SOMMAIRE DE
- Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du
2012/4913 (Voir débat)
(Voir délibération) Décisions
du Maire en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales : délégation du Conseil municipal par délibérations des
- Désignations :
2012/4909 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignations : Remplacement de Dominique NACHURY - conseillère municipale
démissionnaire - dans divers organismes ( SAHLMAS - Lycée Edouard HERRIOT)
2012/4910 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la composition des commissions permanentes :
Immobilier-Bâtiments, Culture et Evènements, Urbanisme-Developpement durable-
Cadre de vie et Environnement
2012/4911 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la composition de
QUESTIONS
ECRITES DU 5E ARRONDISSEMENT
Questions
écrites relatives :
-
aux services au pied des immeubles (quartier Janin)
- à la mise à disposition d'un local pour le basket Ball du 5e
- au
devenir des locaux occupés par la MDR en Mairie annexe
***
2012/4912 (Voir débat) (Voir délibération)
Communication du Rapport d'observations definitives de
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2012/4830 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 1 000 euros à
l'Association "Cyrnéa, l'apnée à Lyon"
2012/4831 (Voir débat) (Voir délibération)
Palais des Sports de Gerland - Gratuité de sa mise à disposition dans le cadre
d'une manifestation reprogrammée en septembre 2012
2012/4836 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre la Ville de
Lyon et l'Association "Olympique Lyonnais" pour l'organisation d'une
rencontre de "l'UEFA Women's Champions League"
2012/4855 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association Amitié et Nature de
Lyon pour l'organisation de la 31e édition de " Joggîles " le
2012/4886 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 10 000 euros à l'Association
"Cercle de l'Aviron de Lyon" - Signature d'une convention mixte avec
cette association
2012/4887 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 15 000 euros à l'Association
"Aviron Club Lyon Caluire" - Signature d'une convention mixte avec
cette association
2012/4890 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 15 000 euros à l'Association
"Aviron Union Nautique de Lyon" - Signature d'une convention mixte
avec cette association
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2012/4861 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes
âgées (animations, développement réseaux)
Rapporteur : M.
2012/4894 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations, de
l'égalité et des droits des citoyens - programmation complémentaire 2012
Rapporteur : M.
2012/4902 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2012 au titre de la politique de la
ville (lien social et investissement) - Annulation d'une subvention
d'équipement au bénéfice du Centre Social de Champvert (Lyon 9e) et proposition
d'attribution d'une nouvelle subvention d'investissement
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2012/4871 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant à la convention tripartite entre la Ville de Lyon, la Direction des
services de l'Education Nationale du Rhône et le Conservatoire de Lyon
concernant l'organisation de l'intervention musicale assurée par des musiciens
intervenants du Conservatoire de Lyon dans les écoles primaires de la Ville de
Lyon
2012/4877 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de financement avec le service de l'Action Sanitaire
et Sociale de
2012/4878 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires
d'équipements de Petite Enfance du 3e, 5e et 7e arrondissements
2012/4879 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement à diverses
associations gestionnaires d'équipements de petite enfance - Approbation des
conventions d'application et ajustement de subvention du budget primitif.
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2012/4824 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de gestion des archives entre le Conservatoire de
Lyon et la Ville de Lyon / Archives municipales de Lyon
2012/4825 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de convention de parrainage sous forme de partenariat entre la
Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain et
2012/4826 (Voir débat) (Voir délibération)
Prêt de véhicules de la Ville de Lyon / Musée Malartre à l'occasion de trois
salons organisés en novembre et décembre 2012
2012/4828 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - Célestins,
Théâtre de Lyon et le Grand Café des Négociants
2012/4829 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage 2012-2013 entre la Ville de Lyon /
Musée des Beaux Arts, Keolis et le SYTRAL
2012/4832 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une tarification spécifique pour les ateliers des musées
Gadagne à destination du public
adulte
2012/4833 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage sous forme de partenariat entre la
Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain et
2012/4847 (Voir débat) (Voir délibération)
Sollicitation de subventions d'investissement auprès de
2012/4854 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " La Compagnie du
Chien Jaune " pour l'organisation d'une déambulation artistique dans le cadre
de Novembre des Canuts du 12 au
2012/4858 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec le Grand Lyon (Communauté urbaine de Lyon)
pour la réalisation par le Service Archéologique de la Ville de Lyon (SAVL),
d'un diagnostic archéologique sur l'opération sise à Lyon 4e et 9e en amont de
2012/4859 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions tarifaires entre la Ville de Lyon/ musées Gadagne et
des institutions partenaires autour des thématiques de la soie et de Guignol
2012/4862 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre l'Université Lyon 3 (Centre
régional du SUDOC-PS), la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale de Lyon et
l'Agence bibliographique de l'enseignement supérieur (ABES) pour l'accès et
l'exploitation du catalogue SUDOC
2012/4864 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et
le Laboratoire de recherche historique Rhône-Alpes (LAHRA)
2012/4865 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de
partenariat entre la Ville de Lyon/ musées Gadagne et le Ministère de la
culture pour la mise en place du site internet Histoire des arts
2012/4866 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits concernant les textes et les
iconographies du catalogue de l'exposition temporaire Lumières ! Lyon au XVIIIe
siècle de la Ville de Lyon / Musées Gadagne
2012/4868 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits concernant des iconographies des catalogues des expositions "Voyages
officiels à Lyon " et " Philibert de l'Orme, Girard Desargues " organisées par
la Ville de Lyon / Musées Gadagne
2012/4869 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3 200 euros à
2012/4870 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage sous forme de partenariat média
entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et Radio France dans le cadre de
l'exposition Soulages XXIe siècle
2012/4889 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des Lumières 2012 - Approbation de conventions de mécénat avec ALDES
Aéraulique, COMATELEC, ICADE Foncière-Développeur, Lyon Parc Auto, VINCI
Energies / CITEOS, BOUWFONDS MARIGNAN - Immobilier SAS, COGEDIM Gestion, RHODIA
Opérations
2012/4893 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage sous forme de partenariat de
communication entre la Ville de Lyon/Auditorium-Orchestre national de Lyon et
JC DECAUX - Saison artistique 2012-2013.
2012/4895 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 11 associations pour un montant global de 41 800 euros -
FONDSFIC - Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et
l'Association Sputnik - Attribution d'une subvention d'équipement d'un montant
de 5 000 euros à l'Association Grrrnd Zéro sur l'enveloppe lieux de spectacle
2012/4896 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions pour la programmation dans les arrondissements de la
Fête des Lumières 2012 du jeudi 6 au dimanche 9 décembre - Approbation de
modèles de conventions types (mixte et application)
Rapporteur : Mme
2012/4901 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 107 000 euros à
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : M.
2012/4823 (Voir débat) (Voir délibération)
Grand Casino de Lyon, 70 quai Charles De Gaulle à Lyon 6e - Avis du Conseil
municipal sur la demande de renouvellement des autorisations de jeux en cours
de concession de
2012/4835 (Voir débat) (Voir délibération)
Caisse de Crédit Municipal de Lyon -
Rapport d'activité et situation financière au
2012/4863 (Voir débat) (Voir délibération)
Cession de quatre véhicules et un élévateur au Syndicat intercommunal à
vocation funéraire PFIAL
2012/4891 (Voir débat) (Voir délibération)
Dotations aux arrondissements pour l'année 2013
Rapporteur : M.
2012/4827 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2012/4834 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2012/4843 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 507 477 euros - Opération : Résidence
"Les Jardins" : refinancement de 3 logements PLUS, suite au transfert
du prêt initial pour financer la résidence "Le Belvédère"
(délibérations n° 2009/1877 et n° 2012/4365), situés 16-18 rue Georges Gouy à
Lyon 7e
2012/4844 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la ADOMA pour la souscription de deux
emprunts d'un montant total de 1 006 529 euros - Opération : Construction d'une
résidence sociale de 84 logements situées 387 rue Garibadli - 12/30 route de
Vienne à Lyon 7e
2012/4845 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2012/4846 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2012/4535 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : Mme
2012/4837 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "La Maison de la
Francophonie" - Année 2012
2012/4838 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association des Parents d'Elèves de
2012/4839 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention au Goethe Institut - Année 2012
2012/4848 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à la Fondation pour l'Université de Lyon pour
l'organisation des 25es "Entretiens Jacques Cartier " - Année 2012
2012/4856 (Voir débat) (Voir délibération)
Revitalisation des commerces de proximité - 2e phase de l'opération urbaine
FISAC à Lyon 8 - Versement d'une subvention de 5 150 euros à l'Union des
Commerçants et Artisans de Monplaisir (UCAM) et approbation d'un avenant à la
convention afférente
2012/4857 (Voir débat) (Voir délibération)
Sollicitation de l'Etat au titre des fonds FISAC - Phase 3 de l'opération
urbaine Lyon 4e
2012/4899 (Voir débat) (Voir délibération)
Fêtes de fin d'année - Illuminations et animations 2012 - Attribution de subventions
d'un montant total de 76 233 euros (illuminations) et 3 171 euros (animations)
aux associations de commerçants - Approbation de conventions
2012/4904 (Voir débat) (Voir délibération)
Attibution d'une subvention à l'Association Banlieues d'Europe - Année 2012
2012/4907 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association " France Ethiopie - Corne de
l'Afrique " pour son programme d'actions - Année 2012
2012/4908 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Lyon à Double Sens" -
Année 2012
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2012/4841 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement d'un montant de 3
000 euros à l'Association " Université Populaire de Lyon " pour la progression
et le développement de ses activités en 2012
2012/4852 (Voir débat) Approbation d'une tarification spécifique dans
le cadre du partenariat Pass Culture pour le Festival des Nuits Sonores 2013
2012/4905 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du contrat de prestation de conception, réalisation et diffusion de
l'émission "Cité Campus" entre la Ville de Lyon et
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2012/4850 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2012/4840 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention à l'EACPV (Entr'Aide des Amis des Chats et des Pigeons des Villes)
2012/4851 (Voir débat) (Voir délibération)
Projet de dénomination "Pont Robert Schuman" à Lyon 9e
2012/4898 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public "Passerelle de la Paix "
Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline
2012/4842 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le
propriétaire d'un bien immobilier
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2012/4849 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Avenant n° 3 à la convention d'affectation et de gestion consentie
par
2012/4853 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un tènement immobilier sis 69-70
quai Perrache appartenant à M. Yann Girard - N° EI 02250 - N°s inventaire
2012/4860 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Opération 60021775 - Mise en conformité
des installations électriques 2e tranche - Adaptation des crédits de
l'opération à hauteur de 1 200 000 euros - Affectation d'une partie de l'AP
2008-1 - Programme 2020 et lancement de la 2e tranche
2012/4867 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement de la ludothèque "Croc aux jeux" et d'un lieu pour
l'accueil des temps collectifs pour le Relais d'Assistantes Maternelles
"Les petits soyeux" dans les locaux de l'ancien commissariat de
police du 1er arrondissement - 5 place Sathonay à Lyon 1er - Opération n°
01036001 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme n° 2009/1 - Programme n° 00002
2012/4872 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 4e - Mise à disposition à titre gratuit d'un terrain sis 28 rue Denfert
Rochereau au profit d'un jardin partagé "Jardin sur cour" en vertu
d'une convention d'occupation temporaire du domaine privé. N° EI 04035
2012/4873 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 4e - Avenant n° 1 à la convention
de location du 1er avril 2012 entre la SACVL et la Ville de Lyon relatif à la
Maison des Associations du 4e arrondissement. N° EI 04035
2012/4876 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon auprès de la SERL d'une parcelle de
terrain située angle boulevard Marius Vivier Merle et rue Servient - N° EI
03047 - N° Inventaire 03047 T 002-01.
2012/4880 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Rénovation des réseaux de chauffage -
Opération 60021804 Programme 20020 - Montant de l'opération : 1 000 000 euros
TDC. Lancement de la première tranche et affectation d'une partie de l'AP
2008-1 Conservation du patrimoine bâti tous secteurs.
2012/4881 (Voir débat) Dardilly - Lieu dit "Les Charrières"
- Porte de Lyon - Régularisation foncière de la cession au profit de la commune
de Dardilly par la Ville de Lyon de la parcelle cadastrée AK 225 sise sur la
commune de Dardilly.
2012/4882 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Acquisition par la Ville de Lyon au Grand Lyon du terrain du parc des
Berges du Rhône - 3 rue Antonin Perrin / quai du Canada - N° EI 07290 - N°
inventaire 07290 T 001. Programme 00020 - Opération 07290001 - Autorisation de l'acquisition et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1 "Acquisitions
Foncières".
2012/4883 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Accord sur la mise à disposition gratuite de locaux sis 1 rue de la
Madeleine au profit du SDIS du Rhône en vertu d'une autorisation d'occupation
temporaire du domaine public communal - N° EI 07039.
2012/4885 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Convention d'occupation temporaire au profit de la Ville de Lyon
accordée par
2012/4888 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - 5e - 8e - Autorisation donnée à
2012/4900 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 219 000 euros à
Rapporteur : M.
2012/4892 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention d'occupation temporaire du domaine
public, à titre gratuit, entre la Ville de Lyon et l'Association Collectif Loge
22
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : Mme
2012/4874 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec la DREAL pour le financement du projet "Trame
verte et bleue en milieu urbain", dans
le cadre des appels à projets pour la stratégie nationale pour la biodiversité
2012/4875 (Voir débat) (Voir délibération)
Végétalisation du boulevard des Canuts - Opération n° 54004001 - Vote de
l'opération et affectation d'une partie de l'A.P. n° 2009-1 - programme 00012
pour un montant de 400 000 euros TTC
Rapporteur : M.
2012/4903 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er, 3e, 4e et 7e - Approbation de l'avenant n° 1 à la convention
d'opération du Programme d'Intérêt Général (PIG) "Habitat indigne " années 2011
à 2016 précisant le périmètre de l'opération et le dispositif de financement
des syndicats de copropriétaires
Rapporteur : M.
2012/4906 (Voir débat) (Voir délibération)
Réalisation du pont Schuman et requalification des quais Gillet, de la Gare
d'Eau, de l'avenue de Birmingham et des voiries du secteur Serin/Entrepôts à
Lyon 9e et Lyon 4e - Opération 64007001- Vote de l'opération et affectation
d'une partie de l'AP 2009-3 - Programme 00012 pour un montant de 2 490 000
euros - Approbation d'une convention de maitrise d'ouvrage unique et versement
d'une participation financière à
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2012/4884 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition d'un agent du Grand Lyon auprès de la Ville de
Lyon
2012/4897 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
Question orale du Groupe Ensemble Pour Lyon -UMP, Nouveau Centre et Apparentés sur la Cité de la gastronomie