SOMMAIRE DE LA SEANCE DU
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Désignation d'un secrétaire de séance
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Appel nominal
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Compte rendu des
décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée
les
2013/5932
(Voir débat) Compte rendu des décisions prises
par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée les
-
Communications de
M. le Maire
-
Désignation de
représentants dans divers organismes :
2013/5933 (Voir débat)
(Voir délibération) Désignation
dans divers organismes - Etablissement public de coopération culturelle (EPPC)
Ecole Nationale des Beaux-Arts de lyon - conseil d'administration du college de
la tourette
questions du Conseil du 5E arrondissement
Question
n° 1 - Centre Pierre Valdo (réponse de M. FOURNEL)
Question
n° 2 - 50 ans du secteur sauvegardé (réponse de M. KEPENEKIAN)
Question
n° 3 - Evolution du parc de la Mairie du 5e arrondissement (réponse
de M. BUNA)
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2013/5916 (Voir débat) (Voir délibération)
Rapport annuel sur la situation en matière de développement durable à la Ville
de Lyon
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2013/5903 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination d'un espace sportif urbain à Lyon 3e : " Stade vert Simone Prelle
"
2013/5904 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination de l'impasse Saint-Eusèbe en "rue Saint-Eusèbe" à Lyon 3e
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2013/5863 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association Amitié Nature Lyon
pour l'organisation de la 32e édition de " Jogg'îles " le
2013/5891 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 2 000 euros à
l'A.S. Bellecour Perrache - Signature d'une convention d'application n° 1 à la
convention cadre de partenariat conclue avec cette association
2013/5919 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre la Ville de
Lyon et l'Association "Olympique Lyonnais" pour l'organisation d'une
rencontre de "l'UEFA Women's Champions League"
2013/5923 (Voir débat) (Voir délibération)
Palais des Sports de Gerland - Gratuité de sa mise à disposition dans le cadre
de manifestations 2013
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : M.
2013/5879 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4 000 euros à l'Association
des magistrats consulaires de Lyon (AMACO) pour l'organisation du congrès
régional des tribunaux de commerce
2013/5911 (Voir débat) (Voir délibération)
Dotations aux arrondissements pour l'année 2014
Rapporteur : M.
2013/5881 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription
d'un emprunt d'un montant de 1 440 467 euros - Opération : acquisition d'un
usufruit locatif pour 18 logements PLS situés 2-4 et 5, quai du Commerce à Lyon
9e
2013/5882 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 2 325 026 euros - Opération : rachat
d'un immeuble de 27 logements et de 22 garages à Grand Lyon Habitat situé 5,
place Danton à Lyon 3e
2013/5884 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée
pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 438 071 euros -
Opération : acquisition en VEFA de 14 logements (11 logements PLUS et 3
logements PLAI) situés 61, rue du Pensionnat à Lyon 3e
2013/5885 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % pour la souscription de deux emprunts par
la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée d'un montant total de 2 784 044 euros -
Opération : construction de 31 logements (24 logements PLUS et 7 logements
PLAI) situés 15 bis, rue Henri Chevalier à Lyon 4e
2013/5886 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % pour la souscription de deux emprunts par
la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée d'un montant total de 1 656 046 euros -
Opération : construction de 14 logements (11 logements PLUS et 3 logements
PLAI) situés 1, rue Valentin Couturier à Lyon 4e
2013/5887 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % pour la souscription de deux emprunts par
la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée d'un montant total de 2 275 846 euros -
Opération : acquisition en VEFA de 22 logements (16 logements PLUS et 6
logements PLAI) situés avenue Berthelot et rue Garibaldi à Lyon 7e
2013/5888 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % pour la souscription de quatre emprunts
par la SAHLM Cité Nouvelle d'un montant total de 534 000 euros - Opération :
acquisition, amélioration de 11 logements (9 logements PLUS et 2 logements
PLAI) situés 8, rue Chaponnay à Lyon 3e
Rapporteur : Mme
2013/5883 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par Dynacité pour la souscription de deux
emprunts d'un montant total de 3 228 700 euros - Opération : construction d'une
résidence sociale de 166 logements située 108, boulevard Yves Farge à Lyon 7e
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2013/5860 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association des Parents d'Elèves de la Section
Japonaise (APESJ) - Année 2013
Rapporteur : M.
2013/5862 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Reporters Solidaires" -
Année 2013
2013/5865 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Africa 50" - Année 2013
2013/5892 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "des Burkinabé de Lyon"
pour son programme d'actions 2013
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2013/5897 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant n° 2 à la convention
constitutive du groupement d'intérêt public " Maison de l'emploi et de la
formation de Lyon " sis 107-109 boulevard Marius Vivier Merle à Lyon 3e
Rapporteur : Mme
2013/5898 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à la Chambre Syndicale Patronale
de la Boulangerie du Rhône pour le développement et l'animation de la filière
de la boulangerie
2013/5899 (Voir débat) (Voir délibération)
Fêtes de fin d'année - Illuminations et animations 2013 : attribution de
subventions pour un montant total de 69 520 euros (illuminations) et 5 776
euros (animations) aux associations de commerçants - Approbation d'une
convention
2013/5902 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Arts Pentes pour la
revitalisation d'un programme d'actions 2013
2013/5910 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association Côté Grande Côte
pour la réalisation de supports de communication 2013
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2013/5917 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du règlement du concours d'images artistiques " La vie
(extra)ordinaire des étudiants " organisé par la Ville de Lyon auprès des
étudiants et d'un contrat type de cession de droits
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2013/5874 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de désaffecter et de déclasser un véhicule terrestre à moteur
(bibliobus) et de procéder à sa cession à titre gratuit au profit de
l'Association "MJC Monplaisir" - Convention de cession
Rapporteur : Mme
2013/5878 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire consentie par la Communauté
Urbaine de Lyon au profit de la Ville de Lyon d'une partie du parc public sis 37
rue du Repos (ex caserne Sergent Blandan) - EI 07 277
2013/5880 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Accord sur la mise à disposition à titre gratuit, pour une durée de
12 ans, des parcelles 69383 AR25, 69383 AR26 et 69383 AR48 au profit de la
Communauté urbaine de Lyon, dans le cadre de l'opération de requalification de
la rue Garibaldi - EI n° 03048
2013/5901 (Voir débat) (Voir délibération)
Centre International de Séjour de Lyon - 103 boulevard des Etats-Unis à Lyon 8e
- Rénovation des façades et remplacement des menuiseries - Opération n° 08 030
521 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2009/1, programme 20014
2013/5905 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Déclassement du domaine public communal d'un tènement situé 19 rue de
la Quarantaine - EI 05003 - N°s
inventaire 05003 T001 -
2013/5906 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Signature d'un avenant au bail emphytéotique du
2013/5908 (Voir débat) (Voir délibération)
Maison de la danse et mairie du 8e - 12 avenue Jean Mermoz à Lyon 8e - Travaux
d'amélioration des performances énergétiques - Opération n° 08018703 - Vote de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2009/1 - Programme n° 20008
2013/5912 (Voir débat) (Voir délibération)
Stade Alexandre Morin - 29 avenue de Ménival à Lyon 5e - Construction de
vestiaires et d'un club house - Opération n° 05087526 - Vote de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009/1 - Programme
n° 00004
2013/5914 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Proposition d'acquisition d'un terrain en emplacement réservé
appartenant à l'indivision Pochettino situé 12 rue Edouard Rochet - Parcelle
cadastrée AC 37 - N° EI 08247 - N°s Inventaire 08247 T 002-01 et 08247 D 000 -
Opération 08247001 - Programme 00006 "Scolaire" - Autorisation de
l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-2
"Aménagement et réhabilitation des groupes scolaires"
2013/5915 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire gratuite entre la
Ville de Lyon et l'Association Kastôr Agile, d'un local sis rue Pierre Bourdan
à Lyon 3e
2013/5926 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement d'une nouvelle bibliothèque dans le Quadrilatère du 6e
arrondissement - 35 rue Bossuet à Lyon 6e - Opération n° 06015682 - Lancement
des études et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009/1
- Programme 00005
Commission Culture et événements
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2013/5859 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat-type de cession de droits pour les dispositifs
audiovisuels présentés dans les salles d'exposition permanente du musée des
marionnettes du monde - Musées Gadagne
Rapporteur : M.
2013/5861 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des structures de création et de
diffusion artistiques des 6e et 9e arrondissements pour leurs projets culturels
pour un montant global de 20 000 euros - Participation financière du Grand
Casino de Lyon -Groupe Partouche- à la politique culturelle de la Ville de Lyon
- Approbation de conventions
2013/5864 (Voir débat) (Voir délibération)
REPORTE
2013/5866 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/bibliothèque
municipale de Lyon, le Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) et
le Laboratoire de Recherche Historique Rhône-Alpes (LAHRA) pour l'organisation
de manifestations universitaires et culturelles à l'occasion du centenaire de
la grande Guerre
2013/5867 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Musées
Gadagne, l'Université Lyon 2 et le CNRS
2013/5868 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/Musée des
Beaux-Arts et la Maison de la mutualité, avec le soutien de Frame Developpement
dans le cadre de l'exposition " Joseph Cornell et les surréalistes à New York "
du
2013/5869 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Musée des
Beaux-Arts et l'Université Lyon I pour l'organisation de manifestations
rapprochant cultures artistique et scientifique
2013/5870 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'œuvres du musée des Beaux-Arts de Lyon
au Musée des Beaux-Arts et d'Archéologie de Valence
2013/5871 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de dépôt d'œuvres à la Ville de Lyon/Musée des
Beaux-Arts portant engagement de don d'œuvres de M. et Mme Gairard
2013/5873 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage pour l'exposition "Joseph
Cornell et les surréalistes à New-York" entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et le SYTRAL, assisté de Kéolis
2013/5875 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3 000 euros à la
Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre du programme
" mémoires du XXe siècle en région Rhône-Alpes " - Archives Municipales
2013/5876 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention portant acceptation du don du fonds photographique
Albert William Iasigi par Marie-Claude Garden-Gille et cession de droits à la
Ville de Lyon / Bibliothèque municipale
2013/5889 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000
euros à l'Association " Youbati " pour l'organisation de " Afrosoul Festival "
du 7 au
2013/5890 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 euros à la Mission Française du
patrimoine et des Cultures Alimentaires
2013/5894 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée des
Beaux-Arts et les supports média suivants : Télérama, Arte, le Petit Bulletin
et Artclair (Journal des arts et l'œil), dans le cadre de l'exposition
"Joseph Cornell et les surréalistes à New York, Dali, Duchamp, Ernst, Man Ray"
du
2013/5895 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt de deux automobiles et six motos entre le
Musée Henri Malartre et l'Association " les Amateurs d'Automobiles Anciennes de
Lyon ", à l'occasion du Salon Epoqu'Auto, à Lyon- Eurexpo, les 8, 9 et
2013/5896 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions pour la programmation dans les arrondissements de la
Fête des Lumières 2013 du vendredi 6 au lundi
2013/5909 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la tarification spécifique de l'exposition temporaire " Lyon,
centre du monde - Exposition universelle et urbaine de 1914 " organisée par les
musées Gadagne et d'histoire de Lyon, du
2013/5924 (Voir débat) (Voir délibération)
Achat par la Ville de Lyon/ Musée des Beaux-Arts de Lyon d'une œuvre d''Etienne
Martin, "Hommage à Brown"
2013/5925 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale
et la MJC d'Oullins dans le cadre du Festival "A nous de voir - cinéma et
sciences" pour les éditions 2013 à 2015
2013/5929 (Voir débat) (Voir délibération)
Enveloppe lieux de spectacles et autres lieux culturels - Attribution de
subventions d'équipement pour un montant global de 167.500 euros à des
structures de création et de diffusion artistique - Approbation de conventions
d'application entre la Ville de Lyon et les associations
2013/5930 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / musée des
Beaux-Arts et la Fondation BNP PARIBAS dans le cadre de la publication d'un
ouvrage présentant les collections du musée
Rapporteur : Mme
2013/5877 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification des tarifs du Centre d'Histoire de la Résistance et de la
Déportation pour les expositions temporaire et couplée, durant la durée de
l'exposition "La mode en temps de guerre pour vous, Mesdames !" du
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2013/5900 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention d'objectifs et de financement avec la Caisse
d'Allocations Familiales du Rhône pour l'appui à l'ouverture d'une classe de
préscolarisation.
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2013/5872 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées
(animation, protection de la santé, développement réseau)
2013/5907 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 300 000 euros au CCAS de la Ville
de Lyon, pour la fourniture, l'installation et la maintenance de deux groupes
electrogènes pour les EHPAD L'Etoile du Jour et Les Balcons de l'Ile Barbe -
Vote de l'AP 2013-2 et lancement de l'opération 60034522, programme 00001
2013/5920 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 100 000 euros au CCAS de la Ville
de Lyon pour l'acquisition du mobilier et de matériel dans le cadre de la
réhabilitation de l'EHPA Marc Bloch - Adaptation et affectation d'une partie de
l'AP à 6 330 000 euros - Opération 60RPA002 - programme 00001, AP 2012-1
2013/5921 -
REPORTE
2013/5922 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de deux subventions d'équipement à la SAHLMAS, dans le cadre de la
réhabilitation de deux EHPA : 2 061 705 euros pour l'EHPA "Thiers",
et 1 070 790 euros pour l'EHPA "Hénon" - Affectation d'une partie de
l'AP 2012-1, programme 00001, opération 06075001 (THIERS), opération 04080001
(HENON) - Autorisation de signature de deux conventions de financement
Rapporteur : M.
2013/5893 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations, de
l'égalité et des droits des citoyens - Programmation complémentaire 2013
Rapporteur : Mme
2013/5913 -
REPORTE
Rapporteur : M.
2013/5918 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire au titre de la politique de la ville
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2013/5927 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du programme pluriannuel d'accès à l'emploi titulaire (loi du
2013/5928 (Voir débat) (Voir délibération)
Politique de promotion - Ratios des cadres d'emplois des infirmiers en soins
généraux et des infirmiers territoriaux
2013/5931 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs