-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du
- 2012/4701 (Voir débat)
(Voir délibération) Décisions
du Maire en vertu de l'article L 2122-22 du Code Général des Collectivités
Territoriales : délégation du Conseil municipal par délibérations des
-
Communications éventuelles de M. le Maire
-
Désignation de représentants dans divers organismes
-
2012/4693 (Voir débat) (Voir délibération) Désignation d'un
représentant suppléant au conseil d'administration du GIPC des Grands Ateliers
de l'Isle d'Abeau
-
2012/4694 (Voir débat) (Voir délibération) Remplacement de
Madame Najat VALLAUD BELKACEM en sa qualité de membre du Conseil Municipal
représentant la Ville de Lyon dans divers organismes extérieurs.
-
2012/4695 (Voir débat) (Voir délibération) Désignation d'un
représentant de la ville de lyon pour siéger au Conseil d'administration de
l'association - Musée Tony GARNIER.
-
2012/4696 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de la
composition des commissions permanentes : Commission Finances- Administation
Générale- Marches Publics Commission Sport-Jeunesse-Vie associative. Commission
Urbanisme- développement durable- Cadre de vie.
-
2012/4697 (Voir débat) (Voir délibération) Désignation d'un représentant
de la Ville de Lyon pour siéger en Assemblée Générale de l'Association "
Maison de l'Europe et des Européens".
-
2012/4698 (Voir débat) (Voir délibération) Désignation d'un représentant
de la Ville de Lyon pour siéger au sein du Conseil d'administration de
l'Université LUMIERE - LYON II
-
2012/4699 (Voir débat) (Voir délibération) Désignation d'un
représentant de la Ville de Lyon pour siéger à l'Assemblée générale de
l'association Réseau Francophone des Villes amies des Aînés.
-
2012/4700 (Voir débat) (Voir délibération) Désignation d'un
représentant de la Ville de Lyon pour siéger en Assemblée générale et au
Conseil d'administration de l'Association - Mission Régionale d'Information sur
l'Exclusion Rhône Alpes. (MRIE)
-
2012/4692 (Voir débat) (Voir délibération) Election d'un(e)
nouveau(elle) adjoint(e) suite à la démission de son mandat d'ajointe au maire
de Lyon de Najat VALLAUD-BELKACEM
questions écrites
du 3e arrondissement
Questions écrites relatives :
- à l'achat du Parc Chambovet
(réponse de M. BUNA)
- au Domaine rue Paul
Sisley (Réponse de Mme GAY)
- à la réhabilitation de
l'ancien bâtiment de la Charade (Réponse de M. BUNA)
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : M.
2012/4533 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2012/4534 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2012/4535 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2012/4536 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2012/4537 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2012/4538 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2012/4539 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'Office Public de l'Habitat de l'Ain
Dynacité pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 150
000 euros - Opération : Résidence "Le Parc d'Emiathis" : acquisition
en VEFA de 10 logements (7 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 150, rue
de Gerland à Lyon 7e
2012/4540 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2012/4296 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
2012/4660 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 5 247 059 euros - Opération : Résidence
"Les Jardins" : refinancement de 28 logements PLS situés 16-18 rue
Georges Gouy à Lyon 7e
Rapporteur : M.
2012/4544 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention groupement de commande "d'intégration totale " entre la Ville de Lyon et le Centre
Communal d'Action Sociale (CCAS) de Lyon pour la prestation relative aux
déplacements professionnels
2012/4546 (Voir débat) (Voir délibération)
Avance de trésorerie d'un montant maximal de dix millions d'euros aux Hospices
Civils de Lyon
2012/4547 (Voir débat) (Voir délibération)
Caisse de Crédit Municipal de Lyon - Présentation des documents budgétaires de
l'exercice 2011
2012/4669 (Voir débat) (Voir délibération)
Proposition de passer une convention de transaction, suite à l'avis du CCIRA
(Comité Consultatif Interrégional de Règlement Amiable des litiges relatifs aux
marchés publics de Lyon) du
2012/4679 (Voir débat) (Voir délibération)
Décision Modificative n° 2
Rapporteur : Mme
2012/4635 (Voir débat) (Voir délibération)
Délégation de service public pour la production, la distribution et la
commercialisation de chaleur sur le quartier de
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2012/4661 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2012/4541 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 37 000 euros à l'Association Lyon VTT pour
l'organisation de la manifestation " Lyon Free VTT " le
2012/4542 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 70 000 euros à l'Association Génération Oxygène
pour l'organisation de " Run in Lyon " le
2012/4543 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association Lyon Sport
Evenements pour l'organisation du Triathlon de Lyon le
2012/4548 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 6 000 euros à l'Office des
Sports de Lyon - Signature d'une convention d'application n° 8 à la convention
cadre de partenariat conclue avec cette association
2012/4549 (Voir débat) (Voir délibération)
Gymnase Mado Bonnet - Approbation d'un contrat d'occupation temporaire et d'une
tarification opposable aux organisateurs de manifestations
2012/4550 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association Les Lions du 8e
pour l'organisation de la manifestation "championnat de France de tir à
l'arc" du 23 au
2012/4551 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association Générations Roller
pour l'organisation de la manifestation " Lugdunum Roller Contest " le
2012/4552 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 18 000 euros à l'Association Kayak Lyon Oullins
Mulatière pour l'organisation de "
2012/4553 (Voir débat) (Voir délibération)
Jeux de Lyon 2012 - Approbation de conventions de mécénat avec Décathlon, Lyon
sport régie (radio Tonic Radio) et Elior.
2012/4554 (Voir débat) (Voir délibération)
Ensemble Immobilier 09066 - Stade de la Sauvegarde 490 avenue Ben Gourion à
Lyon 9e - Dépôt d'une déclaration préalable pour l'aménagement de la clôture du
stade le long de l'avenue des Sources
2012/4666 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 50 000 euros à l'Association
"Lyon Athlétisme" pour l'installation sur le site de Parilly de son
équipe de "lancers longs" - Signature d'une convention avec cette
association et affectation d'une partie de l'AP
2012/4667 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon-Londres 2012 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau -
Approbation de conventions de parrainage de sportifs de haut niveau
2012/4668 (Voir débat) (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2012/4671 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 9 000 euros à
l'Association "F.C. Lyon Football" - Signature d'une convention
d'application n° 8 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette
association
2012/4680 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 120 000 euros à la ligue d'Athlétisme
Rhône-Alpes pour l'organisation du meeting inaugural de la Halle d'athlétisme
Stéphane Diagana à la Duchère les 9 et
2012/4688 (Voir débat) (Voir délibération)
Palais des Sports de Gerland - Gratuité de sa mise à disposition dans le cadre
de manifestations programmées de mai 2012 à décembre 2012
Rapporteur : Mme
2012/4571 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association " Club XXIe siècle
- les entretiens de l'excellence " (Ecole Normale Supérieure)
2012/4665 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 683 696 euros à la
Caisse d'allocations familiales du Rhône pour le financement des centres sociaux
de Lyon - Approbation et autorisation de signature d'un protocole d'accord
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2012/4545 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation de la Fête de la Musique 2012 - Subventions aux associations et
approbation de conventions.
2012/4601 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2012 complémentaire au titre du volet culturel du
contrat urbain de cohésion sociale de Lyon
2012/4603 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuité d'entrée dans les musées municipaux et aux balades urbaines dans le
cadre des journées européennes du patrimoine les samedi 15 et dimanche
2012/4604 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " Moultezarts "
pour l'organisation du festival de musique " ça fait Zizir ", place Ambroise
Courtois à Lyon 8e
2012/4605 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " Europe et
Compagnies " pour l'organisation du "Forum des langues du monde " le
2012/4606 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association " Jazz sur les
places " pour l'organisation du festival " Jazz sur les places " du 14 au
2012/4607 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 46 lieux et compagnies œuvrant
dans les domaines du théâtre et du cirque pour un montant global de 309 000
euros - FIC - Approbation de trois
conventions : Théâtre des Asphodèles, Association Théâtre de la Croix-Rousse et
Turak Théâtre.
2012/4608 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage sous forme de partenariat
communication pour les expositions de rentrée présentées en septembre 2012 au
Musée d'art contemporain de Lyon
2012/4609 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des Lumières 2012 - Financement et partenariats privés, conventions de
mécénat.
2012/4610 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2 000 euros à l'Association
De Condate à Lyon 2e (Confluence)
2012/4611 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de mise à disposition d'espaces entre la Ville de
Lyon - Archives municipales et différentes associations et services
universitaires
2012/4612 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat avec l'Ecole du Louvre en vue de
l'organisation de cours d'histoire générale de l'art - Musée des Beaux-Arts
2012/4613 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 650 euros à l'Association du Carillon
Rhônalpin pour l'organisation de concerts de carillon à l'Hôtel de Ville entre
les mois de juillet et de septembre 2012.
2012/4614 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement de 2 500 euros auprès de
2012/4630 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre l'Association rendez-vous "
la jeune création contemporaine " et la Ville de Lyon - Musée d'art
contemporain de Lyon pour l'organisation de l'exposition rendez-vous 12 à Cape
Town (Afrique du Sud)
2012/4638 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des contrats de cession de droits d'exploitation d'iconographies et
des documents audiovisuels de l'exposition Voyages officielles
2012/4639 (Voir débat) (Voir délibération)
Règlement des jeux concours photos organisés par les musées Gadagne de juillet 2012
à août 2013 sur son site internet
2012/4640 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre France Télécom et la Ville de
Lyon/ musées Gadagne pour l'opération Carte Blanche 2012 consacrée à l'artiste
Delphine Balley
2012/4641 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subventions de fonctionnement auprès de
2012/4642 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de droits pour l'opération carte blanche à
un artiste 2012 du musée d'histoire de Lyon
2012/4643 (Voir débat) (Voir délibération)
Musées de Gadagne - nouveaux tarifs pour différentes opérations
2012/4646 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts,
l'Institut Français et
2012/4648 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement d'équipements scéniques de la maison de la danse et attribution
d'une subvention à la SCOP maison de la danse pour le financement du projet
NUMERIDANSE et l'acquisition de matériel informatique - Opération 08018706 -
Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme
n° 00005 AP Opérations d'aménagement culture et patrimoine n° 2009-1 pour un
montant de 200 000 euros TTC - Approbation d'une convention d'application à la
convention cadre
2012/4649 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des écoles de musique pour un
montant global de 18 500 euros - Participation financière du Grand Casino de
Lyon - Groupe Partouche à la politique culturelle de la Ville de Lyon
2012/4652 (Voir débat) (Voir délibération)
Versement d'un fonds de concours de 1 750 euros par le Laboratoire ELICO -
Université Lyon 2 à la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale de Lyon pour la
numérisation du journal de la Guillotière - Approbation d'une convention
2012/4653 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du protocole transactionnel entre
2012/4654 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat avec
2012/4656 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée d'art
contemporain et
2012/4659 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur pour une campagne
photographique réalisée au CHRD
2012/4674 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à des associations du secteur
Danse sur le Fonds d'Intervention Culturel pour un montant global de 92 000
euros - Approbation d'une convention " cadre " avec
2012/4682 (Voir débat) (Voir délibération)
Demandes de subventions d'investissement pour les acquisitions d'œuvres d'art
des musées des Beaux-Arts, Art contemporain, Gadagne et Imprimerie auprès de
l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) et de
2012/4683 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de prêt entre la Ville de Lyon / Musée
des Beaux-Arts de Lyon et M. Pierre Soulages pour le prêt d'œuvres de sa
collection dans le cadre de l'exposition du musée des Beaux-Arts de Lyon
"Pierre Soulages, XXIe siècle"
2012/4684 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une tarification spécifique pour l'exposition " Soulages XXIe
siècle " présentée au Musée des Beaux-Arts et pour les nocturnes animées
2012/4685 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse de locaux Ville de
Lyon / Musée des Beaux-Arts à l'occasion de l'organisation des JERI : Journées
d'étude, Recherche et Innovation par le FFCR
2012/4686 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec
2012/4687 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subventions d'investissement pour les restaurations d'oeuvres d'art
du Musée des Beaux Arts et du CHRD (Centre d'Histoire de la Résistance et de la
Déportation) auprès de l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) et
de
Rapporteur : Mme
2012/4602 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants
2012/4650 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits d'auteur pour le catalogue de la
nouvelle exposition permanente du CHRD
2012/4651 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement partiel de l'exposition permanente du Centre d'Histoire de la
Résistance et de la Déportation - Opération 07075590 - Autorisation de
programme n° 2009-1, programme 00005 - Demande de crédits complémentaires pour
un montant de 300 000 euros TTC
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : Mme
2012/4585 (Voir débat) (Voir délibération)
Rapport d'activités de la Commission communale d'accessibilité de Lyon
2012/4589 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en
direction des personnes en situation de handicaps au titre de l'année 2012
2012/4625 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la promotion des droits des femmes, de
l'égalité femmes-hommes et des couples
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2012/4586 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de deux subventions d'équipement au Centre Communal d'Action
Sociale (C.C.A.S.) de la Ville de Lyon, dans le cadre de la rénovation des
établissements pour personnes âgées : 3 500 000 euros pour "Jean
Jaurès" sis 286, avenue Jean Jaurès à Lyon 7e et 230 000 euros pour
"Renée Jolivot" sis 1, rue Jean Sarrazin à Lyon 8e - Affectation d'une
partie de l'autorisation de programme 2012-1 programme 00001, opération
60RPA002 - Adaptation des crédits à hauteur de 8 045 279 euros - Autorisation
de signature de deux conventions de financement relatives à ces subventions.
2012/4595 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes
âgées (opération été, animations, protection de la santé, développement
réseaux, foyers-restaurants)
2012/4598 (Voir débat) (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à l'Association "Réseau Francophone des
Villes amies des Aînés" et désignation d'un représentant à son Conseil
d'Administration - versement d'une cotisation de 1500 euros.
Rapporteur : Mme
2012/4588 (Voir débat) (Voir délibération)
Dans le cadre de l'action sociale conduite par la Ville de Lyon, attribution de
subventions à plusieurs associations ou organismes agissant en direction des
personnes en difficulté, et autorisation de signature de conventions de
financement.
2012/4596 (Voir débat) (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon, via le versement d'une cotisation de 6 000 euros,
à l'Association "Mission Régionale d'Information sur l'Exclusion
Rhône-Alpes" (M.R.I.E. Rhône-Alpes - siège : 14, rue Passet - 69007 Lyon)
2012/4599 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement à l'Association "Entraide
Protestante de Lyon" (siège : 30, rue Rachais - 69007 Lyon) de 50 000
euros pour l'aménagement des locaux d'une nouvelle épicerie sociale sise 334,
rue André Philip à Lyon 7e et l'acquisition d'un véhicule affecté notamment au
fonctionnement de cette nouvelle structure. Autorisation de signature d'une
convention afférente à ce financement.
2012/4600 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 20 000 euros à l'Association
"Péniche Accueil" (siège : péniche "Le Balajo" face au 37,
quai Gailleton - 69002 Lyon) pour contribuer à l'aménagement, à l'avant du
bateau abritant une structure d'accueil de jour, d'un espace supplémentaire
d'accueil. Autorisation de signature d'une convention afférente à ce
financement.
Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline
2012/4590 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2012 au titre de la réduction des risques : lutte
contre les IST, sida et hépatites et prévention et lutte contre les addictions
- attribution de subventions de fonctionnement à diverses structures
2012/4591 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à des associations œuvrant dans le
domaine de la santé et l'accompagnement de personnes fragilisées
2012/4594 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 10 000 euros à l'Association
"A L'EAU M.N.S" sise 60 rue Christian Lacouture - 69500 Bron, pour le
" Village Santé "
Rapporteur : M.
2012/4592 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2012 au titre de la politique de la
ville (volet habitat et subventions d'investissement) - Convention avec
2012/4593 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière complémentaire 2012 au titre de la politique de la
ville (lien social)
2012/4664 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation 2012 au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon -
Demande de cofinancement des postes des missions territoriales de maîtrise
d'œuvre urbaine et sociale et des actions sous maitrise d'ouvrage de la Ville
de Lyon. Demande de cofinancement des postes au titre de la mission de
coopération culturelle, des ateliers santé ville et du Conseil local de
sécurité et de prévention de la délinquance
Rapporteur : M.
2012/4626 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations, de
l'égalité et des droits des citoyens- programmation 2012
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2012/4569 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public "Square de la Laïcité" à Lyon 8e
2012/4570 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination d'une voie nouvelle "rue Pauline Kergomard" à Lyon 7e
2012/4572 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination d'un espace public "Square Berchet" à Lyon 8e
2012/4573 (Voir débat) (Voir délibération)
Opération 60022010 "projet immobilier du PFIAL- réhabilitation de locaux".
Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2009-4, programme
00012
2012/4597 (Voir débat) (Voir délibération)
Vidéo protection des espaces publics - Actualisation de l'autorisation de
programme - Opérations numéros 60068017 - 60068018 - 07277002 - Programme 00018 Sécurité et prévention des
risques. Vote des opérations et affectation de l'AP n° 2009-2, programme 00018,
pour un montant de 745 000 euros
2012/4663 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention relative à la mise à disposition de locaux en vue de la création
d'un bureau Etat civil au sein du Groupement Hospitalier Nord des Hospices
Civils de Lyon.
2012/4689 (Voir débat) Convention de partenariat avec l'Ordre des
Avocats du Barreau de Lyon pour la mise en place d'un dispositif d'accès au
droit anti-discrimination
2012/4690 (Voir débat) (Voir délibération)
Adoption de la nouvelle charte d'éthique de la vidéoprotection des espaces
publics à Lyon
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2012/4555 (Voir débat) (Voir délibération)
Dispositif Pass Culture et Invitations pour la saison 2012-2013 - Approbation
d'une convention de partenariat type entre la Ville de Lyon et les structures
et établissements culturels.
2012/4563 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant global de 4 300 euros
à des associations étudiantes pour l'organisation de diverses manifestations.
2012/4629 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 16 500 euros
à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour
l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et
scientifiques en milieu universitaire.
2012/4645 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Lyon, le CROUS de
Lyon Saint-Etienne, la Préfecture du Rhône, le PRES Université de Lyon et
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2012/4556 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association Passerelle Eau de
Robec - Approbation d'une convention
2012/4557 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Collectif des
Associations de Développement en Rhône-Alpes (CADR) pour soutenir les activités
économiques liées aux échanges solidaires - Approbation d'une convention
Rapporteur : Mme
2012/4558 (Voir débat) (Voir délibération)
Illuminations 2011 : attribution de subventions complémentaires pour un montant
de 4 082 euros
2012/4559 (Voir débat) (Voir délibération)
Opération de revitalisation économique des rez-de-chaussée commerciaux des
quartiers des Pentes de la Croix-Rousse, Moncey-Voltaire et Guillotière (1er, 3e et 7e
arrondissements) - Prolongation de la phase 3 de l'opération FISAC et
approbation d'avenants à des conventions
2012/4561 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association Tendance
Presqu'île et approbation d'une convention d'application n° 1
2012/4562 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association des
commerçants de Saint Just Saint Irénée Fourvière pour le soutien à la promotion
et à l'animation commerciale du quartier
2012/4672 (Voir débat) (Voir délibération)
Revitalisation des commerces de proximité - 2e phase de l'opération urbaine
FISAC Lyon 8e - Versement d'une subvention de 10 190 euros à l'Union des
Commerçants et Artisans de Monplaisir (UCAM) et approbation d'un avenant à la
convention afférente
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2012/4560 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution complémentaire de subventions au titre du plan local pour
l'insertion et l'emploi et du volet emploi-insertion du contrat urbain de
cohésion sociale de Lyon
Rapporteur : M.
2012/4620 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à
l'Association "Reporters Solidaires" - Année 2012
2012/4621 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Le 44, La Maison des
Passages" - Année 2012
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2012/4564 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention cadre pluriannuelle 2012-2013-2014 entre la Ville de
Lyon et
2012/4565 (Voir débat) (Voir délibération)
Dispositif ComeEcole
2012/4566 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention cadre pluriannuelle 2012-2013-2014 entre la Ville de
Lyon et l'Ecole Normale Supérieure de Lyon
2012/4567 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarification de l'Internat Favre pour l'année scolaire 2012-2013.
2012/4568 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement pour la réfection du revêtement
de sol de la terrasse du 1er étage de l'équipement d'accueil de jeunes enfants
Montchat Botté sis 35, rue Ferdinand Buisson à Lyon 3e - Approbation de la
convention d'application
2012/4677 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarification des Mercredis de Lyon pour l'année scolaire 2012-2013.
2012/4678 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement pour
l'embellissement au "Jardin Couvert " 12, rue Auguste Lacroix à Lyon 3e -
Approbation de la convention mixte.
2012/4681 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement pour
l'Association d'Assistantes Maternelles Agréées de Lyon 42, rue Tronchet à Lyon
6e
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2012/4574 (Voir débat) (Voir délibération)
Jonage - ZAC des Gaulnes - Acquisition par la Ville de Lyon d'un bâtiment
industriel à usage de stockage - 7 avenue Henri Schneider - EI N° 99071 - N°
inventaire 99071 T 001 - Opération
99071001- Programme 00020 -
Autorisation de l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation du
programme 2009-1"Acquisitions foncières".
2012/4575 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration du restaurant du Groupe scolaire Jean Mermoz - 194 boulevard
Pinel à Lyon 8e - Opération n° 08007001- Adaptation des crédits et affectation
complémentaire de l'AP 2009-1- Programme 00006 pour un montant de 43 000 euros
- Modification du marché du lot 2 Ménuiseries extérieures et intérieures bois
2012/4576 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation et extension du Gymnase Viviani - 13 avenue Viviani à Lyon 8e - Opération n° 08034002 - Lancement des études
de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2009-1- Programme n° 00004, pour un montant de 500 000 euros (valeur juillet
2011) - Election des membres du jury de concours de maîtrise d'œuvre
2012/4577 (Voir débat) (Voir délibération)
Stade de Gerland - 350, avenue Jean Jaurès à Lyon 7e - Mise en sécurité
électrique du Stade de Gerland - Opération n° 07031833 - Modification du marché
de maîtrise d'oeuvre
2012/4578 (Voir débat) (Voir délibération)
Liste complémentaire d'autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation
de petits travaux d'investissement 2012
2012/4579 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire du domaine public accordée par le
Grand Lyon au profit de la Ville de Lyon autorisant la mise à disposition d'un
terrain pour les besoins d'un jardin partagé sis rue Jeanne Hachette à Lyon 3e
- Parcelle AZ 284 - N° EI 03390
2012/4580 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Convention d'occupation temporaire du domaine public accordée par le
Grand Lyon au profit de la Ville de Lyon autorisant la mise à disposition d'un
terrain pour l'extension d'un jardin partagé sis rue Saint Irénée - Parcelle AV
24 - N° EI 05143
2012/4615 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captation audiovisuelle accordées aux associations
et organismes suivants : Conseils de Quartier du 6e arrondissement - Ecole
Saint-Pothin/Ozanam - Association de Lutte contre le Sida - Association Gones
Force 6 - Association Lesbian and Gay Pride - Association Volontaires pour les
personnes avec Autisme - Association Entrez les Artistes - Association Flamenco
y Mas - Organisation et Gestion de l'Ecole Montessori - spectacle de chant
Mairie du 3e - Association Europe et Cie - Association Correspondances et
Musique - spectacle crèches du 1er arrondissement - Piano à Lyon - Association
AGIRabcd - Association CREAI Rhône-Alpes - MJC du Vieux-Lyon - Montant total
des exonérations : 16 718,65 euros HT
2012/4616 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement de la mairie du 7e arrondissement - 16 place Jean Macé à Lyon 7e
- Opération n° 07014603 - Modification des marchés de travaux des lots 4
(Carrelages-Faïences), 7 (Chauffage - Ventilation - Plomberie sanitaire), 8
(Electricité - Courants Forts et Faibles) et 9 (Ventilation double flux)
2012/4619 (Voir débat) (Voir délibération)
Réfection de la toiture végétalisée des Halles de Lyon, 102 cours Lafayette -
690003 LYON - Opération n° 03 051 547 - Adaptation des crédits, affectation
d'une partie de l'AP 2012-1, programme HPB14 et modification des marchés de
travaux des lots 1 démolition maçonnerie plâtrerie peinture et 2 étanchéité et
du marché de coordination en matière de sécurité et de protection de la santé.
2012/4622 (Voir débat) (Voir délibération)
Réalisation d'un ensemble immobilier comprenant un groupe scolaire, un
équipement petite enfance et un centre de loisirs sans hébergement et achat de
mobilier au sein de
2012/4623 (Voir débat) (Voir délibération)
Piscine Jean Mermoz - Mise en conformité des installations de traitement d'eau,
rénovation des plages et des bassins - 12 place André Latarjet à Lyon 8e.
Opération n° 08 037 549 - Adaptation du programme et des crédits de l'opération
- Modification du marché de contrôle technique - Affectation d'une partie de
l'AP 2009-1 programme 20004
2012/4624 (Voir débat) (Voir délibération)
Remplacement de menuiseries extérieures des groupes scolaires du 8e
arrondissement - Opération n° 60020008 - Lancement de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° AP 2008-1, programme
20020 pour un montant de 2 200 000 euros TTC (valeur octobre 2011)
2012/4627 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon. Mise en conformité des installations des
paratonnerres des bâtiments - Opération 60021802 - Programme 20020
"Conservation du patrimoine bâti tous secteurs" - Montant de
l'opération : 250 000 euros TDC - Affectation d'une partie de l'AP 2008-1 et
lancement de l'opération
2012/4628 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Remplacement de menuiseries extérieures
2e tranche - Opération 60021772 - Programme 20020 - Adaptation des crédits de
l'opération à hauteur de 6 040 000 euros - Affectation d'une partie de l'AP
2008-1 programme 20020 et lancement de la 2e tranche.
2012/4631 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - 118 avenue Paul Santy -
Echange de terrains avec soulte entre la Ville de Lyon et
2012/4632 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - ZAC Lyon Confluence - Acquisition par la Ville de Lyon d'un volume
immatériel à construire destiné à accueillir
2012/4633 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Travaux divers du propriétaire -
Opération 60021801 - Programme 20020 - Montant de l'opération : 700 000 euros
TDC - Affectation d'une partie de l'AP 2008-1 et lancement de l'opération.
2012/4644 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Avenant n° 2 au bail de droit commun en date du
2012/4655 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention avec RECYLUM pour l'enlèvement de déchets d'équipements électriques
et électroniques professionnels (DEEE PRO)
2012/4657 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Autorisation d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la
Ville de Lyon au profit de l'Association "Les Tupiniers du Vieux
Lyon" de la Cour du Palais Saint Jean située 4 rue Adolphe Max - EI N°
05068
2012/4670 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 4e - Biens transférés par la Ville de Lyon aux Pompes Funèbres
Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise (PFIAL) - Signature d'un
modificatif au procès-verbal de mise à disposition de biens - N° EI 04033 - N°
inventaire
2012/4675 (Voir débat) (Voir délibération)
Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Opération 60021 800 - Réfection de
couvertures et d'étanchéité de bâtiments communaux 2e tranche - Adaptation des
crédits de l'opération à hauteur de 2 130 000 euros. Affectation d'une partie
de l'AP 2008-1 programme 20020 et lancement de la 2e tranche
Rapporteur : Mme
2012/4581 (Voir débat) (Voir délibération)
Plan climat énergie territorial - Modification du marché d'assistance à
maîtrise d'ouvrage
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2012/4617 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins collectifs - Convention pluriannuelle avec l'Association " Lopins
Urbains " pour l'occupation temporaire à titre gratuit d'un espace public,
propriété de
2012/4618 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins collectifs - Approbation d'une convention pluriannuelle avec
l'Association " Les Terrasses " pour l'occupation temporaire à titre gratuit
d'un terrain, situé 27, montée du chemin Neuf à Lyon 5e à usage de jardin
collectif
2012/4647 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Soirée d'ouverture du tournoi Coupe de France - UFASEC : mise à
disposition gratuite de locaux situés 8 B quai Saint Vincent à Lyon 1er dans le
cadre d'une occupation temporaire pour le jeudi
2012/4673 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins collectifs - Approbation d'une convention pluriannuelle avec
l'Association " Les Coccinelles de Sans Souci " pour l'occupation temporaire à
titre gratuit d'un espace public, propriété de
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M.
2012/4582 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention avec WWF France pour le dispositif événementiel
"éteignons nos lumières pour voir le monde autrement" EARTH HOUR
(2012, 2013 et 2014)
2012/4583 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la participation de la Ville à la restauration d'une cour
intérieure 4, rue Saint Jean et mise en place d'une convention cour/traboule
par affectation d'une partie de l'AP 2010/1 - Programme 00016 pour un montant
de 35 252,28 euros
2012/4587 (Voir débat) (Voir délibération)
Rives de Saône - Aménagement des rives de Saône sur 5 arrondissements : 1er,
2e, 4e, 5e et 9e - Tronçon complémentaire quais de l'Industrie - Opération
60074001 - Vote de l'opération et affectation complémentaire de l'AP 2009-3 - Programme 00012 - Signature
d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique et versement d'une participation
financière à la Communauté urbaine de Lyon sur le secteur quai de l'Industrie à
Lyon 9e
2012/4662 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de partenariat entre la ville de Lyon, EDF, France Elevateur et
Renault Trucks pour l'expérimentation d'un camion nacelle électrique
2012/4676 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardin des Minimes - Opération n° 05341001 - Vote de l'opération et affectation
d'une partie de l'A.P. n° 2009-1 - programme 00012 pour un montant de 600 000
euros TTC
Rapporteur : M.
2012/4584 (Voir débat) (Voir délibération)
Agence Locative Sociale du Rhône -
Approbation d'un contrat de développement 2012-2014 et d'une convention
d'attribution de subvention 2012
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M.
2012/4634 (Voir débat) (Voir délibération)
Plan de Maintien à l'Emploi 2e volet
2012/4636 (Voir débat) (Voir délibération)
Conditions et Modalités d'octroi des gratifications dans le cadre des chantiers
permanents d'insertion
2012/4637 (Voir débat) (Voir délibération)
Politique Sociale : avenant à la Convention-Cadre du
2012/4658 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition d'un conservateur du Musée des Beaux-Arts auprès de l'INHA.
2012/4691 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du Tableau des Effectifs