-
Désignation d'un
secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Hommages à MM. Henri
CHABERT et Daniel CHIRICONI
-
Adoption des
procès-verbaux des séances des 14 novembre 2016, 16 décembre 2016 et 16 janvier
2017
-
2017/2933 (Voir délibération)
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée les 4 avril 2014 et 28 septembre 2015
-
Communications de M.
le Maire
2017/2922 (Voir délibération)
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
d'Auvergne, Rhône-Alpes relatif à la vérification des comptes et l'examen de la
gestion de l'Association " La Biennale de Lyon " pour les exercices 2008 à
2014.
2017/2934 (Voir délibération)
Rapport d'observations définitives de la Chambre Régionale des Comptes
d'Auvergne-Rhône-Alpes sur l'examen de la gestion de la société d'économie
mixte "Lyon Parc Auto", pour les exercices 2008 à 2014.
DESIGNATION
Désignation de représentants de la Ville de Lyon à des
associations dédiées au développement des modes actifs (intégrée au rapport n°
2017/2932)
QUESTIONS ECRITES DU 6E ARRONDISSEMENT
(Approuvées
par le Conseil d'arrondissement du 13 mars 2017)
|
Question n° 1 : |
Stationnement des professionnels de santé |
|
Question n° 2 : |
Recentralisation des services de la Ville |
|
Question n° 3 : |
Devenir de la place de l'Europe |
Commission Finances, Commande Publique,
Administration générale
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2017/2775 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le Centre
Communal d'Action Sociale pour la fourniture de Câblages Banalisés Multimédia
et l'acquisition de prestations associées
2017/2900
à 2017/2907 et 2017/2911 - RETIRES
2017/2909 (Voir délibération)
Rapport annuel 2016 de la Commission Consultative des Services Publics Locaux
(CCSPL) et rapports annuels des délégataires de services publics
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2017/2776 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon
en vue de la passation de marchés de fournitures administratives courantes
2017/2777 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon
pour la " Remise et collecte, acheminement, distribution d'envois postaux à
délais indicatifs et à délais garantis et produits annexes " pour les services
de la Ville de Lyon et le Centre Communal d'Action Sociale de Lyon.
2017/2815 (Voir délibération)
Société d'Economie Mixte (SEM) Lyon Parc Auto (LPA) - Augmentation de la prise
de participation dans la SARL Coopérative France Auto Partage
2017/2852 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2015/1683 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SAHLM Résidences Sociales de France pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 245 000 euros - Opération :
réhabilitation de 156 logements étudiants situés 57, rue Longefer à Lyon 8e
2017/2853 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2016/2318 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de trois
emprunts d'un montant total de 965 933 euros - Opération : acquisition,
amélioration de 19 logements (14 logements PLUS et 5 logements PLAI) situés 42,
avenue Félix Faure à Lyon 3e
2017/2854 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2016/2317 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un
emprunt d'un montant de 4 167 022 euros - Opération : Réhabilitation de 100
logements situés 10, rue des Aqueducs à Lyon 5e
2017/2866 (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2016/2517 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par ADOMA pour la souscription d'un emprunt d'un montant de
621 546 euros - Opération : Pension de famille " Les figuiers " : construction
de 24 logements PLAI destinés à accueillir des personnes seules en grande
difficulté situés rue Jean-Pierre Lévy à Lyon 3e et non 148, avenue Félix Faure
à Lyon 3e.
2017/2899 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et la Métropole de
Lyon pour la production de repas à partir de la cuisine centrale de la Ville
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2017/2840 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Société Foncière Habitat et
Humanisme pour la souscription d'un emprunt d'un montant total de 830 000 euros
- Opération : Acquisition, amélioration de 10 logements PLS, 22 rue Gaston
Duret à Lyon 8e
2017/2841 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 2 243 362 euros - Opération : Acquisition
en VEFA de 19 logements (15 logements PLUS et 4 logements PLAI) 93, rue
Marietton à Lyon 9e
2017/2842 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
quatre emprunts d'un montant total de 1 697 100 euros - Opération : Acquisition
en VEFA de 16 logements (12 logements PLUS et 4 logements PLAI), 50-54 rue
Victor Lagrange à Lyon 7e
2017/2843 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Vilogia pour la souscription
de deux emprunts d'un montant total de 1 978 938 euros - Opération :
Acquisition de 14 logements PLS à la SCI Gabriel Péri, 12 place Gabriel Péri à
Lyon 7e
2017/2844 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 221 451 euros - Opération :
Acquisition, amélioration de 10 logements (7 logements PLUS et 3 logements
PLAI), 27 rue Pasteur à Lyon 7e
2017/2845 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour
la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 4 124 069 euros -
Opération : Acquisition en VEFA de 38 logements (26 logements PLUS et 12
logements PLAI) - Résidence "Le Bricks" - 20, avenue Lacassagne à
Lyon 3e
2017/2846 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 016 232 euros -
Opération : Construction de 21 logements (16 logements PLUS et 5 logements
PLAI), 123 rue Joliot Curie à Lyon 5e
2017/2847 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 492 521 euros -
Opération : Acquisition en VEFA de 15 logements (10 logements PLUS et 5
logements PLAI), 57 rue Henri Gorjus à Lyon 4e
2017/2848 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription d'un emprunt d'un montant total de 693 440 euros - Opération :
Réhabilitation de 19 logements, 18-20, rue Vaubecour à Lyon 2e
2017/2849 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 518 848 euros - Opération
: Acquisition en VEFA de 9 logements (6 logements PLUS et 3 logements PLAI),
272 rue Paul Bert à Lyon 3e
2017/2850 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 583 624 euros -
Opération : 13 et 13 bis, rue de la Villette à Lyon 3e - Réhabilitation de 34
logements.
2017/2851 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 648 336 euros - Opération
: Acquisition, amélioration de 9 logements (6 logements PLUS et 3 logements
PLAI), 5, rue Saint Fiacre à Lyon 5e
2017/2872 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 929 304 euros - Opération :
Acquisition, amélioration de 37 logements (28 logements PLUS et 9 logements
PLAI) - 10, rue Sergent Michel Berthet à Lyon 9e
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2017/2867 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 80 % par la SCI Charles de Foucauld pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 7 400 000 euros - Opération :
Construction nouvelle destinée à regrouper les 6 classes de l'école maternelle
et les 6 classes de l'école élémentaire (CP-CE1) situées 20-24 rue Feuillat à
Lyon 3e.
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2017/2908 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le Centre
Communal d'Action Sociale de Lyon pour les travaux de création et d'entretien
durables des espaces paysagers, l'entretien et la création des réseaux d'eau
(arrosage automatique), l'entretien du patrimoine arboré.
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2017/2910 (Voir délibération)
Avenant n° 1 au contrat de délégation de service public pour la gestion de la
fourrière automobile
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2017/2930 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 50 % par la Banque alimentaire du Rhône pour
la souscription d'un emprunt d'un montant de 1 205 212,05 euros - Opération :
Réaménagement de l'emprunt de 1 000 000 euros mobilisé en 2009, refinancement
de l'indemnité de réaménagement et emprunt complémentaire de 150 000 euros pour
travaux d'aménagement de la surface de tri et distribution à l'intérieur de
l'entrepôt.
Commission Sports, Jeunesse, Vie associative
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2017/2780 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "Les Lions du
8e", pour l'organisation de la première manche du Championnat de France de
tir à l'arc, du 7 au 9 juillet 2017.
2017/2781 (Voir délibération)
Lions du Sport 2016 : financement et partenariat privé - Conventions de
mécénat.
2017/2810 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association "FC Lyon
Football" pour l'organisation du tournoi de football féminin "Les
Fenottes", les 3 et 4 juin 2017 - Signature d'une convention d'application
à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association
2017/2814 (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2017/2820 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 25 000 euros à l'Association "Lyon Ultra
Run", pour l'organisation de la 10e édition de "Lyon Urban
Trail", le 2 avril 2017 - Approbation d'une convention mixte.
2017/2821 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Association "Lyon Ultra
Run", pour l'organisation de la 5e édition de l'Ultra Boucle de la Sarra",
les 19 et 20 mai 2017.
2017/2822 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Association Tigre, pour
l'organisation de l'étape lyonnaise des Fitdays MGEN, le 17 mai 2017
2017/2827 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association "Lyon Hockey
Club" pour l'organisation du tournoi "Charlemagne Cup", du 15 au
17 avril 2017 à la patinoire Charlemagne à Lyon 2e
2017/2828 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Association "Lyon Plongeon
Club" pour l'organisation des championnats de France de Plongeon, les 18
et 19 février 2017 à la piscine de Vaise à Lyon 9e - Signature d'une convention
d'application à la convention cadre de partenariat conclue avec cette
association
2017/2830 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association "Parlons
Basket" pour l'organisation d'un tournoi de basket les 3 et 4 juin 2017 au
gymnase Jean Zay à Lyon 9e
2017/2835 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 2 000 euros à l'Association
"l'Atlantide Lyon 9" pour le renouvellement de son matériel de
plongée sous-marine - Opération 60046571
2017/2870 (Voir délibération)
Stade Duchère - Balmont, 270 avenue Andréï Sakharov à Lyon 9e - Réalisation
d'un petit terrain en gazon synthétique de proximité sur le bastion Nord/Ouest
du stade de Balmont 9e ouvert aux jeunes du quartier et aux licenciés de Lyon
Duchère AS - Opération 09070658 - Lancement de l'opération et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2015-1 "Aménagements équipements
sportifs 2015-2020", programme 00004 Sport - Autorisation de solliciter
des financements auprès du CNDS
2017/2874 (Voir délibération)
Suppression du service public du Camping International de Lyon du périmètre des
services publics industriels et commerciaux de la Ville de Lyon en vue de son
déclassement puis de sa cession et avenant numéro 4 au contrat de délégation de
service public pour la gestion du Camping International de Lyon
2017/2875 (Voir délibération)
Lyon 1er, 2e, 4e, 5e, 6e et 7e - Acquisition et installation d'aires de fitness
de plein air accessibles au grand public dans le cadre de parcours urbains
sportifs et patrimoniaux - Opération 60046567, programme 00004 - Autorisation
de solliciter des financements auprès du CNDS et de la Région
Commission Sécurité, Déplacements, Voirie
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2017/2778 (Voir délibération)
Convention pour la prise en charge des ivresses publiques manifestes
2017/2882 (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public : "Parc Zénith" à Lyon 3e
2017/2883 (Voir délibération)
Approbation du projet arrêté du Plan de Déplacements urbains de l'agglomération
lyonnaise 2017-2030.
2017/2884 (Voir délibération)
Régularisation d'un changement de dénomination : "Rue Yves Farge" en
"Boulevard Yves Farge" à Lyon 7e
2017/2885 (Voir délibération)
Demande d'autorisation présentée par la société ELM en vue d'exploiter une
centrale de production d'énergie dite, chaufferie Surville, sise rue Saint Jean
de Dieu à Lyon 7e
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2017/2932 (Voir délibération)
Adhésions et cotisations à des associations dédiées au développement des modes
actifs - Désignation de représentants du Conseil
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2017/2768 (Voir délibération)
Adhésions et cotisations à des associations et divers organismes oeuvrant dans
le secteur culturel - Année 2017
2017/2769 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à trois associations (Regard Sud,
Zone Bis, MJC Confluence) pour un montant total de 30 000 euros sur l'enveloppe FIMA (Fonds d'Intervention
Musiques Actuelles) et FIC (Fonds d'Intervention Culturelle) - Approbation
d'une convention d'application
2017/2770 (Voir délibération)
Approbation de six conventions d'occupation gratuite et temporaire du domaine
public - Orangerie du parc de la Tête d'Or, pour l'organisation d'expositions.
2017/2771 (Voir délibération)
Approbation de deux conventions de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de
l'Imprimerie et de la Communication Graphique et l'Imprimerie Chirat et Antalis
pour la réalisation de la lettre du musée 2017
2017/2772 (Voir délibération)
Additif à la délibération n° 2015/1213 du 9 juillet 2015 relative à la tarification
concernant les bibliothèques municipales de Lyon - Nouveaux ouvrages intégrés à
la grille de remboursement catégorie 7
2017/2773 (Voir délibération)
Licences d'entrepreneur de spectacle pour les Musées Gadagne et l'Auditorium de
Lyon - Désignation des titulaires
2017/2774 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de co-réalisation entre la Ville de Lyon / Auditorium
-Orchestre national de Lyon et la société Bellevue, pour l'organisation du
concert Cuivres symphoniques le 12 mars 2017 à 11h00 au Radiant-Bellevue à
Caluire
2017/2782 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "La Cocotte
Prod", pour l'organisation de la 9e édition du festival "Quand les
souris dansent", du 16 au 25 mars 2017.
2017/2783 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association "Les Canuts
des Canits", pour l'organisation du "Gypsy Lyon Festival", du 18
au 21 mai 2017.
2017/2784 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association "AOA
Production", pour l'organisation du festival "Les Intergalactiques",
du 21 au 30 avril 2017.
2017/2785 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "Jazz à cours
et à jardins", pour l'organisation du festival "Jazz à cours et à
jardins", du 1er au 4 juin et du 8 au 11 juin 2017.
2017/2786 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association
"L'Ornithorynque", pour l'organisation de la 11e édition de "La
grande côte en solitaire", du 19 au 22 avril 2017.
2017/2787 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association "Lyon Bande
Dessinée Organisation", pour l'organisation de la 12e édition du Festival
de la Bande Dessinée de Lyon, les 9, 10 et 11 juin 2017 - Approbation d'une
convention d'application.
2017/2788 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association "Antenne
Mobile d'Action Culturelle", pour l'organisation des 32e rencontres de
conteurs en Rhône-Alpes "Paroles en Festival", du 29 mai au 17 juin
2017.
2017/2789 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Centre
d'Histoire de la Résistance et de la Déportation et l'Association La Pierre
Angulaire pour la captation de témoignages de personnes âgées dans les EHPAD de
l'association
2017/2790 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire d'espaces entre
la Ville de Lyon / Musée de l'imprimerie et de la communication graphique et
l'Association MUSICALTA
2017/2791 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée
Henri Malartre et l'Association Notre Dame des Sans-Abris
2017/2792 (Voir délibération)
Exonération des droits d'entrée aux Musées Gadagne à une classe élémentaire
lauréate du concours 2017 "Quand je serai grand-e, je serai...",
organisé par la Fondation Entreprise Réussite Scolaire
2017/2793 (Voir délibération)
Approbation de l'exonération des droits d'entrée aux musées Gadagne pour la
journée festive du 9 avril 2017 sur le thème de la marionnette.
2017/2794 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Lyon
/ Musée de l'Imprimerie et de la Communication Graphique et l'Ecole Nationale
des Beaux-Arts de Lyon (ENSBA), établissement public de coopération culturelle
2017/2795 (Voir délibération)
Approbation des dispositions tarifaires entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts de Lyon / Musée de l'Imprimerie et de la Communication Graphique et
l'Association Lyon BD Organisation, dans le cadre du festival de la bande
dessinée de Lyon, le 11 juin 2017
2017/2796 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse du réfectoire du
Musée des Beaux-Arts à l'occasion de la présentation d'une installation pendant
le Mirage Festival organisé par l'Association Dolus&Dolus
2017/2797 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention de partenariat avec l'ordre des avocats du
barreau de Lyon, pour la mise en place d'un dispositif d'accès au droit
anti-discrimination
2017/2804 (Voir délibération)
Approbation de deux conventions de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de
l'Imprimerie et de la Communication Graphique, Lyon Parc Auto et la société
Decitre autour de l'exposition temporaire "Bande Dessinée : l'Art
Invisible"
2017/2811 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et Lyon Parc
Auto et d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon et 20 minutes, pour
les expositions du musée d'art contemporain, de mars à juillet 2017
2017/2813 (Voir délibération)
Approbation d'un avenant au contrat entre la Ville de Lyon et la SNC Hôtel-Dieu
réalisation pour la mise en œuvre de la dernière facturation relative à la
réalisation d'une fouille archéologique sur le site de l'Hôtel Dieu à Lyon 2e,
tranches 1 et 2
2017/2817 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 50 000 euros à
l'Association M.A. sur le Fonds d'Intervention Culturel (FIC) - Approbation
d'une convention cadre
2017/2818 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts
de Lyon et l'Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Lyon pour
l'organisation de la Nuit des musées 2017
2017/2819 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Auditorium
Orchestre National de Lyon et France TV, Air France, Mezzo, Arte, dans le cadre
de la saison 2016-2017
2017/2823 (Voir délibération)
Approbation des tarifs de mise à disposition d'espaces du Musée Malartre sis
645 rue du Musée - 69270 Rochetaillée-sur-Saône
2017/2824 (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat solidarité entre la Ville de Lyon /
Musées Gadagne et les Francas du Rhône et de la Métropole de Lyon, le Secours
catholique, pour la mise en place de projets culturels
2017/2825 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse d'espaces des
musées Gadagne, du musée des Beaux-Arts et de la Bibliothèque municipale de
Lyon, au profit de l'Association "Livraisons - des revues en
Rhône-Alpes", pour l'accueil du festival de la revue
2017/2826 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat triennale 2015-2017 entre la Ville
de Lyon / Musée d'Art Contemporain et le Lycée du Parc pour favoriser les
projets et la connaissance des œuvres d'art contemporain pour tous les élèves,
lycéens ou inscrits en classes préparatoires
2017/2832 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mandat entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre national de Lyon et le Concert de l'Hostel Dieu et d'une
convention de billetterie entre la Ville de Lyon / Auditorium-Orchestre
national de Lyon et la Société Drouot Production
2017/2833 (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à sept associations du secteur
Arts Visuels pour un montant total de 163 000 euros - Enveloppe FIC (Fonds
d'Intervention Culturel) - Approbation de conventions cadre
2017/2836 (Voir délibération)
Approbation de tarifs - Orchestre National de Lyon et Auditorium Maurice Ravel
2017/2859 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse du parc du Musée
Malartre à l'Association automobile " Fous des vieilles anglaises "
2017/2864 (Voir délibération)
Dénomination de la nouvelle médiathèque à Lyon 6e : Médiathèque Clémence Lortet
2017/2913 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 60 000 euros au Comité des
Fêtes de la Ville de Lyon et de la Métropole - Approbation d'une convention
cadre.
2017/2914 (Voir délibération)
Demande d'une subvention d'investissement de 18 000 euros auprès de la DRAC
Rhône-Alpes Auvergne dans le cadre de l'étude de programmation pour la
réalisation d'un atelier de la danse dans les locaux du Musée Guimet
2017/2915 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon /
Bibliothèque Municipale et Electricité de France dans le cadre du challenge
Territorial Numérique " Wasteblasterz "
2017/2916 (Voir délibération)
Fête des Lumières : Financement et partenariat privé - conventions de mécénat.
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2017/2829 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 60 000 euros à l'Association
des Amis de l'Ile Barbe pour la restauration de la Chapelle Notre Dame sur le
site de l'Ile Barbe - Approbation et autorisation de signature de la convention
d'investissement correspondante - Opération 09SEBAR2, Affectation d'une partie
de l'autorisation de programme n° 2015-3, programme 20005
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2017/2918 (Voir délibération)
Lyon 3e - Zone Aménagement Concerté Part-Dieu Ouest - Approbation du Programme
Prévisionnel des Equipements Publics
2017/2925 (Voir délibération)
16e édition du Prix de la jeune architecture de la Ville de Lyon
2017/2926 (Voir délibération)
Lyon 2e - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'opération du
Programme d'Intérêt Général (PIG) "Eco-rénovation du quartier
Perrache-Sainte-Blandine" prolongeant l'opération d'une année, jusqu'au 4
mars 2018 - Adaptation du dispositif de subventions à l'éco-rénovation
accordées par la Ville de Lyon dans le cadre du PIG - opération 60059002 - APG
00016/2009-1
2017/2927 (Voir délibération)
Lyon 3e - Zone Aménagement Concerté Part-Dieu Ouest - Autorisation de signature
de la convention de participation financière au déficit de la ZAC Part-Dieu
Ouest entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et la SPL Lyon Part-Dieu -
Lancement de l'opération n° 63008003 - Affectation d'une partie de l'AP 2015-6
- programme 00016
2017/2928 (Voir délibération)
Lyon 8e - Projet Urbain Partenarial Patay - Autorisation de signature d'une
convention de Projet Urbain Partenarial entre la Ville de Lyon, la Métropole de
Lyon et la société Lyon les Moteurs et d'une convention de maîtrise d'ouvrage
unique entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon - Lancement de
l'opération 68001004 - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme
2015-2, programme 00012 - Adaptation de l'opération n° 600ERDF "Extension
et renforcement des réseaux ERDF" et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme 2011-2, programme 00016
2017/2929 (Voir délibération)
Lyon 8e - Projet Urbain Partenarial Saint Vincent de Paul - Autorisation de
signature d'une convention de Projet Urbain Partenarial entre la Ville de Lyon,
la Métropole de Lyon et Vinci Immobilier Résidentiel et d'une convention de
maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon -
Lancement de l'opération 68001005 - Affectation d'une partie de l'Autorisation
de Programme 2015-2, programme 00012 - Adaptation de l'opération 600ERDF
"Extension et renforcement des réseaux ERDF" et affectation d'une
partie de l'Autorisation de Programme 2011-2, programme 00016
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2017/2919 (Voir délibération)
Opération 03413001 "Parc RVI / Feuillat - Aménagement d'un parc
paysager" - Autorisation de solliciter une aide financière de l'Agence de
l'Eau Rhône Méditerranée Corse pour un montant maximum de 100 275 euros, dans
le cadre des travaux de gestion des eaux pluviales et de désimperméabilisation
liés à l'aménagement paysager.
2017/2920 (Voir délibération)
Création d'un refuge de la Ligue pour la Protection des Oiseaux (LPO) sur le
site du Cimetière de Loyasse
2017/2921 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de gestion du dispositif de propreté globale des
quartiers Mermoz et Langlet Santy à Lyon 8e
2017/2923 (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec l'Office du Tourisme et des Congrès du Grand
Lyon pour la réalisation de visites guidées du jardin Rosa Mir à Lyon 4e
2017/2924 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de gestion de dispositif de propreté du quartier
de la Duchère à Lyon 9e
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2017/2807 (Voir délibération)
Attribution de subventions sur projets d'un montant total de 6 000 euros à des
associations étudiantes et/ou dédiées à la vie étudiante pour l'organisation de
divers projets et manifestations.
2017/2855 (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles
et élémentaires) privées sous contrat d'association
2017/2856 (Voir délibération)
Périmètres scolaires
2017/2871 (Voir délibération)
Lyon 2e - Désaffectation du domaine public scolaire d'un tènement bâti situé 20
rue de l'Abbaye d'Ainay - N° EI 02005
2017/2912 (Voir délibération)
Procédures et critères des dérogations scolaires
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2017/2812 (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions cadres et d'occupations temporaires avec
diverses associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2017/2809 (Voir délibération)
Emprunt du CCAS auprès de la CARSAT
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2017/2869 - RETIRE
Commission Relations internationales, Economie,
Commerce et Artisanat
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2017/2876 (Voir délibération)
Attribution de subventions pour un montant total de 7 500 euros à des Associations de
commerçants et producteurs dans le cadre de l'animation commerciale sur le
territoire de la ville de Lyon
2017/2877 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Union des Commerçants et
Artisans Croix-Roussiens - Association Lyon Côté Croix-Rousse pour la mise en
œuvre du programme d'actions 2017 - Approbation d'une convention cadre
2017/2879 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 13 000 euros à l'Association "Centre 9,
C'est neuf" pour la mise en œuvre d'actions d'animation et de promotion du
commerce de proximité dans le secteur de Vaise à Lyon 9e - Approbation d'une
convention d'application
2017/2880 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Union des Commerçants et
Artisans de Monplaisir - UCAM pour la mise en œuvre du programme d'actions 2017
- Approbation d'une convention d'application
Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine
2017/2878 (Voir délibération)
Soutien à la vie associative ou structures assimilées à l'action internationale
- Attribution de subventions dans le cadre de l'appel à projets internationaux
- 1ère phase 2017
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2017/2881 (Voir délibération)
Approbation des redevances relatives aux emplacements de la base de vie des
forains et lancement des travaux d'aménagement d'une base de vie sur un terrain
sis rue Oradour sur Glane à Vénissieux - Opération 99015001 et affectation
d'une partie de l'AP n° 2017-1, programme 00014
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2017/2779 (Voir délibération)
Lyon 3e - Servitude conventionnelle au profit de l'Etat - 7-9 rue de
Monbrillant - EI 03371 - N° inventaire 03371I001
2017/2799 (Voir délibération)
Lyon 1er - Constitution d'une servitude de passage en tréfonds au profit du
SYTRAL sur la parcelle cadastrée AL 96 située montée Saint-Sébastien - EI 01012
- N° inventaire 01016I001
2017/2800 (Voir délibération)
Lyon 5e - Autorisation d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la
Ville de Lyon au profit de l'Association "Les Tupiniers du Vieux
Lyon" de la cour du Palais Saint-Jean situé 4 rue Adolphe Max, pour la
période du 8 au 10 septembre 2017, pour la 32e édition du Marché des Tupiniers
du Vieux Lyon - EI 05 068
2017/2801 (Voir délibération)
Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire consentie par la Métropole de Lyon
au profit de la Ville de Lyon du terrain nu sis rue Jeanne d'Arc afin
d'aménager un square - EI 03 431
2017/2802 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location de salles de spectacle et/ou de frais
de captation audiovisuelle accordées aux associations et organismes suivants :
Mairie du 1er arrondissement - Mairie du 6e arrondissement - Société de Musique
de Chambre de Lyon / Les Grands Concerts - CALA - Mairie du 3e arrondissement -
Association socio-culturelle du Lycée du Parc - Mairie du 7e arrondissement -
Montant total des exonérations : 16 905,82 euros HT
2017/2803 (Voir délibération)
Lyon 5e - Déclassement des bâtiments et des espaces extérieurs d'un tènement
situé 15 bis, 17 et 19 rue Joliot Curie et 1 impasse Secret - EI 05 008
2017/2805 (Voir délibération)
Lyon 7e - Mise à disposition par la Métropole au profit de la Ville de Lyon,
d'un tènement immobilier situé dans le Parc Sergent Blandan sis 37 rue du
Repos, dans le cadre d'un bail emphytèotique administratif - EI 07277
2017/2806 (Voir délibération)
Lyon 7e - Acquisition à titre onéreux par la Ville de Lyon d'un tènement
immobilier bâti situé 5 impasse des chalets auprès des époux Dumora - EI 07168
- Numéros inventaire 07168 B 001 - 07168 T 002-01 - Opération 07168001 -
Lancement et affectation d'une partie de l'AP 2015 -1 "aménagements
groupes scolaires 2015-2020", programme 00006.
2017/2816 (Voir délibération)
Lyon 8e - Cession d'une parcelle de terrain de 178 m² au bénéfice du SYTRAL
pour la réalisation d'une nouvelle ligne de tramway T6 au droit du 57 avenue
Francis de Pressensé - EI 08102 - N° inventaire 08102T001-02
2017/2831 (Voir délibération)
Lyon 7e - Acquisition de la parcelle cadastrée BX 56 sise 21 rue Georges Gouy -
EI 07 119 - Numéro inventaire 07119T002-01 - Opération 07119002 - Lancement et
affectation d'une partie de l'AP 2015-1 "Acquisitions foncières
2015-2020", programme 00020.
2017/2834 (Voir délibération)
Lyon 6e - Autorisation consentie à la SAHLMAS de déposer une déclaration
préalable de travaux pour le portail sis rue de la Viabert et signature d'une
convention de gestion du terrain d'une partie de la parcelle cadastrée AY87
sise avenue Thiers, située sur le domaine public de la Ville de Lyon - EI 06
011
2017/2858 (Voir délibération)
Jardins partagés - Convention d'occupation temporaire avec l'Association
"La MIETE - Maison des Initiatives de l'Engagement du Troc et de
l'Echange" pour l'animation et la gestion du jardin partagé situé avenue
Thiers à Lyon 6e - Approbation et autorisation de signature de la convention
2017/2860 (Voir délibération)
Maison pour Tous des Rancy - Réorganisation des locaux et mise en accessibilité
du bâtiment 249 rue Vendôme à Lyon 3e - Opération n° 03208002 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1 -
programme 00001
2017/2862 (Voir délibération)
Cité Scolaire Internationale - Implantation d'un bâtiment modulaire - 2 place
de Montréal à Lyon 7e - Opération n° 07223001 - Adaptation du montant de
l'opération et modification de l'affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2015-1 - Programme 00006
2017/2865 (Voir délibération)
Mise aux normes des ascenseurs des bâtiments de la Ville de Lyon 2017-2020 -
Opération n° 60021853 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme 2015-15,
programme 20020
2017/2868 (Voir délibération)
Opération n° 60021847 "Accessibilité - réalisation de travaux et
équipements (1ère période de l'Ad'AP)" - Adaptation du montant de l'opération
- Affection d'une partie de l'AP 2015-2, programme 20020
2017/2887 (Voir délibération)
Lyon 2e - Mise à disposition par baux emphytéotiques au profit de Lyon
Métropole Habitat des immeubles situés 10 rue Jarente et 13 rue Victor Hugo -
EI 02024 - Numéros inventaire 02024T001 et 02024A001 à A020 - EI 02025 -
Numéros inventaire 02025T001 et 02025A001 à A0014
2017/2888 (Voir délibération)
Lyon 5e - Constitution d'une servitude conventionnelle à titre onéreux sur la
parcelle communal sise 57 bis avenue du Point du Jour cadastrée BO 32 au profit
des parcelles BO 164 et 167 appartenant à VINCI Immobilier-Résidentiel - EI 05
138 - N° inventaire 05138I001
2017/2889 (Voir délibération)
Lyon 7e - Acquisition à titre onéreux du tènement immobilier sis angle
boulevard Yves Farge et rue Pré Gaudry nécessaire à la réalisation du groupe
scolaire de la ZAC des Girondins, auprès de la SERL et de la Métropole de Lyon
- EI 07305 - Numéros inventaire 07305T001-01 - 07305T02-01 - Opération 07305002
- Lancement et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2015-4 "ZAC
des Girondins, création d'un GS", programme 00006.
2017/2894 (Voir délibération)
Approbation de la convention d'application et versement d'une subvention de 14
000 euros à l'Agence Locale de l'Energie (ALE) pour l'année 2017 dans le cadre
de la mise en œuvre du Plan Climat Energie Territorial de la Ville de Lyon
2017/2895 (Voir délibération)
Lyon 6e - Avenant à la convention du 28 janvier 1991 conclue entre la Ville de
Lyon et le Département du Rhône, devenu Métropole, portant transfert de
certains équipements culturels - EI 06 031
2017/2896 (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention de mise à disposition et de gestion du stade de Gerland
conclue entre la SASP Lou Rugby et la Ville de Lyon - EI 07 031 - 07 030
2017/2897 (Voir délibération)
Lyon 2e, 3e, 4e - Mise en vente de neuf biens immobiliers par adjudication dans
le cadre d'une stratégie de valorisation patrimoniale et bilan de la vente de
2016 - EI 02012 - EI 03357 - EI 03389 - EI 03348 - EI 04029 - N° Inventaire
02012 - EI 03357A003 - 3357A 002 - EI 03389A001 - EI 03348A004, 04029D000
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2017/2798 (Voir délibération)
Lyon 8e - Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis
23, rue des Serpollières en faveur de la Régie de Quartier Etats-Unis EUREQUA
pour l'action "Pause Amitié" - EI 08267
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2017/2808 (Voir délibération)
Lyon 4e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de l'Association Les Restaurants du Coeur - Les Relais
du Coeur du Rhône (siège 58, cours Albert Thomas à Lyon 8e), de locaux sis 19
bis, rue Dumont d'Urville - EI 04017
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2017/2857 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'un avenant n° 1 à la convention de
mise à disposition d'un local du domaine public à titre gratuit, situé 16 rue
Tissot à Lyon 9e, au profit de l'Association Bricol'Age d'Or " - EI n° 09059
2017/2863 (Voir délibération)
Construction du Centre Social et de l'Etablissement d'Accueil Jeunes Enfants
(EAJE) Langlet Santy 147 avenue Général Frère à Lyon 8e - Opération n° 08104511
- Lancement des études et des prestations préalables de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-2 - Programme
n° 00001
Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique
2017/2861 (Voir délibération)
Eglise Saint-Bonaventure - Restauration des toitures et des façades, création
d'un sas central et rénovation de l'illumination - 7 place des Cordeliers -
Opération n° 02052514 - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme 20005
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2017/2886 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux
situés dans les bâtiments J et K au sein de l'Ilot Rognon, 102 rue de Marseille
à Lyon 7e, au profit de l'Association Opéra National de Lyon - EI 07075.
2017/2890 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention d'occupation signée le 30 janvier
2017 relatif à la gratuité de la mise à disposition par la Ville de Lyon au
profit de la Compagnie M.A. de locaux sis dans l'enceinte du Palais de Bondy à
Lyon 5e - EI 05021
2017/2891 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition, à titre gratuit, de locaux
situés sur le site des Subsistances - 8 bis, quai Saint Vincent à Lyon 1er et
le site de la Fourragère - 16 quai Pierre Scize à Lyon 9e, entre la Ville de
Lyon et l'Association Les Nouvelles Subsistances - EI 01182 et 09269
2017/2892 (Voir délibération)
Approbation de la gratuité de la mise à disposition par la Mairie du 2e
arrondissement de locaux sis 32 cours Bayard à Lyon 2e au profit de l'Académie
d'Architecture - EI 02 062
2017/2893 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de locaux
entre la Ville de Lyon et l'Association Lamartine pour le tènement Lamartine
sis 28-30 rue Lamartine à Lyon 3e
2017/2898 (Voir délibération)
Mise à disposition temporaire gratuite de locaux sis 10 rue Neyret à Lyon 1er
au profit de l'Association Opéra National de Lyon - EI 01 009
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2017/2931 (Voir délibération)
Signature de la convention financière entre la Ville de Lyon et le SYTRAL
relative aux modifications du gymnase Nelson Paillou pour le passage du tramway
T6.
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2017/2837 (Voir délibération)
Ratios des cadres d'emplois de la catégorie A de la filière technique.
2017/2838 (Voir délibération)
Ratios du cadre d'emplois des cadres territoriaux de santé paramédicaux -
catégorie A de la filière sanitaire et sociale.
2017/2839 (Voir délibération)
Six remises gracieuses de dette
2017/2917 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs.
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2017/2873 (Voir délibération)
Convention de mise à disposition du service protocole de la Ville de Lyon
auprès de la Métropole.