SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 16/12/2016

Compte-rendu des débats

 

 


 

 

-        Désignation d'un secrétaire de séance

-        Appel nominal

-        Approbation du procès-verbal de la séance du 10 octobre 2016

-        Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu des délégations qui lui ont été données les 4 avril 2014 et 28 septembre 2015

-        Communications de M. le Maire

Désignation

Désignation des représentants de la Ville de Lyon au Comité syndical issu de la fusion entre le SYMALIM, le Syndicat intercommunal d'aménagement du canal de Jonage (SIACJ) et le Syndicat intercommunal de la Rize (rapport 2016/2627)

 

 

QUESTIONS ECRITES DU 4e ARRONDISSEMENT

(Approuvées par le Conseil d'arrondissement du 1er décembre 2016)

 

-        Question n° 1 :

Clos Jouve / démarche de consultation numérique

-        Question n° 2 :

Commerces vacants / Cours d'Herbouville)

-        Question n° 3 :

Sport amateur / professionnel

 

Commission Finances, Commande Publique, Administration générale

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2016/2588 (Voir délibération) Vote du Budget Primitif 2017 (budget principal, budgets annexes du Théâtre des Célestins, de l'Auditorium - Orchestre National de Lyon, des Halles Paul Bocuse, et états spéciaux d'arrondissement)

2016/2589 (Voir délibération) Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2017 - Approbation d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions de fonctionnement

2016/2590 (Voir délibération) Approbation du rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte (SEM) SACVL Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon - Exercice 2015

2016/2591 (Voir délibération) Approbation du rapport des mandataires - Société Publique Locale (SPL) Lyon Part-Dieu - Exercice 2015

2016/2592 (Voir délibération) Approbation du rapport des mandataires - Société Publique Locale (SPL) Lyon Confluence - Exercice 2015

2016/2603 (Voir délibération) Vote des taux d'imposition directe locale pour 2017

2016/2609 (Voir délibération) Révision de la nomenclature fournitures-services-travaux Ville de Lyon pour 2017

2016/2613 (Voir délibération) Liste des provisions constituées et reprises au cours de l'exercice 2016 pour le Budget principal.

2016/2614 (Voir délibération) Actualisation des Autorisations de programme (AP) et Autorisations d'engagement (AE) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2015-2020

2016/2627 (Voir délibération) Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc Miribel-Jonage (SYMALIM) - Approbation du projet de gouvernance du syndicat issu de la fusion du SYMALIM avec le Syndicat d'aménagement du Canal de Jonage et le Syndicat de la Rize - Désignation des représentants au comité syndical

2016/2629 (Voir délibération) Approbation du rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte (SEM) Lyon Parc Auto (LPA) - Exercice 2015

2016/2630 (Voir délibération) Approbation du rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte (SEM) Patrimoniale du Grand Lyon - Exercice 2015

Rapporteur : M. CORAZZOL Guy

2016/2595 (Voir délibération) Rémunération des agents recenseurs - campagne de recensement de la population 2017

2016/2625 (Voir délibération) Groupes d'élus constitués au sein du Conseil municipal - Moyens affectés - Mise à jour

2016/2667 (Voir délibération) Fixation des contributions liées à la mise à disposition de locaux et de matériel de vote de la Ville de Lyon lors de l'organisation de primaires de partis politiques

Rapporteur : M. LE FAOU Michel

2016/2626 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 972 302 euros - Opération : acquisition de l'usufruit locatif de 14 logements PLS situés 97, rue du Dauphiné à Lyon 3e

2016/2628 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 120 651 euros - Opération : acquisition en VEFA d'un logement PLS situé 78, rue Pierre Valdo à Lyon 5e

2016/2631 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 185 337 euros - Opération : acquisition de l'usufruit locatif de 3 logements (2 logements PLUS et 1 logement PLAI) situés rue des Sœurs Bouvier à Lyon 5e

Commission Sports, Jeunesse, Vie associative

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

2016/2662 (Voir délibération) Versement de subventions exceptionnelles de fonctionnement à la Convention Gymnique de Lyon 8e (50 000 euros) et à Lyon Athlétisme 7e (40 000 euros) pour interruption d'activités sur des sites en travaux jusqu'en septembre 2017

Commission Education, Petite Enfance, Université

Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine

2016/2596 (Voir délibération) Autorisation de signer une convention d'échange de données avec la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône (renouvellement).

Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne

2016/2605 (Voir délibération) Désaffectation de la parcelle cadastrée AY 142 du groupe scolaire Champvert Ouest à Lyon 5e

2016/2619 (Voir délibération) Programmation des classes transplantées de janvier à juin 2017 et inscriptions budgétaires

2016/2665 (Voir délibération) Approbation de l'organisation de la référence périscolaire et modalités de rémunération des intervenants

Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens, Evénements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2016/2608 (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée d'art contemporain et le magazine Télérama, dans le cadre de l'opération "pass art contemporain"

2016/2632 (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits pour l'exploitation à titre payant des iconographies de l'exposition "Divinement Foot !" des musées Gadagne

2016/2633 (Voir délibération) Approbation d'une convention de gestion de billetterie entre l'Auditorium-ONL et le Fonds DECITRE pour l'année 2016.

2016/2634 (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse d'un espace des Musées Gadagne à l'Association Renaissance du Vieux Lyon

2016/2635 (Voir délibération) Approbation de conventions pour les créations musicales et dansées au Musée des Beaux-Arts

2016/2636 (Voir délibération) Approbation d'une convention de collaboration pour l'animation d'une conférence (programme Démocratie) entre la Ville de Lyon et le Club de la presse

2016/2637 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Bibliothèque Municipale de Lyon et le Lycée professionnel La Martinière Diderot pour la réalisation d'une vidéo (programme Démocratie)

2016/2638 (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits pour l'exploitation à titre payant des films de l'INA des audiovisuels du parcours permanent du musée des marionnettes du monde / musées Gadagne

2016/2639 (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et la société Longitudes, dans le cadre de l'exposition Edouard Pignon

2016/2640 (Voir délibération) Fêtes des Lumières 2016 : financement et partenariat privé - Conventions de mécénat.

2016/2641 (Voir délibération) Approbation de la nouvelle grille tarifaire - Conditions générales de ventes - conditions d'entrées et de visites dans les Musées de la Ville de Lyon

2016/2642 (Voir délibération) Lancement de l'opération n° 60047527 "œuvres d'art - acquisitions et restaurations 2017-2020" - Vote et affectation de l'AP n° 2016-1, programme 00005

2016/2643 (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain et l'Université catholique de Lyon pour une collaboration sur des projets scientifiques et pédagogiques pour les années 2016-2017

2016/2644 (Voir délibération) Savoir-faire en termes d'organisation d'événements lumières - Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et le Theatro Mayor de Bogota, missionné par la municipalité de Bogota et l'Institut Français pour le projet "Soirée d'ouverture de l'Année France-Colombie".

2016/2645 (Voir délibération) Programmation Fête des Lumières 2016 - Subventions aux associations.

2016/2646 (Voir délibération) Fête des Lumières 2016 - Associations - Approbation d'un protocole d'accord transactionnel

2016/2647 (Voir délibération) Demande de subvention de fonctionnement de 15 000 euros auprès du Ministère de la Culture et de la Communication, dans le cadre de l'appel à projets "Street Art 2016" - Musée d'art contemporain

2016/2648 (Voir délibération) Fête des Lumières 2016 - Résiliation amiable des conventions pluriannuelles de subventionnement

2016/2649 (Voir délibération) Lyon 2e - Approbation d'un avenant entre la Ville de Lyon (Service archéologique) et la SNC Hôtel-Dieu pour la réalisation des fouilles archéologiques de la tranche 9e de l'opération de reconversion de l'Hôtel-Dieu (caves des bâtiments Q et O)

Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé

Rapporteur : Mme BESSON Dounia

2016/2650 (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'un montant de 9 500 euros à l'Association La Passerelle d'Eau de Robec dans le cadre de l'Economie Sociale et Solidaire - Approbation d'une convention

Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise

2016/2651 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5 000 euros à l'Association Demain Ensemble , sise 249, avenue du Plateau à Lyon 9e

Commission Sécurité, Déplacements, Voirie

Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves

2016/2663 (Voir délibération) Dénomination d'un espace public à Lyon 7e : "Esplanade Général Pierre Robert de Saint-Vincent"

2016/2664 (Voir délibération) Subvention au Centre de Soins des Oiseaux Sauvages du Lyonnais -CSOL-

Commission Immobilier, Bâtiments

Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne

2016/2593 (Voir délibération) Approbation d'un avenant n° 2 à la convention d'occupation du domaine privé à titre gratuit d'un local sis 73, rue Vauban à Lyon 6e, au profit de l'Association "Comité du Rhône pour l'UNICEF"

2016/2601 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition à titre gratuit d'un local du domaine privé situé 79 rue Etienne Richerand à Lyon 3e, au profit de l'Association "Comité de Coordination des associations du quartier Villette Paul Bert" - EI 03199

2016/2617 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention de mise à disposition d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 11 rue de Turenne à Lyon 3e, au profit de l'Association pour la gestion du Centre Social Bonnefoi - Ensemble immobilier N° 03343

2016/2618 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit du domaine privé, situés 2 et 8 rue Saint Théodore à Lyon 3e, au profit de l'Association "L'Oasis Sans Souci" - EI 03219

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2016/2597 (Voir délibération) Gratuités partielles de frais de location de salles de spectacle et/ou de frais de captation audiovisuelle accordées aux associations et organismes suivants : Mairie du 3e arrondissement - Mairie du 5e arrondissement - Fondation pour l'Université de Lyon : Journées de l'Economie - Montant total des exonérations : 11 514,17 euros HT

2016/2606 (Voir délibération) Patinoire Charlemagne - Réfection de la dalle, de la rambarde et de la production de froid de la piste - Réfection et isolation des façades - 100 cours Charlemagne à Lyon 2e - Opération n° 02061649 - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1 , Programme n° 20004

2016/2607 (Voir délibération) Groupe scolaire Lumière - Extension et passage en self du restaurant, remplacement des fenêtres des écoles élémentaire et maternelle - 24 rue du Premier Film à Lyon 8e - Opération n° 08001001 - Lancement des études et des prestations préalables et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1 - Programme n° 00006

2016/2615 (Voir délibération) Lyon 9e - Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine privé communal à titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de l'Association "Club de Saint Rambert l'Ile Barbe", relative à la mise à disposition de locaux à usage de bureaux et de salle de réunion pour ses adhérents aux rez-de-chaussée, 1er et 2e étages des immeubles sis 15 et 17 grande rue de Saint Rambert - EI 09 035

2016/2616 (Voir délibération) Avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Lyon et EDF, dans le cadre du projet Smart Electric Lyon - Poursuite de la métrologie sur deux sites : le Musée d'Art Contemporain et le groupe scolaire Georges Pompidou

2016/2620 (Voir délibération) Groupe scolaire Condorcet - Restructuration et extension du restaurant scolaire - 6 rue Alfred de Musset à Lyon 3e - Opération n° 03015001 - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-2 - Programme n° 00006

2016/2621 (Voir délibération) Groupe scolaire Léon Jouhaux - Restructuration et extension du groupe scolaire - 34 rue Léon Jouhaux à Lyon 3e - Opération n° 03005531 - Lancement des études et des prestations préalables et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1 - Programme n° 00006

2016/2622 (Voir délibération) Stade Marc Vivien Foé - Réaménagement et extension des vestiaires - 7 rue Jules Verne à Lyon 3e - Opération n° 03040541 - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-1, programme 00004

2016/2624 (Voir délibération) Travaux Indispensables du Propriétaire au Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) - Lancement de l'opération 08047517 "CIRC-Travaux de conservation du patrimoine 2015-2020" - Vote et affectation de l'AP n° 2016-1, programme n° 20014.

2016/2652 (Voir délibération) Champagne au Mont d'or -Chemin Simon Buisson- Transfert à titre gratuit de la propriété de la chaufferie centrale de la Duchère et de ses équipements dans le cadre de l'article L3651-1 du CGCT au bénéfice de la Métropole - EI 99041 - numéros inventaire 99041A000 - 99041T001 - 99041I001

2016/2653 (Voir délibération) Lyon 4e - Approbation d'un protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et le syndicat des copropriétaires "le clos Savaron", situé 61 au 73 rue Henri Gorjus EI 04038- N° inventaire 04038T002-01 - Acquisition à l'euro symbolique dans le cadre de l'opération 60021836 AP 2015-1 "Acquisitions foncières 2015-2020" programme 00020

2016/2655 (Voir délibération) Lyon 3e - Cession de lots de copropriété et d'un immeuble en entier situé 14 rue ViIlleroy - 5 rue Gutenberg, au profit de l'Association Abou Bakr Essedik - EI 03378 - Numéros inventaire 03378A001 - 03378B000 - 03378C002 - 03378C003

2016/2658 (Voir délibération) Lyon 7e - Avenant n° 3 au procès-verbal de mise à disposition de biens par la Ville de Lyon aux Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise - 177 avenue Berthelot - EI 07020

2016/2659 (Voir délibération) Cité Scolaire Internationale - Implantation d'un bâtiment modulaire - 2 place de Montréal à Lyon 7e - Opération n° 07223001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2015-1 - Programme 00006

2016/2661 (Voir délibération) Lyon 1er - Approbation d'une convention d'occupation précaire du domaine privé communal à titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de l'Association LUCI "Lighting Urban Community International", relative à la mise à disposition d'un local situé au 2e étage d'un immeuble sur cour sis 13 rue du Griffon à Lyon 1er - EI 01 122

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2016/2602 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'une convention de mise à disposition d'un local du domaine privé à titre gratuit, situé 1 rue Albert Falsan à Lyon 9e au profit de l'Association REED

Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah

2016/2611 (Voir délibération) Renouvellement de la convention d'occupation temporaire à titre gratuit du local "Kléber" en faveur de l'UGFRL, situé 78 rue Tronchet à Lyon 6e (EI 06175)

Rapporteur : M. CORAZZOL Guy

2016/2623 (Voir délibération) Ilot 17 Duchère - Aménagement d'un pôle administratif et de services - Opération n° 09327003 - place Abbé Pierre à Lyon 9e - Lancement des travaux et affectation complémentaire d'une partie de l'autorisation de programme n° 2012-1 - Programme n° 00008

Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique

2016/2654 (Voir délibération) Lyon 5e - Mise à disposition par bail emphytéotique du tènement immobilier dit "la Maison du Chamarier " 37 rue Saint Jean et 2 rue Mandelot à Lyon 5e, au profit de la société IMMOGAL ou de la société VISTA ou d'une filiale de l'une de ces deux sociétés - EI 05041 - Numéros d'inventaire 05041A000-05041T001

Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck

2016/2656 (dossier reporté) REPORTE

Rapporteur : Mme BESSON Dounia

2016/2657 (Voir délibération) Jardins partagés - Renouvellement de deux conventions d'occupation temporaire de terrains à usage de jardins partagés avec les associations "Régie de quartier 124 Services" pour le jardin "Ornano" situé 8 place Lieutenant Morel à Lyon 1er et "La Montée Bonachoux" pour le jardin "La Montée Bonachoux" situé montée Bonafous à Lyon 4e - Avenant à la convention avec le "Centre social de la Sauvegarde" pour le jardin du Château situé 107 rue des Fougères à Lyon 9e - Approbation et autorisation de signature des conventions et d'un avenant

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2016/2660 (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire du domaine public entre la Ville de Lyon, les Nouvelles Subsistances et l'Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Lyon (ENSBAL) pour des locaux situés dans le bâtiment 14 du site dit "Les Subsistances" - 8 bis quai Saint Vincent à Lyon 1er - EI 01 182

Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie, Environnement

Rapporteur : M. LE FAOU Michel

2016/2612 (Voir délibération) Programmation 2016 au titre de la convention territoriale de Lyon du contrat de ville 2015-2020 de l'agglomération lyonnaise - Demande modificative de cofinancement des postes des missions territoriales de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale et des actions sous maitrise d'ouvrage de la Ville de Lyon

Rapporteur : M. GIORDANO Alain

2016/2666 (Voir délibération) Parc Sutter à Lyon 1er - Opération n° 01040522 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2015-1 - programme 00012 pour un montant de 485 000 euros TTC

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : M. CLAISSE Gérard

2016/2587 (Voir délibération) Remise gracieuse de dette

2016/2594 (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs.

2016/2598 (Voir délibération) Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activité pour l'année 2017.

2016/2599 (Voir délibération) Avenant à la convention mission site historique.

2016/2600 (Voir délibération) Adoption d'une convention entre la Ville de Lyon, le CCAS et le Centre de Gestion du Rhône.

2016/2604 (Voir délibération) Adhésion de la Ville de Lyon à l'Institut de Recherche et d'Enseignement des Soins d'Urgences (IRESU)

2016/2610 (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Comité des Oeuvres Sociales et adoption d'un avenant n° 1 à la convention cadre 2016-2018.

 

Question orale déposée en Conférence des Présidents par le Groupe Les Républicains et apparentés - Ensemble pour Lyon sur " les Rythmes scolaires "