SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 01/07/2013

INTRODUCTION DE SEANCE

-          Désignation d'un secrétaire de séance

-          Appel nominal

-          Adoption des procès-verbaux des séances des 8 avril et 13 mai 2013

-          Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée les 31 mars 2008 et 26 mars 2009

-          Communications de M. le Maire

-          Désignation de représentants dans divers organismes

 

questions du Conseil du 3E arrondissement

 

Question n° 1 -

Garibaldi (posée par M. Thierry PHILIP : réponse de M. Gérard CLAISSE)

 

Question n° 2 -

Stade vert Simone Prelle (posée par Mme Catherine PANASSIER : réponse de M. Gilles BUNA)

 

Question n° 3 -

La vie associative et l'animation des quartiers (posée par M. Jérôme MALESKI : réponse de Mme Anne BRUGNERA)

 

 

 

 


Commission Culture et événements

Rapporteur : M. ARRUE Jean-François

2013/5513 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et l'Ecole du Louvre en vue de l'organisation de cours d'histoire générale de l'art

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2013/5520 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " Europe et Compagnies " pour l'organisation du " Forum des langues du monde " le 22 septembre 2013, place Sathonay (1er arrondissement).

2013/5521 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association " Jazz sur les places " pour l'organisation du festival " Jazz sur les places " du 13 au 15 septembre 2013 sur la place Benoit Crépu et la place de la Trinité à Lyon 5e

2013/5522 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " Moultezarts " pour l'organisation du festival de musique " ça fait Zizir " du 13 au 15 septembre 2013, place Ambroise Courtois à Lyon 8e

2013/5524 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Association La Biennale de Lyon pour l'organisation de la Biennale d'Art Contemporain 2013

2013/5529 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat type de cession de droits pour le catalogue de l'exposition relative à l'exposition universelle de 1914 à Lyon / Musées Gadagne

2013/5530 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de coédition entre la Ville de Lyon/Musées Gadagne et les Editions Lyonnaises d'Art et d'Histoire pour la réalisation d'un ouvrage intitulé " Lyon, la rivière et le fleuve"

2013/5531 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des écoles de musique associatives lyonnaises pour un montant global de 33 500 euros - Participation financière du Grand Casino de Lyon / Groupe Partouche à la politique culturelle de la Ville de Lyon

2013/5532 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de prêt de véhicules de la Ville de Lyon / Musée Henri Malartre, à l'occasion de trois expositions temporaires à Verna, à Saint Martin en Haut et à Lyon 5e

2013/5534 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2 000 euros à l'Association De Condate Confluence à Lyon 2e

2013/5535 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2 000 euros à l'Association du carillon rhônalpin pour l'organisation de concerts de carillon à l'Hôtel de ville entre les mois de juillet et de septembre 2013.

2013/5536 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10 000 euros au Musée Urbain Tony Garnier pour l'organisation d'une manifestation "Vive le confort moderne" - Approbation d'une convention d'application

2013/5540 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière complémentaire du volet culture du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon

2013/5542 (Voir débat) (Voir délibération) Fête des Lumières 2013 - Financement et partenariats privés, conventions de mécénat.

2013/5547 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la gratuité de la mise à disposition du Théâtre Nouvelle Génération au Club de Saint-Rambert pour l'organisation d'un gala de danse du 31 mai au 1er juin 2013 - EI 09048

2013/5548 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur des musiques actuelles sur l'enveloppe FIMA pour un montant global de 141 000 euros - Approbation d'une convention

2013/5551 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuité d'entrée dans les musées municipaux et aux balades urbaines dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine les samedi 14 et dimanche 15 septembre 2013 - Approbation d'une convention d'occupation temporaire avec les Hospices Civils de Lyon

2013/5554 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de mise à disposition gratuite d'espaces situés aux Archives Municipales à différentes associations et services universitaires - EI 02 209

2013/5556 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement des draperies scéniques des théâtres et salles de spectacles - Opération 60047523 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 20005/2009-1 "Conservation patrimoine Batiments Culturels " pour un montant de 400 000 euros TTC

2013/5557 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire à la SCOP SARL TNG d'un montant de 17 300 euros

2013/5558 (Voir débat) (Voir délibération) Exonération des droits d'entrée au Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation - CHRD à l'occasion de la Journée à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux Justes de France, le dimanche 21 juillet 2013

2013/5559 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de subvention d'investissement auprès de l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes, Conservation Régionale des Monuments Historiques) : Opération de réfection des couvertures du dôme et de la verrière de l'Eglise Saint Pothin, 18 place Edgar Quinet à Lyon 6e dans le cadre de la convention patrimoine 2012-2016

2013/5560 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat culturel entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et les Hospices Civils de Lyon

2013/5582 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Archives municipales et le Centre des Musiques Traditionnelles en Rhône-Alpes (CMTRA), dans le cadre de l'opération "Place du Pont Production" 2013-2014.

2013/5583 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une tarification spécifique pour les activités et médiations du Musée des Beaux-Arts en journée et lors des nocturnes mensuelles

2013/5598 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon /Musée de l'imprimerie et la société Vassel Graphique

2013/5600 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et l'Association ADIPAC - Les Percussions Claviers de Lyon 2013-2015

2013/5603 - REPORTE

2013/5604 (Voir débat) (Voir délibération) Cotisations et adhésions à des associations et divers organismes œuvrant dans le secteur des bibliothèques

2013/5606 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention portant cession de droits et acceptation de don entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et M. Gérard Ligier concernant des objets et archives provenant des fonds Florentin Bourgade et Gérard Ligier

2013/5614 (Voir débat) (Voir délibération) Révision des tarifs spécifiques au Musée d'Art Contemporain de Lyon

2013/5615 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Musées Gadagne et l'Institut National de l'Audiovisuel pour l'exposition " Lyon la rivière et le Fleuve "

2013/5616 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musées Gadagne et le Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon pour l'organisation d'un concert aux Musées Gadagne

2013/5618 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits pour l'exposition photographique Prosopopées de chantier et le film Intimerrances de l'artiste Jacques Damez présentés dans le cadre de l'exposition " Lyon, la rivière et le fleuve " aux Musées Gadagne

2013/5638 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la mise à disposition à titre gratuit d'une partie du site des Subsistances au profit de ARTY FARTY pour l'édition 2013 du " Festival des Nuits Sonores du 2 au 14 mai 2013" - EI 01 182

2013/5649 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention d'application n° 2 relative au dépôt légal entre la Ville de Lyon et la Bibliothèque nationale de France pour le versement d'une subvention de 94 100 euros

2013/5650 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/Archives Municipales et l'INA dans le cadre de l'exposition Lyon et l'Olympisme

2013/5652 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de dispositions tarifaires communes au Musée des Beaux-Arts et aux Musées Gadagne.

2013/5653 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association " Semaines sociales de France " pour l'organisation de la 88e Semaine sociale de France les 22, 23 et 24 novembre 2013. Approbation d'une convention d'application (subvention affectée).

2013/5657 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de coédition entre la Ville de Lyon/Musées Gadagne et la société livres EMCC pour la réalisation de deux ouvrages

2013/5669 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Bibliothèque Municipale de Lyon et Electricité de France dans le cadre de l'exposition " la fabrique de l'innovation "

2013/5679 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation de la Fête de la Musique 2013 - Subventions aux associations et approbation de conventions.

2013/5688 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon / Service Archéologique et la Société Civile Immobilière 27 AC pour la réalisation de fouilles archéologiques 27 rue Auguste Comte à Lyon 2e

2013/5689 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon / Service Archéologique et MI DEV 1pour la réalisation de fouilles archéologiques sur le site de l'Antiquaille (bâtiments G et D) à Lyon 5e

2013/5692 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Célestins, Théâtre de Lyon et la société Le Grand Café des Négociants dans le cadre de la saison 2013-2014

2013/5693 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/Musées Gadagne et la Compagnie Nationale du Rhône dans le cadre de l'exposition "Lyon, la rivière et le fleuve" présentée aux Musées Gadagne du 17 avril au 31 décembre 2013

2013/5694 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain et la société BHV / Groupe Galeries Lafayette dans le cadre de l'exposition Daniel Firman, la matière grise

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2013/5528 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions d'occupation gratuite et temporaire du domaine public - l'Orangerie du parc de la Tête d'Or

2013/5539 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2013/5514 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement de 2 000 euros à l'Office des Sports de Lyon - Signature d'une convention d'application avec cette association

2013/5516 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de 10 000 euros à l'Office des Sports de Lyon - Signature d'une convention d'application n° 1 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association

2013/5517 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 37 000 euros à l'Association "Lyon VTT" pour l'organisation de la manifestation "Lyon Free VTT " le 8 septembre 2013. Approbation d'une convention mixte.

2013/5518 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 21 000 euros à "l'Association Canoë Kayak Lyon/ Oullins (CKLOM)" pour l'organisation de " la Lyon Kayak " le 21 et 22 septembre 2013. Approbation d'une convention mixte.

2013/5519 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 40 000 euros à l'Association "Génération Oxygène" pour l'organisation de " Run in Lyon " le 6 octobre 2013. Approbation d'une convention mixte.

2013/5552 (Voir débat) (Voir délibération) Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de proximité

2013/5561 (Voir débat) (Voir délibération) Opération 05275005 - Attribution d'une subvention d'équipement de 50 000 euros à l'Association "Tennis Club Municipal du 5e" - Signature d'une convention avec cette association et affectation d'une partie de l'AP 2009-1, programme 00004

2013/5597 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du règlement intérieur des piscines municipales

2013/5601 (Voir débat) (Voir délibération) Palais des Sports de Gerland - Gratuité de sa mise à disposition dans le cadre d'une manifestation de Sandball organisée par la Ligue du Lyonnais de Handball en juin 2013

2013/5684 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 120 000 euros à l'Association COMAP, composée des équipes de la Fédération Française Handisport, de sa Ligue Régionale et de la Ligue d'Athlétisme Rhônes-Alpes pour l'organisation des Championnats du Monde d'Athlétisme IPC 2013 à Lyon du 19 au 28 juillet 2013 - Signature d'une convention avec cette association

Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne

2013/5574 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions dans le cadre du soutien à des associations créées et gérées par des jeunes lyonnais et à des associations œuvrant pour les jeunes

2013/5590 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation du règlement général de l'Espace Elsa Triolet Montchat situé 53, rue Charles Richard à Lyon 3e

2013/5591 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement à des associations dans le cadre du soutien à la vie associative locale - Approbation et autorisation de signer l'avenant à une convention d'investissement avec la Maison des jeunes et de la culture / Maison pour tous Saint Rambert l'île Barbe

2013/5673 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives associatives locales

Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline

2013/5624 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "Fort en Sport" pour l'organisation d'un stage à destination d'enfants/adolescents et adultes obèses

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : M. ARRUE Jean-François

2013/5533 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant global de 3 200 euros à des associations étudiantes pour l'organisation de divers projets et manifestations.

2013/5585 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon, le CROUS de Lyon Saint-Etienne, la Préfecture du Rhône, le PRES Université de Lyon et la Région Rhône-Alpes pour la réalisation de l'Espace Multiservices Etudiant.

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2013/5549 - RETIRE

2013/5550 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Union Départementale des Entreprises de la Coiffure du Rhône - UDEC, pour le soutien de la filière coiffure

2013/5562 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 euros au Centre Technique Interprofessionnel des Fruits et Légumes (CTIFL), pour l'organisation du concours d'étalage fruits et légumes du 11 juin au 21 juin 2013

2013/5586 (Voir débat) (Voir délibération) Changement de périodicité des marchés aux livres et vieux papiers places Raspail à Lyon 7e et Ambroise Courtois à Lyon 8e

2013/5587 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 35 000 euros à l'Association pour le Développement et la Promotion des Marchés (ADPM) et approbation d'une convention

2013/5588 (Voir débat) (Voir délibération) Illuminations 2012 - Attribution de subventions complémentaires pour un montant de 837 euros

2013/5589 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de l'opération "Edicules du Parc de la Tête d'Or" - Opération n° 06016002 - Vote de l'opérationn et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009/1, programme n° 20014 pour un montant de 550 000 euros

2013/5626 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 euros à la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon pour le versement du solde de l'action "initier une démarche de progrès pour les commerces du 8e" de l'opération urbaine Lyon 8e - 2e phase et approbation d'un avenant à la convention ayant trait à ce dispositif

2013/5630 (Voir débat) (Voir délibération) Opération urbaine Lyon 9e - La Duchère - Modification du montant de l'opération, attribution d'une subvention et signature d'un avenant à la convention cadre et d'une convention d'application

2013/5632 (Voir débat) (Voir délibération) Phase 1 de l'opération urbaine sur le secteur de Gerland Lyon 7e - Sollicitation de l'Etat au titre du FISAC

2013/5633 (Voir débat) (Voir délibération) Instauration d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité sur le secteur Montebello à Lyon 3e

2013/5634 (Voir débat) (Voir délibération) Exonération d'un trimestre des droits annexes d'électricité aux forains abonnés sur les marchés du quai Saint Antoine et du boulevard de la Croix-Rousse

Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise

2013/5567 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association Kulteco pour la promotion de la mode éthique et d'une consommation respectant l'homme et son environnement à travers le Festival annuel "Kulteco" du 13 mai au 1er juin 2013

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2013/5576 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution complémentaire de subventions au titre du plan local pour l'insertion et l'emploi et du volet emploi-insertion du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2013/5592 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon pour l'organisation des 26es Entretiens Jacques Cartier- Année 2013

2013/5628 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Chambre de Commerce France-Israël Rhône-Alpes (CCFI-RA) - Année 2013

2013/5629 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Rhône-Alpes Israël Echanges (R.A.I.E) - Année 2013

2013/5631 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à trois associations : "Fonds Arménien", "Rhône Arménie Formation Echange" (RAFE) et "Association Pour les Echanges et la Coopération Lyon Erevan" (APECLE) - Année 2013

2013/5636 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association "Arts Dreams" pour son projet "EPTIKARAT" - Année 2013

2013/5637 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention quadripartite de coopération entre la Ville de Lyon, la Wilaya de Sétif, l'Assemblée populaire communale de Sétif et la Communauté urbaine de Lyon. 2013-2015

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise

2013/5553 (Voir débat) (Voir délibération) Réaménagement de l'éclairage public du cours d'Herbouville à Lyon 4e - Opération 54007001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1 "Aménagement éclairage public", programme 00013 "Aménagement éclairage public", pour un montant de 450 000 euros

Rapporteur : Mme PANASSIER Catherine

2013/5555 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour les travaux de création et entretien durable des espaces paysagers, les travaux de création et entretien de réseaux d'eau (arrosage automatique), l'entretien du patrimoine arboré

2013/5655 (Voir débat) (Voir délibération) Parc RVI/Feuillat - Aménagement d'un parc paysager à Lyon 3e - Opération n° 03413001 - Vote de l'opération études - Vote de l'A.P. n° 2012-1, Programme 00012, pour un montant de 220 000 euros TTC

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2013/5564 (Voir débat) (Voir délibération) Clos Layat - Aménagement d'un parc de loisirs à Lyon 8e - Opération 08258009 - Modification du marché de maîtrise d'oeuvre n° 122046.

2013/5639 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Fontaine des Jacobins - Réhabilitation et restauration de la fontaine située sur la place des Jacobins - Opération 52030003 - Actualisation de l'autorisation de programme 2007-8 et de l'opération 52030003

2013/5645 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement de liaisons vertes dans les 5e et 9e arrondissements - Opération n° 60036001 - Affectation complémentaire de l'AP n° 2009-1, programme 00012, pour un montant de 425 000 euros

2013/5647 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 8e - Projet Urbain Partenarial - Parc Berliet - Convention entre la Ville de Lyon, la Communauté Urbaine et la société Solycogim

2013/5677 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation de l'installation de mise en valeur du collège de la Tourette à Lyon 1er - Approbation d'une convention d'occupation du bâtiment et d'entretien de l'installation de mise en valeur avec le Département du Rhône

2013/5681 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - 75, rue de Gerland / Projet Urbain Partenarial - Approbation de la convention entre la Ville de Lyon, la Communauté Urbaine de Lyon et la société GECINA

2013/5685 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement de la place Chazette à Lyon 1er - Opération n° 51059001 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'A.P. 2009-3 - Programme 00012 - Montant 730 360 euros TTC - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique

Rapporteur : Mme BRICHET Geneviève

2013/5635 (Voir débat) (Voir délibération) Schéma directeur lumière du Parc de la Tête d'Or - Rénovation et mise en sécurité d'une partie des installations d'éclairage public 2e tranche - Opération 06016001 - Actualisation du montant de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, programme 20013.

Rapporteur : Mme ROY Mireille

2013/5667 (Voir débat) (Voir délibération) Plan Climat-Energie territorial de la Ville de Lyon - Approbation de la convention cadre d'attribution d'un montant de 45 000 euros à l'Agence Locale de l'Energie (ALE) représentant 3 subventions de 15 000 euros au titre des années 2013, 2014 et 2015

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2013/5525 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux associations et organismes suivants : Association Les Grands Concerts - Association de Lutte contre le Sida - Collège Fénelon - Association Piano à Lyon - Association FM Airs / A Thou Bout d'Chant - Mairie du 1er - Ensemble Itinérance - Association de la Villa Gillet - Association Polydom Soins - Association Flamenco y Mas - Ecole Saint-Pothin Ozanam - Maison pour tous des Rancy - Association Danses et Cultures du Monde - Compagnie Entrelas Koncept - A.P.P.E.L. - Montant total des exonérations : 15 531,69 euros HT.

2013/5526 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification spécifique de salles municipales de spectacle accordée au Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon - saison 2012-2013.

2013/5527 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification spécifique de deux salles municipales de spectacle accordée à l'Université Tous Ages (UTA) - saison 2012-2013.

2013/5565 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Villeurbanne - Acquisition par la Ville de Lyon de box de garages préemptés par la Communauté Urbaine de Lyon situés 13 rue Claudius Pionchon à Lyon 3e et 13 rue du 24 Février 1848 à Villeurbanne - N° EI 03417 - Numéros Inventaire : 03417 A 001 à 03417 A 014 - N° EI 99072 - Numéros Inventaire : 99072 A 001 à A 008 - Opération N° 03417 001 et affectation d'une partie de l'AP n° 2009-1, programme 00020.

2013/5569 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en sécurité du Quadrilatère 2e tranche 58, rue de Sèze à Lyon 6e - Opération n° 06 015 680 - Modification du marché de travaux du lot n° 8 Carrelages - Faïences

2013/5570 (Voir débat) (Voir délibération) Construction de trois préaux dans les groupes scolaires : Louise, Josserand et Aristide Briand - Opération n° 60020585 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-2, Programme n° 00006

2013/5571 (Voir débat) (Voir délibération) Auditorium Maurice Ravel - Renforcement de l'éclairage de sécurité et remplacement du groupe électrogène - 149, rue Garibaldi à Lyon 3e - Opération n° 03048638 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009/1- Programme n° 20005

2013/5573 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Villeurbanne - Acquisition par la Ville de Lyon d'un tènement industriel préempté par la Communauté urbaine de Lyon, situé 21 rue Saint Victorien à Lyon 3e et se poursuivant 25 rue du 4 septembre 1797 sur la Commune de Villeurbanne. N° EI 03420 - Numéros Inventaire 03420 A 001 - 03420 T 001-01 - N° EI 99073 - Numéro Inventaire 99073 T 001-01 - Programme 00020 - Opération 03420 001- Autorisation de l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1 "Acquisitions Foncières"

2013/5575 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Mise à disposition au profit de la Caisse des Ecoles de locaux situés dans le bâtiment n° 14 du site des Subsistances sis 8 bis quai Saint Vincent - N° EI 01182

2013/5593 (Voir débat) (Voir délibération) Corbas - Rue du Carreau - Convention d'occupation temporaire consentie au profit d'ERDF sur la parcelle AD 37 constituant la voie d'accès à usage privé dénommée rue du Carreau pour l'installation d'un poste de transformation - N° EI 99062

2013/5594 (Voir débat) (Voir délibération) Centre Nautique du Rhône - Rénovation des plages et du bassin Nord 8, quai Claude Bernard à Lyon 7e - Opération n° 07 029 580 - Modification des marchés de travaux des lots n° 1, 2, 4, 12, 14, 16 et 18

2013/5595 (Voir débat) (Voir délibération) Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Réfection de couvertures et d'étanchéité de bâtiments communaux 3e tranche - Opération 60021800 - Programme 20020 - Montant de l'opération : 3 230 000 euros - Actualisation du montant de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2008-1 "Conservation du patrimoine bâti tous secteurs "

2013/5596 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement d'une bibliothèque 3, place Jean Macé à Lyon 7e - Opération n° 07 284 001 - Approbation de la convention de transaction avec la société HOMDO

2013/5599 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Approbation de la convention tripartite portant occupation temporaire du domaine public accordée par la Ville de Lyon au profit de la Ligue pour la Protection des Oiseaux autorisant la mise à disposition d'un mur extérieur de l'école élémentaire Jean Macé-Marc Bloch sise 87 rue Chevreul pour la réalisation d'une fresque - Convention de mécénat et cession partielle à titre non exclusif des droits d'auteur de l'artiste Jean Grosson. N° EI 07011

2013/5602 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation du Règlement Intérieur et de la grille tarifaire de la salle du Foyer de Montchat sise au sein de l'Espace Elsa Triolet, à compter du 12 novembre 2013.

2013/5605 (Voir débat) (Voir délibération) Réutilisation et aménagement d'une cuisine centrale existante à Rillieux-la-Pape, destinée à la production de repas en liaison froide pour la restauration scolaire de la Ville de Lyon - rue Maryse Bastié - 69140 Rillieux-la-Pape - Opération n° 99068001 - Convention avec le Département du Rhône pour la réalisation de travaux d'aménagement d'une voie tourne-à-gauche

2013/5607 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Mise à disposition par la Ville de Lyon au profit de l'Association "AVF Lyon Rhône" de locaux sis 5 place de la Baleine dans le cadre d'un renouvellement de convention - N° EI 05065

2013/5608 (Voir débat) (Voir délibération) Piscine Jean Mermoz - Mise en conformité des installations de traitement d'eau, rénovation des plages et des bassins - 12 place André Latarjet à Lyon 8e -Opération n° 08 037 549 - Adaptation du programme et des crédits de l'opération par affectation d'une partie de l'AP 2009-1- programme 20004 - Modification du marché de Gros œuvre - Lots architecturaux

2013/5609 (Voir débat) (Voir délibération) Travaux de remplacement de la clôture du Tennis Club de Lyon 3 boulevard du 11novembre 1918 - 69100 Villeurbanne - Opération n° 99044005 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009/1- Programme n° 20004

2013/5610 - REPORTE

2013/5611 (Voir débat) (Voir délibération) " Les Subsistances " - Mise en sécurité incendie - 8B, quai Saint Vincent à Lyon 1er - Opération n° 01182019 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1, Programme n° 20005

2013/5612 (Voir débat) (Voir délibération) Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) - 150, cours Albert Thomas à Lyon 8e - Deuxième tranche de travaux de réparation des installations de chauffage - ventilation - climatisation - Opération n° 08047516 - Lancement de la 2e tranche de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009/1 - Programme n° 20014

2013/5617 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - 4-6-8-10 montée du Gourguillon - Signature d'un protocole transactionnel entre M. Nicolas Husson domicilié au 2 montée du Gourguillon et la Ville de Lyon, relatif à l'abandon de l'usage de la terrasse aménagée par M. Nicolas Husson sur le terrain propriété de la Ville et la configuration des fenêtres y donnant accès - EI n° 05158

2013/5619 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété situé 265 rue Duguesclin, angle 68 rue Paul Bert - N° EI 03419 - N° Inventaire 03419 A 001 - Vote de l'opération 03419001 "Acquisition et travaux d'aménagement" et affectation d'une partie de l'AP n° 2009-2 - Programme 00001, pour un montant de 564 000 euros

2013/5620 (Voir débat) (Voir délibération) Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Crèche Tissot 23 rue de Bourgogne à Lyon 9e - EI 09048 - Travaux de mise en conformité et divers travaux d'accessibilité et d'amélioration énergétique - Opération 09048570 - Programme 20002 - Montant de l'opération : 370 000 euros - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1 "Mise en conformité des crèches et conservation du patrimoine"

2013/5621 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Acquisition par la Ville de Lyon auprès de Rhône Saône Habitat d'un ensemble immobilier composé d'un local d'activités et de box de stationnement pour les besoins de la relocalisation du Groupe Opérationnel Mobile de la Police Municipale - 12 et 18 rue Bichat (ZAC Lyon Confluence)
n° EI 02252 - Numéros Inventaire : 02252 A 001 - 02252 A 002 - 02252 A 003 - 02252 A 004 - 02252 V 001 - Programme 00018 - Vote AP N° 2013-1 - Opération 02252 001 - Autorisation de l'acquisition

2013/5622 (Voir débat) (Voir délibération) Liste complémentaire d'autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation de petits travaux d'investissement en 2013

2013/5623 (Voir débat) (Voir délibération) Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Autorisation de signer avec l'Association Diocésaine de Lyon et la Paroisse de Saint Maurice une convention relative à la réfection des plafonds, voûtes et peintures de l'église Saint Maurice, édifice cultuel catholique dépendant du domaine public communal - Opération 08046 016 - Programme 20005 - Montant de l'opération : 178 625 euros TTC - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1 "Conservation du patrimoine secteur culturel"

2013/5644 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en sécurité des sites de balmes de la ville de Lyon (1ere phase) - Opération 60071002 - Adaptation du programme et des crédits de l'opération - Affectation complémentaire d'une partie de l'AP 2009-1, programme 20018.

2013/5656 (Voir débat) (Voir délibération) Projet SMART ELECTRIC LYON - Signature d'une convention avec la société EDF afin d'équiper certains bâtiments de la Ville de Lyon en systèmes permettant une meilleure connaissance de leur profil de consommation électrique et la recherche d'optimisation

2013/5672 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Mise à disposition, dans le cadre d'un bail emphytéotique, d'un terrain communal au profit de la SCI du Coutumier 23 rue Roger Radisson - EI 05056 - Numéros Inventaire 05056 A 000 - 05056 B 000 - 05056 T001-02

2013/5674 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Protocole d'accord en vue de la fixation amiable de l'indemnité d'éviction commerciale du local commercial sis 23 avenue Joannès Masset - N° EI 09250

2013/5676 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Gratuité de la mise à disposition de locaux sis 3 rue Carry au profit de l'Association Culturelle et Sportive des Maisons Neuves en vertu d'une convention d'occupation précaire du domaine privé communal. EI 03 209

2013/5687 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention avec la société VOLTALIS afin d'équiper certains bâtiments de la Ville de Lyon en systèmes permettant d'avoir une meilleure connaissance de leur profil de consommation électrique et la recherche des optimisations

2013/5696 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 8e - Autorisation accordée à la société Bouygues Immobilier de déposer une demande de permis de construire portant sur une parcelle de terrain cadastrée AN 187, située 216 boulevard Pinel à Lyon 8e - EI n° 08118

Rapporteur : Mme BRUGNERA Anne

2013/5566 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux situés 97 rue Boileau au profit de l'Association "Espace Jeunes 6e MJC"

2013/5678 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention d'occupation à titre gratuit du domaine public de la Ville de Lyon au profit de l'Association MJC Montchat

2013/5680 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention d'occupation à titre gratuit du domaine public de la Ville de Lyon au profit de l'Association MJC Presqu'île Confluence

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2013/5613 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition de locaux situés 5 place du Petit collège à Lyon 5e au profit de la compagnie des Zonzons - EI 05 067

2013/5625 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Projet de conclusion par le Centre Communal d'Action Sociale à GrandLyon Habitat d'un bail emphytéotique sur l'immeuble sis 244 rue Garibaldi

2013/5662 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la convention d'occupation temporaire à titre gratuit en faveur de l'Association ALYNEA (siège : 53, rue Dubois Crancé - 69600 Oullins) du terrain sis 21, rue Saint Jean de Dieu à Lyon 7e, afin d'y maintenir une structure d'hébergement d'urgence dans le cadre du " Plan d'action renforcée en direction des sans abri " (P.A.R.S.A.) - EI 07123.

2013/5682 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux dans le bâtiment "la Fourragère " situé 16 quai Pierre Scize à Lyon 9e entre la Ville de Lyon et l'Association Grrrnd Zero - EI 09269

Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise

2013/5641 (Voir débat) (Voir délibération) Jardins partagés - Convention pluriannuelle avec l'Association "Association Les Jardins du Château " pour l'occupation temporaire à titre gratuit d'un terrain communal situé au sein du parc des Mûriers, avenue de Ménival Lyon 5e, à usage de jardin partagé

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2013/5515 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer une convention d'échange de données avec la Caisse d'Allocations Familiales du Rhône.

2013/5578 (Voir débat) (Voir délibération) Projet de coopération européenne entre la Ville de la Louvière (Belgique) et la Ville de Lyon.

2013/5579 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et la Caisse des Écoles dans le cadre d'Enfance Art et Langages

2013/5646 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer l'avenant n° 2 au Contrat Enfance et Jeunesse 2e génération 2011-2014, en vue d'intégrer l'augmentation de l'offre d'accueil en 2013.

2013/5648 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement à l'Association "Le Petit Train des AMAP", 14 rue des Chartreux à Lyon 1er

2013/5658 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la convention cadre pluriannuelle 2013-2014-2015 entre la Ville de Lyon et le Centre Régional de la Documentation Pédagogique (CRDP)

2013/5659 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à l'Association "La Ribambelle" 15 rue Vaucanson à Lyon 1er

2013/5666 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un avenant à la convention de réservation de places en équipements d'accueil de jeunes enfants de la Ville de Lyon pour les agents de l'Etat

2013/5671 (Voir débat) (Voir délibération) Groupe scolaire Diderot 25/27 avenue de Ménival à Lyon 5e. Opération n° 05010003. Groupe scolaire Diderot - Démolition de préfabriqués et regroupement des locaux - Adaptation du montant de l'opération par affectation d'une partie de l'AP2009-1 PG 20006

2013/5675 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention mixte en faveur de l'Association de l'Hôtel Social pour le versement d'une subvention de fonctionnement à l'établissement d'accueil de jeunes enfants " Jacques Prévert " implanté au sein de la structure d'hébergement " La Charade" 259-261, rue Paul Bert à Lyon 3e

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2013/5523 (Voir débat) (Voir délibération) Fondation Claude Martin - Présentation du Compte Administratif 2012

2013/5580 (Voir débat) (Voir délibération) Caisse de Crédit Municipal de Lyon - Présentation des documents budgétaires de l'exercice 2012

2013/5581 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes en vue de la passation de marchés de fournitures administratives courantes avec 16 Communes du Grand Lyon dont la Ville de Lyon, 9 CCAS dont le CCAS de Lyon et 2 entités publiques que sont l'INSA de Lyon et l'Université de Lyon

2013/5627 (Voir débat) (Voir délibération) Actualisation des autorisations de programmes dans le cadre de la gestion financière du plan d'équipement pluriannuel de la Ville

2013/5695 (Voir débat) (Voir délibération) Décision Modificative n° 2

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2013/5543 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 1 460 907 euros - Opération : rachat d'un immeuble de 20 logements, de 14 garages et d'un commerce à Grand Lyon Habitat situés 14-16 rue de la Vieille à Lyon 1er

2013/5544 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 2 126 490 euros - Opération : rachat d'un immeuble de 26 logements à Grand Lyon Habitat situé 29-33 avenue Georges Pompidou à Lyon 3e

2013/5545 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 1 151 012 euros - Opération : rachat d'un immeuble de 15 logements, de 13 garages et d'un commerce à Grand Lyon Habitat situés 126 rue Mazenod à Lyon 3e

2013/5546 (Voir débat) (Voir délibération) Transfert d'une garantie d'emprunt accordée à la SAHLM immobilière Rhône-Alpes au profit de la SAHLM Résidences Sociales de France - Contrat de prêt Amallia.

2013/5670 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 510 000 euros - Opération : acquisition, amélioration de 8 logements (6 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 18 rue Lamartine à Lyon 3e

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2013/5568 (Voir débat) (Voir délibération) Cession de deux véhicules à titre gratuit à la Croix Rouge française (Délégation départementale du Rhône à Lyon 6e)

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2013/5541 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention de 2 000 euros au dispensaire de la Société Protectrice des Animaux

2013/5640 (Voir débat) (Voir délibération) Recentralisation de la gestion du Local Commun Résidentiel (EI n° 08 264 01 et n° 08 264 02), sis 96 avenue Paul Santy à Lyon 8e

2013/5642 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation complémentaire 2013 au titre du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance : attribution de subventions à différentes associations - Chantiers permanents d'insertion : déclaration de la Ville de Lyon comme organisme de formation - Dispositif Ville Vie Vacances : recette à percevoir de la CAF du Rhône pour l'organisation d'une formation

2013/5643 (Voir débat) (Voir délibération) Signature du protocole d'accord relatif à la prévention spécialisée, entre la Ville de Lyon et le Département du Rhône.

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline

2013/5537 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2013 au titre de la réduction des risques sanitaires et de la prévention de la santé : lutte contre les IST, sida et hépatites, prévention des addictions, santé mentale - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures

2013/5538 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des associations œuvrant dans le domaine de la santé et l'accompagnement de personnes fragilisées

2013/5584 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10 000 euros à l'Association "A l'Eau M.N.S" sise 60 rue Christian Lacouture - 69500 Bron, pour le " Village Santé "

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2013/5563 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15 000 euros à l'Association ARIS - Centre LGBTI sise 19 rue des Capucins à Lyon 1er

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2013/5572 (Voir débat) (Voir délibération) Subventions aux associations développant des actions auprès des personnes âgées (opération été, animations, protection de la santé, développement réseaux, foyers-restaurants)

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2013/5577 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière complémentaire 2013 au titre de la politique de la ville (lien social)

2013/5661 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière complémentaire 2013 au titre de la politique de la ville (GSUP et subventions d'investissement) et convention avec la Communauté Urbaine de Lyon pour la propreté de la Duchère à Lyon 9e

2013/5665 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation 2013 au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon - Demande de cofinancement des postes des missions territoriales de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale et des actions sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Lyon - Demande de cofinancement des postes au titre de la mission de coopération culturelle, des ateliers santé ville et du Conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2013/5654 (Voir débat) (Voir délibération) Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes en difficulté (aide alimentaire, accueil de jour, lutte contre l'exclusion et maintien du lien social, santé/personnes SDF, opération été) et autorisation de signature de conventions de financement

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2013/5663 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en direction des personnes en situation de handicaps au titre de l'année 2013

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : M. BOLLIET Dominique

2013/5651 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à jour de la liste des emplois ouvrant droit à logement de fonction.

2013/5660 (Voir débat) (Voir délibération) Opération jobs d'été pour l'année 2013

2013/5664 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'emplois dans le cadre du dispositif de CDIsation

2013/5668 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention avec le Centre de Gestion pour l'organisation des sélections professionnelles

2013/5683 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du Tableau des Effectifs

2013/5686 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de reprise financière d'un Compte Epargne Temps

2013/5690 (Voir débat) (Voir délibération) Remise gracieuse de dette

2013/5691 (Voir débat) (Voir délibération) Complémentaire santé et prévoyance à destination des agents : choix et tarifs des prestataires et participation financière de l'employeur pour chaque risque