SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 19/12/2014

Compte-rendu des débats

 

 


 

 

-         Désignation d'un secrétaire de séance

-         Appel nominal

-          Communications de M. le Maire 

-         Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée le 4 avril 2014

 

QUESTIONS ECRITES DU 5E ARRONDISSEMENT

(Approuvées par le Conseil d'arrondissement du 9 décembre 2014)

 

a)     Question n° 1 : Projet d'école de rugby (réponse de M. CUCHERAT)

b)     Question n° 2 : L'ECCLY et l'Antiquaille (réponse de M. LE FAOU)

c)      Question n° 3 : Rénovation du Temple du Change (réponse de M. DURAND)

Commission Finances, Commande Publique, Administration générale

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2014/691 (Voir délibération) Fondation Claude Martin - Présentation du budget supplémentaire 2014

2014/692 (Voir délibération) Caisse de Crédit Municipal de Lyon - Rapport d'activité et situation financière au 30 juin 2014

2014/697 (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2014/460 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 196 052 euros - Opération : amélioration et rénovation des parties communes situées impasse du Presbytère à Lyon 8e

2014/710 (Voir délibération) Signature d'une convention constitutive de groupement de commandes pour l'achat de fourniture de mobilier scolaire et locaux annexes pour les écoles maternelles et élémentaires de la Ville de Lyon et de Villeurbanne

2014/714 (Voir délibération) Communication des rapports d'exécution des délégations de service public - Année 2013

2014/715 (Voir délibération) Révision de la nomenclature fournitures, prestations de services et travaux Ville de Lyon pour 2015

2014/744 (Voir délibération) Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du Budget

2014/767 (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2014/438 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SEMCODA pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 4 551282 euros - Opération : acquisition, amélioration en usufruit locatif de 54 logements (40 logements PLS, 10 logements PLUS et 4 logements PLAI) situés 19-21, rue Philippe Gonnard à Lyon 1er

2014/775 (Voir délibération) Liste des provisions constituées et reprises au cours de l'exercice 2014.

2014/780 (Voir délibération) Débat d'orientation budgétaire

Rapporteur : M. LE FAOU Michel

2014/693 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 474 691 euros - Opération : réhabilitation de 19 logements situés 8, rue de l'Epée à Lyon 3e

2014/694 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 212 000 euros - Opération : acquisition, amélioration de 4 logements (2 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 95 bis, grande rue de la Croix-Rousse à Lyon 4e

2014/695 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 576 000 euros - Opération : travaux d'amélioration thermique de 48 logements situés 75, rue Laënnec à Lyon 8e

2014/696 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la Société Française d'Habitations Economiques pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 440 706 euros - Opération : acquisition d'un immeuble de 16 logements PLS situés 49, rue Sébastien Gryphe à Lyon 7e

2014/708 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 481 640 euros à contracter auprès du Crédit Foncier de France - Opération : acquisition en VEFA de 10 logements (6 logements PLUS et 4 logements PLS) situés 215, avenue Paul Santy à Lyon 8e

2014/709 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 590 974 euros à contracter auprès de la Caisse des Dépôts et Consignations - Opération : acquisition en VEFA de 10 logements (6 logements PLUS et 4 logements PLS) situés 215, avenue Paul Santy à Lyon 8e

Rapporteur : M. CORAZZOL Guy

2014/728 (Voir délibération) Rémunération des agents recenseurs 2015

2014/770 (Voir délibération) Convention passée avec TLM pour la retransmission des Conseils municipaux

Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves

2014/730 (Voir délibération) Lancement de l'opération n° 60069001 "Fibre optique bâtiments communaux et vidéo protection Duchère" - Affectation d'une partie de l'AP 2009-2, programme 00018, pour un montant de 80 000 euros - Signature de la convention Ville de Lyon/Grand Lyon, relative à cette opération.

Commission Sports, Jeunesse, Vie associative

Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck

2014/711 (Voir délibération) Approbation du bilan 2014 du programme de développement des initiatives des jeunes (PRODIJ) de Lyon

2014/712 (Voir délibération) Dénomination de l'espace social et culturel de Moulin à Vent " Espaces des 4 Vents " situé 27-29, rue Garon-Duret à Lyon 8e

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

2014/747 (Voir délibération) Palais des Sports de Gerland - Gratuité de sa mise à disposition dans le cadre d'une manifestation programmée en décembre 2014

2014/755 (Voir délibération) Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre la Fédération Française de Football et la Ville de Lyon pour l'organisation d'une rencontre amicale de football féminin entre les équipes nationales de France et du Brésil

Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie, Environnement

Rapporteur : M. LE FAOU Michel

2014/752 (Voir délibération) Marché immobilier - Avis de la Ville de Lyon sur la modulation des loyers proposée par le Préfet de région suite à l'arrêté du 1er août 2014 pris en application de l'article R. 304-1 du Code de la Construction et de l'Habitation classant la ville de Lyon en zone A

2014/771 (Voir délibération) Logement social - Engagement triennal de la Ville de Lyon pour la période 2014-2016 au titre de la loi SRU modifiée par la loi du 18 janvier 2013 relative à la mobilisation du foncier public en faveur du logement et au renforcement des obligations de production de logement social

Rapporteur : M. GIORDANO Alain

2014/768 (Voir délibération) Entretien des sur-largeurs engazonnées de la plateforme de tramway T4 - Signature de l'avenant n° 1 à la convention tripartite entre le SYTRAL, la Ville de Lyon et Keolis.

Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé

Rapporteur : Mme AIT MATEN Zorah

2014/713 REPORTE

2014/774 (Voir délibération) Autorisation de signer la convention constitutive du Groupement d'Intérêt Public de la Maison de la Veille Sociale, modifiée par l'Assemblée générale extraordinaire du 10 juin 2013

Commission Education, Petite Enfance, Université

Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne

2014/725 RETIRE

2014/746 (Voir délibération) Restauration scolaire, réductions de factures exceptionnelles

Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine

2014/740 (Voir délibération) Attribution exceptionnelle d'une subvention d'investissement à l'Association " Les Bébés Bilingues " pour l'établissement d'accueil de jeunes enfants situé 83, avenue Debourg à Lyon 7e, pour l'aménagement de l'espace extérieur et l'achat de matériel d'entretien des locaux - Opération ENGEQUIP

Commission Relations internationales, Economie, Commerce et Artisanat

Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine

2014/716 (Voir délibération) Don de matériel réformé des services de la Ville de Lyon à la Ville de Ouagadougou au Burkina Faso dans le cadre de la coopération décentralisée - Année 2014

2014/750 (Voir délibération) Attribution d'une aide d'urgence de 20 000 euros à l'Association Handicap International dans le cadre de son programme de soutien aux victimes de la crise Ebola - Année 2014

Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya

2014/754 (Voir délibération) Opération de revitalisation économique des rez-de-chaussée commerciaux des quartiers des Pentes de la Croix-Rousse, Moncey et Guillotière (1er, 3e et 7e arrondissements) - Prolongation de la phase 3 de l'opération FISAC et approbation d'avenants à des conventions

Commission Sécurité, Déplacements, Voirie

Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves

2014/751 (Voir délibération) Dénomination d'un espace public à Lyon 8e : "Square Suzanne Valadon"

2014/764 (Voir délibération) Convention relative aux modalités d'exercice de la police spéciale des immeubles menaçant ruine, de la sécurité des immeubles collectifs à usage principal d'habitation et de la sécurité des ERP à usage d'hébergement sur le territoire de la commune de Lyon

2014/773 (Voir délibération) Convention relative aux modalités d'exercice de la police de la circulation

2014/776 (Voir délibération) Convention relative aux modalités de fonctionnement et de financement des navettes locales de transport public sur le territoire de La Ville de Lyon.

Commission Immobilier, Bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2014/698 (Voir délibération) Lyon 3e - Accord sur la gratuité de la mise à disposition d'une partie de la place Marc Aron sise 93 rue Servient à Lyon 3e, au profit de l'Association France Adot 69 afin de permettre l'implantation du signal urbain intitulé "Renaissance" - EI 03 155

2014/703 (Voir délibération) Lyon 7e - Cession par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété à usage d'habitation sis 18 allée Pierre de Coubertin au profit de M. Vincent Leclerc - EI N° 07192 - N° d'inventaire 07192A004

2014/704 (Voir délibération) Lyon 7e - Cession par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété à usage d'habitation sis 18 allée Pierre de Coubertin au profit de M. Jérémie Leclerc - EI N° 07192 - N° d'inventaire 07192A001

2014/705 (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de spectacle et/ou de frais de captation audiovisuelle accordées aux associations et organismes suivants : Association Sportive du Collège Molière - Compagnie du Vers Sot - Association La Mouche m'Agace l'Oreille Gauche - Association gymnique Eclair Lyon Fémina Club - Association OSE - Association ALTEA - Montant total des exonérations : 3 637,00 euros HT

2014/707 (Voir délibération) Lyon 2e - Convention d'Occupation Temporaire du domaine public communal à titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit de l'Association " COEXISTER ", autorisant la mise à disposition de locaux à usage de bureaux administratifs et d'espace d'accueil du public situés au sein du Centre d'échange de Perrache sis cours de Verdun - EI 02 056

2014/718 (Voir délibération) Lyon 2e - Cession de deux parcelles sises 19 et 21 rue du Plat cadastrées sous les numéros 10 et 12 de la section AP en faveur de la société par actions simplifiée Lyon Saint Exupéry Bellecour

2014/720 (Voir délibération) Mise en accessibilité du Groupe Scolaire Condé - 44, rue de Condé à Lyon 2e - Opération n° 02007001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme AP n° 2009/1, programme 20006

2014/721 (Voir délibération) Mise en accessibilité du Groupe Scolaire Doisneau - 5, rue Sergent Blandan à Lyon 1er - Opération n° 01002521 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme AP n° 2009/1, programme 20006

2014/723 (Voir délibération) Autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation de travaux d'investissement en 2015

2014/759 (Voir délibération) Lyon 2e - Acquisition de trois volumes attenants à l'école élémentaire publique sise 42 rue de Condé et constituant des éléments nécessaires à son exploitation - EI n° 02007 - Numéros Inventaire 02007V001 - 02007V002 - 02007V003 - Opération n° 02007001 - Affectation d'une partie de l'AP 2009-2 - programme 00006

2014/760 (Voir délibération) Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon de deux lots de copropriété situés 2 rue Rochaix - EI 03388 - Numéros inventaire 03388 B 005 - 03388 B 006 - Adaptation du montant de l'opération 0338803 et affectation d'une partie de l'AP 2009-1 - Programme 00012

2014/765 (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés organisés et exécutés par la Ville de Lyon et le CCAS suite à un accord-cadre relatif à des travaux à réaliser sur le patrimoine des 7e et 8e arrondissements et sur l'ensemble du patrimoine de la Ville de Lyon pour le lot désenfumage - Années 2016-2019

2014/766 (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés organisés et exécutés par la Ville de Lyon et le CCAS suite à un accord-cadre relatif à des travaux de désamiantage sur les bâtiments de la Ville de Lyon pour les années 2015-2019

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2014/699 (Voir délibération) Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit au profit du Conservatoire à Rayonnement Régional pour les locaux situés 4, montée du cardinal Decourtray à Lyon 5e - EI 05016

2014/700 (Voir délibération) Convention d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la Ville de Lyon au profit de l'Association St'art Up "L'Attrape-Couleurs", pour des locaux situés 5 place Henri Barbusse à Lyon 9e - EI 09038

2014/706 (Voir délibération) Approbation d'un avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit signée le 16 mai 2013 au profit de la Compagnie des Zonzons - Guignol de Lyon, pour des locaux sis 5 place du Petit Collège à Lyon 5e - EI 05 067

Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne

2014/719 (Voir délibération) Accord sur la gratuité de la mise à disposition d'un local communal situé 231 avenue Barthélémy Buyer à Lyon 5e, au profit de l'Association Centre social Champvert - EI 05 014

Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck

2014/724 (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature de l'avenant à la convention de mise à disposition d'un bâtiment communal, situé au 103 boulevard des Etats-Unis à Lyon 8e, au profit de l'Association Centre International de Séjour de Lyon (CISL)

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

2014/748 (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et l'Association "Lyon Athlétisme" pour la mise à disposition de locaux au Palais des Sports de Gerland, situés 75 allée Pierre de Coubertin à Lyon 7e

2014/749 (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et l'Association "A.S.U.L. Lyon Volley-Ball" pour la mise à disposition de locaux au Palais des Sports de Gerland, situés 75 allée Pierre de Coubertin à Lyon 7e

Rapporteur : Mme BESSON Dounia

2014/757 (Voir délibération) Jardins partagés - Renouvellement de 6 conventions d'occupation temporaire de terrains à usage de jardins partagés avec les Associations "Pentes Vertes" (1 rue de la Vieille à Lyon 1er), "MJC Confluence Presqu'île" (11 rue Gilibert à Lyon 2e), "Lopins Urbains" (à l'angle des rues Saint Irénée et des Macchabées à Lyon 5e), "Le Jardin de Camille" (à l'angle des rues Camille Roy et Jaboulay à Lyon 7e), "l'Atelier des friches" (rue Benjamin Delessert à Lyon 7e), "Le Jardin Collectif du Pré Sensé" (43 bis avenue Francis de Pressensé à Lyon 8e) - Approbation et autorisation de signature des conventions

Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique

2014/763 (Voir délibération) Lyon 3e - Contrat de sous location temporaire consentie par la Ville de Lyon avec gratuité partielle au profit de l'Association " Frères d'Armes - Honneur et Patrie ", portant sur les locaux sis 279 rue André Philip - EI 03 382.

Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens, Evénements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2014/701 (Voir délibération) Approbation d'une nouvelle convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et l'Association Soierie Vivante

2014/702 (Voir délibération) Approbation d'une convention type pour la cession des droits d'auteurs dans le cadre des publications scientifiques des Musées Gadagne.

2014/727 (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/ Musée des Beaux-Arts et Télérama, dans le cadre de l'exposition " Jacqueline Delubac, le choix de la modernité ", présentée au Musée des Beaux-Arts du 7 novembre 2014 au 16 février 2015

2014/729 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 34 800 euros à l'Association ADCARLY (association pour le développement de la culture arménienne dans la région lyonnaise) et approbation d'une convention cadre 2015-2018

2014/731 (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts de Lyon et l'Université Claude Bernard Lyon 1, pour l'organisation de manifestations rapprochant cultures artistique et scientifique

2014/732 (Voir délibération) Approbation de conventions de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et différents organismes d'enseignement supérieur

2014/733 (Voir délibération) Approbation d'une convention d'objectifs triennale entre la Ville de Lyon et la Compagnie de danse Michel Hallet Eghayan

2014/734 (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre 2015 - Théâtre Nouvelle Génération

2014/735 (Voir délibération) Demandes de subventions de fonctionnement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes (DRAC) et de la Région Rhône-Alpes, pour les expositions et activités 2015 des Musées des Beaux-Arts, d'Art Contemporain, de l'Imprimerie, Gadagne et Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation

2014/736 (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement de 3 500 euros auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour le dispositif " Le patrimoine et moi "

2014/737 (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et les sociétés Sytral/Kéolys, Pierre Frey, Petit Bulletin, ArtClair, France 3 et le Progrès, dans le cadre de l'exposition " Jacqueline Delubac, le choix de la modernité " du 7 novembre 2014 au 16 février 2015

2014/739 (Voir délibération) Lyon 2e - Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et le Théâtre des Ateliers

2014/741 (Voir délibération) Lyon 9e - Approbation d'une convention d'objectifs entre la Ville de Lyon et l'Association St'Art Up / L'Attrape couleurs 2015-2017

2014/742 (Voir délibération) Savoir-faire en termes d'organisation d'événements lumières - Conventions d'assistance à maîtrise d'ouvrage

2014/743 (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits dans le cadre de la projection au Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation du film " Le 6 juin à l'aube " de Jean Grémillon

2014/745 (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/ Musée des Beaux-Arts et la Maison de la Danse

2014/753 (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/ Musée des Beaux-Arts et la Tribune de Lyon dans le cadre de la saison 2014-2015 du Musée des Beaux-Arts de Lyon

2014/758 (Voir délibération) Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et l'Association GRAME - Centre National de Création Musicale - 2015-2018

2014/769 (Voir délibération) Collaboration entre la Ville de Lyon, A-RCH et New Town Plaza pour l'organisation à Hong Kong d'un festival Lumière - Convention de transaction

2014/772 (Voir délibération) Approbation de la convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et la Fondation de l'Olivier

2014/777 (Voir délibération) Fête des Lumières 2014 : financement et partenariat privé - Convention de mécénat

2014/778 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 11 000 euros au Conseil Régional du Culte Musulman de Rhône-Alpes" (CRCM), domicilié 54, rue Léon Blum à Villeurbanne - Approbation et autorisation de signature de la convention afférente

Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique

2014/722 (Voir délibération) Accord de classement au titre des Monuments Historiques de l'Hôtel du Gouverneur Militaire de Lyon, 38 avenue Maréchal Foch à Lyon 6e - EI 06032

2014/726 (Voir délibération) Financement de la restauration du tableau " Le mariage de la Vierge " de Charles Michel-Ange Challe, de l'église Saint Bruno des Chartreux. Approbation d'une convention financière

2014/738 (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 1 700 euros à la copropriété 12/14 rue de la Charité à Lyon 2e, représentée par la régie Petitpierre et Sabatier RIL pour la restauration de la statue de Jeanne d'Arc, du sculpteur Paul Emile Millefaut (1848-1907) - Opération 60047520, AP 2009-4, programme 20005

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : M. CLAISSE Gérard

2014/717 (Voir délibération) Mise à disposition d'un fonctionnaire en temps partagé auprès de la Mission Locale de Lyon et de la Maison de l'emploi et de la formation de Lyon

2014/756 (Voir délibération) Création d'emplois pour accroissement temporaire et saisonnier d'activités pour l'année 2015

2014/761 (Voir délibération) Prolongation du conventionnement "Fonds pour l'Insertion des Personnes Handicapées dans la Fonction Publique" (FIPHFP) au titre de l'année 2015

2014/762 (Voir délibération) Renouvellement de la convention de mise à disposition de la Mission Sites Historiques de la Ville de Lyon

2014/779 (Voir délibération) Modification du Tableau des Effectifs.