-
Désignation
d'un secrétaire de séance
-
Appel
nominal
-
Adoption
du procès-verbal de la séance du Conseil du 1er juillet 2013
-
Compte
rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a
été donnée les
-
Désignation
de représentants dans divers organismes : modification de Commissions
permanentes
-
Communications
de M. le Maire
Rapporteur : M. COLLOMB Gérard
2013/5858 (Voir débat)
(Voir délibération)
Modification de la composition de 5 commissions suite à la création du Groupe
politique municipal Lyon Ecologie
Rapport annuel 2012
sur le prix et la qualité du service public d'élimination des déchets.
questions du Conseil du 4E arrondissement
|
Question
n° 1 - |
La végétalisation du boulevard des
Canuts et l'avancée des travaux de la Place des Tapis (Réponse de M. CLAISSE) |
|
Question
n° 2 - |
" Bluely "
(Réponse de M. VESCO) |
|
Question n° 3 - |
Label Soie
(Réponse de KEPENEKIAN) |
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2013/5698 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande présentée par l'INSA / Département GMC, en vue de l'exploitation d'une
plateforme expérimentale, rue des Humanités à Villeurbanne
2013/5699 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination d'une voie nouvelle à Lyon 8e : " rue Rosa Bonheur"
2013/5700 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination d'une voie nouvelle à Lyon 8e : "rue Berthe Morisot"
2013/5701 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination d'une voie nouvelle à Lyon 8e : "rue Frida Kahlo"
2013/5702 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination de l'espace public "square Jean Bargoin " à Lyon 8e
2013/5703 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination de la " rue Celu " en "rue Jeanne-Marie Celu " à Lyon 4e
2013/5705 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention à l'Association Entr'aide des amis des chats et des pigeons des
villes (EACPV)
2013/5706 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le
propriétaire d'un bien immobilier
2013/5726 (Voir débat) (Voir délibération)
Prolongement de la "rue Général Mouton-Duvernet" à Lyon 3e
2013/5753 (Voir débat) (Voir délibération)
Taxis - Demande d'intégration des Communes de Charbonnières-les-Bains, Dardilly
et Feyzin dans la Zone Unique de Prise en Charge pour les taxis de
l'agglomération lyonnaise et de l'aéroport de Lyon Saint-Exupéry (ZUPC)
2013/5813 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'un protocole d'accord et de la convention de financement des études
relatives à l'élaboration d'avant projet (AVP) de la première phase du projet
d'aménagement du pôle d'échange multimodal (PEM) de Lyon Part-Dieu et lancement
de l'opération n° 63008001 " pôle d'échange multimodal de Lyon Part-Dieu /
participation aux études Grand Lyon " - programme 00012, AP 2009-3
2013/5837 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un tarif pour la prise en charge en avance de frais des certificats
médicaux de décès et mesures conservatoires pour un défunt dont la succession
est vouée à être vacante.
2013/5855 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat pour la mise en place d'un nouveau
revêtement de sol au cimetière de Loyasse
Rapporteur : Mme
2013/5704 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention à l'Association Groupe Régional d'Initiation à la Nature et à
l'Environnement Rhône-Alpes (G.R.A.I.N.E)
2013/5763 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention à l'Association ANCIELA.
2013/5779 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention au réseau national de surveillance aérobiologique.
Rapporteur : M.
2013/5814 (Voir débat) (Voir délibération)
Abrogation de la délibération n° 2011/3852 instituant un tarif de stationnement
pour les véhicules d'auto-partage.
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : M.
2013/5709 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de deux emprunts d'un montant total de 116 714 euros - Opération :
145, rue Montagny à Lyon 8e -
Acquisition, amélioration de 23 logements (17 logements PLUS et 6 logements
PLAI)
2013/5710 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1.133.116 euros -
Opération : Résidence "Les Terrasses d'Abondance" : 56-58-60 rue du Lac à Lyon
3e - Acquisition en VEFA de 14 logements (10 logements PLUS et 4 logements
PLAI) de 12 garages et de 2 parkings
2013/5711 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 398 150 euros - Opération
: Résidence "Chevreul" 33, rue Chevreul à Lyon 7e - Acquisition, amélioration
de 10 logements (7 logements PLUS et 3 logements PLAI) et de 2 commerces
2013/5712 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM HMF en Rhône-Alpes pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 424.336 euros - Opération
: Acquisition par bail emphytéotique consenti par le Grand Lyon d'un immeuble
de 11 logements (8 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 47, rue des
Tables Claudiennes à Lyon 1er
2013/5713 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2013/5097 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par la SAHLM Le Toit Familial pour la souscription de quatre
emprunts d'un montant total de 1 230 877 euros - Opération : acquisition en
VEFA de 13 logements (10 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 4, rue Fiol
à Lyon 3e
2013/5714 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM HMF en Rhône-Alpes pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 768.899 euros - Opération
: Acquisition par bail emphytéotique consentit par le Grand Lyon d'un immeuble
de 10 logements (7 logements PLUS et 3 logements PLAI) et de 2 commerces situés
99, rue Tronchet à Lyon 6e
2013/5715 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM HMF en Rhône-Alpes pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1.097.168 euros -
Opération : Résidence "Cœur Montchat" : 98 bis, cour du Docteur Long à Lyon 3e
- Acquisition en VEFA de 9 logements (6 logements PLUS et 3 logements PLAI)
2013/5716 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée
pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 793 876 euros -
Opération : Résidence "Faubourg 8e" : 69, rue Pierre Delore à Lyon 8e -
Acquisition en VEFA de 6 logements PLS
2013/5717 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1.004.070 euros -
Opération : Résidence "Cybèle" : 1, rue de Brest à Lyon 2e -
Acquisition, amélioration de 9 logements (7 logements PLUS et 2 logements PLAI)
et de 2 commerces
2013/5719 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée
pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 821 239 euros -
Opération : Résidence "Les Terrasses de la Commanderie" : 64-68,
avenue Général Frère à Lyon 8e - Acquisition en VEFA de 8 logements PLS
2013/5720 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 950.613 euros - Opération
: Résidence "Le Soon" 223 route de Vienne à Lyon 8e - Acquisition en VEFA de 10
logements (7 logements PLUS et 3 logements PLAI) et de 10 garages
2013/5721 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription de quatre emprunts d'un montant total de 726.078 euros - Opération
: Résidence "Bataille 3" 3, rue Bataille à Lyon 8e - Acquisition en VEFA de 16
logements (12 logements PLUS et 4 logements PLAI) et d'un commerce
2013/5722 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 824.035 euros - Opération : Résidence
"André Bollier" : 22-24, rue André Bollier à Lyon 7e - Réhabilitation
de 50 logements
2013/5729 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la
souscription d'un emprunt d'un montant de 50.354 euros - Opération : Résidence
"Force" 2 bis rue des Forces à Lyon 2e - Acquisition, amélioration de 2
logements PLAI
2013/5718 -
RETIRE
Rapporteur : M.
2013/5831 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le Centre
communal d'Action Sociale (CCAS) pour la location et la maintenance de machines
à affranchir et fournitures de consommables
2013/5844 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention d'équipement pour le financement du renouvellement 2013 des
équipements informatiques du CCAS
2013/5857 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un nouveau groupe politique municipal - Définition des moyens de
fonctionnement à mettre en œuvre
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : Mme GELAS Nadine
2013/5751 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention au Goethe Institut - Année 2013.
2013/5752 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à deux associations "Maison de la
Francophonie" et "l'Institut pour l'Etude et de la Francophonie et de
la Mondialisation" (IFRAMOND) - Année 2013
2013/5800 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à France Expertise Internationale (FEI) -
Exposition à Hô Chi Minh Ville et à Lyon dans le cadre des années croisées
France - Vietnam 2013-2014.
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2013/5759 (Voir débat) (Voir délibération)
Village de la Solidarité - Attribution d'une subvention au Collectif des
Associations de Développement en Rhône-Alpes (C.A.D.R.) - Année 2013
2013/5795 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Rhône Développement
Initiative - RDI, pour son fonctionnement général comprenant l'accompagnement
de structures de l'Economie Sociale et Solidaire
2013/5796 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 7 500 euros à l'Association District Solidaire
pour son fonctionnement général
2013/5798 -
RETIRE
2013/5799 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association Rhône-Alpes
Solidaires pour l'organisation du Forum de l'Emploi solidaire en Rhône-Alpes et
l'animation du site Internet participatif www.rhone-solidaires.org
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2013/5764 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 5 300 euros
à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour
l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et
scientifiques en milieu universitaire.
2013/5765 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant global de 4 800 euros
à des associations étudiantes pour l'organisation de divers projets et
manifestations
2013/5797 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du contrat de prestation de conception, réalisation et diffusion de
l'émission " Cité Campus " entre la Ville de Lyon et la SALT TLM.
2013/5848 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Lyon et la Ville
de Villeurbanne pour la Nuit des Etudiants du Monde 2013
Rapporteur : Mme
2013/5794 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 24 000 euros à l'Association Village des
Créateurs du Passage Thiaffait - Approbation d'une convention
2013/5801 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association des commerçants de
la rue du Plat pour la mise en oeuvre du plan de communication lié au lancement
du concept de quartier "le Petit Bellecour"
2013/5845 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la rétrocession du droit au bail d'un local sis au 1 place des
Terreaux (entrée au 20 rue Romarin à Lyon 1er) pour un montant de 14 000 euros
au profit de la SARL Captiva
2013/5846 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 300 euros à l'Association "Mon Marché,
Mon Plaisir" pour le programme 2013-2014 de valorisation du marché place
Ambroise Courtois à Lyon 8e
2013/5847 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association de
commerçants de Saint Just Saint Irénée Fourvière pour le soutien à la promotion
et à l'animation commerciale du quartier
Rapporteur : M.
2013/5760 (Voir débat) (Voir délibération)
Don de matériel réformé des services de la Ville de Lyon à la Ville de
Ouagadougou au Burkina Faso, dans le cadre de la coopération décentralisée.
2013/5767 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Le 44, la Maison des
Passages" - Année 2013
2013/5768 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association" Maison des Solidarités
locales et internationales" - Année 2013
2013/5854 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention tripartite de coopération décentralisée 2013-2015 entre la Ville de
Lyon, la Communauté urbaine de Lyon et la Ville de Ouagadougou, Burkina Faso
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2013/5809 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Projet Rives de Saône secteur ZAC Confluence 1 - Convention de
financement des équipements publics destinés à être remis à la Ville de Lyon
dans le cadre de la concession d'aménagement "ZAC Lyon Confluence 1 Côté Saône
" conclue entre la Communauté urbaine de Lyon et la SPL Lyon Confluence
(application de l'article L300-5 du Code de l'Urbanisme) - Vote de l'AP et
lancement de l'opération par affectation de l'AP 2013-1, programme 00016,
opération 62007001 pour un montant de 2 799 179 euros
2013/5812 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Zone d'Aménagement Concerté des Girondins - Approbation du Programme
Prévisionnel des Equipements Publics
Rapporteur : Mme
2013/5810 (Voir débat) (Voir délibération)
Fontaine Bartholdi - Restauration de la fontaine située place des Terreaux à
Lyon 1er - Opération n° 01179001- Vote de la phase travaux et affectations
complémentaires de l'A.P 2009-3, programme 00012, pour un montant de 2 750 000
euros TTC
Rapporteur : M.
2013/5811 (Voir débat) (Voir délibération)
Révision du Plan Local d'Urbanisme tenant lieu de programme local de l'Habitat
de la Communauté urbaine de Lyon - Organisation du débat sur les orientations
générales du projet d'aménagement et de développement durable
2013/5827 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Participation financière de la Ville de Lyon à la Mission de veille
et d'accompagnement préventif des copropriétés de la Duchère - Convention de
programme opérationnel de prévention et d'accompagnement en copropriétés
(POPAC) entre la Communauté urbaine de Lyon, l'ANAH et la Ville de Lyon
2013/5828 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Avenant n° 5 à la convention ANRU n° 37 - Quartier Lyon la Duchère
signée le
Rapporteur : M.
2013/5838 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Transformation de la ZPPAUP des Pentes de la Croix-Rousse en AVAP -
Autorisation de signature d'une convention de participation financière avec la
Communauté urbaine de Lyon
Commission Culture et événements
Rapporteur : Mme
2013/5708 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants
2013/5762 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de partenariat entre la Ville de Lyon / Centre
d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) et l'établissement
public Paris Musées - Palais Galliera dans le cadre de l'exposition "Pour
vous Mesdames, la mode en temps de
guerre"
2013/5791 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits pour les discours prononcés dans
le cadre de conférences organisées par le Centre d'Histoire de la Résistance et
de la Déportation
2013/5833 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant au contrat de cession de droits pour la photographie
de Jean-Baptiste Ressicaud figurant dans l'exposition permanente du Centre
d'Histoire de la Résistance et de la Déportation
Rapporteur : M.
2013/5735 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de mise à disposition gracieuse d'espaces situés au
musée des Beaux-Arts de Lyon aux Associations CIETA et ANACT
2013/5736 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à des associations du secteur
Danse sur le Fonds d'Intervention Culturel pour un montant global de 114 000
euros - Approbation d'une convention cadre avec la compagnie Propos
2013/5737 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association CIPAC - secteur
arts visuels - pour un montant global de 10 000 euros - FONDSFIC
2013/5738 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de deux conventions de mise à disposition gratuite d'espaces situés
aux Archives Municipales de Lyon à l'Académie des sciences, belles-lettres et
arts de Lyon et à l'Université populaire de Lyon - EI 02 209
2013/5739 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de
l'Imprimerie et Fedrigoni France, dans le cadre de l'édition de la Lettre du
Musée
2013/5740 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt de la voiture Rochet-Schneider 9000 (1909)
entre le Musée Henri Malartre et la Présidence de la République à l'occasion
des Journées Européennes du Patrimoine, les 14 et
2013/5741 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt d'un gazogène Gohin-Unic entre le Musée
Henri Malartre et la Maison des Jeunes et de la Culture d'Aveize (Rhône) à
l'occasion de l'exposition Aveize-Auto-Rétro le
2013/5742 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de deux contrats de dépôt de la bicyclette Vélo'v n° 1 et de sa
borne de stationnement entre le Grand Lyon, la société J.C. Decaux et la Ville
de Lyon - Musée Henri Malartre
2013/5743 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention portant acceptation du fonds Denis Vasse et
cession de droits à la Ville de Lyon -
Bibliothèque municipale de Lyon
2013/5744 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3 300 euros à l'Association
Vieux-lyon.org
2013/5745 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coédition entre la Ville de Lyon / Archives
municipales et le Conseil Général du Rhône / Archives départementales pour la
réalisation d'un livret à destination des enseignants traitant de la Première
Guerre mondiale et d'un contrat type de cession de droits
2013/5746 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de groupement de commande avec la Ville de
Bourg-en-Bresse pour les marchés transport d'œuvres d'art et catalogue relatifs
à l'exposition " l'invention du passé " qui se déroulera au printemps
2014 au Musée des Beaux-Arts et au Monastère de Brou
2013/5747 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/Musée de
l'Imprimerie et l'Imprimerie Chirat, dans le cadre de l'édition de la Lettre du
Musée.
2013/5772 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association " Médiatone " pour
l'organisation du " Parcours Folk " le
2013/5773 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "Les Canuts des
Canits" pour l'organisation de la 4e édition de "Gypsy Lyon festival" du 23 au
2013/5774 (Voir débat) (Voir délibération)
Opération BML Part Dieu - Renouvellement partiel du mobilier- accueil du Congrès
IFLA prévu en août 2014 - Vote et affectation de l'autorisation de programme n°
2009-1, programme 00005 pour un montant de 600 000 euros TTC et vote de
l'opération 03047634
2013/5780 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition temporaire gratuite de locaux sis 10 rue Neyret à Lyon 1er
au profit de l'Association Opéra National de Lyon - EI 01 009
2013/5784 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / musée des Beaux-Arts de
Lyon et le Ministère de la Culture et de la Communication pour l'attribution
d'une subvention de 25 000 euros dans le cadre du label d'intérêt national pour
l'exposition " Joseph Cornell et les surréalistes à New-York. Dali, Duchamp,
Ernst, Man Ray ... ".
2013/5785 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur
Théâtre sur le Fonds d'Intervention Culturel pour un montant global de 333 000
euros - Approbation de conventions avec l'Association le Théâtre des
Asphodèles, Turak Théâtre et la Compagnie des Zonzons
2013/5786 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'Association " Et Compagnie "
pour l'organisation du festival Spontanéous du 19 au
2013/5787 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions pour la programmation dans les arrondissements de la
Fête des Lumières 2013 du vendredi 6 au lundi 9 décembre - Approbation de
modèles de conventions types (mixte et application)
2013/5788 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subventions d'investissement 2013 pour les acquisitions et les
restaurations d'oeuvres d'art du Musée des Beaux-Arts, du Musée d'Art
Contemporain, du Musée Gadagne, de l'Imprimerie et du Centre d'Histoire de la
Résistance et de la Déportation auprès de l'Etat (Direction Régionale des Affaires
Culturelles) et de la Région Rhône-Alpes dans le cadre du FRAM (Fonds Régional
d'acquisitions des musées) et du FRAR (Fonds Régional d'Aide à la Restauration)
2013/5789 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et la société
Orange pour l'exposition " La Fabrique de l'Innovation" à la Bibliothèque
municipale de Lyon du
2013/5790 (Voir débat) (Voir délibération)
Projet " 8e Art " boulevard des Etats-Unis à Lyon 8e - Subvention
d'investissement à Grand Lyon Habitat - Vote de l'opération 08SE8ART et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1- programme
00005 pour 200 000 euros TTC - Approbation d'une convention
2013/5792 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage 2013-2014 entre la Ville de Lyon /
Musée des Beaux-Arts et le Sytral, assisté de Kéolis
2013/5793 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du règlement du jeu concours photo organisé dans le cadre des
Journées Européennes du Patrimoine
2013/5825 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions entre la Ville de Lyon et différentes sociétés pour
la réalisation de diagnostics archéologiques dans les 1er et 9e arrondissements
2013/5834 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'acquisition de l'œuvre "le Sablier relatif",
réalisée par l'artiste David Lachavanne et de son installation rue Marc Boegner
à Saint Rambert à Lyon 9e
2013/5836 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de coproduction entre le Théâtre des
Célestins/Ville de Lyon et le Casino pour l'organisation du festival Sens
Interdits
2013/5839 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Célestins,
Théâtre de Lyon et la société la banque Rhône-Alpes dans le cadre des saisons
2013- 2014, 2014-2015, 2015-2016
2013/5840 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des Lumières 2013 - Approbation de conventions de mécénat
2013/5849 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subventions de fonctionnement pour le festival "Sens Interdits,
édition 2013" : pour un montant de 10 000 euros à la Direction Régionale
des Affaires Culturelles Rhône-Alpes ; pour un montant de 50 000 euros à la
Région Rhône-Alpes et pour un montant de 7 000 euros à l'Organisation
internationale de la Francophonie - Théâtre des Célestins
2013/5850 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 39 949 euros et
d'investissement d'un montant de 5 000 euros à l'Agence nationale de la
recherche dans le cadre du projet Spectacle en ligne - Théâtre des Célestins
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2013/5707 (Voir débat) (Voir délibération)
Palais des Sports de Gerland - Gratuité de sa mise à disposition dans le cadre
d'une manifestation programmée en septembre 2013
2013/5766 (Voir débat) (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2013/5820 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon-Rio 2016 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Approbation de
conventions de parrainage de sportifs de haut niveau
2013/5823 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association Huntington Avenir
pour l'organisation de la soirée foot-concert "Les Etoiles de
l'Espoir", le
2013/5824 (Voir débat) (Voir délibération)
Gymnase Mado Bonnet 20 avenue Professeur Paul Santy à Lyon 8e - Installation de
gradins amovibles et sonorisation - Opération 08286003 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2009-1
2013/5826 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 euros à l'Association
"Aviron Club Lyon Caluire" - Signature d'une convention mixte avec
cette association
2013/5835 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 5 000 euros à l'Association
"ASUL Lyon Volley-Ball" - Signature d'une convention d'application n°
1 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association
Rapporteur : Mme
2013/5821 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général, approbation et
autorisation de signature d'un protocole d'accord avec la Caisse d'Allocations
Familiales du Rhône pour le financement des centres sociaux de Lyon
2013/5822 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif
ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à
destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières
particulières. Programmation complémentaire
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2013/5723 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Accord sur l'exemption des frais de mise à disposition de la cour du
Palais Saint Jean, en vertu d'une autorisation d'occupation, au profit de
l'Association "Les Tupiniers du Vieux Lyon" pour l'organisation du
Marché des Tupiniers les 7 et
2013/5724 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer une convention avec la Régie Tadary relative à la
construction d'un mur mitoyen entre la copropriété sise 17 rue Paul Cazeneuve et la propriété municipale sise 19 rue Paul
Cazeneuve à Lyon 8e - EI 08292
2013/5725 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Prolongation de la mise à disposition d'un terrain sis 192 avenue
Paul Bert au profit du SYTRAL pour les besoins du chantier de la ligne T3 - EI
03070
2013/5727 (Voir débat) (Voir délibération)
Liste complémentaire d'autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation
de travaux d'investissement en 2013
2013/5728 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 6e - Autorisation accordée à la SCCV de l'Oraison de déposer une demande
de permis de démolir et de construire portant sur une partie du terrain
cadastré BK n° 28 situé 35-37 rue Bossuet - EI n° 06015
2013/5730 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Approbation de la mise à disposition gratuite de la Cour d'Honneur du
Centre Berthelot au profit de l'Association "Là Hors De" pour la période du 21
au
2013/5731 (Voir débat) (Voir délibération)
Palais de Bondy - Réfection des verrières et amélioration de l'accessibilité
18-20 quai de Bondy à Lyon 5e - Opération n° 05021551 - Modification du marché
de maîtrise d'oeuvre
2013/5732 (Voir débat) (Voir délibération)
Réfection de la toiture végétalisée des Halles de Lyon 102, cours Lafayette à
Lyon 3e - Opération n° 03051547 - Approbation de la convention de transaction
avec la société Gantelet - Galaberthier
2013/5733 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement de la Mairie du 7e - 16 place Jean Macé à Lyon 7e - Opération n°
07014603 - Modification du marché de travaux - lot 7 Chauffage - Plomberie -
Ventilation - Sanitaires
2013/5734 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation des systèmes de Sécurité Incendie de 5 sites - Opération 60021774 -
Travaux de rénovation des systèmes de sécurité incendie du Stade de Gerland 353
avenue Jean Jaurès à Lyon 7e - Modification du marché d'Assistance à Maîtrise
d'Ouvrage
2013/5754 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Mise à disposition d'une emprise pour permettre le raccordement des
eaux usées du Centre Culturel Islamique de la Duchère - Signature d'une
convention d'occupation temporaire - 570 rue Beer Sheva - EI N° 09017
2013/5755 (Voir débat) (Voir délibération)
Centre Nautique du Rhône - Rénovation des plages et du bassin Nord - 8, quai
Claude Bernard à Lyon 7e - Opération n° 07 029 580 - Modification des marchés
de travaux des lots n° 2, n° 6 et n° 15
2013/5756 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement du Groupe Scolaire Combe Blanche - 4 rue Paul Cazeneuve à Lyon 8e
- Opération n° 08 003 532 - Modification du marché de travaux du lot n° 12
2013/5757 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville - Bains-Douches - 13 rue Benjamin Delessert à Lyon
7e - EI 07025 - Réhabilitation des cabines de douche - Opération 07025 001 -
Montant de l'opération 300.000 euros TDC - Programme 20001 - Vote de
l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2012-1 " Conservation du
patrimoine Solidarité Jeunesse "
2013/5758 (Voir débat) (Voir délibération)
Réfection des façades et mise en valeur nocturne du Palais Saint Jean - 4 place
Adolphe Max à Lyon 5e - Opération n° 05 068 555 - Modification du marché du lot
n° 2 "Désamiantage et menuiseries"
2013/5775 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine privé
à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'Association "Coexister"
pour des locaux situés au sein du Centre d'Echanges de Perrache sis cours de
Verdun - N° EI 02056
2013/5776 -
RETIRE
2013/5777 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Cession à la société Bouygues Immobilier d'une parcelle de terrain
cadastrée AN 187 située 216 boulevard Pinel - EI N° 08118 - N° inventaire :
08118 T 001
2013/5778 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Groupe scolaire Les Grillons - 16, rue
Marc Boëgner à Lyon 9e - EI 09097 - Restructuration du restaurant avec passage en self-service - Opération n°
09097525 Programme 00006 - Montant de
l'opération 670 000 euros - Lancement de l'opération et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2009-1 " Réhabilitation et mobilier
restaurants scolaires "
2013/5781 (Voir débat) (Voir délibération)
Zac du Bon Lait - Construction d'un gymnase omnisports place du Traité de Rome
à Lyon 7e - Opération 07281003 - Choix du maître d'oeuvre
2013/5782 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation et extension du Gymnase Viviani - 13, avenue Viviani à Lyon 8e -
Opération n° 08034002 - Adaptation du montant des études
2013/5783 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en conformité et extension de la capacité d'accueil de l'EAJE Pierre
Delore - 58, rue Pierre Delore à Lyon 8e - Opération n° 08025532 - Vote de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2009-1 - Programme n° 00002
2013/5815 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Convention d'occupation temporaire consentie par la Communauté
urbaine de Lyon au profit de la Ville de Lyon dans le cadre de l'aménagement du
jardin promenade de l'ilôt Roquette - EI 09335
2013/5817 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Mise à disposition à titre gratuit par le Grand Lyon au profit de la
Ville de Lyon des bâtiments 1 et 2 de l'ex-caserne Sergent Blandan, afin d'y
installer les services de police municipale chargés de la surveillance du
nouveau parc. EI N° 07277
2013/5818 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Mise à disposition par bail emphytéotique au profit de la société
Noaho d'un volume nécessaire à la réalisation d'un parking souterrain - 3 place
du Marché / 4 rue des Bains - EI N° 09037 - N° Inventaire 09037 V 002.
2013/5819 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Convention autorisant les travaux d'arasement d'un mur mitoyen situé entre les parcelles DP 27 sise 274 rue
Paul Bert et DP 28 sise 276 rue Paul Bert - N° EI 03401
2013/5830 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux
associations et organismes suivants : Association Pour l'Amélioration du
Confort des Hospitalisés - Association Icebergs - ASCAL - Association Europe et
Compagnie - Association Gones Force 6 - Cercle Bellecombe - Société Lyonnaise
des Beaux-Arts - Association Sirarpi - Association Pour Connaissance du
Monde-Lyon - Maison de la Culture Arménienne de Décines et des environs - CNSMD
- MJC du Vieux Lyon - Espace 6 MJC - Association Régionale Rhône-Alpes des
Infirmes Moteurs et Cérébraux - Les Grands Concerts/Société de Musique de
Chambre de Lyon - FNATH - Association Filactions - URAPEI - Montant total des
exonérations : 19 631,35 euros HT
2013/5832 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville - Musée de l'Automobile - 645, chemin du Musée -
69270 Rochetaillée-sur-Saône - EI 99016 - Reconstruction du mur de soutènement
attenant à l'Orangerie - Opération 99016548 - Montant de l'opération 575 000
euros TDC - Programme 20005 - Adaptation du montant de l'opération et
affectation d'une partie de l'AP 2009-1 "Conservation du patrimoine culturel"
2013/5853 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Stade Sonny Anderson ZAC 1 Lyon Confluence - Participation financière
dans le cadre de l'article L300-5 du Code de l'Urbanisme - Approbation d'une
convention tripartite de financement conclue entre la Ville de Lyon, la
Communauté urbaine de Lyon et la SPL Lyon Confluence - Lancement de l'opération
n° 02233001 et affectation de l'AP 2009-1 - programme 00004 - EI n° 02233
Rapporteur : Mme
2013/5761 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire de locaux à titre
gratuit à la Fondation AJD - Ensemble immobilier comprenant quatre logements
situés 8, rue Pasteur à Lyon 7e (EI 07042)
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2013/5816 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardin partagé - Convention pluriannuelle avec l'Association " Centres Sociaux
de la Croix-Rousse " pour l'occupation temporaire à titre gratuit d'un terrain
situé 61, rue Chazière à Lyon 4e à usage de jardin partagé
2013/5842 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins partagés - Approbation et autorisation de signature d'une convention
avec l'Association " Brin d'Guill " pour la mise à disposition à titre gratuit
d'un terrain communal situé 1 et 3, rue Mazagran à Lyon 7e, ainsi que de trois
terrains appartenant à la Communauté urbaine de Lyon situés 6, rue Mazagran, 58
rue Montesquieu et 9, rue Capitaine Cluzan à Lyon 7e, à usage de jardins
partagés
Rapporteur : Mme
2013/5841 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Approbation de la convention de mise à disposition d'un local situé
96 avenue Professeur Paul Santy au profit de l'Association pour la gestion des
centres sociaux des Etats-Unis et de Langlet Santy Monplaisir La Plaine
Rapporteur : M.
2013/5851 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre
gratuit d'un local situé 231 avenue Barthélémy Buyer à Lyon 5e au profit de
l'Association "Entraide Pierre Valdo "
Rapporteur : M.
2013/5852 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation du domaine privé, à titre gratuit,
d'un local communal situé 308 avenue Andreï Sakharov à Lyon 9e au profit de
l'Association "Ciné Duchère "
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2013/5769 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires
d'équipements de Petite Enfance dans les 3e, 4e, 5e, 7e, 8e et 9e
arrondissements.
2013/5802 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer une convention avec la Mutualité Sociale Agricole
Ain-Rhône pour la consultation des ressources et situations familiales des
allocataires par l'intermédiaire de leur service Extranet
2013/5803 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement pour la Croix
Rouge gestionnaire de la micro crèche " Les P'tits Oursons" située
243, rue de Créqui à Lyon 3e - Approbation de la convention d'application
2013/5804 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 124 000 euros à la Maison de
l'enfance du 3e Est pour sa relocalisation dans le cadre de l'opération "
extension du groupe scolaire Meynis et relocalisation de la maison de l'enfance
du 3e arrondissement " au 274 rue Paul Bert à Lyon 3e - Opération 03401002 -
Autorisation de programme 2009-2 - programme 00006 - Approbation et autorisation
de signer la convention d'investissement correspondante
2013/5805 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation temps scolaire-temps périscolaire et CEL 2013-2014
2013/5806 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des Ecoles sur le programme de
réussite éducative de 2013
2013/5829 (Voir débat) (Voir délibération)
Dispositif ComEcole
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2013/5750 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées
(animation, protection de la santé, développement réseau, aides ménagères)
Rapporteur : M.
2013/5770 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations dans le cadre du dispositif
national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2013 - Autorisation
à solliciter une subvention de l'Etat de 71 000 euros au titre de l'année 2013
pour ce dispositif
2013/5771 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à trois structures dans le cadre du Fonds
d'Initiatives Locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale
2013/5843 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2013 au titre de la politique de la
ville
Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline
2013/5807 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la Journée
mondiale de lutte contre le sida du 1er décembre 2013
Rapporteur : Mme
2013/5808 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en
difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et
maintien du lien social, santé/personnes SDF, opération été) et autorisation de
signature de conventions de financement.
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2013/5748 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un agent du Musée des
Beaux-Arts de Lyon auprès de l'INHA (Institut National de l'Histoire de l'Art).
2013/5749 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de reprise d'un compte épargne temps.
2013/5856 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs