- Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du 28 septembre 2015
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée les 4 avril 2014 et 28 septembre 2015
- Communications de M. le Maire
DESIGNATIONS
2015/1700 (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon à l'Assemblée générale de
l'Association Foncière urbaine libre
2015/1730 (Voir délibération) Conseil
d'orientation et de surveillance de la Caisse de Crédit municipal de Lyon -
Désignation d'un représentant du Conseil municipal
* * *
QUESTIONS
ECRITES DU 4E ARRONDISSEMENT
(Approuvées
par le Conseil d'arrondissement du 1er décembre 2015)
|
Question
n° 1 : |
La
Vogue (réponse de Mme BOUZERDA) |
|
Question
n° 2 : |
Concertation
innovante (réponse de M. GRABER) |
|
Question
n° 3 : |
Aménagements
sur le 4e arrondissement (réponses de MM. LE FAOU et GIORDANO) |
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2015/1753 (Voir délibération)
Report de la programmation 2015 de la Fête des Lumières - Conventions de
mécénats réalisés - Avenants aux conventions
2015/1754 (Voir délibération)
Report de la programmation 2015 de la Fête des lumières - Avenants aux marchés
concernés
2015/1755 (Voir délibération)
Report de la programmation 2015 de la Fête des Lumières - Autres mécénats -
Conventions et avenants
2015/1756 (Voir délibération)
Report de la programmation 2015 de la Fête des Lumières - Subventions
Commission Finances, Commande Publique,
Administration générale
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2015/1668 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et la Ville de Villeurbanne,
la Ville de Corbas, la Ville d'Oullins, la Ville de Vénissieux et la Ville de
Chassieu pour la fourniture de pièces détachées, d'accessoires et d'outillages
pour véhicules et engins.
2015/1669 RETIRE
2015/1684 (Voir délibération)
Présentation du budget supplémentaire 2015 de la Fondation Claude Martin
2015/1686 (Voir délibération) Liste
des provisions constituées et reprises au cours de l'exercice 2015 pour le Budget
principal
2015/1691 (Voir délibération)
Approbation du rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte (SEM) Lyon
Parc Auto - Exercice 2014
2015/1692 (Voir délibération) Approbation
du rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte (SEM) Société Anonyme de
Construction de la Ville de Lyon (SACVL) - Exercice 2014
2015/1693 (Voir délibération)
Approbation du rapport des mandataires - Société d'Economie Mixte (SEM)
Patrimoniale du Grand Lyon - Exercice 2014
2015/1694 (Voir délibération)
Approbation du rapport des mandataires - Société Publique Locale (SPL) Lyon Confluence - Exercice 2014
2015/1695 (Voir délibération)
Approbation du rapport des mandataires - Société Publique Locale (SPL) Lyon
Part-Dieu - Exercice 2014
2015/1716 (Voir délibération) Grand
Casino de Lyon, 70 quai Charles de Gaulle à Lyon 6e - Avis du Conseil municipal
sur la demande de renouvellement des autorisations de jeux en cours de
concession de la SAS Grand Casino de Lyon
2015/1723 (Voir délibération) Vote
du Budget Primitif 2016 (budget principal, budgets annexes du Théâtre des
Célestins, des Halles Paul Bocuse, de l'Auditorium - Orchestre National de Lyon
et états spéciaux d'arrondissement) - Vote des taux d'imposition de la
fiscalité directe locale.
2015/1724 (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2016 - Approbation
d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions
de fonctionnement - Approbation d'une convention type spécifique aux
établissements de petite enfance
2015/1725 (Voir délibération)
Actualisation des Autorisations de programme (AP) et Autorisations d'engagement
(AE) dans le cadre du Plan d'équipement pluriannuel 2015-2020
2015/1727 (Voir délibération)
Cession de certificats d'économie d'énergie
2015/1728 (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon
pour la fourniture de matériels audiovisuels et électroménagers et prestations
associées
2015/1738 (Voir délibération)
Révision de la nomenclature fournitures et prestations de services Ville de
Lyon pour 2016
Rapporteur : M. CUCHERAT Yann
2015/1679 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 350 000 euros à l'Association
Canoë Kayak Lyon Oullins La Mulatière "CKLOM", en vue de la
réalisation d'une base nautique et de locaux modulaires à usage de bureaux,
vestiaires et base logistique, situés 3 rue Antonin Perrin/quai du Canada à
Lyon 7e - Approbation et autorisation de signature de la convention de
participation financière d'investissement correspondante - Opération n°
07290002 et affectation d'une partie de l'AP n° 2015/1 "Aménagement
équipements sportifs 2015-2020", programme 00004 Sport
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2015/1683 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Résidences Sociales de
France pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 245 000 euros - Opération :
réhabilitation de 156 logements étudiants situés 57, rue Longefer à Lyon 8e
2015/1685 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Le Toit Familial pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 491 947 euros - Opération
: acquisition en VEFA de 5 logements (3 logements PLUS et 2 logements PLAI)
situés 30-32, rue des Girondins à Lyon 7e
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2015/1688 (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 70 % par l'OGEC Saint Michel pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 720 980 euros - Opération : création
de deux classes supplémentaires, rénovation d'une partie de l'école et
réaménagement de la cantine située 50, rue du Professeur Grignard à Lyon 7e
Rapporteur : M. CORAZZOL Guy
2015/1708 (Voir délibération)
Rémunération des agents recenseurs - Campagne de recensement de la population -
2016
2015/1718 (Voir délibération)
Commission administrative de la Fondation Martin - Approbation de la
candidature d'un administrateur
Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves
2015/1709 (Voir délibération)
Approbation de la convention entre la Ville de Lyon et la Chambre de l'Industrie
Hôtelière de Lyon relative à la mise en place, mise à jour, maintenance,
entretien d'une signalisation hôtelière sur voirie à Lyon
Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya
2015/1714 (Voir délibération)
Opération de revitalisation économique des rez-de-chaussée commerciaux des
quartiers des Pentes de la Croix-Rousse, Moncey et Guillotière (1er, 3e et 7e
arrondissements) : prolongation de la phase 3 de l'opération FISAC et
approbation d'avenants à des conventions
Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie,
Environnement
Rapporteur : M. KISMOUNE Ali
2015/1696 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 60 000 euros au Comité
Protestant de la Duchère pour la rénovation des locaux sis 309, avenue Andreï
Sakharov à Lyon 9e - Approbation et autorisation de signature de la convention
d'investissement afférente - Opération n° 09CPDSE - et affectation d'une partie
de l'AP n° 2015-1, programme 00001
Rapporteur : M. LE FAOU Michel
2015/1712 (Voir délibération) MOUS
(Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale) saturnisme, insalubrité, indécence -
Autorisation de signature de la convention de participation financière avec la
Métropole de Lyon au titre des années 2014 à 2018
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2015/1713 (Voir délibération)
Lancement de l'opération n° 60024663 "Rénovation des sanitaires anciens et
automatiques 2015-2020" et affectation d'une partie de l'AP 2015-3,
programme 20012
Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens,
Evénements
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2015/1664 (Voir délibération)
Opération n° 60047525 " Centre de conservation et d'études - Etude de
faisabilité " - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2015-1
"Aménagements Culture et Patrimoine 2015-2020", programme 00005 -
Demande d'une subvention d'investissement auprès de l'Etat pour l'élaboration
d'une étude concernant un centre de conservation et d'étude lyonnais
2015/1665 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et
l'Université Lyon 2, pour l'organisation des conférences Amphi des Arts
2015/1666 -
REPORTE
2015/1667 (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits d'exploitation dans le cadre de
l'exposition "Guignol 14-18" - Musées Gadagne
2015/1670 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/Musée d'art
contemporain, Télérama et 20 Minutes dans le cadre de l'exposition "Yoko
Ono, Lumière", du 9 mars au 10 juillet 2016
2015/1671 (Voir délibération)
Exonération des droits d'entrée à la classe élémentaire lauréate du concours
2016 "Quand je serai grand(e), je serai...", organisé par la Fondation
Entreprise Réussite Scolaire, afin d'effectuer une visite guidée dans le Musée
avec pour thématique la découverte du musée et le monde de l'imprimerie
2015/1676 (Voir délibération)
Approbation de trois contrats de cession de droits d'auteurs pour le petit
Journal de l'exposition " Rêver d'un autre monde " au CHRD, du 3 février au 29
mai 2016
2015/1677 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / CHRD et le
Musée d'histoire de l'immigration, pour l'organisation de l'exposition
"Rêver d'un autre monde " présentée au CHRD, du 3 février au 29 mai
2016
2015/1678 (Voir délibération)
Demandes de subventions de fonctionnement d'un montant de 10 000 euros auprès
de la SACEM et de 10 000 euros auprès de Musiques nouvelles en liberté, dans le
cadre du projet Montovani et création artistique contemporaine
2015/1680 RETIRE
2015/1697 (Voir délibération)
Approbation de nouveaux tarifs de location du salon Ravel et Bas Atrium- ONL -
Auditorium de Lyon et des prestations annexes associées
2015/1703 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de prêt entre la Ville de Lyon - CHRD et l'agence
Magnum dans le cadre de l'exposition " Rêver d'un autre monde " présentée du 3
février au 29 mai 2016
2015/1704 (Voir délibération)
Approbation d'un contrat-type de cession de droits pour les dispositifs audiovisuels
présentés dans les salles d'exposition permanente du musée des marionnettes du
monde - Musées Gadagne
2015/1706 (Voir délibération)
Approbation de deux avenants aux conventions de mécénat de compétence conclues
avec la société Altran et la Ville de Lyon/Musée d'Art Contemporain et Théâtre
des Célestins
2015/1707 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coproduction entre la Ville de Lyon -
Auditorium-Orchestre national de Lyon et l'Association Art et Musique
d'Ambronay, gestionnaire du Centre culturel de rencontre d'Ambronay, pour
l'organisation d'un concert à l'Auditorium le 22 décembre 2015
2015/1737 (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 1 au contrat entre la SNC Hôtel-Dieu Réalisation et
la Ville de Lyon concernant la fouille de l'Hôtel-Dieu (tranche 6 : cour du
Magasin)
2015/1739 (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - Auditorium -
Orchestre National de Lyon, la Société France Télévision, Air France et Radio
France dans le cadre de la saison 2015-2016
2015/1740 (Voir délibération) Nouvelles
adhésions et cotisations à des associations et organismes oeuvrant dans le
secteur culturel
2015/1741 (Voir délibération)
Approbation de la modification des statuts du Syndicat mixte de gestion du
Conservatoire de Lyon suite à la création de la Métropole et approbation d'un
protocole financier pour 2016 entre la Ville de Lyon, la Métropole de Lyon et
le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon,
précisant les engagements financiers des collectivités territoriales membres du
syndicat mixte.
2015/1746 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et le syndicat mixte de
gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon fixant les modalités de
mise en œuvre de l'intervention musicale en milieu scolaire
2015/1747 (Voir délibération)
Approbation de modifications statutaires de la régie personnalisée de la Halle
Tony Garnier et d'une nouvelle convention de gestion entre la régie
personnalisée Halle Tony Garnier et la Ville de Lyon.
2015/1748 (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Théâtre des
Célestins, Auditorium orchestre National de Lyon et la société mytoc.fr
2015/1749 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts et "
The Courtauld Institute of Art " pour la mise à disposition d'images par le
Musée des Beaux-Arts, dans le cadre de la mise en place d'une base de données
en ligne
Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2015/1689 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de nouvelles conventions de
financement relatives à l'attribution de
subventions d'équipement à la SAHLMAS pour la rénovation de résidences
personnes âgées. Opération n° 06075001 pour l'EHPA Thiers. Opération n°
04080001 pour l'EHPA Hénon. Opération n° 03148001 pour l'EHPAD Constant
2015/1690 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'une nouvelle convention de
financement d'équipement au CCAS de la Ville de Lyon pour la rénovation de
résidences pour personnes âgées. Opération n° 60RPA002 pour l'EHPA Renée
Jolivot sis 1, rue Jean Sarrazin à Lyon 8e pour la réalisation d'études
préalables
2015/1698 (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 349 000 euros au CCAS de la Ville
de Lyon pour le renouvellement du mobilier et du matériel suite aux rénovations
des résidences personnes âgées 2012-2020. Approbation et autorisation de la
signature d'une convention de financement correspondante. Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2015/3 - Programme n° 00001
- Opération n° 60034526
2015/1699 (Voir délibération) Approbation
et autorisation de signature d'une convention de financement au CCAS de la
Ville de Lyon pour le renouvellement du mobilier et équipement hôtelier de
l'EHPAD Marius Bertrand - Opération n° 04217001
Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah
2015/1732 (Voir délibération)
Convention cadre Ville de Lyon et CCAS
Rapporteur : M. GIORDANO Alain
2015/1735 - REPORTE
Commission Immobilier, Bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole, en remplacement de Mme BESSON
Dounia
2015/1672 (Voir délibération)
Jardins partagés - Renouvellement de 7 conventions d'occupation temporaire de
terrains à usage de jardins partagés avec les associations "Les
Coccinelles de Sans-Souci", 30 rue Jeanne Hachette à Lyon 3e, "Réseau
Santé", 61 rue Chazière à Lyon 4e, "Centre social Croix-Rousse",
61 rue Chazière à Lyon 4e, "Association Jardins du Château", angle
rue Joliot Curie et avenue de Ménival à Lyon 5e, "Les Terrasses", 27 montée
du Chemin Neuf à Lyon 5e, "Lopins urbains", 4 rue des Macchabées à
Lyon 5e, "Brin d'Guill", 9 rue Robert Cluzan à Lyon 7e - Approbation
et autorisation de signer des conventions
Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck
2015/1673 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 2 à la convention de
mise à disposition d'un bâtiment communal, situé au 103 boulevard des
Etats-Unis à Lyon 8e, au profit du Centre International de Séjour de Lyon
(CISL).
2015/1674 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention de mise à
disposition d'un local communal à titre gratuit, situé 3 rue des Bains à Lyon
9e, au profit de l'Association " L'Espace Vêtements du Cœur "
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2015/1675 (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 1 à la convention
d'occupation à titre gratuit du domaine public de la Ville de Lyon au profit de
l'Association "Maison des Associations des Sourds de Lyon", sise 4
montée de la Chana à Lyon 9e
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2015/1681 (Voir délibération)
Conventions de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de
Lyon pour la passation de marchés relatifs à la maintenance des pompes de
relevage, des pompes de puits et des pompes de fontaine ; au contrôle triennal
des systèmes de sécurité incendie ; au contrôle règlementaire des équipements
sous pression et de climatisation ; au contrôle règlementaire des ascenseurs ;
à la maintenance des onduleurs et des sources centrales ; à la fourniture de
filtres à air ; à la maintenance préventive et corrective des groupes
électrogènes fixes.
2015/1682 (Voir délibération) Ilot
Rognon - Installation de la Maison de l'Emploi et de la Formation (MDEF) et de
la Mission Locale - 24, rue Etienne Rognon à Lyon 7e - Opération n° 07075592 -
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2015-2, programme 00008
2015/1687 (Voir délibération)
Groupe scolaire Marcel Pagnol - Bâtiment modulaire, restaurant, accessibilité
et réaménagement - 46 rue Lieutenant Colonel Girard à Lyon 7e - Opération n°
07001535 - Adaptation du montant de l'opération et affectation complémentaire
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-2, programme n° 00006
2015/1700 (Voir délibération) Lyon
1er - Approbation de l'Etat Descriptif de Division en Volumes établi au 35 rue
Paul Chenavard à la demande des Hospices Civils de Lyon - EI 01012 -
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon à l'Assemblée générale de
l'Association Foncière urbaine libre
2015/1701 (Voir délibération) Lyon
9e - Autorisation consentie à la Société NOAHO de déposer une déclaration
préalable sur le sous-sol d'un bâtiment public appartenant à la Ville de Lyon,
sis place du Marché - rue des Bains - EI 09037
2015/1702 (Voir délibération) Lyon
6e - 33 bis à 35 rue Bossuet - Approbation d'une convention de mise à
disposition anticipée d'un volume à titre gratuit par la SCCV de l'oraison afin
de permettre à la Ville de Lyon d'entreprendre les travaux d'aménagement
intérieur et extérieur de la bibliothèque du 6e arrondissement. N° EI 06015-2
2015/1710 (Voir délibération) Lyon
7e - Mise à disposition à titre gratuit par la Ville de Lyon au profit de
l'OPAC du Rhône d'une partie de la parcelle cadastrée CE 8 dans le cadre de la
réhabilitation du Centre d'Hébergement de Résidence Sociale (C.H.R.S.) Carteret
sis 21 rue Saint Jean de Dieu - EI 07123
2015/1711 (Voir délibération)
Gratuités partielles de frais de location de salles municipales de spectacle
et/ou de frais de captation audiovisuelle accordées aux associations et
organismes suivants : Association Emelthée - Piano à Lyon - Compagnie de danse
Sirarpi - Association socio-culturelle du Lycée du Parc - Théâtre Carré 30 -
Association U-Gomina - Association Juste pour rire/Juste pour une ville -
Association Philanthropique des Parents d'Enfants atteints de Leucémie ou
autres cancers (A.P.P.E.L.) - Fondation pour l'Université de Lyon - Mairie du
3e arrondissement - Association Anou Skan - Association Faire des films et des
photos - Association "Une souris verte" - Armée de Terre-zone de
défense et de sécurité du Sud-Est - ensemble scolaire Fénelon-la Trinité -
Institut Carrel - CRR de Lyon - Mairie du 6e arrondissement - Mairie du 1er
arrondissement. Montant total des exonérations : 41 459,50 euros HT
2015/1715 (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville - Poursuite des opérations 60021829
"Remplacement des menuiseries extérieures 2015-2020" et 60021832
"Mise en conformité des installations électriques des bâtiments
2015-2020" - Lancement de l'opération 60021850 "Isolation des
bâtiments de la Ville de Lyon 2015-2020" et affectation complémentaire et
ou d'une partie des AP 2015-7, 2015-13, 2015-4, programme 20020
"Conservation du patrimoine bâti Tous secteurs"
2015/1717 (Voir délibération) Lyon
4e - Rectification parcellaire entre la Ville de Lyon et la société Alliade à
la suite d'une erreur matérielle lors de la rénovation cadastrale - 24 rue
Eugène Pons - EI 04058
2015/1719 (Voir délibération) Autorisations
d'urbanisme nécessaires à la réalisation de travaux d'investissement en 2016
2015/1726 (Voir délibération)
Approbation de la convention cadre pluriannuelle d'attribution d'un montant de
45 000 euros à l'Agence Locale de l'Energie (ALE) dans le cadre de la mise en
œuvre du plan climat énergie de la Ville de Lyon pour les années 2016, 2017 et
2018
2015/1729 (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et l'Association Opéra
National de Lyon, relative à la fourniture d'un appoint de chaleur pour le
Grand Théâtre à partir de la chaufferie de l'Hôtel de Ville
2015/1731 (Voir délibération)
Demande de subvention auprès de l'ADEME (Agence de l'Environnement et de la
Maîtrise de l'Energie) afin de participer au coût de la consultation
d'assistance à maîtrise d'ouvrage pour la valorisation des déchets de chantier
2015/1736 (Voir délibération)
Villeurbanne - Avenant n° 3 au bail emphytéotique du 10 mai 1967 consenti à
l'Etat pour une parcelle située boulevard de Stalingrad. EI 99043
2015/1750 (Voir délibération)
Villeurbanne - Acquisition à titre onéreux de l'Etat des parcelles AB25 et AC11
nécessaires à l'aménagement du stade de la Doua - EI 99044 - N° inventaire
99044T002-01- Opération 99044006 - Lancement et affectation d'une partie de
l'AP 2015-1 "acquisitions foncières 2015-2020", programme 00020 "
tous secteurs ".
2015/1751 (Voir délibération) Lyon
8e - Convention de mise à disposition consentie par Alliade Habitat au profit
de la Ville de Lyon afin de réaliser un cheminement piéton sur une partie du
terrain situé entre la rue Jean Sarrazin et le cœur d'îlot
"Leynaud-Bonnefond" - EI 08 102
Commission Education, Petite Enfance, Université
Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine
2015/1705 (Voir délibération) Transfert
de gestion de l'établissement d'accueil des jeunes enfants (EAJE) Rochaix 2,
sis 60, rue Professeur Rochaix (EI 03024 - UG 03 024 14) à la mairie du 3e
arrondissement
2015/1733 (Voir délibération)
Autorisation de signer le troisième Contrat Enfance Jeunesse (2015-2018) et un
Contrat Enfance Entreprise avec la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône
Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne
2015/1734 (Voir délibération)
Programmation classes transplantées de janvier à juin 2016 et inscriptions
budgétaires
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M. CLAISSE Gérard
2015/1720 (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs.
2015/1721 (Voir délibération)
Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour
l'année 2016.
2015/1722 (Voir délibération)
Approbation d'une convention tripartite avec le GREP (Groupe pour l'Emploi des
Probationnaires) et le SPIP (Service Pénitentiare d'Insertion et de la
Probation).
2015/1742 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention cadre entre la Ville de Lyon et l'ARLYMET.
2015/1743 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association "La
Gourguillonnaise".
2015/1744 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention cadre entre la Ville de Lyon et Lyon Sport
Métropole.
2015/1752 (Voir délibération)
Avenant n° 1 à la convention de participation financière en risque santé.
Rapporteur : Mme HAJRI Mina
2015/1745 (Voir délibération)
Renouvellement de la convention cadre et des annexes avec le COS 2016 à 2018.
Questions
diverses
Question orale
du Groupe UDI et apparentés sur l'armement de la Police municipale