SOMMAIRE DE
-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du
2012/4821 (Voir débat) (Voir délibération)
Installation en qualité de Conseiller municipal de M. Luc Lafond en
remplacement de Mme Dominique Nachury
2012/4822 (Voir débat)
(Voir délibération)
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui
lui a été donnée les
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2012/4704 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage sous forme de partenariat média pour
les expositions de rentrée 2012 du Musée d'Art Contemporain de Lyon
2012/4708 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'Association " Et Compagnie "
pour l'organisation du festival Spontanéous du 27 octobre au
2012/4709 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association "Espaces Latinos"
pour l'organisation de la 11e édition de "Belles Latinas" du 2 au
2012/4711 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de partenariat entre la Ville de Lyon
- Musées Gadagne et les éditions EMCC
2012/4712 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre CLIC and WEB et la Ville de
Lyon / Musées Gadagne pour la
réalisation d'une visite virtuelle de la cour des musées Gadagne
2012/4713 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits concernant les textes du catalogue
de l'exposition temporaire "Lumières ! Lyon au XVIIIe siècle" -
Musées Gadagne
2012/4714 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2 000 euros à l'Association
VieuxLyon.org pour la mise en place d'un nouveau site Internet
2012/4715 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention cadre relative au Dépôt Légal n° 2012-114/423
entre la Ville de Lyon et
2012/4716 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt d'un gazogène Gohin-Unic entre la Ville de
Lyon/Musée Henri Malartre et la Maison des Jeunes et de la Culture d'Aveize
-Rhône- à l'occasion de l'exposition Aveize-Auto-Retro, le
2012/4719 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association " YOUBATI " pour
l'organisation de " Afrosoul Festival " du 9 au
2012/4722 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat de communication entre la
Communauté de communes des vallons du lyonnais et la Ville de Lyon / Musées
Gadagne pour l'organisation d'une animation sur la thématique de Guignol
2012/4734 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre la SACVL, l'ECCLY et la Ville de Lyon concernant
les fouilles du cloître de l'Antiquaille à Lyon 5e - Service archéologique
municipal
2012/4738 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre le musée des Beaux-Arts/Ville
de Lyon et l'Université Lyon I pour l'organisation de manifestations
rapprochant cultures artistique et scientifique
2012/4752 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage sous forme de partenariat de
communication entre les éditions Dalloz et la Ville de Lyon / Musées Gadagne
dans le cadre de la journée d'étude sur la justice
2012/4753 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des structures de création et de
diffusion artistique des 6e et 9e arrondissements pour leurs projets culturels
pour un montant global de 20 000 euros - Participation financière du Grand
Casino de Lyon -Groupe Partouche- à la politique culturelle de la Ville de Lyon
- Approbation de conventions
2012/4755 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage sous forme de partenariat média pour
l'exposition Soulages - Musée des Beaux-Arts
2012/4756 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec
2012/4762 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association "Médiatone" pour
l'organisation du "Parcours Folk" le samedi
2012/4763 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Regard Sud pour l'organisation
d'une manifestation cinématographique, 50e anniversaire de l'Indépendance
d'Algérie - Regards croisés
2012/4769 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions pour la programmation dans les arrondissements de la
Fête des Lumières 2012 du jeudi 6 au dimanche 9 décembre - Approbation de
modèles de conventions types (mixte et application)
2012/4794 (Voir débat) (Voir délibération)
Enveloppe lieux de spectacles et autres lieux culturels - Attribution de
subventions d'équipement pour un montant global de 173 500 euros à des
structures de création et de diffusion artistique - Approbation de conventions
d'application entre la Ville de Lyon et les associations
2012/4795 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt de l'œuvre du Centre national des Arts
Plastiques "Le Christ au Jardin des Oliviers de Théodore Chassériau"
au Musée des Beaux-Arts
2012/4796 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la maison du fleuve Rhône et les Musées
Gadagne pour la réalisation d'une exposition itinérante
2012/4810 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement à
Rapporteur : Mme
2012/4731 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2012/4702 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination d'une voie nouvelle " rue Capitaine Elisabeth Boselli " à Lyon 8e.
2012/4703 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination d'une voie nouvelle "Promenade Andrée Dupeyron " à Lyon 8e.
2012/4706 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination "place des frères Voisin" à Lyon 8e
2012/4732 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention au Réseau National de Surveillance Aérobiologique
2012/4750 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification des tarifs de la Direction des cimetières pour l'intégration d'un
nouvel équipement
2012/4758 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation complémentaire 2012 au titre du conseil local de sécurité et de
prévention de la délinquance - Attribution de subventions à différentes
associations
2012/4816 (Voir débat) (Voir délibération)
Augmentation du tarif de droit d'occupation du domaine public dans le cadre des
opérations temporaires publicitaires sur la voie publique
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2012/4735 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec l'Association "La
Ribambelle" pour le fonctionnement de son établissement parental d'accueil
de jeunes enfants, d'une capacité de 16 places, situé 15 rue Vaucanson dans le
1er arrondissement
2012/4736 (Voir débat) (Voir délibération)
Contrat de licence de
2012/4754 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention Ville de Lyon Caisse des Ecoles sur le programme de réussite
éducative de 2012
2012/4760 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle d'investissement à l'Association
"Les p'tits Bouts du 7e" pour l'aménagement de l'espace extérieur de
son établissement situé 120 boulevard Yves Farge - 69007 Lyon - Approbation de
convention d'application
2012/4761 (Voir débat) (Voir délibération)
Relocalisation du Relais d'Assistantes Maternelles "L'Envolée" au 60
rue Pierre Delore à Lyon 8e - Approbation de la convention cadre et de la
convention d'occupation temporaire des locaux avec
2012/4768 (Voir débat) (Voir délibération)
Conventions avec des établissements de type MECS (Maison à caractère social)
pour déterminer le tarif applicable aux enfants déjeunant dans les restaurants scolaires
de la Ville de Lyon
2012/4770 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement de la 2e phase de l'opération "Mise aux normes des crèches"
par affectation d'une partie de l'AP 2009-1 - Programme 20002 pour un montant
de 2 170 000 euros
2012/4771 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement
pour la création d'un nouvel établissement d'accueil du jeune enfant " Casimir
Périer " et d'un relais d'assistantes maternelles, gérés par
2012/4797 (Voir débat) (Voir délibération)
Désaffectation de locaux relevant du domaine public scolaire - Groupe scolaire
Alain Fournier, Lyon 8e - EI 08013
2012/4817 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation temps scolaire - temps périscolaire - CEL 2012-2013
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M.
2012/4705 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds
d'initiatives locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon et
autorisation à solliciter auprès de l'Etat une subvention de 7 000 euros pour
l'année 2012 pour la mise en œuvre du dispositif
2012/4759 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation
complémentaire 2012
2012/4803 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2012 au titre de la politique de la
ville (lien social et investissement)
Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline
2012/4720 (Voir débat) (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à l'Association "Elus, Santé Publique et
Territoires"
2012/4729 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 10 000 euros à
l'Association de Promotion des Maisons Médicales de Garde Libérale Lyonnaises
(APMMGLL), sise 16 quai Général Sarrail 69006 Lyon
2012/4747 (Voir débat) (Voir délibération)
?
2012/4802 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 25 000 euros à
l'Association de Lutte contre le Sida (A.L.S.) sise 16 rue Pizay - 69001 Lyon,
dans le cadre de la journée mondiale de lutte contre le sida du 1er décembre
2012
Rapporteur : Mme
2012/4746 (Voir débat) (Voir délibération)
Dans le cadre de l'action sociale conduite par la Ville de Lyon, attribution de
subventions à un ensemble d'associations agissant en direction des personnes en
difficulté, et autorisation de signature de conventions de financement
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2012/4749 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes
âgées (animations, protection de la santé, foyers-restaurants, aides ménagères)
2012/4784 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention à l'Union de gestion des Foyers restaurants de Lyon (UGFRL) :
remboursement des fluides de l'année 2011 des foyers restaurants Kléber (EI
06175), sis 78 rue Tronchet à Lyon 6e et Saint-Michel (EI 07049), sis 13 rue
Saint-Michel à Lyon 7e.
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2012/4707 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 9 800 euros à l'Association Huntington Avenir
pour l'organisation de la 6e édition de la soirée foot-concert " Les Etoiles de
l'Espoir " le
2012/4751 (Voir débat) (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2012/4764 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 3 000 € à la
M.J.C. Monplaisir - Signature d'une convention d'application n° 15 à la
convention cadre conclue avec cette association
2012/4767 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 1 500 euros à
l'Association "Renouveau Boxe Croix-Rousse"
Rapporteur : Mme
2012/4723 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif
ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à
destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et
financières particulières
2012/4748 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions dans le cadre du soutien à des associations créées
et gérées par de jeunes lyonnais
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : M.
2012/4710 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à l'Association APECLE - pour l'année 2012.
2012/4718 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Huma'in pour l'année 2012
2012/4721 (Voir débat) (Voir délibération)
Village de la solidarité - Attribution d'une subvention au Collectif des
Associations de Développement en Rhône-Alpes (CADR) pour l'année 2012
2012/4733 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention au Collectif associatif AFRICA 50 pour l'année
2012
2012/4805 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention tripartite de coopération décentralisée entre la
Ville de Lyon,
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2012/4717 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 2.000 euros
à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour l'organisation
de colloques internationaux et de manifestations culturelles et scientifiques
en milieu universitaire
2012/4757 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions d'un montant global de 2 550 euros à des
associations étudiantes pour l'organisation de divers projets et
manifestations.
Rapporteur : Mme
2012/4725 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - FISAC Vaise - 2e phase - Versement du solde des subventions à
l'Association Centre 9 c'est Neuf et à la Chambre de Commerce et d'Industrie de
Lyon - Approbation de l'avenant n° 3 à la convention d'application n° 1 du
2012/4726 (Voir débat) (Voir délibération)
Villages d'entreprises de Lyon - Concession SERL - Compte rendu annuel aux
collectivités pour l'année 2011
2012/4737 (Voir débat) (Voir délibération)
Sollicitation de l'Etat au titre des fonds FISAC - Phase 3 de l'opération
urbaine Lyon 9e - Vaise
2012/4740 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 35 000 euros à l'Association pour le
Développement et la Promotion des Marchés et approbation d'une convention
2012/4743 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention pour un montant de 4 162,40 euros à l'Association
Lyon Côté Croix-Rousse pour le versement du solde relatif à l'action "stratégie
de communication" de l'opération urbaine Lyon 4e - 2e phase - Approbation
d'un avenant à la convention ayant trait à ce dispositif
2012/4744 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à
2012/4798 (Voir débat) (Voir délibération)
Exonération des droits d'occupation du domaine public des commerçants se
trouvant aux abords des travaux de l'avenue Debourg à Lyon 7e
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2012/4742 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 14 000 euros à Cap Services dont 8 500 euros
pour son fonctionnement et 5 500 euros pour le projet Talent 9 - Approbation
d'une convention
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2012/4812 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention au Comité Bellecour pour son programme d'actions
international pour l'année 2012
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M.
2012/4724 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Jardin
Zoologique et l'Association " Les Amis du Zoo de Lyon " pour la rénovation d'un
enclos en vue d'accueillir un couple de petits pandas - Autorisation de
percevoir un don d'un montant de 11 000 euros pour la rénovation dudit enclos
2012/4727 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en valeur du Palais Historique de Justice à Lyon 5e - Approbation d'une
convention d'occupation du domaine public avec l'Etat
2012/4728 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre ERDF et la Ville de Lyon relative au projet
expérimental de pilotage d'éclairage
2012/4804 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - ZAC Lyon Confluence Phase 2 - Programme des équipements publics
Rapporteur : M.
2012/4730 (Voir débat) (Voir délibération)
Vente aux enchères de sanitaires publics à entretien automatique
Rapporteur : Mme
2012/4801 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention pluriannuelle entre l'Agence d'Urbanisme de
l'Agglomération Lyonnaise et la Ville de Lyon
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2012/4745 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale
et la Ville de Lyon pour le marché de contrôle règlementaire des équipements
sous pression (ESP) et des systèmes de climatisation supérieurs à 12 KW
2012/4772 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - EI 03003 - Remplacement du système de
sécurité incendie de l'école primaire située 74 rue Mazenod à Lyon 3e -
Lancement de l'opération, affectation d'une partie de l'AP 2008-1 et
approbation de la convention de maîtrise d'ouvrage unique entre la Ville de
Lyon et le Département du Rhône
2012/4773 (Voir débat) (Voir délibération)
Désamiantage de l'Atelier des décors - 1re phase - 21 avenue Roger Salengro 69200 Vénissieux -
Opération n° 99 004 528 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme AP n° 2009/1, programme n° 20005 (études) et vote
et affectation de l'autorisation d'engagement AE n° 2012-1 - programme n° 20005
2012/4774 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction des locaux associatifs Garon Duret - 27-29 rue Garon Duret 69008
Lyon - Opération n° 08290002 - Lancement des travaux et adaptation des crédits
2012/4775 (Voir débat) (Voir délibération)
Réfection des façades et mise en valeur nocturne du Palais Saint Jean - 4 place
Adolphe Max - 69005 Lyon - Opération n° 05 068 555 - Vote de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009/1- programme
20005
2012/4776 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en sécurité du Quadrilatère - 2e tranche - 58, rue de Sèze à Lyon 6e -
Opération n° 06 015 680 - Actualisation de l'autorisation de programme n°
2008-4, programme 20 et adaptation des crédits de l'opération n° 06 015 680
2012/4777 (Voir débat) Archives Municipales - Remplacement des
installations climatiques - 18 rue Dugas-Montbel 69002 Lyon - Opération n° 02 209 003 - Vote de l'opération
et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2009/1 - programme
20005
2012/4778 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement de la mairie du 7e arrondissement - 16 place Jean Macé à Lyon 7e
- Opération n° 07014603 - Modification des marchés de travaux du lot 1 (Déconstruction - Maçonnerie)
2012/4779 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction d'une Halle d'Athlétisme à la Duchère - 4 rue Victor Schœlcher
69009 Lyon - Opération n° 09 328 001 - Modification du marché de travaux du lot
7 - Plâtrerie-Plafond-Peinture
2012/4780 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 124 000 euros à l'Association
Cultuelle Israélite pour les travaux de réparation de
2012/4781 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 200 000 euros pour les travaux de
mise en sécurité et d'accessibilité du Grand Temple de l'Eglise réformée de
Lyon, quai Victor Augagneur à Lyon 3e - Approbation de la convention financière
et affectation de l'AP n° 2009/4, programme 20005, opération 03TEMPL3
2012/4782 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration de la mini crèche Pierre Corneille - 162 rue Pierre Corneille,
69003 Lyon - Opération n° 03001577 - Vote de l'opération et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2009/1- Programme n° 00002
2012/4783 (Voir débat) (Voir délibération)
Eglise Sainte Blandine - Mise en sécurité des installations de chauffage et
d'électricité - Place de l'Hippodrome à Lyon 2e - Opération n° 60052001 -
Modification du marché de travaux du lot 1 Maçonnerie
2012/4785 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Mise à disposition à titre gratuit d'une partie de
2012/4786 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire accordée par le Rectorat de Lyon
au profit de la Ville de Lyon, du terrain sis 10 et 10 bis rue Jaboulay destiné
à l'exploitation d'un parking temporaire. N° EI 07 289
2012/4787 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Autorisation donnée à
2012/4788 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon aux Hospices Civils de Lyon du parc
public Chambovet et des jardins ouvriers attenants - N° EI 03133 - N° Inventaire
03133 T 001-01. Programme 00020 - Opération 03133001 Autorisation de
l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1
"Acquisitions foncières".
2012/4789 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Mise à disposition par la Ville de Lyon, dans le cadre d'un bail
emphytéotique administratif, de la Halle de la Martinière - Place Gabriel
Rambaud - N° EI 01059 - N° inventaire
2012/4790 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Acquisition par la Ville de Lyon d'un tènement appartenant à M. et
Mme Abramowicz - 33 bis rue du Bon Pasteur - N° EI 01284 - N° inventaire
2012/4791 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Cession par la Ville de Lyon
au profit de
2012/4792 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux
associations et organismes suivants : Espace 6 MJC - Association Canhumanitaire
- Union des Etudiants Vietnamiens à Lyon - Association Les Blouses Roses -
Association Souria Houria (Syrie Libre) - Compagnie Entrelas Koncept - ARCIS -
Association pour le Développement de la Recherche en Rééducation - collège Vendôme
- Association Théâtrale de Recherche et d'Expression - CNSMD de Lyon -
compagnie Le Théâtre de Lune - Compagnie Sirarpi - Communauté Urbaine de Lyon -
collège Pierre Termier - Concours International de Piano de Lyon - Association
La Biennale de Lyon - Montant total des exonérations : 28 768,52 euros HT
2012/4793 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Cession par la Ville de Lyon au Grand Lyon d'un terrain communal sis
17 rue des Deux Amants - N° EI 09088 - N°
inventaire 09088 T 001-01
2012/4799 (Voir débat) (Voir délibération)
Centre Nautique du Rhône - 8, quai Claude Bernard à Lyon 7e - Rénovation des
plages et du bassin Sud, réhabilitation du bâtiment - Opération n° 07 029 581 -
Lancement des travaux et adaptation des crédits
2012/4800 (Voir débat) (Voir délibération)
Réutilisation et aménagement d'une cuisine centrale existante à
Rillieux-la-Pape, destinée à la production de repas en liaison froide pour la
restauration scolaire de la Ville de Lyon - 9 route du Mas Rillier - 69140
Rillieux-la-Pape - Opération n° 99068001 - Lancement des travaux et adaptation
des crédits
2012/4806 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 6e - Autorisation donnée à la Société "Foncière d'Habitat et
Humanisme" de déposer une demande de permis de construire sur une
propriété de la Ville de Lyon située 40 rue Germain - N° EI 06161 - N°
Inventaire
2012/4809 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 4e - Cession par la Ville de Lyon au profit de
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : M.
2012/4739 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2012/4765 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2012/4766 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
Rapporteur : M.
2012/4741 (Voir débat) (Voir délibération)
Protocole transactionnel - Cimetière de la Guillotière - Dommages de travaux
publics - Carré des Enfants
2012/4807 (Voir débat) (Voir délibération)
Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe sur la consommation
finale d'électricité
2012/4811 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de transaction entre la Ville de Lyon et
2012/4813 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de l'avenant au marché U2CU02 de transport d'œuvres d'art pour
l'exposition " Un jour j'achetai une momie. Emile Guimet et l'Egypte antique ",
entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et l'entreprise CROWN WORLD WIDE
2012/4818 (Voir débat) (Voir délibération)
Ecrêtement des indemnités versées à M.
Thierry Braillard
2012/4819 (Voir débat) (Voir délibération)
Ecrêtement des indemnités versées à Mme Najat Vallaud-Belkacem
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2012/4808 (Voir débat) (Voir délibération)
Adoption d'une convention de mise à disposition d'une infirmière de
2012/4814 (Voir débat) (Voir délibération)
Catégorie C - Ratios applicables à l'échelon spécial
2012/4815 (Voir débat) (Voir délibération)
Répertoire des emplois Ville de Lyon - Mise à jour du tableau des effectifs -
Direction de l'Education
2012/4820 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du Tableau des Effectifs