- Désignation d'un secrétaire de séance

- Appel nominal

- Communications de M. le Maire

Désignation

2016/2431 (Voir délibération) Assemblée générale et Conseil d'administration de l'association Ecole de la deuxième chance (E2C 69) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

QUESTIONS ECRITES DU 2E ARRONDISSEMENT

(Approuvées par le Conseil d'arrondissement du 27 septembre 2016)

- Question n° 1 :

Plan Presqu'île

- Question n° 2 :

Climat en Presqu'île

- Question n° 3 :

Le rôle des arrondissements dans la ville de demain

Commission Finances, Commande Publique, Administration générale

Commission Sports, Jeunesse, Vie associative

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

2016/2456 (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon et les Sociétés GL Events et Radio Scoop dans le cadre du partenariat local UEFA Euro 2016 Lyon ville hôte

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2016/2434 (Voir délibération) Euro 2016 - Fan Zone - Conclusion d'un protocole transactionnel entre la Ville de Lyon et la SA PSLB, société du groupe Indigo consécutive à la fermeture du parking Bellecour

Rapporteur : M. CORAZZOL Guy

2016/2432 (Voir délibération) Evolution de la publication des actes de la Ville de Lyon - Dématérialisation du Bulletin Municipal Officiel -BMO-

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2016/2433 (Voir délibération) Admission en Non Valeur des produits irrécouvrables des exercices 2006 à 2016

2016/2435 (Voir délibération) Caisse de Crédit Municipal de Lyon - Présentation des documents budgétaires de l'exercice 2015

Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens, Evénements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2016/2436 (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt à titre gratuit de 4 véhicules entre la Ville de Lyon / Musée de l'Automobile Henri Malartre et l'Association " Club des Amateurs d'Automobiles Anciennes ", pour la période du 3 au 8 novembre 2016, à l'occasion du salon Epoqu'Auto au Parc des Expositions d'Eurexpo à Lyon

2016/2437 (Voir délibération) Approbation de l'avenant n° 3 à la convention de dépôt du fonds d'archives de l'Institut CGT d'histoire sociale du Rhône en date du 11 juin 2010 aux Archives municipales

2016/2438 (Voir délibération) Attribution d'une subvention dans le cadre de la Fête des Lumières 2016 pour le spectacle déambulatoire en Centre-ville - Approbation d'une convention mixte.

2016/2439 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain et SPIRITO / Les Chœurs et Solistes de Lyon - Chœurs Britten, dans le cadre de l'opération "Ouie le jeudi" - 5 concerts au Musée d'Art Contemporain, d'octobre 2016 à juin 2017

2016/2440 (Voir délibération) Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et différents établissements de l'enseignement supérieur (Lycée du Parc, ENS - classe passerelle Lettres, UCLy, ENSAL, Factory, Sciences Po Lyon, École Émile Cohl, IDAC - Lyon 3 Jean-Moulin et le lycée La Martinière / La Duchère)

2016/2441 (Voir délibération) Approbation d'une convention de don d'un buste de Ludovic Penin, par Paul Penin, d'une valeur de 5 000 euros - Musée des Beaux-Arts

2016/2442 (Voir délibération) Approbation d'une convention de conservation partagée des périodiques entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale et l'Agence Rhône-Alpes pour le Livre et la Documentation (ARALD)

2016/2443 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat pour la mise en œuvre du projet "Démocratie" entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale et Mediapart

2016/2444 (Voir délibération) Demande auprès de la Métropole de Lyon d'une subvention de fonctionnement affectée au projet du théâtre Gallo-Romain de Fourvière pour la Fête des Lumières 2016 - Approbation d'une convention.

2016/2445 (Voir délibération) Approbation de l'accord spécifique sur les droits de propriété intellectuelle des artistes interprètes de l'Auditorium-Orchestre national de Lyon

2016/2446 (Voir délibération) Autorisation de signer une convention d'un financement de la SACEM pour 15 000 euros pour des compositeurs associés à l'Auditorium-ONL pour la saison 2016-2017

2016/2447 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et les Hospices Civils de Lyon (Centre Mémoire recherches et ressources) - Hôpital de jour des Charpennes

2016/2448 (Voir délibération) Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et des institutions culturelles (Musée Africain de Lyon, Maison de la Danse, ISERL).

2016/2449 (Voir délibération) Fête des Lumières 2016 : financement et partenariat privé - conventions de mécénat.

2016/2450 (Voir délibération) Projets étudiants dans le cadre de la Fête des Lumières 2016 : Attribution de subventions - Approbation de modèles de conventions types et approbation d'une convention de partenariat concernant le prix "Lumières éphémère et architecture".

2016/2451 (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'association "Electriciens sans frontières" pour l'opération des "Lumignons du coeur" de la Fête des Lumières 2016 - Approbation d'une convention mixte.

2016/2452 RETIRE

Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck

2016/2453 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1 000 euros à l'Association Club de Saint Rambert, sise 17 grande rue de Saint Rambert à Lyon 9e

Commission Immobilier, Bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2016/2454 (Voir délibération) Gratuités partielles de frais de location de salles de spectacle et/ou de frais de captation audiovisuelle accordées aux associations et organismes suivants : Association Goneprod - CASC du SDIS Rhône et Métropole - ARCIS - APMEP régionale de Lyon - FNATH groupement du Rhône et de l'Ain - Association Quai du Départ - Montant total : 9 357,37 euros HT

2016/2455 (Voir délibération) Rénovation des installations thermiques - Lancement de la phase travaux du programme 2017 - Opération n° 60021849 - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2015-5 - Programme n° 20020

Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie, Environnement

Rapporteur : M. GIORDANO Alain

2016/2428 (Voir délibération) Lyon 9e - Jardin Roquette 5 rue Roquette - Approbation d'une convention financière entre la Ville de Lyon et la Régie Galyo à titre de participation financière à la rénovation du mur mitoyen avec la copropriété du 3 rue Roquette - Opération n° 60023637, AP n° 2015-1, programme 20012

Rapporteur : M. LE FAOU Michel

2016/2429 (Voir délibération) Avis du Conseil Municipal relatif au projet de modification n° 13 du Plan Local d'Urbanisme

2016/2430 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature de la convention 2016 établie entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon, pour le dispositif de nettoiement des espaces ouverts au public de la Duchère à Lyon 9e - Participation de la Ville de Lyon au dispositif

QUESTIONS DIVERSES