-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
2017/3469 (Voir délibération)
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée le 17 juillet 2017
-
Communications de M. le Maire
2017/3470
(Voir délibération) Rapport
d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes Auvergne-Rhône-Alpes
sur l'examen de la gestion du syndicat intercommunal du centre nautique
Saint-Fons Lyon Vénissieux au cours des exercices 2010 à 2016
Désignations
2017/3467 (Voir délibération)
Conseils d'administration des collèges, lycées et lycées professionnels -
Désignation de représentants
2017/3468 (Voir délibération)
Conseil d'administration de l'établissement public de coopération culturelle
dénommé Ecole nationale supérieure des beaux-arts de Lyon - Désignation de
personnalités qualifiées
QUESTIONS ECRITES
DU 2e ARRONDISSEMENT
(Approuvées par le Conseil d'arrondissement du 8
novembre 2017)
|
Question
n° 1 : |
Equipements
transférés |
|
Question
n° 2 : |
Aménagement
d'une salle de sport rue Port du Temple |
|
Question
n° 3 : |
Avenir
pour le Marché Bayard |
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2017/3427 (Voir délibération)
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable à la Ville
de Lyon - Année 2016
Commission finances - commande publique -
administration générale - ressources humaines
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2017/3421 (Voir délibération)
Acceptation du legs de M. Louis Perrin
2017/3422
(Voir délibération)
Caisse de Crédit municipal de Lyon - Présentation des documents
budgétaires de l'exercice 2016
2017/3426 (Voir délibération)
Décision modificative n° 2 - Exercice 2017
2017/3428 (Voir délibération)
Vote du Débat d'Orientation Budgétaire pour l'année 2018
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2017/3423 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
Rapporteur : Mme FRIH Sandrine
2017/3424 (Voir délibération)
Rémunération des agents recenseurs - Campagne de recensement de la population
2018
2017/3463 (Voir délibération)
Pacte de cohérence métropolitain - Contrat territorial entre la Métropole de
Lyon et la Ville de Lyon - Années 2017-2020 - Approbation du contrat
2017/3464 (Voir délibération)
Pacte de cohérence métropolitain - Mise en œuvre du contrat territorial entre
la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon - Création d'un service commun de
documentation - Approbation de la convention
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2017/3425 (Voir délibération)
Villages d'entreprises de Lyon - Concession SERL - Compte-rendu annuel aux
collectivités pour l'année 2016
Commission éducation - petite enfance - université -
jeunesse - vie associative - sports
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2017/3409 (Voir délibération)
Autorisation de signer l'avenant n° 2 au Contrat Enfance et Jeunesse 3e
génération 2015-2018 en vue d'intégrer l'augmentation de l'offre d'accueil en
2017
2017/3410 (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions cadres et d'occupations temporaires avec
diverses associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2017/3411 (Voir délibération)
Lyon-Tokyo 2020 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation
de conventions
2017/3412 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'association "Patronage
Scolaire Laique de Montchat" pour sa participation à la compétition
nationale TOP 12 en décembre 2017
2017/3413 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 6 000 euros à l'association
Handisport Lyonnais pour l'acquisition d'un fauteuil électrique - Signature
d'une convention d'application à la convention cadre conclue avec cette
association - Opération n° 60046571
2017/3414 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 1 000 euros à l'association
"Comité des Fêtes de Monplaisir" pour l'acquisition d'une lugiglace
dans le cadre de la patinoire éphémère de Monplaisir - Opération n° 60046571
2017/3415 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'association "Le
Cyclotouriste" pour l'organisation de la 64e édition de la
"SaintéLyon", du 2 au 3 décembre 2017 - Approbation d'une convention
mixte
2017/3416 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 6 250 euros à l'association FCL
Football pour l'aménagement bureautique du complexe sportif Vuillermet -
Signature d'une convention d'application à la convention cadre conclue avec
cette association - Opération n° 60046571
2017/3417 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'association Grand Largue pour
l'organisation de la régate Lyonnes' Cup les 30 septembre et 1er octobre 2017,
sur le plan d'eau du Grand Large
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2017/3418 (Voir délibération)
Programmation PEDT 2017-2018 - Ajustements et compléments
2017/3419 (Voir délibération)
Prolongation du Projet Educatif Territorial de la Ville de Lyon (PEDT) -
Autorisation de signer la convention PEDT pour l'année scolaire 2017-2018
2017/3420 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'association Ka'fête ô mômes
pour une aide à la création d'un nouvel accueil de loisirs " La P'tite Ka'fête
" situé 3 montée des Esses à Lyon 4e
Commission affaires sociales - solidarité - santé -
droits des citoyens
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2017/3381 (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en
difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et
maintien du lien social, santé/personnes SDF) pour un montant de 67 885 euros
2017/3466 (Voir délibération)
Pacte de cohérence métropolitain - Mise en œuvre du contrat territorial entre
la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon - Rapprochement des Antennes
Solidarités du CCAS de la Ville de Lyon et des Maisons de la Métropole
Rapporteur : Mme TAZDAIT Djida
2017/3382 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement au titre de la lutte contre les
discriminations, de l'égalité et des droits des citoyens au titre de l'exercice
2017 pour un montant total de 19 000 euros
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2017/3383 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'association "Colin
Maillard", sise 16 B rue Emile Decorps - 69100 Villeurbanne, pour son
espace de rencontres
Commission urbanisme - logement - cadre de vie -
environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2017/3456 (Voir délibération)
Lyon 5e - Lancement de l'opération n° 05056527 "Parc de la Visitation -
réaménagement du jardin Ouest" -
Affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1 - programme 00012 pour un
montant de 300 000 euros TTC
2017/3459 (Voir délibération)
Dispositif de Propreté Confluence - Convention avec la Métropole - 2017-2022
2017/3462 (Voir délibération)
Subvention au Centre de soins des oiseaux sauvages (CSOL)
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2017/3457 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement au SYTRAL, dans le cadre de la
convention conclue entre la Ville de Lyon et le SYTRAL et relative aux
modalités de fonctionnement et de financement des navettes locales de transport
public sur le territoire de la ville
2017/3458 (Voir délibération)
Lyon 6e - Eclairage de mise en valeur de la gare des Brotteaux - Renouvellement
de la convention - Autorisation de signer une convention avec l'Espace
Brotteaux pour l'entretien de l'installation de mise en valeur
2017/3460 (Voir délibération)
Demande d'autorisation d'exploiter l'extension d'une installation de
cogénération existante par ajout de 4 chaudières, implantée sur la commune de
Villeurbanne (17-19 avenue Albert Einstein)
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2017/3461 (Voir délibération)
Agence Locative Solidaire du Rhône - Approbation d'une convention d'objectif
2018-2020
Commission immobilier - bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2017/3429 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location de salles de spectacle et/ou de frais
de captation audiovisuelle accordées aux associations et organismes suivants :
association Les Clés de la Lune (A Thou Bout D'Chant) - CNSMD de Lyon - Piano à
Lyon - Espace 6 MJC - Collectif Lyonnais d'Artistes Polyvalents - CRR de Lyon -
mairie du 1er arrondissement - association Qui Fait ça ? Kiffer ça ? -
association Une Souris Verte - association Polydom Soins - théâtre des Clochards
Célestes - mairie du 3e arrondissement - association La Clé des Chants -
Rotary-club de Lyon Part-Dieu - les
Boutiques de Montchat - Conseil de quartier Haut et Coeur des Pentes (mairie du
1er arrondissement) - association Quai du Départ - Montant total des
exonérations : 21 403,49 euros HT
2017/3431 (Voir délibération)
Lyon 9e - Construction du Groupe scolaire Joannès Masset - Opération n°
09338002, avenue Joannès Masset - Lancement de la phase travaux de l'opération,
adaptation du montant de l'AP et affectation complémentaire d'une partie de
l'AP 2011-3, programme 00006
2017/3433 (Voir délibération)
Lyon 5e - Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public
au profit de la société DALKIA en vue de l'exploitation d'un réseau de
chauffage sis 89 avenue Barthélémy Buyer - EI 05 129
2017/3434 (Voir délibération)
Lyon 9e - Régularisations foncières par la SERL au profit de la Ville de Lyon -
EI 09017 n° d'inventaire 09017 T 003-01 - EI 09 331 n° d'inventaire 09331 T
002-01 - EI 09014 n° d'inventaire 09014 T 001-01 - EI 09328 n° d'inventaire
09328 T 002-01 - EI 09156 numéros d'inventaire 09156 T 005-01, 09156 T 006-01,
09156 T 008-01 - EI 09018 n° d'inventaire 09018 T002-01 - Opération 60021836
"Frais notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020", programme
00020, AP n° 2015-1
2017/3435 (Voir délibération)
Lyon 3e et 6e arrondissements - Ligne C3 Lafayette/Bonnevay - Approbation du
dossier d'enquête publique relative à l'autorisation de pose des consoles
d'éclairage public, autorisation de saisir M. le Président de la Métropole de
Lyon aux fins d'organisation de l'enquête publique, autorisation de signature
des courriers et actes concourant à la mise en œuvre de cette décision.
2017/3436 (Voir délibération)
Contribution de la Ville de Lyon à l'extension du réseau public de distribution
d'électricité suite à autorisations d'urbanisme - Réévaluation du montant de
l'opération n° 600ERDF " Extension et renforcement des réseaux ERDF ", révision
et affectation complémentaire de l'autorisation de programme n° 2011-2,
programme n° 00016
2017/3437 (Voir délibération)
Lyon 7e - Acquisition par la Ville de Lyon à l'euro symbolique des parcelles
constituant l'emprise du parc public Mazagran, sis rue Jangot, rue capitaine
Robert Cluzan, rue Mazagran, rue Montesquieu et rue Sébastien Gryphe à la
Métropole de Lyon - EI 07275 - N° d'inventaire 07275T002-01 - Opération
60021836 "Frais notariés pour acquisitions gratuites 2015-2020", AP
2015-1, programme 00020
2017/3438 (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon de deux lots de copropriété situés 2
rue Rochaix - EI 03388 - Numéros d'inventaire 03388B007 et 03388B008 -
Opération 03388006 - Adaptation de l'autorisation du programme et vote de
l'affectation d'une partie de l'AP 2012-1 - Programme 00012
2017/3439 (Voir délibération)
Lyon 4e - Acquisition d'une parcelle de terrain de 50 m² située 83 grande rue
de la Croix-Rousse auprès des Hospices Civils de Lyon - EI 04115 - N° inventaire
04115T003-01 - Opération 04115001 "Jardin Rosa Mir - Restauration" -
Adaptation et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2009-1
"Divers aménagements espaces publics et verts 2008-2014", programme
00012
2017/3440 (Voir délibération)
Lyon 3e - Contrat de sous location temporaire consentie par la Ville de Lyon au
profit de l'association Frères d'Armes Honneur et Patrie, portant sur les
locaux sis 279 rue André Philip, propriété de Grand Lyon Habitat - EI 03 382.
2017/3441 (Voir délibération)
Lyon 8e - Convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit
non constitutive de droits réels, accordée par la Ville de Lyon au profit
d'ENEDIS sur la parcelle bâtie cadastrée BH 46 située 51 rue Varichon - EI
08014
2017/3442 (Voir délibération)
Lyon 8e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit non constitutive
de droits réels, accordée par la Ville de Lyon au profit d'ENEDIS sur la
parcelle bâtie cadastrée AW 18 située 12 place André Latarjet - EI 08037
2017/3443 (Voir délibération)
Ecole élémentaire Jean Zay - Travaux de mise en conformité du rez-de-chaussée
bas - 11, rue Jean Zay à Lyon 9e - Lancement de l'opération 09005533 et
affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1, programme 20006
2017/3444 (Voir délibération)
Relocalisation de l'EAJE Farandole - 12, rue du Jardin des Plantes - angle rue
Terme à Lyon 1er - Opération 01055001 - Modification du marché de travaux I0348
: démolition - maçonnerie
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2017/3430 (Voir délibération)
Réfection globale des murs d'enceinte et murs intérieurs des cimetières -
Lancement de l'opération 60022015 - Affectation d'une partie de l'autorisation
de programme 2015-2, programme 20012
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2017/3432 (Voir délibération)
Palais Guimet - Restructuration - 28 boulevard des Belges à Lyon 6e - Opération
n° 06031001 - Lancement des études de l'opération - Vote de l'autorisation de
programme et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2015-2 -
Programme 00005
Commission culture - patrimoine
Rapporteur : M. GRABER Loïc
2017/3384 (Voir délibération)
Approbation de conventions de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de
l'imprimerie et de la communication graphique, la société Bureau 205 et
l'imprimerie Chirat, dans le cadre de l'exposition "Logos"
2017/3385 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain
et l'Université Claude Bernard Lyon 1 - université ouverte - pour une
collaboration sur des projets culturels, scientifiques et pédagogiques dans le
cadre de la saison 2017-2018
2017/3386 (Voir délibération)
Seconde programmation financière complémentaire 2017 au titre du volet culture
du Contrat de ville - Attribution de subventions de fonctionnement pour un
montant de 23 000 euros
2017/3387 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 10 associations pour un montant
total de 132 200 euros sur l'enveloppe FIC (Fonds d'Intervention Culturel) -
Approbation de conventions cadre, d'application et mixte
2017/3388 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Bibliothèque municipale et le Marché Gare, dans le cadre de l'opération LABEL
MARKET
2017/3389 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Bibliothèque municipale de Lyon et la Maison de la danse, pour la mise à
disposition à titre gratuit d'une installation ludique "Cabane de la
danse"
2017/3391 Approbation de la charte documentaire de la
Ville de Lyon / Bibliothèque municipale
2017/3392 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon / Service archéologique et la
Communauté de pays du voironnais / Musée archéologique du lac de Paladru pour
la conduite d'une expertise scientifique
2017/3393 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et la société TOTAL SA
2017/3394 (Voir délibération)
Approbation de nouvelles conventions de partenariat entre la Ville de Lyon, les
cinémas Lumière et le Périscope Association - Réseau dans le cadre du
dispositif de la carte Culture
2017/3395 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition à titre gratuit
du bâtiment sis 21 rue Roger Salengro à Vénissieux, au profit de l'association
Opéra national de Lyon - EI 99004
2017/3396 (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits pour l'exploitation à titre payant
des iconographies et des textes de l'exposition et du catalogue "Lyon sur
le divan" des Musées Gadagne
2017/3400 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des
beaux-arts et la Fondation SWISSLIFE, dans le cadre d'un programme culturel
pour les malades d'Alzheimer
2017/3402 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Archives
municipales et le Ministère de la Culture et de la Communication en vue de la
mise en place du portail francearchives.fr
2017/3403 (Voir délibération)
Modification de la subvention de fonctionnement à l'Opéra national de Lyon et
approbation d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et
l'association Opéra national de Lyon au titre des années 2017 et 2018
2017/3404 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 5 000 euros à la
région Auvergne-Rhône-Alpes - Fonds régional pour l'innovation artistique et
culturelle - Célestins, Théâtre de Lyon
2017/3405 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt à titre gratuit de la voiture Ford T (n°
inventaire 1972-04-12) et du prototype Citroën TPV (n° inventaire 1972-04-22)
entre la Ville de Lyon / Musée de l'automobile Henri Malartre et la
bibliothèque Marie Curie de l'INSA de Lyon, du 4 au 15 décembre 2017
2017/3407 (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement de 10 000 euros à la Direction
Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre de l'appel à projets
"street Art 2017" - Musée d'art contemporain
2017/3408 (Voir délibération)
Approbation de conventions de mise à disposition à titre gracieux d'espaces du
Musée d'art contemporain au profit de l'association Entrepreneurs du Monde et
de l'ADERLY
2017/3465 (Voir délibération)
Pacte de cohérence métropolitain - Mise en oeuvre du contrat territorial entre
la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon - Approbation d'une convention de
gestion entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale et la Métropole de
Lyon, relative aux modalités d'exercice de la compétence en matière de lecture
publique - et lancement de l'opération n° 99LECPUB, vote et affectation de l'AP
n° 2017-2, programme 00005
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2017/3390 (Voir délibération)
Demande de subvention auprès de la Direction régionale des affaires culturelles
pour la restauration de quatre tapisseries, classées à l'inventaire des
Monuments historiques et présentées dans l'église Saint-Bonaventure.
2017/3406 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 4 004 euros à l'association
"Frères d'armes - Honneur et Patrie", sise 279 rue André Philip à
Lyon 3e, pour des travaux de sécurité de son local - Approbation et
autorisation de signature de la convention afférente
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2017/3397 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2017 - Financement et partenariat privé - Conventions de
mécénat
2017/3398 (Voir délibération)
Savoir-faire en termes d'organisation d'événements lumières - Convention
d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et l'entreprise
Xintiandi (Shanghai)
2017/3399 (Voir délibération)
Fête des Lumières 2017 - Approbation d'une convention de partenariat entre la
Ville de Lyon et la Ville d'Epinal, à l'occasion du workshop organisé par
l'association 69 - Culture / Future.
2017/3401 (Voir délibération)
Demande auprès de la Métropole de Lyon d'une subvention de fonctionnement de 80
000 euros affectée au projet du Théâtre Gallo-Romain de Fourvière pour la Fête
des Lumières 2017 - Approbation d'une convention
Commission relations internationales - économie -
commerce et artisanat - tourisme
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2017/3445 (Voir délibération)
Fêtes de fin d'année - Illuminations et animations 2017 : attributions de
subventions d'un montant total de 145 812,00 euros (illuminations) et 26 819,00
euros (animations) aux associations de commerçants - Approbation de conventions
2017/3446 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour montant de 6 000 euros à des Associations de
commerçants et producteurs dans le cadre de la promotion des savoir-faire
lyonnais en matière de commerce et d'artisanat
2017/3447 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à la Chambre de Commerce et
d'Industrie Lyon Métropole dans le cadre de l'organisation de La Grande Semaine
du Commerce
2017/3448 (Voir délibération)
Prorogation de la 3e tranche de l'opération collective Croix-Rousse à Lyon 4e
au titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce
(FISAC) - Approbation des avenants à la convention du 4 mars 2016 et à la
convention d'application associée
2017/3449 (Voir délibération)
Prorogation de la 3e tranche de l'opération collective Vaise à Lyon 9e, au
titre du Fonds d'Intervention pour les Services, l'Artisanat et le Commerce
(FISAC) - Approbation des avenants à la convention du 3 février 2016 et aux
conventions d'application associées
2017/3451 (Voir délibération)
Avis sur les dérogations exceptionnelles à l'interdiction du travail le
dimanche accordées par le Maire au titre de l'année 2018
2017/3452 (Voir délibération)
Approbation du lancement des travaux de rénovation du réseau électrique du
terrain sis 75-79 quai Perrache à Lyon 2e occupé par les activités de fêtes
foraines (Luna Park) et de cirque - Opération 02211004 et affectation d'une
partie de l'AP n° 2017-1, programme 00014
Rapporteur : Mme BESSON Dounia
2017/3450 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 31 000 euros dans le cadre
de l'Entreprenariat en Economie Sociale et Solidaire, la promotion de la
consommation responsable et de l'ESS
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2017/3453 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 700 euros à l'association Rhône Arménie
Formation Echanges (RAFE) sise 83 rue de la Bussière - 69600 Oullins, pour son
programme d'actions 2017
2017/3454 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 12 000 euros à l'Association des parents
d'élèves de la section japonaise, sise Cité Internationale, 2 place de Montréal
à Lyon 7e, pour la mise en oeuvre de ses activités de l'année 2017
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2017/3455 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement général de 22 000
euros à la Maison de l'emploi et de la formation (MDEF) de Lyon, 24, rue
Etienne Rognon à Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la
convention d'application afférente