SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 26/05/2014

Compte-rendu des débats

 

 


 

-       Désignation d'un secrétaire de séance

-       Appel nominal

-       Adoption des procès-verbaux des séances des 4 et 25 avril 2014

-       Compte rendu des décisions prises par M. le Maire, au cours du mandat 2008-2014, en vertu de la délégation qui lui a été confiée les 31 mars 2008 et 26 mars 2009

-       Communications de M. le Maire

 

Désignations

2014/149 (Voir délibération) Commission Locale d'évaluation des Transferts de Charges - Désignation de représentants du Conseil municipal

2014/150 (Voir délibération) Comité Local d'Information et de Concertation (CLIC) autour des sociétés Dépôt Pétrolier de Lyon, Entrepôt Pétrolier de Lyon et Stockages Pétroliers de Lyon situées au PORT EDOUARD HERRIOT à Lyon 7ème et ARKEMA à Pierre-Bénite - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/151 (Voir délibération) Comité Local d'Information et de Concertation (CLIC) auprès des sociétés ARKEMA France, BLUESTAR SILICONES, RHODIA OPERATIONS - Usine de Saint Fons Chimie - et RHODIA OPERATIONS BELLE ETOILE à Saint Fons - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/152 (Voir délibération) Commission locale d'information et de surveillance auprès de l'usine d'incinération de Lyon sud à Lyon 7ème - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2014/153 (Voir délibération) Commission locale d'information auprès du Laboratoire Haute Sécurité P4 Jean Mérieux à Lyon 7ème - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2014/154 (Voir délibération) RETIRE

2014/155 (Voir délibération) Conseil de faculté de la Faculté de droit - Université Jean Moulin Lyon 3 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/156 (Voir délibération) Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association de Gestion du Conservatoire National des Arts et Métiers de Rhône-Alpes (AGCNAM) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/157 (Voir délibération) Conseils d'administration des Collèges et Lycées et Lycées professionnels - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2014/158 (Voir délibération) Conseil de la Faculté d'Anthropologie, de Sociologie et de Sciences Politiques - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/159 (Voir délibération) Conseil de l'Institut d'Administration des Entreprises de Lyon (IAE Lyon) - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2014/160 (Voir délibération) Conseil d'administration de l'Université Lumière Lyon 2 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/161 (Voir délibération) Conseil d'administration de l'Université Jean Moulin Lyon 3 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/162 (Voir délibération) Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Institut Textile et Chimique de Lyon (ITECH) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/163 (Voir délibération) Conseil d'administration de l'Institut des Sciences et Technologies - Université Claude Bernard Lyon 1 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/164 (Voir délibération) Conseil de faculté de la Faculté de Philosophie - Université Jean Moulin Lyon 3 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/165 (Voir délibération) Conseil de l'Institut des Sciences et Techniques de la Réadaptation (ISTR) - Désignation d'un représentant du Conseil municipal

2014/166 (Voir délibération) Conseil de l'Université Tous Ages - Université Lumière Lyon 2 - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/167 (Voir délibération) Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association de gestion du fichier commun de la demande locative sociale du Rhône - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2014/168 (Voir délibération) Assemblée générale et comité d'agrément de l'association Village des créateurs du passage Thiaffait - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/169 (Voir délibération) Conseil d'administration du Centre Régional Information Jeunesse (CRIJ) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/170 (Voir délibération) Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association Lyonnaise pour L'Insertion Economique et Sociale (ALLIES) - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2014/171 (Voir délibération) Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association des Biens Français du Patrimoine Mondial (ABFPM) - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2014/172 (Voir délibération) Assemblée générale de l'Association Lighting Urban Community International (LUCI) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/173 (Voir délibération) Conseil d'administration de l'Association du Comité de la Foire de Lyon - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/174 (Voir délibération) Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association Lyon 7 Rive Gauche (ADC7) - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2014/175 (Voir délibération) Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association Tendance Presqu'île - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2014/176 (Voir délibération) Assemblée générale de l'Association Syndicale des Propriétaires de l'ensemble immobilier dénommé l'Aigle de Meaux situé à Lyon 6ème, 98-100 rue Boileau (AS Aigle de Meaux) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/177 (Voir délibération) Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Agence Locale de l'Energie de l'Agglomération Lyonnaise (ALEAL) - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2014/178 (Voir délibération) Assemblée générale de l'Association syndicale libre des propriétaires de l'immeuble " 10 Quai Jean Moulin " (Lyon 1er) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/179 (Voir délibération) Assemblée générale de la Fédération Nationale des Collectivités Concédantes et Régies (FNCCR) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/180 (Voir délibération) Assemblée générale et Conseil d'administration de l'Association Alliance Villes Emploi - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/181 (Voir délibération) Assemblée générale de l'Association France Médiation - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/182 (Voir délibération) Assemblée générale et Conseil d'administration de la Mission Régionale d'Information sur l'Exclusion Rhône-Alpes (MRIE) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/183 (Voir délibération) Assemblée générale de l'Association Réseau Francophone des Villes Amies des Aînés (RFVAA) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/184 (Voir délibération) Conseil d'administration de la Fondation Réussite Scolaire - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

2014/185 (Voir délibération) Assemblée générale et Conseil d'administration de " ETHIC ETAPES LYON, Centre International de Séjour de Lyon " (CISL) - Désignation de représentants par le Conseil municipal

2014/186 (Voir délibération) Assemblée générale de l'Association Délice "le réseau des Villes gourmandes" - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal

Commission Sports, Jeunesse, Vie associative

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

2014/69 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association Entente cycliste de Lyon 6e pour l'organisation du Trophée international Gaby Coche le 10 mai 2014 et pour la Finale Fenioux France Trophy sur piste le 6 septembre 2014 au Vélodrome Georges Prévéral au Parc de la Tête d'Or dans le 6e arrondissement.

2014/70 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 euros au Comité de rugby du Lyonnais pour " Lyon Seven's Grand Prix Series 2014 " les 7 et 8 juin 2014 au Matmut Stadium

2014/72 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 11 000 euros à l'Association Générations Roller pour l'organisation de la 11e édition de "Lugdunum Roller Contest" les 26, 27 et 28 septembre 2014.

2014/73 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association Hannibal EM Lyon pour l'organisation de la 15e édition du Raid Hannibal du 28 mai au 1er juin 2014

2014/74 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association Lyon Ultra Run pour l'organisation de " Ultra Boucle de la Sarra " le 17 mai 2014.

2014/81 (Voir délibération) Protocole de mise à disposition des piscines de la Ville de Lyon aux maîtres-nageurs sauveteurs souhaitant y dispenser des leçons de natation pour la saison d'été 2014, évolution du précédent protocole

2014/136 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association "F.C. Lyon Football" pour l'organisation du Tournoi International de football "TOP GONES", les 19, 20 et 21 avril 2014 - Signature d'une convention d'application n° 4 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association

2014/140 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association les Lions du 8e pour l'organisation du "championnat de France de tir à l'arc" du 31 mai au 1er juin 2014 au Parc de Gerland à Lyon 7e

Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck

2014/75 (Voir délibération) Arrondissements en fête - Subventions aux associations - Approbation de conventions types.

Rapporteur : M. KISMOUNE Ali

2014/120 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à 11 structures socio-éducatives dans le cadre du "dispositif ticket sport" - Signature de conventions d'application

Commission Education, Petite Enfance, Université

Rapporteur : Mme REYNAUD Blandine

2014/79 (Voir délibération) Approbation d'une convention mixte en faveur de l'Association de l'Hôtel Social (LAHSO) pour le versement d'une subvention de fonctionnement à l'établissement d'accueil de jeunes enfants "Jacques Prévert" 259-261, rue Paul Bert à Lyon 3e

2014/115 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général aux Maisons de l'enfance de Lyon et à l'Entraide Pierre Valdo (2e tranche) au titre de l'année 2014

Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne

2014/88 (Voir délibération) Programmation financière 2014 au titre du projet éducatif local (volet extra-scolaire)

2014/104 (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles et élémentaires) privées sous contrat d'association

2014/105 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général (2e tranche) aux 15 associations gestionnaires des 17 centres sociaux et assimilés - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec les associations gestionnaires

2014/133 (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général à 12 MJC de Lyon (2e tranche) au titre de l'année 2014

2014/147 (Voir délibération) Extension et reconstruction du Groupe Scolaire Meynis et de la Maison de l'Enfance du 3e arrondissement - 274 rue Paul Bert à Lyon 3e - Opération n° 03401002 - Adaptation des crédits de l'opération et affectation complémentaire d'une partie de l'AP n° 2009-2, programme 00006

2014/148 (Voir délibération) Lyon 9e - ZAC de l'Industrie - Reconstruction du Groupe Scolaire Antonin Laborde - EI 09021- Direction de l'Education. Achat de mobilier, lancement de l'opération 0902 1001 et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-2, programme n° 00006

Commission Immobilier, Bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2014/62 (Voir délibération) Lyon 5e - Autorisation d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la Ville de Lyon au profit de l'Association "Les Tupiniers du Vieux Lyon" de la Cour du Palais Saint Jean situé 4 rue Adolphe Max. EI 05068

2014/63 (Voir délibération) Lyon 1er - Rectificatif à la délibération n° 2014/6248 du 20 janvier 2014 et modification des millièmes des lots - EI 01221 - Numéros Inventaire : 01221 A 001 - 01221 A 002 - 01221 A 003 - Opération 01221001 - Programme 00008 aménagement, administration générale

2014/83 (Voir délibération) Rénovation et extension du Gymnase Viviani - 13, avenue Viviani à Lyon 8e - Opération n° 08034002 - Choix du maître d'œuvre

2014/84 (Voir délibération) Centre Nautique du Rhône - 8, quai Claude Bernard à Lyon 7e - Rénovation des plages et du bassin Sud, réhabilitation du bâtiment - Opération n° 07 029 581- Modification du marché de travaux du lot 2 " Gros œuvre "

2014/85 (Voir délibération) Réutilisation et aménagement d'une cuisine centrale existante à Rillieux-la-Pape, destinée à la production de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de la Ville de Lyon - 9 route du Mas Rillier - 69140 Rillieux-la-Pape - Opération n° 99068001- Modification des marchés de travaux du lot n° 9 " Résine de sol " et du lot n° 12 " Equipements et portes de quai "

2014/86 (Voir délibération) Construction d'une halle d'athlétisme 4 rue Victor Schœlcher à Lyon 9e - Opération n° 09328001 - Approbation de la convention de transaction avec la société GCC

2014/87 (Voir délibération) Stade Alexandre Morin - Construction de vestiaires et d'un club-house - 29 avenue de Ménival à Lyon 5e - Opération n° 05087526 - Adaptation des crédits par affectation de l'autorisation de programme n° 2009/1 - Programme n° 00004

2014/95 (Voir délibération) Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Tènement industriel - 7 avenue Schneider - ZAC des Gaulnes - 69330 Jonage - EI 99071 - Travaux d'aménagement des locaux de stockage - Opération 99071 001 - Lancement des travaux d'aménagement et affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2012/1 - "Aménagement Administration générale" Programme 00008

2014/97 (Voir délibération) Lyon 5e - Signature d'un avenant au bail emphytéotique du 8 août 1984 entre la Ville de Lyon et le CNFPT - 18 rue Edmond Locard pour l'aménagement de liaisons vertes dans les 5e et 9e arrondissements. N° EI 05188 - N° inventaire : 05188 T 001

2014/98 (Voir délibération) Lyon 5e - Acquisition à titre gratuit par la Ville de Lyon d'un tènement appartenant à la Société de Champvert pour l'aménagement de liaisons vertes dans les 5e et 9e arrondissements - 79 avenue Barthélémy Buyer - N° EI 05342 - N° inventaire 05342 T 001-01 - Programme 00012 - Opération 05342001 - Autorisation de l'acquisition et affectation d'une partie de l'AP n° 2009-1.

2014/99 (Voir délibération) Lyon 7e - Acquisition par la Ville de Lyon de lots de copropriété dépendant de l'immeuble sis 21 allée Pierre de Coubertin et appartenant aux consorts COIRATON - EI 07183 - Numéro d'inventaire 07183T001-01 - Opération 07183001 - AP 2009-1 " Acquisitions foncières " programme 00020 (Foncier).

2014/107 (Voir délibération) Lyon 9e - Convention autorisant l'arasement d'un mur mitoyen + occupation du jardin - Parc Michèle Mollard - 20 rue Saint Pierre de Vaise - EI 09305

2014/108 (Voir délibération) Lyon 1er - Accord sur l'exemption des frais de mise à disposition de locaux situés dans l'enceinte de la Galerie des Terreaux sise 12 place des Terreaux, en vertu d'une convention d'occupation du domaine privé communal à titre onéreux au profit de l'association "Les festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes" pour la période du 12 mai au 16 octobre 2014 dans le cadre de l'organisation de l'édition 2014 de la manifestation "Biennale de la Danse" - EI 01204

2014/109 (Voir délibération) Lyon 2e - Déclassement du domaine public communal de deux parcelles de terrain nu non contiguës d'une superficie totale de 23 m² objet d'un échange sans soulte avec la Société Publique Locale Lyon Confluence - 100 cours Charlemagne - N° EI 02061 - Numéros d'inventaire 02061T001-02 et 02061T006-01

2014/112 (Voir délibération) Rillieux-la-Pape - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit, accordée par la Ville de Lyon au profit d'ERDF, d'une bande de terrain dépendant du domaine public de la Ville de Lyon et servant d'emprise à la cuisine centrale - EI 99068

2014/118 (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre les Hospices Civils de Lyon et la Ville de Lyon pour l'achat de matériaux de construction et faux plafonds

2014/121 (Voir délibération) Hôtel de Ville - place de la Comédie à Lyon 1er - Remplacement du Système de Sécurité Incendie - Opération n° 01047812 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2008-1, programme n° 20020

2014/127 (Voir délibération) Annexe de l'hôtel de ville - Remplacement des groupes froid - 1 place Louis Pradel à Lyon 1er - Opération n° 01031627 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2008/1 "Conservation du patrimoine bâti tous secteurs" - Programme n° 20020

2014/128 (Voir délibération) Parc de la Visitation - 23 rue Roger Radisson à Lyon 5e - Relocalisation des locaux des jardiniers des espaces verts - Opération n° 05 056 526 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2012/1 - Programme n° 00008

2014/138 (Voir délibération) Liste complémentaire d'autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation de petits travaux d'investissement

2014/142 (Voir délibération) Lyon 7e - Echange foncier Ville de Lyon / Participation Foncière 1 - rue Hermann Frenkel - EI 07017

2014/143 (Voir délibération) Lyon 1er - Institution d'une servitude de passage au profit de la Ville de Lyon rue Vaucanson - EI 01210 - N° d'inventaire 01210I001

2014/146 (Voir délibération) Lyon 2e - Accord sur l'exemption des frais de mise à disposition de locaux situés dans l'enceinte du bâtiment dénommé " Halle Girard " sis 70 quai Perrache à Lyon 2e au profit au profit de l'association " Arty Farty " pour la période du 22 avril au 5 juin 2014 dans le cadre de l'organisation de l'édition 2014 du festival " Nuits Sonores " - EI 02 250

Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck

2014/68 (Voir délibération) Approbation de l'avenant à la convention de mise à disposition d'un local supplémentaire, situé 7 rue Saint Polycarpe à Lyon 1er, au profit de l'Association "Centre social Quartier Vitalité "

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2014/123 (Voir délibération) Approbation d'un avenant n° 1 au bail signé le 9 juillet 2014 au profit de l'Association " la salle de bains " pour le local situé 27 rue Burdeau a Lyon 1er - EI 01 080

Commission Urbanisme, Logement, Cadre de Vie, Environnement

Rapporteur : M. LE FAOU Michel

2014/67 (Voir délibération) Attribution de subventions à 4 associations dans le cadre du Fonds d'Initiatives Locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale

2014/101 (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 30 000 euros à l'Association "Renaissance du Vieux Lyon" pour l'organisation de la célébration du 50e anniversaire du secteur sauvegardé du Vieux Lyon - Approbation d'une convention financière

2014/129 (Voir délibération) Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds associatif local au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon

2014/130 (Voir délibération) Programmation financière 2014 au titre de la politique de la ville (volets lien social, gestion sociale et urbaine de proximité, et participation des habitants)

Rapporteur : Mme BESSON Dounia

2014/92 (Voir délibération) Programmation financière 2014 au titre du développement et de l'animation des jardins partagés (lien social et pratiques éco-citoyennes en milieu urbain)

Rapporteur : M. GIORDANO Alain

2014/135 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 50 000 euros à l'Association Congrès 2015 Lyon Roses, pour l'action d'organisation du congrès mondial des roses 2015 - Signature d'une convention cadre pluriannuelle 2014-2015 entre la Ville de Lyon et l'Association Congrès 2015 Lyon Roses

Commission Relations internationales, Economie, Commerce et Artisanat

Rapporteur : Mme BESSON Dounia

2014/60 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association Collectif des Associations de Développement en Rhône-Alpes (CADR) pour soutenir les activités liées aux échanges solidaires

Rapporteur : Mme BOUZERDA Fouziya

2014/61 (Voir délibération) Illuminations 2013 : attribution de subventions complémentaires pour un montant de 15 858 euros

2014/66 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association des commerçants Le Petit Bellecour pour l'organisation de la Fête du Printemps

2014/116 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association de Management de Centre Ville Lyon 7 Rive Gauche pour son programme d'actions 2014 - Signature d'une convention

Rapporteur : Mme DOGNIN-SAUZE Karine

2014/71 (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association "Do Massé" pour son programme d'actions 2014

2014/96 (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association "Reporters Solidaires" pour son programme d'actions 2014

2014/139 (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association "Triangle Génération Humanitaire" pour la mise en oeuvre de ses activités liées au 20e anniversaire.

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2014/134 (Voir délibération) Programmation financière 2014 au titre de l'emploi et de l'insertion professionnelle

Commission Sécurité, Déplacements, Voirie

Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves

2014/91 (Voir délibération) Programmation 2014 au titre du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution de subventions à différentes associations - Chantiers Permanents d'Insertion

2014/117 (Voir délibération) Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières

2014/124 (Voir délibération) Convention pour la prise en charge des Ivresses Publiques Manifestes

2014/131 (Voir délibération) Attribution de subventions à des associations dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation initiale 2014

2014/141 (Voir délibération) Convention de partenariat avec l'Ordre des Avocats du barreau de Lyon pour la mise en place d'un dispositif d'accès au droit anti-discrimination

Commission Finances, Commande Publique, Administration générale

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2014/47 RETIRE

2014/48 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 045 838 euros - Opération : acquisition, amélioration de 36 logements (32 logements PLUS et 4 logements PLAI) situés 1 bis, 3 et 3 bis, rue du Docteur Bonhomme à Lyon 3e

2014/49 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 649 197 euros - Opération : acquisition, amélioration de 15 logements PLS situés 15, rue Montesquieu à Lyon 7e

2014/50 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 553 978 euros - Opération : construction de 15 logements (13 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 26, rue de l'Harmonie à Lyon 3e

2014/51 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 925 252 euros - Opération : acquisition, amélioration de 14 logements (12 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 56, rue Tronchet à Lyon 6e

2014/52 (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 147 840 euros - Opération : acquisition, amélioration de 26 logements (20 logements PLUS et 6 logements PLAI) situés 98-106, montée de la Grande Côte à Lyon 1er

2014/53 (Voir délibération) Fondation Claude Martin - Présentation du Budget Primitif 2014

2014/54 (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2013/5888 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 534 000 euros - Opération : acquisition, amélioration de 11 logements (9 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 8, rue Chaponnay à Lyon 3e

2014/55 (Voir délibération) Fondation Claude Martin - Présentation du Compte Administratif 2013

2014/56 (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon, la Ville de Villeurbanne et leurs CCAS pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel pour les besoins en chauffage et eau chaude sanitaires des bâtiments.

2014/57 (Voir délibération) Groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour l'envoi de correspondances, de marchandises et de prestations annexes.

2014/80 (Voir délibération) Refonte des tarifs publics piscines à compter du 17 juin 2014

Rapporteur : M. CORAZZOL Guy

2014/58 (Voir délibération) Communication des résultats des travaux réalisés par la CCSPL au cours de l'année 2013

2014/65 (Voir délibération) Adhésion de la Ville de Lyon à l'Association Club de la communication Rhône-Alpes, à l'Association Communication publique et à l'Association Club de la presse de Lyon

2014/126 (Voir délibération) Délégation donnée aux conseils d'arrondissement de préparer, passer, exécuter et régler les marchés à procédure adaptée.

Rapporteur : M. GIORDANO Alain

2014/59 (Voir délibération) Registre national des certificats d'économie d'énergie - Renouvellement du contrat de service

Commission Affaires Sociales, Solidarité, Santé

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2014/93 (Voir délibération) Attribution de subventions au titre de la promotion des droits des femmes, de l'égalité femmes-hommes et des couples - programmation 2014

2014/94 (Voir délibération) Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en direction des personnes en situation de handicaps au titre de l'année 2014

Rapporteur : Mme FAURIE-GAUTHIER Celine

2014/132 (Voir délibération) Programmation financière 2014 au titre du volet santé du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de Lyon

Commission Culture, Patrimoine, Droits des Citoyens, Evénements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2014/76 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association " Jazz à cours et à jardins " pour l'organisation du festival "Jazz à cours et à jardins " du 21 au 25 mai 2014 dans plusieurs lieux du 5e arrondissement de Lyon.

2014/82 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association " Moultezarts " pour l'organisation du festival de musique " Ça fait Zizir " du 19 au 21 septembre 2014, à Monplaisir dans le 8e arrondissement.

2014/89 (Voir délibération) Programmation financière 2014 au titre du volet culture du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon

2014/90 (Voir délibération) Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations, de l'égalité et des droits des citoyens - programmation 2014

2014/100 (Voir délibération) Programmation " Tout l'monde dehors ! " 2014 - Approbation de conventions types

2014/102 (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage sous forme de partenariat média entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et Acteurs de l'Economie / RH Editons

2014/103 (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / musée des Beaux-Arts de Lyon et le Ministère de la Culture et de la Communication pour l'attribution d'une subvention de 20 000 euros dans le cadre du label d'intérêt national pour l'exposition "L'Invention du passé. Histoires de coeur et d'épée"

2014/106 (Voir délibération) Gratuité d'entrée dans les musées à l'occasion de " la Nuit Européenne des musées " le samedi 17 mai 2014

2014/110 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2 750 euros à l'Association du Carillon Rhônalpin pour l'organisation de concerts à l'Hôtel de Ville entre les mois de juillet et août 2014

2014/111 (Voir délibération) Approbation d'une tarification particulière pour l'exposition " l'Invention du passé. Histoires de cœur et d'épée " organisée par le Musée des Beaux-Arts de Lyon du 19 avril au 21 juillet 2014.

2014/113 (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association " Jazz sur les places " pour l'organisation du festival " Jazz sur les places " du 18 au 21 septembre 2014 sur la place Benoit Crépu et la place de la Trinité à Lyon 5e

2014/114 (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon/Bibliothèque municipale de Lyon (BmL) et l'Ecole Nationale Supérieure des Sciences de l'Information et des Bibliothèques (ENSSIB)

2014/119 (Voir délibération) Approbation d'une convention de dépôt d'une œuvre du musée des Beaux-Arts auprès du musée de Pont-Aven

2014/122 (Voir délibération) Approbation des dispositions tarifaires entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts de Lyon et l'Association Lyon Bande Dessinée Organisation dans le cadre du festival de la bande dessinée de Lyon les 14 et 15 juin 2014

2014/125 (Voir délibération) Approbation d'un contrat avec la société Lyon Parc Auto pour la réalisation par le Service Archéologique de la Ville de Lyon (SAVL) d'une fouille sur l'emprise du futur parking Saint-Antoine à Lyon 2e

2014/137 (Voir délibération) Approbation d'une convention de dépôt entre la Ville de Lyon / Archives municipales de Lyon et M. Michel Chomarat

2014/144 (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement de 9 500 euros au Musée Urbain Tony Garnier à Lyon 8e pour l'entretien et la restauration des 25 fresques murales - Approbation d'une convention d'application

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : M. CLAISSE Gérard

2014/64 (Voir délibération) Attribution d'une indemnité de conseil à M. le Receveur des Finances de la Ville de Lyon

2014/77 (Voir délibération) Opération jobs d'été 2014.

2014/78 (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs.

2014/145 (Voir délibération) Affectation des personnels auprès des groupes politiques