondial de l'UNESCO depuis 20
ans (réponse de M. DURAND) |
|
Question
n° 2 : |
Rénovation
de la MJC de Ménival (réponse de M.
LEVY) |
|
Question
n° 3 : |
Futur
EHPAD " La SARRA " (réponse
de Mme RIVOIRE) |
Commission finances - commande publique -
administration générale - ressources humaines
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2018/3727 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Habitat pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 279 096 euros relatifs à
une opération d'acquisition en VEFA de 15 logements (11 logements PLUS et 4
logements PLAI) situés 11, rue Chollat à Lyon 8e
2018/3734 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon
pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel
2018/3735 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2017/3240 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 475 492,00 euros - Opération :
acquisition-amélioration de 6 logements (4 logements PLUS et 2 logements PLAI)
situés 341, rue Paul Bert à Lyon 3e
2018/3736 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2017/3059 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de deux emprunts d'un
montant total de 6 896 915,00 euros - Opération : construction de 40 logements
PLUS situés 130, rue Challemel Lacour à Lyon 8e
2018/3737 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2017/3049 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de cinq emprunts d'un
montant total de 2 027 480,00 euros - Opération : acquisition de 11 logements
(10 logements PLS et 1 logement PLAI) situés 30, montée Saint Sébastien à Lyon
1er
2018/3738 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2017/3056 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de cinq emprunts d'un
montant total de 1 724 846,00 euros - Opération : acquisition de 11 logements
(8 logements PLS et 3 logements PLUS) situés 14, rue de la Thibaudière à Lyon
7e
2018/3739 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2017/3054 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de cinq emprunts d'un
montant total de 1 408 967,00 euros - Opération : acquisition de 8 logements (7
logements PLS et 1 logement PLAI) situés 44, rue Sergent Blandan à Lyon 1er
2018/3740 (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du Budget Primitif 2018
2018/3741 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2017/3247 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SAHLM Rhône Saône Habitat pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 3 673 000,00 euros - Opération : construction de 26
logements PSLA situés 9, rue Plasson et Chaize à Lyon 9e
2018/3742 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2003/2872 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SEMCODA pour la souscription d'un emprunt d'un montant
de 2 644 917,00 euros - Opération : construction de 28 logements PLS situés 26
rue Joannès Masset à Lyon 9e
2018/3743 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2017/3488 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription de trois
emprunts d'un montant de 535 000,00 euros - Opération : acquisition en VEFA de
8 logements (5 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 107, rue du
Professeur Beauvisage à Lyon 8e
2018/3744 (Voir délibération)
Transferts de charges des Communes à la Métropole de Lyon en application de la
loi n° 2014-58 du 27 janvier 2014 de modernisation de l'action publique
territoriale et d'affirmation des métropoles - Evaluation des charges
transférées par la Ville de Lyon
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2018/3728 (Voir délibération)
Schéma directeur des systèmes d'information (SDSI) 2015-2020 - Opérations
60029054 "Maintien en condition opérationnelle des infrastructures PEP
2015-2020", 60029055 "Maintien en condition opérationnelle des
applications métier PEP 2015-2020", lancement de la 2e phase des
opérations et affectation complémentaire des AP n° 2015-8 et n° 2015-9,
programme 00008
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2018/3729 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de trois emprunts d'un montant de 2 989 000,00 euros relatifs à
une opération d'acquisition-amélioration de 17 logements PLS situés 288, cours
Lafayette à Lyon 3e
2018/3730 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant de 2 562 500,00 euros relatifs à une opération
d'acquisition en VEFA de 23 logements (17 logements PLUS et 6 logements PLAI)
situés 28, rue Casimir Perrier / rue Smith à Lyon 2e
2018/3731 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
trois emprunts d'un montant de 994 223,00 euros relatifs à une opération
d'acquisition en VEFA de 7 logements PLS situés 372, rue Garibaldi à Lyon 7e
2018/3732 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Habitat pour la
souscription de deux emprunts d'un montant de 568 749,00 euros relatifs à une
opération d'acquisition en VEFA de 6 logements (5 logements PLUS et 1 logement
PLAI) situés 11, rue Chollat à Lyon 8e
2018/3733 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la
souscription de trois emprunts d'un montant de 1 002 000,00 euros relatifs à
une opération d'acquisition-amélioration de 20 logements (14 logements PLUS et
6 logements PLAI) situés 32, passage Gonin à Lyon 1er
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2018/3745 (Voir délibération)
Ratios d'avancement sur les grades de catégorie C dotés des échelles C2 et C3
2018/3746 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2018/3747 (Voir délibération)
Accès à l'emploi titulaire : ajustement du programme pluriannuel 2016-2018
Commission relations internationales - économie -
commerce et artisanat - tourisme
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2018/3748 (Voir délibération)
Soutien à la vie associative ou structures assimilées relatif à l'action
internationale - Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets
internationaux 2018, 1ère phase
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2018/3749 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association Union des
Commerçants et Artisans de Monplaisir (UCAM) pour la mise en œuvre du programme
d'actions 2018 - Approbation d'une convention d'application
2018/3750 (Voir délibération)
Lancement de l'opération "Bas des Pentes - Droit de préemption fonds de
commerce et aides à la rénovation des locaux commerciaux" - n° 01BASPEN
pour la préemption du fonds de commerce sis 3 rue Sainte Catherine à Lyon 1er -
Affectation d'une partie de l'AP n° 2017-1, programme 00014 et approbation du
cahier des charges pour la rétrocession de ce fonds
2018/3751 (Voir délibération)
Autorisation d'un nouvel appel à candidatures pour la rétrocession du bail
commercial sis 4 rue des Capucins à Lyon 1er et approbation du cahier des
charges
Commission éducation - petite enfance - université -
jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2018/3756 (Voir délibération)
Organisation des temps scolaires et périscolaires de la ville de Lyon à compter
de la rentrée scolaire 2018-2019
2018/3759 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 6 400 euros
à des associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour
l'organisation de divers projets et manifestations
2018/3771 (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles
et élémentaires) privées sous contrat d'association
2018/3772 (Voir délibération)
Périmètres scolaires
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2018/3757 (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions pour un montant de 18 000 euros
aux associations sportives de proximité
2018/3758 (Voir délibération)
Association "Club des sites d'accueil de la Coupe du Monde de Rugby
2023" - Adhésion de la Ville de Lyon - Désignation d'un représentant du
Conseil municipal
2018/3760 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association "La Gauloise
de Vaise" pour l'organisation de la 4e édition du tournoi féminin de Lyon
le samedi 7 avril 2018 au gymnase Pierre Audry à Lyon 9e
2018/3761 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association "Les
Rebelyons" pour l'organisation de la 9e édition du tournoi de l'OV'à'Lyon,
du 30 mars au 1er avril 2018
2018/3762 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association "Lyon Hockey
Club" pour l'organisation de la 3e édition du tournoi international
"Charlemagne Cup", du 31 mars au 2 avril 2018 à la patinoire
Charlemagne à Lyon 2e
2018/3763 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association "Football Club
Point du Jour" pour sa participation au tournoi international de Blanes
(Barcelone), du 30 mars au 2 avril 2018
2018/3764 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association "Lyon 64
Echecs" pour l'organisation de la 25e édition du tournoi des Hôpitaux de
Lyon, le samedi 26 mai 2018
2018/3765 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'association "FC Lyon
Football" pour l'organisation du tournoi international de football
"Top Gones", les 31 mars, 1er et 2 avril 2018, et du "Tournoi
Les Fenottes", les 19 et 20 juin 2018, au stade du Clos Layat à Lyon 8e -
Signature d'une convention d'application à la convention cadre de partenariat
2018/3766 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'association "Lyon Ultra
Run", pour l'organisation de la 11e édition de "Lyon Urban
Trail", le dimanche 1er avril 2018 - Approbation d'une convention mixte
2018/3767 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association "Lyon Ultra
Run", pour l'organisation de la 6e édition de l'Ultra Boucle de la Sarra,
le vendredi 25 et le samedi 26 mai 2018 - Approbation d'une convention mixte
2018/3768 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association "Les Lions du
8e", pour l'organisation de la deuxième manche du Championnat de France de
tir à l'arc de D2, le samedi 19 et le dimanche 20 mai 2018
2018/3769 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 35 000 euros au Comité Bouliste Départemental
du Rhône et Métropole de Lyon, pour l'organisation du Trophée des Clos
Boulistes de la Ville de Lyon d'avril à septembre 2018, et des Tournois
Boulistes de Pentecôte du vendredi 18 au lundi 21 mai 2018 - Approbation d'une
convention mixte
2018/3770 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association "Roulez
Jeunesse", pour l'organisation de la 2e édition des "Boucles
d'Or", le samedi 21 et le dimanche 22 avril 2018
2018/3773 (Voir délibération)
Indemnisations dans le cadre du tournoi de tennis ATP 250 Open Parc du 20 au 27
mai 2017 de la SARL "Les Gones du Parc"
2018/3774 (Voir délibération)
Tarification des accueils de loisirs Divertisport - Application de nouveaux
tarifs adossés aux quotients familiaux arrêtés par délibération du 18 décembre
2017
2018/3775 (Voir délibération)
Centre Nautique Tony Bertrand quai Claude Bernard à Lyon 7e - Remplacement des
cellules des électrolyseurs de sel - Lancement de l'opération 07029582 et
affectation d'une partie de l'AP 2015-1 "Conservation du patrimoine
équipements sportifs 2015-2020", programme 20004
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2018/3776 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3 000 euros à l'association
J.Court sise 16 grande rue de la Croix-Rousse à Lyon 4e, pour son festival
courts-métrages
2018/3777 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention pour un montant total de 3 000 euros à
l'association Club de Saint Rambert, dans le cadre du soutien aux initiatives
locales
Commission culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2018/3693 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de coréalisation entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon, l'association GRAME Centre national de
création musicale et la SAS Culture Next, établissement le Sucre pour
l'organisation de 4 concerts dans le cadre de la saison 2017-2018 de
l'Auditorium-Orchestre national de Lyon, le 29 septembre 2017, le 1er décembre
2017, le 2 février et le 13 avril 2018
2018/3694 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée de
l'imprimerie et de la communication graphique et l'association Festival
Européen Latin Grec, dans le cadre de la 12e édition du festival
2018/3695 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de collaboration en matière de recherche,
médiation, ingénierie et formation entre la Ville de Lyon / Service
archéologique et le CNRS ainsi que l'université Lyon 2 agissant au nom et pour
le compte de la Fédération de recherche, Maison de l'Orient et de la
Méditerranée Jean Pouilloux
2018/3696 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage avec Lyon Parc Auto et Media Figaro et
d'une convention de mécénat avec 20 minutes pour les expositions du Musée d'art
contemporain présentées de mars à juillet 2018
2018/3697 (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts, l'Université Paris-Sorbonne et l'Ecole Centrale de Lyon
2018/3698 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de co-réalisation pour l'exposition "La
Confluence 15 ans déjà", entre la Ville de Lyon / Archives municipales de
Lyon et la Société publique locale Lyon Confluence
2018/3699
(Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre triennale entre la Ville de Lyon et l'association Arty Farty
2018/3700 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation gratuite et temporaire du domaine
public à l'Orangerie du Parc de la Tête d'Or, pour l'organisation d'expositions
2018/3701 (Voir délibération)
Modalités d'attribution du prix Kowalski 2018
2018/3702 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat pour le dépôt au Centre d'histoire de la résistance et
de la déportation du fonds de M. Raymond Gandonnière
2018/3703 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 265 334 euros auprès
de la Métropole de Lyon - Célestins, Théâtre de Lyon - Approbation d'une
convention
2018/3704 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Théâtre
des Célestins et France Télévision, dans le cadre de la saison 2017-2018 du
Théâtre des Célestins
2018/3705 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et le Ministère de la
culture pour le versement d'une subvention de 15 000 euros et d'une convention
de résidence de recherche dans le cadre de l'accueil d'un jeune chercheur au
Musée des beaux-arts
2018/3706 (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et la MAPRAA
2018/3707 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 7 associations du secteur Arts
Visuels pour un montant total de 164 000 euros - Enveloppe FIC (Fonds
d'Intervention Culturel) - Approbation de conventions cadre
2018/3708 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 5 associations pour un montant
global de 59 800 euros sur le Fonds d'Intervention Culturel - FIC et Fonds
d'Intervention Musiques Actuelles (FIMA) - Approbation d'une convention
d'application
2018/3709 (Voir délibération)
Candidature de la Ville de Lyon / Musées Gadagne à l'appel à projet européen
"Les villes et leurs patrimoines industriels dans la construction de
l'Europe" - Demande de subvention auprès de la commission européenne
2018/3710 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de
l'imprimerie et de la communication graphique et Télérama, dans le cadre de
l'exposition Andy Warhol Ephéméra, du 28 mars au 16 septembre 2018
2018/3711 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée
Malartre et le foyer Notre-Dame des Sans-Abri, pour l'organisation du projet
"Atelier Vélo" en 2018
2018/3712 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention DEMOS entre la Ville de Lyon /
Orchestre national de Lyon et la Philharmonie de Paris
2018/3713 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces au Musée des
beaux-arts, à titre gratuit, dans le cadre du festival organisé par
l'association "Livraisons. Des revues en Rhône-Alpes"
2018/3714 (Voir délibération)
Organisation par la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale du Bachut d'un
passe-livres la semaine du 2 au 6 mai 2018, dans le cadre du projet
participatif "Cabaret citoyen itinérant à Lyon Mermoz"
2018/3723 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée de
l'imprimerie et de la communication graphique et le SYTRAL assisté de la
société Kéolis, dans le cadre de l'exposition temporaire "Andy Warhol
Ephémera"
2018/3725
(Voir délibération)
Approbation d'une mise à disposition à titre gracieux du parc du Musée de
l'automobile Henri Malartre au bénéfice du club automobile "Fous des
vieilles anglaises"
2018/3726 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 22 000 euros à l'association
"Les amis du 6e Continent", pour le 20e anniversaire du festival 6e
Continent, du 31 mai au 1er juin 2018, dans le quartier de la Guillotière et au
Parc de Gerland à Lyon 7e
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2018/3715 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 60 000 euros au Comité des
Fêtes de la Ville de Lyon et de la Métropole - Approbation d'une convention
d'application
2018/3716 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association "La Cocotte
Prod", pour l'organisation de la 10e édition du festival "Quand les souris
dansent", du 10 au 24 mars 2018
2018/3717 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association "Les Canuts
des Canits", pour l'organisation de la 9e édition du "Gypsy Lyon
Festival", du 24 au 27 mai 2018
2018/3718 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association "AOA
Production", pour l'organisation de la 7e édition du festival "Les
Intergalactiques", du 13 au 22 avril 2018
2018/3719 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'association "Jazz à cours
et à jardin", pour l'organisation du festival "Jazz à cours et à
jardin", du 1er au 3 juin et du 7 au 10 juin 2018
2018/3720 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'association
"L'Ornithorynque", pour l'organisation de la 12e édition de "La
Grande Côte en solitaire", du mercredi 25 au vendredi 27 juillet 2018
2018/3721 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'association "Lyon Bande
Dessinée Organisation", pour l'organisation de la 13e édition du Festival
de la Bande Dessinée de Lyon, les 8, 9 et 10 juin 2018 - Approbation d'une
convention d'application
2018/3722 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association "Antenne
Mobile d'Action Culturelle", pour l'organisation des 33e rencontres de
conteurs en Rhône-Alpes, "Paroles en Festival", du 25 mai au 16 juin
2018
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2018/3724 (Voir délibération)
Adaptation de l'opération n° 60047528 "Etude pour convention patrimoine
2015-2020" et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-1, programme 20005
Commission urbanisme - logement - cadre de vie -
environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2018/3752 (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à l'association Conseil d'architecture,
d'urbanisme et de l'environnement (CAUE) Rhône-Métropole - Approbation d'une
convention - Désignation d'un représentant du Conseil municipal
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2018/3753 (Voir délibération)
Rives de Saône - Aménagement de Débouché de la passerelle du Palais de Justice
- Aménagement de la promenade du Défilé de la Saône - Aménagement des Terrasses
de la Presqu'île - Avenants n° 1 aux conventions de maîtrise d'ouvrage unique
avec la Métropole de Lyon - Adaptation du montant - Opération 60074001 -
Autorisation de programme n° 2009-3 - Programme 00012
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2018/3754 (Voir délibération)
Convention de prise en charge des ivresses publiques manifestes 2018
2018/3755 (Voir délibération)
Installations classées - Institution de servitudes d'utilité publique -
Ancienne usine à gaz (AUG) la Mouche - ZAC Porte Ampère à Lyon 7e
Commission immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2018/3778 (Voir délibération)
Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit non
constitutive de droits réels au profit d'ENEDIS, en vue du passage de réseaux
électriques et de l'installation d'un coffret en façade de l'école élémentaire
"Les Gémeaux" à Lyon 5e - EI 05012
2018/3779 (Voir délibération)
Rénovation des installations thermiques 2018 - Adaptation du montant -
Opération n° 60021859 - Affectation complémentaire d'une partie de
l'Autorisation de Programme 2015-5, programme 20020
2018/3780 (Voir délibération)
Vénissieux - Approbation de la gratuité de l'occupation temporaire d'une bande
de terrain, correspondant à l'emprise des canalisations du réseau de chaleur et
froid urbain, sise boulevard Pinel, boulevard Laurent Bonnevay et rue Jean
Lurçat consentie par la Ville de Lyon au profit de Energie Lyon Métropole (ELM)
- EI 99031
2018/3781 (Voir délibération)
Lyon 7e - Agrément donné par la Ville de Lyon à la SASP LOU RUGBY en vue de la
cession partielle des droits réels immobiliers tirés du bail emphytéotique
administratif consenti sur le tènement immobilier sis 343 avenue Jean Jaurès à
Lyon 7e - Numéros EI 07030 et 07031
2018/3782 (Voir délibération)
ZAC Industrie - Aménagement d'un EAJE de 30 berceaux - Lancement de l'opération
et affectation d'une partie de l'AP 2015-1, programme 00002 - Opération n° 09344001
2018/3783 (Voir délibération)
Lyon 5e - Approbation de la gratuité de la mise à disposition de la cour du
Palais Saint Jean situé 4 rue Adolphe Max, consentie à la société GL EVENTS,
dans le cadre de l'hommage rendu à M. Paul Bocuse - EI 05 068
2018/3784 (Voir délibération)
Amélioration thermique de la piscine Saint-Exupéry sise 11, rue Petrus
Sambardier à Lyon 4e - Opération n° 04037540 - Vote de l'APD, lancement des
travaux de l'opération - Affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-1, programme 20004
2018/3785 (Voir délibération)
Lyon 2e - Convention de servitude d'appui-accrochage sur la façade de l'église
Saint-Bonaventure accordée par la Ville de Lyon au profit du SYTRAL - EI 02052
2018/3786 (Voir délibération)
Lyon 2e - Constitution de servitude d'ancrage sur la parcelle cadastrée BD 109
accordée par la Ville de Lyon au profit de GrandLyon Habitat nécessaire à la
réalisation d'une isolation extérieure - EI 02062
2018/3788 (Voir délibération)
Lyon 7e - EAJE Parc Blandan création de 36 berceaux - Opération n° 07277004 -
Lancement de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de
l'autorisation de programme n° 2015-1, programme 00002
2018/3790 (Voir délibération)
Lyon 7e - Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition et de gestion du
stade de Gerland conclue entre la Ville de Lyon et la SASP LOU RUGBY - Numéros
EI 07 031 et 07030
2018/3791 (Voir délibération)
Lyon 8e - Convention d'occupation du domaine privé communal consentie par la
Ville de Lyon au profit de l'Union Locale CGT 7e et 8e arrondissements, portant
sur les locaux sis 151 rue Bataille 8e - EI 08 005
2018/3792 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location de salles de spectacle et/ou de frais
de captation audiovisuelle accordées aux associations et organismes suivants :
association l'Enfant des étoiles - compagnie Scènes en Vrac/Art Scène -
compania Ribolle - association gymnique Eclair Femina Club de Lyon -
association socio-culturelle du Lycée du Parc - association Espace 44 -
Association pour le Développement de l'Enseignement de l'Allemand en France.
Montant total des exonérations : 5 683,09 euros HT
2018/3793 (Voir délibération)
Lyon 4e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire à titre
gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit de l'association République des
Canuts, autorisant la mise à disposition d'un local de réunion dans le bâtiment
B du Parc de la Cerisaie 25 rue Chazière - EI 04 040
2018/3794 (Voir délibération)
Lyon 9e - Avenant n° 1 à la convention d'occupation précaire et révocable du
domaine privé communal à titre gratuit, relatif à la refacturation des charges et
fluides à l'association "Club de Saint Rambert, l'île Barbe", pour la
mise à disposition de locaux sis 15 et 17 grande rue de Saint Rambert - EI 09
035 et 09 036
2018/3801 (Voir délibération)
Lyon 8e - Gymnase John Kennedy 15, rue Jean Sarazin à Lyon 8e - Rénovation du
sol - Lancement de l'opération 08015527 et affectation d'une partie de l'AP n°
2015-1, programme 00004 - EI 08015
2018/3802 (Voir délibération)
Lyon 1er - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire du domaine
public communal avec gratuité partielle, consentie par la Ville de Lyon au
profit de l'association "Le Village Sutter", relative à la mise à
disposition de locaux situés dans l'emprise du Parc Sutter sis 10 rue de
Vauzelles - EI 01 040
2018/3803 (Voir délibération)
PCET - Production d'énergie renouvelable (photovoltaïque) - Opération n°
60021840 - Vote de l'APD et modification du marché 10520 - Lancement des
opérations n° 08012001 "Groupe scolaire Giono - installation de centrales
photovoltaïques" et n° 05011001 "Groupe scolaire les Gémeaux -
installation de centrales photovoltaïques" - Affectation d'une partie de
l'AP n° 2015-3, programme 20020
2018/3804
(Voir délibération)
Lyon 7e - Approbation de la convention de mise à disposition temporaire d'une
parcelle de terrain au profit de la Ville de Lyon en vue de réaliser des
travaux s'inscrivant dans un projet de réalisation d'un groupe scolaire - EI 07
305
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2018/3787 (Voir délibération)
Lyon 5e - Approbation d'une convention d'occupation temporaire au profit de la
Fondation Fourvière en vue de réaliser des travaux sur le site de Notre-Dame de
Fourvière sis 7 place de Fourvière - EI 05 283
2018/3800 (Voir délibération)
Parc de la Tête d'Or - Porte des Enfants du Rhône / Restauration du portail
place Général Leclerc à Lyon 6e - Opération n° 06016007 - Adaptation du montant
de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-1, programme n° 20012
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2018/3789 (Voir délibération)
Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de l'association LAHSO (siège : 259, rue Paul Bert à
Lyon 3e) pour la mise à disposition de locaux situés au 259- 261 rue Paul Bert
à Lyon 3e pour le CHRS "La Charade" - EI 03321
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2018/3795 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition
de locaux du domaine privé à titre gratuit situés 5 place Dumas de Loire à Lyon
9e au profit de l'association PIMM'S Lyon Métropole - Ensemble Immobilier n°
09311
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2018/3796 (Voir délibération)
Jardins partagés - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit avec
l'association "Les jardins éphémères" pour la gestion d'un espace
situé au sein du Clos Carret - rue de Cuire à Lyon 4e, sur un terrain municipal
- Approbation et autorisation de signature de la convention
2018/3797 (Voir délibération)
Jardins partagés - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit avec
l'association Vol'terre Part-Dieu pour la gestion d'un espace situé rue
Chaponnay à Lyon 3e sur un terrain municipal - Approbation et autorisation de
signature de la convention
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2018/3798 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition, à titre gratuit, de locaux
situés sur le site des Subsistances (8 bis, quai Saint Vincent à Lyon 1er) et
le site de la Fourragère (16 quai Pierre Scize à Lyon 9e), entre la Ville de
Lyon et l'association "Les Nouvelles Subsistances" - EI 01182 et
09269
2018/3799 (Voir délibération)
Modification des conditions de la gratuité de la mise à disposition par la
Mairie du 2e arrondissement de locaux sis 32 cours Bayard à Lyon 2e au profit
de la Société Académie d'Architecture de Lyon - EI 02 062
Commission affaires sociales - solidarité - santé -
droits des citoyens
Rapporteur : Mme TAZDAIT Djida
2018/3691 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 22 500 euros à l'Ordre des avocats du Barreau
de Lyon, sis 176 rue de Créqui - 69484 Lyon cedex 03, pour la mise en place
d'un dispositif d'accès au droit territorialisé - Approbation et autorisation
de signature d'une convention mixte - Année 2018
Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Céline
2018/3692 (Voir délibération)
Don de deux défibrillateurs dans le cadre de l'organisation de la semaine des
gestes qui sauvent