SEANCE DU 04/04/2014
Présidence du Maire
sortant : M. Gérard COLLOMB
Annonce des
résultats des opérations électorales des 23 et
Installation
du nouveau conseil municipal au complet.
Présidence du doyen de
l'Assemblée : M. Roland BERNARD
- Appel nominal - A l'issue de
l'appel nominal, le Conseil municipal constate que le quorum est atteint à
l'ouverture de la séance.
-
Désignation de 2 secrétaires de séance par vote à main
levée : M. Yann CUCHERAT et M. Arthur REMY
- Désignation de 2 assesseurs par vote à main levée : Mme Henriette MANOUKIAN et Mme Elodie HUMEAU
Présidence du doyen de
l'Assemblée : M. Roland BERNARD
2014/1 (Voir délibération) Election du Maire de
Lyon
Présidence du Maire de
Lyon - M. Gérard COLLOMB
2014/2 (Voir délibération) Fixation du nombre
des adjoints au Maire de Lyon
2014/3 (Voir délibération) Election des adjoints
au Maire de Lyon
2014/4 (Voir délibération) Délégation
d'attributions accordées par le Conseil municipal au Maire - Hors gestion de la
dette et de la trésorerie
2014/5 (Voir délibération) Délégation
d'attributions accordées par le Conseil municipal au Maire - Gestion de la
dette et de la trésorerie
2014/6 (Voir délibération) Détermination des
conditions de dépôt des listes de candidats pour siéger au sein de la
"Commission de délégation de service public"
2014/7 (Voir délibération)
Constitution des groupes politiques du Conseil municipal de Lyon
*****
SEANCE DU
- Désignation d'un
secrétaire de séance
- Désignation de 2
assesseurs
- Appel nominal
2014/8 (Voir délibération) Règlement intérieur
du Conseil municipal - Constitution d'une commission ad hoc pour son
élaboration
2014/9 (Voir délibération)
Création des commissions municipales permanentes - Désignation des Conseillers
municipaux pour siéger au sein des commissions permanentes spécialisées
2014/10 (Voir délibération)
Désignation des membres composant la Commission d'Appel d'Offres (CAO)
2014/11 (Voir délibération)
Désignation des membres siégeant au sein de la "Commission de délégation
de service public"
2014/12 (Voir délibération)
Désignation des membres composant la Commission consultative des services
publics locaux (CCSPL)
2014/13 (Voir délibération)
Collège d'éthique de la Vidéoprotection des espaces publics - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2014/14 (Voir délibération)
Création du Comité d'orientation du Parc de la Tête d'Or - Désignation de ses
membres
2014/15 (Voir délibération)
Conseil d'administration du Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) -
Désignation de représentants par le Conseil municipal
2014/16 (Voir délibération)
Comité de la Caisse des Ecoles de la Ville de Lyon - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2014/17 (Voir délibération)
Conseil d'administration et Commission de contrôle du Comité des Œuvres
Sociales du personnel actif et retraité de la Ville de Lyon (COS) - Désignation
de représentants par le Conseil municipal
2014/18 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'Agence d'Urbanisme pour le Développement de
l'Agglomération Lyonnaise - Désignation
de représentants par le Conseil municipal
2014/19 (Voir délibération)
Comité syndical du Syndicat mixte de gestion du conservatoire à rayonnement
régional de Lyon (SMCRRL) - Désignation de représentants par le Conseil
municipal
2014/20 (Voir délibération)
Comité syndical du Syndicat intercommunal du Centre nautique Lyon Saint Fons
Vénissieux - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2014/21 (Voir délibération)
Comité syndical du Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du parc de
loisirs et du lac de Miribel Jonage (SYMALIM) - Désignation de représentants
par le Conseil municipal
2014/22 (Voir délibération)
Comité syndical du "Syndicat intercommunal à vocation unique (SIVU) " Aquavert
" - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2014/23 (Voir délibération)
Comité syndical du Syndicat intercommunal dénommé Pompes Funèbres
Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise - PFIAL - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2014/24 (Voir délibération)
Comité syndical du Syndicat intercommunal de l'Aqueduc Romain du Gier -
Désignation de représentants par le Conseil municipal
2014/25 (Voir délibération)
Conseil d'administration et assemblée générale de " LYON PARC AUTO (LPA) " -
Désignation de représentants par le Conseil municipal
2014/26 (Voir délibération)
Conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML)
" Lyon TV Câble " - Désignation de représentants par le Conseil municipal
2014/27 (Voir délibération)
Conseil d'administration de la Société anonyme d'économie mixte locale (SAEML)
"Société anonyme de construction de la Ville de Lyon" (SACVL) - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2014/28 (Voir délibération)
Conseil d'administration et assemblée générale " Société Publique Locale (SPL)
Lyon Confluence " - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2014/29 (Voir délibération)
Conseil d'administration de la " Société d'économie mixte patrimoniale du Grand
Lyon" (SEM patrimoniale) - Désignation d'un représentant par le Conseil
municipal
2014/30 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration du Groupement d'Intérêt Public
(GIP) Maison de la veille sociale du Rhône - Désignation de représentants par
le Conseil municipal
2014/31 (Voir délibération)
Conseil d'administration du Groupement d'Intérêt Public " Maison de l'Emploi et
de la Formation de Lyon " (MDEF) - Désignation de représentants par le Conseil
municipal
2014/32 (Voir délibération)
Assemblée générale de l'Opéra National de Lyon - Désignation de représentants
par le Conseil municipal
2014/33 (Voir délibération)
Conseil d'administration de l'Etablissement Public de Coopération Culturelle
dénommé Ecole Nationale Supérieure des Beaux-arts de Lyon - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2014/34 (Voir délibération)
Conseil d'administration de l'Institut Lumière pour le cinéma et l'audio-visuel
- Désignation de représentants par le Conseil municipal
2014/35 (Voir délibération)
Conseil d'administration " La Halle Tony Garnier " - Désignation de
représentants par le Conseil municipal
2014/36 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration du Musée urbain Tony Garnier -
Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2014/37 (Voir délibération)
Conseil d'administration de la Société Anonyme d'Habitations à Loyer Modéré
pour l'Action Sociale (SAHLMAS) - Désignation de représentants par le Conseil
municipal
2014/38 (Voir délibération)
Assemblée générale et Conseil d'administration de la Mission locale de Lyon -
Désignation de représentants par le Conseil municipal
2014/39 (Voir délibération) Conseil d'orientation
et de surveillance de la " Caisse de Crédit municipal de Lyon " - Désignation
de représentants par le Conseil municipal
2014/40 (Voir délibération)
Comité directeur de " l'Office des Sports " - Désignation de représentants par
le Conseil municipal
2014/41 (Voir délibération)
Conseil d'administration de l'association pour la Chaire Lyonnaise des Droits
de l'Homme - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2014/42 (Voir délibération)
Correspondant Défense - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal
2014/43 (Voir délibération) Fixation du montant
des indemnités des élus
2014/44 (Voir délibération)
Groupes d'élus constitués au sein du Conseil municipal - Moyens affectés
2014/45 (Voir délibération)
Désignation d'un représentant au Conseil d'administration de l'EPCC - Musées
des Confluences
2014/46 (Voir délibération)
Election d'un(e) nouveau(elle) adjoint(e) au Maire de Lyon suite à la démission
de M. Thierry Braillard de ses fonctions d'adjoint