SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 16/06/2014

Compte-rendu des débats

 

 


 

-  Désignation d'un secrétaire de séance

-  Appel nominal

-  Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée le 4 avril 2014

-   Communications de M. le Maire

Désignations

2014/217 (Voir délibération) Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association Lyonnaise d'Ingénierie Sociale (ALIS) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/218 (Voir délibération) Assemblée générale de l'Association des collectivités territoriales et des professionnels pour la gestion des déchets, des réseaux de chaleur et de froid, de l'énergie et de l'environnement (AMORCE) - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2014/219 (Voir délibération) Assemblée générale de l'Association Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire et des Villes à Secteurs Sauvegardés et Protégés (ANVPAH) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/220 (Voir délibération) Assemblée générale de l'Association Centre hospitalier Saint Joseph Saint Luc - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/221 (Voir délibération) Conseil d'administration de l'Association Comité des Fêtes - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/222 (Voir délibération) Assemblée générale du Centre de Ressources et d'échanges pour le Développement Social et Urbain (CRDSU) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/223 (Voir délibération) Assemblée générale et Conseil national de l'association Cités Unies France - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/224 (Voir délibération) Assemblée générale de l'association en charge du réseau européen EUROCITES - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/225 (Voir délibération) Assemblée générale de l'Association Forum Français pour la Sécurité Urbaine - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/226 (Voir délibération) Commission administrative de la Fondation Martin - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2014/227 (Voir délibération) Assemblée générale de la Maison De l'Europe et des Européens (MDEE) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/228 (Voir délibération) Assemblée générale de l'association PACT du Rhône - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/229 (Voir délibération) Conseil d'administration de PROCIVIS Rhône (Société Anonyme Coopérative d'intérêt Collectif pour l'Accession à la Propriété SACICAP) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/230 (Voir délibération) Assemblée générale de l'association Rhône Développement Initiative (RDI) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/231 (Voir délibération) Groupe de direction de l'Accord de coopération entre les villes de Lyon, Saint-Chamond et Saint-Etienne - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2014/232 (Voir délibération) Commission de gestion du Centre Hospitalier Saint Jean de Dieu - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/233 (Voir délibération) Assemblée générale de l'Association Soins et Santé - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/234 (Voir délibération) Conseil d'administration de la Société publique locale Lyon Part Dieu - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/235 (Voir délibération) Comité syndical du Syndicat intercommunal du Centre nautique Lyon Saint Fons Vénissieux - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2014/236 (Voir délibération) Conseil d'orientation et de surveillance de la " Caisse de Crédit municipal de Lyon " - Remplacement de M. TOURAINE

2014/237 (Voir délibération) Ecoles privées sous contrat d'association - Désignation de représentants par le Conseil municipal

 

Commission Finances, Commande Publique, Administration générale

Rapporteur : M. LE FAOU Michel

2014/188 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 081 859,20 euros - Opération : acquisition, amélioration de 13 logements (12 logements PLS et 1 logement libre) situés 12, rue Stéphane Coignet à Lyon 8e

2014/189 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 321 312 euros - Opération : acquisition, amélioration de 6 logements (4 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 17, quai Arloing à Lyon 9e

2014/190 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 2 222 140 euros - Opération : Résidence "Gerland" : réhabilitation de 82 logements situés 264-268, avenue Jean Jaurès à Lyon 7e

2014/191 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Sollar pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 458 801 euros - Opération : Résidence " Amadeus " : acquisition, amélioration de 19 logements (14 logements PLUS et 5 logement PLAI) situés 62, route de Vienne à Lyon 7e

2014/192 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 2 189 998 euros - Opération : acquisition en VEFA de 23 logements (17 logements PLUS et 6 logements PLAI) situés 48, rue de l'Abondance à Lyon 3e

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2014/193 (Voir délibération) Révision des Autorisations de programme (AP) dans le cadre de la gestion financière du plan d'équipement pluriannuel de la Ville

2014/195 (Voir délibération) Convention de groupement de commandes, en vue de la passation de marchés de vêtements d'image, avec la Ville de Villeurbanne - La Ville de Lyon a été désignée comme coordonnateur de ce groupement

2014/196 (Voir délibération) Approbation du guide de la commande publique

2014/197 (Voir délibération) Décision Modificative n° 1 - Exercice 2014

2014/198 (Voir délibération) Affectation du résultat

2014/199 (Voir délibération) Vote du compte administratif 2013

2014/200 (Voir délibération) Vote du compte de gestion 2013

Rapporteur : M. CORAZZOL Guy

2014/201 (Voir délibération) Vote des Autorisations d'Engagement n° 2014-1 " dépenses pluriannuelles d'honoraires d'avocats et d'huissiers 2014 " et 2014-2 " dépenses pluriannuelles d'honoraires d'avocats et d'huissiers années antérieures " - programme JURIDIQUE2

Rapporteur : M. GIORDANO Alain

2014/202 (Voir délibération) Remise en état du parc de Gerland suite au prolongement de la ligne B du métro - Opération 07221518 - Actualisation de l'autorisation d'engagement AE n° 20011-2, programme 00012

Commission Immobilier, Bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2014/204 (Voir délibération) Bilan des opérations foncières réalisées sur l'exercice budgétaire 2013

2014/205 (Voir délibération) Lyon 7e - Acquisition d'un local dans un ensemble immobilier dénommé "La Boétie" sis 25 rue Jaboulay - EI 07023 - N° Inventaire 07023V001 - Programme 00005 "Culture et Patrimoine "- Opération 07023015 - AP 2009-1 "opérations d'aménagement Culture et Patrimoine".

2014/212 (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de spectacle et/ou de frais de captation audiovisuelle accordées à divers organismes et associations. Montant total des exonérations : 48 917,66 euros HT

2014/213 (Voir délibération) Lyon 1er - Place des Terreaux - Transfert de propriété à titre gratuit en faveur de la ville de Lyon par la communauté urbaine du volume correspondant à la fontaine Bartholdi et à son local technique - N° EI 01179 - N° inventaire : 01179V001 - Opération 01179002 - Programme 00012 - AP 2009-1.

2014/214 (Voir délibération) Lyon 7e - Acquisition du volume n° 2 pour la réalisation d'une bibliothèque municipale au sein d'un programme immobilier à construire situé sur l'Ilot Fontenay sis 233-235 avenue Marcel Mérieux - EI 07 302 - N° d'inventaire 07302V001- Adaptation du montant de l'opération 07302001 et actualisation de l'AP 2011-3 - Programme 00005

2014/215 (Voir délibération) Lyon 2e - Autorisation donnée à la Société Publique Locale Lyon Confluence de déposer une demande de permis de démolir portant sur le terrain municipal cadastré section BE n° 13 situé 72 quai Perrache - EI 02094

Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens, Evénements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2014/203 (Voir délibération) Approbation des tarifs de la billetterie de la saison 2014-2015 des Célestins, Théâtre de Lyon (abonnements, cartes Célestins, location)

2014/207 (Voir délibération) Approbation d'un protocole financier triennal entre la Ville de Lyon et l'Etablissement Public de Coopération Culturelle dénommé EPCC "Ecole Nationale Supérieure des Beaux-Arts de Lyon"

2014/208 (Voir délibération) Approbation de la convention de parrainage entre la ville de Lyon/musée des Beaux-Arts et la société Tribune de Lyon

2014/209 (Voir délibération) Approbation d'une convention de co-organisation de deux spectacles avec Les nuits de Fourvière - Musées Gadagne

2014/216 (Voir délibération) Enveloppe lieux de spectacles et autres lieux culturels - Attribution de subventions d'équipement pour un montant global de 188 000 euros à des structures de création et de diffusion artistique - Approbation de conventions d'application entre la Ville de Lyon et diverses associations

Commission Education, Petite Enfance, Université

Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne

2014/206 (Voir délibération) Attribution de subventions sur projets d'un montant global de 13 200 euros à des associations étudiantes.

2014/210 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 15 500 euros à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et scientifiques en milieu universitaire.

2014/211 (Voir délibération) Règlement intérieur des activités périscolaires en direction des usagers

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : M. CLAISSE Gérard

2014/194 (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs