SOMMAIRE DE
COMMISSION GENERALE
-
Rapport d'activité du CLRD (Conseil Lyonnais du Respect des Droits)
présenté par M. HUSSON
Bernard.
SEANCHE PUBLIQUE
-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du
- 2012/5093 (Voir débat)
(Voir délibération) Compte rendu des
décisions prises par M. Le Maire de Lyon en application de la délégation qui
lui a été donnée les
-
Communications de M. le Maire
-
Désignation de représentants dans divers organismes :
- 2012/5095 (Voir débat)
(Voir délibération) Désignation au
sein de
2012/5096 (Voir débat)
(Voir délibération) Désignation
au sein de l'Hôtel social Riboud (Lyon 3e)
-
Jury d'appel d'offres restreint et CAO pour l'opération d'aménagement de
salles de Sports dans l'ancienne Halle aux fleurs du marché gare (Lyon 02)
(intégré au rapport 2012-5068
-
Jury de concours de MO pour la construction d'une salle omnisports dans
la Zac du Bon Lait (Lyon 07). (intégré au rapport 2012/5054)
- 2012/5094 (Voir débat)
(Voir délibération) Lettre
d'observations définitives de
Questions écrites relatives à :
- la réalisation de
l'espace vert et du mail piétonnier prévus dans l'aménagement urbain angle
Berthelot-Garibaldi (réponse de Mme RIVOIRE)
- l'aménagement Espace
Mazagran - Poursuite de la concertation (réponse de M. CLAISSE)
- la
bibliothèque-Médiathèque de Gerland (réponse de M. KEPENEKIAN)
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : M.
2012/5018 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention - Groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le Centre
Communal d'Action Sociale -CCAS- pour la fourniture d'imprimés administratifs
pour les services de la Ville de Lyon et le Centre Communal d'Action Sociale
2012/5019 (Voir débat) (Voir délibération)
Nouvelles règles comptables applicables conformément à la réforme de
l'instruction budgétaire et comptable M14 - Modification des durées
d'amortissements
2012/5020 (Voir débat) (Voir délibération)
Révision de
2012/5082 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant au marché U2DAC016 de marché de transport d'œuvres présentées lors de
l'exposition " XXth Century Masters : Human Figure " à Johannesburg du 12
Juillet au
2012/5084 (Voir débat) (Voir délibération)
Admission en non-valeurs des produits irrécouvrables des exercices 1999 à 2012
2012/5085
RETIRE
2012/5087 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention passée avec TLM pour la retransmission des Conseils municipaux
2012/5090 (Voir débat) (Voir délibération)
Vote du Budget Primitif 2013 (budget principal, budgets annexes du Théâtre des
Célestins, des Halles Paul Bocuse et états spéciaux d'arrondissement) - Vote des
taux d'imposition de la fiscalité directe locale
2012/5091 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers
organismes. Exercice 2013 - Approbation d'une convention d'application type aux
conventions cadres pour les subventions de fonctionnement
Rapporteur : M.
2012/5033 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2012/5034 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2012/5016 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon - Musée d'Art
Contemporain de Lyon et SELTEC dans le cadre de l'organisation d'un flashmob à
l'occasion de la Fête des Lumières
2012/5017 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse de l'Auditorium du
Musée des Beaux-Arts/Ville de Lyon à l'occasion des master class du
Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon, classe de quatuor à Cordes sous
la direction du Quatuor Debussy
2012/5022 (Voir débat) (Voir délibération)
Cotisations et nouvelles adhésions à des associations et divers organismes œuvrant
dans le secteur culturel - année 2013
2012/5023 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention d'investissement au CNL (Centre National du
Livre) pour la création d'un fonds documentaire thématique pour un
montant de 9 610 euros
2012/5024 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention d'investissement auprés du FRAB (Fonds Régional
d'acquisitions des bibliothèques) pour un montant de 10 689 euros
2012/5025 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement auprès de
2012/5026 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon /
Auditorium-Orchestre National de Lyon et ALE audio visual & lighting for
event dans le cadre de l'éclairage de la façade publique de l'Auditorium
2012/5027 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Archives municipales de
Lyon, Sylvain Bouchet et le Comité Départemental Olympique et Sportif du Rhône
pour la mise en oeuvre de l'exposition " Lyon, l'esprit de l'olympisme " de mai
à août 2013
2012/5028 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de parrainage entre la Ville de Lyon - Musées Gadagne
et l'INA, Lyon Capitale et l'entreprise Grange dans le cadre de l'exposition
" Lyon au 18e un siècle surprenant "
2012/5029 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - Musées
Gadagne et l'Université Lyon 1 dans le cadre de l'exposition " Lyon au
18e, un siècle surprenant "
2012/5030 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon - Musée des Beaux-Arts et
l'Université Lyon 2, relative aux "Interprétations musicales et dansées"
organisées au musée lors du week-end thématique des 13 et
2012/5031 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre 2013-2015 entre la Ville de Lyon - Musée
d'Art Contemporain de Lyon et l'Ecole Centrale de Lyon pour une collaboration
sur des projets culturels, scientifiques ou pédagogiques
2012/5032 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention cadre de Pôle Associé Documentaire n° 2012-220/423
entre
2012/5044 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un protocole financier triennal entre la Ville de Lyon, le
Département du Rhône et le Syndicat mixte de gestion du Conservatoire à
Rayonnement Régional de Lyon précisant les engagements financiers des
collectivités territoriales membres du syndicat mixte
2012/5045 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits concernant les iconographies
du catalogue de l'exposition temporaire Lyon au 18e, un siècle surprenant ! -
Musées gadagne
2012/5046 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / musées
Gadagne et le CNSMDL pour l'organisation
de six concerts aux musées Gadagne
2012/5047 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant à la convention de mécénat entre
2012/5052 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement du magasin n° 22 du service des Archives municipales - Opération
02209004 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2009-1 "Opérations d'aménagement culture et patrimoine ",
programme 00005 pour un montant de 250 000 euros TTC
2012/5079 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention complémentaire d'équipement de 85 000 euros à
2012/5081 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des Lumières 2012 - Approbation de conventions de mécénat pour AMALLIA -
ALLIADE HABITAT, COM'HIC, EIFFAGE
ENERGIES RHONE ALPES, LED LENSER France / SELTEC, PERRIER TP, PITANCE, RENAULT
TRUCKS, TWENTIETH CENTURY FOX France, JC DECAUX, PHILIPS, RENAULT, SNCF, GROUPE
UNIBAIL RODAMCO, FRANCE TELECOM, UGC, VINCI IMMOBILIER, ELECTRICITE DE FRANCE
2012/5083 (Voir débat) (Voir délibération)
Achat par la Ville de Lyon / musée des Beaux-Arts de Lyon d'une œuvre de Jean
Auguste Dominique Ingres : L'Arétin et l'envoyé de Charles Quint
Rapporteur : Mme
2012/5048 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits pour la nouvelle exposition
permanente du CHRD
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2012/5015 (Voir débat) (Voir délibération)
Rémunération des agents recenseurs 2013
2012/5059 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en place des Chantiers Permanents d'Insertion dans le quartier Mermoz à
Lyon 8e - Approbation du réglement intérieur des CPI et du modèle de convention
de stage
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2012/5060 (Voir débat) (Voir délibération)
Classes transplantées 1er semestre 2013 - Inscriptions budgétaires
2012/5070 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à l'association
gestionnaire d'équipement de petite enfance " Baby Nursery " situé dans le 8e
arrondissement - Approbation de la convention d'application et ajustement de
subvention du budget primitif.
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M.
2012/5021 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des conventions 2012/2014 de gestion sociale et urbaine de
proximité pour les quartiers prioritaires du contrat urbain de cohésion sociale
de Lyon à signer avec l'Etat,
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M.
2012/5035 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement des espaces publics attenants à l'Hôtel Dieu et d'une halte
fluviale - Opération 62006001 - Vote de
l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2009-3 - Programme 00012 pour
un montant de 650 000 euros - Signature d'une convention de maitrise d'ouvrage
unique et versement d'une participation financière à
2012/5036 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de gestion du dispositif de propreté du site de
Mermoz Sud
Rapporteur : M.
2012/5042 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social
- Lyon 1er : 23 rue Leynaud / Lyon 2e :
quai Ouest 17-19 quai Perrache / Lyon 3e : 17 boulevard Pinel - 37 rue Etienne
Richerand - 44-46 rue Jeanne d'Arc / Lyon 4e : 61 grande rue de la Croix-Rousse
/ Lyon 5e : Résidence Universitaire Philomène Magnin 1 place Abbé Larue - 9-10
quai des Etroits / Lyon 7e : 27 avenue Berthelot - 15 boulevard Yves Farge /
Lyon 8e : Résidence Blue Factory 107 avenue Général Frère - 38 rue Audibert
Lavirotte - 105 et 109 avenue Jean Mermoz Ilot casino - 139 rue Marius Berliet
- 102 rue Maryse Bastié - 13bis rue du Bocage / Lyon 9e : Ilot Marietton
Diebold avenue des Deux Joannès
2012/5043 (Voir débat) (Voir délibération)
PIG "Immeubles Sensibles-Habitat Dégradé" de Lyon 2e, 3e, 5e, 6e 8e
et 9e arrondissements - Approbation de la convention d'opération 2012-2017, de
la convention de participation au financement de l'équipe d'animation 2011-2016
et approbation de conventions type d'attribution de subventions
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2012/5074 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement du Square Baraban - Opération n° 03097001 - Vote de l'opération
et affectation d'une partie de l'A.P. n° 2009-1 - programme 00012 pour un
montant de 450 000 euros TTC
Rapporteur : Mme BRICHET Geneviève
2012/5086 (Voir débat) (Voir délibération)
Réajustement des tarifs des "Contrats Façades Nettes" à compter de
janvier 2013
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2012/5037 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'un avenant à la convention
d'occupation à titre gratuit du domaine public de la Ville de Lyon au profit de
l'association pour l'animation et la gestion des centres sociaux de la
Croix-Rousse, pour le relogement provisoire des activités sises au 27, rue
Pernon à Lyon 4e
2012/5075 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local de la Ville de
Lyon, situé 16 rue Tissot à Lyon 9e au profit de l'Association " Bricol'Age
d'Or"
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2012/5038 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins partagés - Renouvellement de la convention pluriannuelle avec
l'Association " Réseau Santé " pour l'occupation temporaire à titre gratuit
d'un terrain situé 61, rue Chazière à Lyon 4e à usage de jardin partagé
2012/5039 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins partagés - Renouvellement de la convention pluriannuelle avec
l'Association "Confédération Syndicale des Familles, section de la
Croix-Rousse" pour l'occupation temporaire à titre gratuit d'un terrain situé
61, rue Chazière à Lyon 4e à usage de jardin partagé
2012/5040 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins partagés - Renouvellement de la convention pluriannuelle avec
l'Association "Régie de Quartier 1.2.4. Services" pour l'occupation temporaire
à titre gratuit, d'un terrain communal situé 8, place Lieutenant Morel à Lyon
1er, à usage de jardin partagé
2012/5041 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins partagés - Avenant à la convention avec l'Association " Brin d'Guill' "
pour la mise à disposition à titre gratuit d'un terrain communal situé 1 et 3,
rue Mazagran à Lyon 7e, et de trois terrains appartenant à la Communauté
urbaine de Lyon situés 6, rue Mazagran, 58 rue Montesquieu et 9, rue Capitaine
Robert Cluzan à Lyon 7e à usage de jardins partagés
Rapporteur : Mme
2012/5050 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commande entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés organisés et
exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur et lancement d'un
appel d'offres relatif à des marchés sur les prestations de service de
diagnostic et d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le patrimoine de la Ville
de Lyon et du CCAS-Risque amiante
2012/5051 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire au profit de la Ville de Lyon par l'Institut Thérapeutique Educatif et
Pédagogique (ITEP) Maria Dubost 280 avenue Jean Jaurès pour l'installation d'un
défibrillateur dans ses locaux - N° EI 07004.
2012/5053 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Gratuité de la mise à disposition au profit de la Communauté urbaine
de Lyon de parcelles de terrains relevant du domaine public communal et sises
rue de Bonnel à Lyon 3e - EI 03 051
2012/5054 (Voir débat) (Voir délibération)
ZAC du Bon Lait - Construction d'un gymnase omnisports place du Traité de Rome
à Lyon 7e - Opération n° 07281003 - Lancement des études de l'opération et vote
de l'autorisation de programme n° 2012/2
- programme 00004 "ZAC Bon Lait Gymnase" - Election des
membres du jury de concours de maîtrise d'œuvre
2012/5055 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Echange de terrains sans soulte entre la Ville de Lyon et l'Etat en
vue de l'aménagement du square Jean de Torcy situé à l'angle des rues Laennec
et Longefer - N° EI 08091 - N° inventaire 08091 T 001-02 - 08091 T 002-01 -
Opération n° 080910001. Autorisation de l'échange et affectation d'une partie
de l'autorisation de programme 2009-1, programme 00012
2012/5056 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Acquisition par la Ville de Lyon à la SACVL de locaux occupés pour
les besoins des services municipaux - 10 quai Jean Moulin - N° EI 01283 - N°
inventaire 01283 V 001-01 - Programme 00008 - Opération 01283001 - Affectation
d'une partie de l'AP 2012-1 - Autorisation de l'acquisition.
2012/5057 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Mise à disposition réciproque entre le Syndicat intercommunal des
pompes funèbres de l'agglomération lyonnaise et la Ville de Lyon de biens
situés dans l'emprise du nouveau cimetière de la Guillotière sis 228 avenue
Berthelot - EI 08021
2012/5058 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux associations
et organismes suivants : Association AFIRRA - Espace 44 - Les Grands Concerts -
Compagnie Scènes en vrac - Association L'Enfant et son Droit - Association de
Lutte contre le Sida - Association d'Assistantes Maternelles Agréées de Lyon -
Association L'Orchidée - Association Atelier au Fils d'Indra -
Pondichéry.Montant total des exonérations : 8 237,96 euros HT
2012/5061 (Voir débat) (Voir délibération)
Restauration et restructuration des
musées Gadagne - 8, 14 rue de Gadagne à Lyon 5e - Opération n° 05 018 523 -
Convention de transaction avec
2012/5062 (Voir débat) (Voir délibération)
Groupe scolaire Louise - Restructuration du restaurant scolaire - 16, rue
Louise à Lyon 3e - Opération n° 03 012 549 - Modification du marché de travaux
lot n° 2 "Doublages cloisons, peinture et faux plafonds"
2012/5063 (Voir débat) (Voir délibération)
Dardilly - Lieu-dit "Les Charrières" - Porte de Lyon - Cession au
profit de la Commune de Dardilly par la Ville de Lyon du tènement cadastré AK
225 et AK 226
2012/5064 (Voir débat) (Voir délibération)
Mairie du 6e arrondissement - Mise en sécurité du Quadrilatère 2e tranche - 58,
rue de Sèze à Lyon 6e - Opération n° 06 015 680 - Modification du marché de
maîtrise d'œuvre
2012/5065 (Voir débat) (Voir délibération)
Centre Technique des Sports (CTS) de Gerland - Travaux de sécurité et
d'amélioration du confort thermique - Opération n° 07 031 834 - Vote de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme AP
2009-1, programme 20004 "Conservation de patrimoine équipements
sportifs"
2012/5066 (Voir débat) (Voir délibération)
Auditorium Maurice Ravel - 149 rue Garibaldi à Lyon 3e - Réfection des
centrales de traitement d'air - Opération n° 03048634 - Adaptation des crédits
et affectation complémentaire de l'AP 2009-1, programme 20005
2012/5067 (Voir débat) (Voir délibération)
Amélioration des performances énergétiques des groupes scolaires par
remplacement des menuiseries extérieures - Opération n° 60020009 - Lancement de
l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2008-1, programme 20020
2012/5068 (Voir débat) (Voir délibération)
ZAC Confluence - Aménagement de salles de sports dans l'ancienne " Halle aux
Fleurs" du marché gare - rue Smith à Lyon 2e - Opération n° 02251001 -
Lancement des études et vote de l'autorisation de programme n° 2012-5 -
Programme n° 00004 Sport - Election des membres du jury et des membres de la
Commission d'Appel d'Offres
2012/5069 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Plate-forme de Corbas - avenue du Carreau
- 69800 Corbas - EI 99062 - Travaux
d'aménagement et de conservation du patrimoine - Opération 99062004 - Montant
de l'opération : 480 000 euros TDC - Vote de l'opération et affectation d'une
partie de l'AP 2009-1 Programme 20008 "Administration Générale- conservation du
patrimoine "
2012/5071 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation de petits travaux
d'investissement
2012/5072 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer avec l'Association Opéra National de Lyon une convention
relative à la gestion de l'électricité et de l'eau dans le cadre des travaux de
désamiantage réalisés par la Ville à l'Atelier des décors, sis 21 avenue Roger
Salengro à Vénissieux - EI 99004.
2012/5089 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour le marché de fourniture de matériel de chauffage
Rapporteur : Mme
2012/5073 (Voir débat) (Voir délibération)
Conservation patrimoine bâti de la ville de Lyon - Mise en accessibilité
d'équipements municipaux - Affectation d'une partie de l'AP 2008-1, programme
20020 et lancement de la première tranche de l'opération n° 60021803
Rapporteur : Mme
2012/5078 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de l'Association "le M.A.S" (Mouvement
d'Action Sociale - siège : 24, rue du Colombier à Lyon 7e) concernant deux
logements situés à Lyon - EI 06144 et 06028
2012/5080 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2012/5049 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association
"C.A.R.G.O." pour l'organisation du tournoi "TIGALY 2013"
Rapporteur : Mme
2012/5076 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du bilan 2012 du dispositif PRODIJ
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2012/5077 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'emplois pour accroissement temporaires et saisonniers d'activités
pour l'année 2013.
2012/5088 (Voir débat) (Voir délibération)
Création de postes dans le cadre du dispositif de CDIsation prévu par la loi du
2012/5092 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du Tableau des Effectifs.