SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 27/02/2012

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2012/4215 (Voir débat) (Voir délibération) Signature de la charte partenariale de mise en œuvre des secteurs de mixité sociale entre ABC-HLM, la Fédération des Promoteurs Immobiliers, l'Union des constructeurs Immobiliers, la Communauté Urbaine de Lyon et les Communes volontaires

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2012/4216 (Voir débat) (Voir délibération) Parc Sergent Blandan - Opération 07277001- Approbation du versement d'un fonds de concours par le Grand Lyon

2012/4240 (Voir débat) (Voir délibération) Fontaine Bartholdi - Restauration de la fontaine située place des Terreaux à Lyon 1er - Opération n° 01179001 - Vote de l'opération pour la phase Etudes et affectation d'une partie de l'A.P 2009-3, programme 00012, pour un montant de 350 000 euros TTC - Election des membres du jury de l'appel d'offres ouvert

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2012/4217 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et le Comité des Fêtes de la Ville de Lyon pour le versement d'une subvention de fonctionnement de 70 000 euros - Année 2012

2012/4218 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Maison de l'Europe et des Européens Lyon Rhône-Alpes - Année 2012

2012/4219 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à deux associations dans le cadre du mois de la Francophonie : l'Association Lyon Québec et l'Association Alliance Française de Lyon - Année 2012

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2012/4220 (Voir débat) (Voir délibération) Marché biologique du 9e : transfert de l'emplacement

2012/4222 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'un montant de 18 764 euros à l'Association Lyon Côté Croix-Rousse pour le cofinancement du poste de chef de projet FISAC de l'opération urbaine Lyon 4e et approbation de deux avenants à des conventions ayant trait à ce dispositif.

2012/4275 (Voir débat) (Voir délibération) Sortie de la Halle de la Martinière du périmètre du service public des halles, marchés et poids publics

2012/4276 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion de la Ville de Lyon à l'Association de management de centre ville Lyon 7 - Rive Gauche - Désignation des représentants de la Ville au sein du Conseil d'Administration - Approbation d'une convention triennale fixant le montant de la subvention de la Ville à 30 000 euros par an

Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise

2012/4221 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 7 500 euros à l'Association Equi'Sol pour le projet Pôle de Compétence en Commerce Equitable - Approbation d'une convention

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2012/4251 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature du protocole d'accord 2012/2016 du plan local pour l'insertion et l'emploi (PLIE) de Lyon

Rapporteur : M. ARRUE Jean-François

2012/4262 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions d'un montant global de 3 600 euros à des associations étudiantes pour l'organisation de diverses manifestations.

2012/4282 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 3 500 euros à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et scientifiques en milieu universitaire.

Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert

2012/4278 (Voir débat) (Voir délibération) Convention tripartite de coopération décentralisée entre la Ville d'Erevan (Arménie), la Ville de Lyon et la Communauté urbaine de Lyon pour la période 2012-2014

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2012/4223 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à 11 structures socio-éducatives dans le cadre du "dispositif ticket sport" - Signature de conventions d'application

2012/4224 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 14 000 euros à l'Association Lyon Sport Evénements pour l'organisation de Lyon Urban Trail le 1er avril 2012

2012/4225 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 35 000 euros à l'Association Amicale Cycliste Lyon Vaise et de 8 000 euros à l'Association Etoile Cycliste Monplaisir pour l'organisation des Grands Prix cyclistes de Ménival le 7 avril, de Monplaisir le 8 avril, de Vaise et Gerland le 9 avril 2012. Approbation d'une convention mixte.

2012/4226 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 55 000 euros au Comité Bouliste Départemental du Rhône pour l'organisation du Trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon et des Tournois Boulistes de Pentecôte - Approbation d'une convention mixte.

2012/4227 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention cadre avec l'Association "Handball Club de Lyon"

2012/4228 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association "Lyon Hockey Club" pour l'organisation de la 23e édition du Tournoi International U13 de Lyon, du 6 au 9 avril 2012

2012/4231 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 7 000 euros à l'Association "F.C. Lyon Football" pour l'organisation du Tournoi International de football "TOP Gones", du 7 au 9 avril 2012 - Signature d'une convention d'application n° 7 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association

2012/4234 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 3 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP LHC "Les Lions"

2012/4244 (Voir débat) (Voir délibération) Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de proximité

Commission Culture et événements

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2012/4229 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association " Les Dragons de Saint-Georges " pour l'organisation de la vingtième édition du Carnaval de Saint Georges le 31 mars 2012. Approbation d'une convention mixte

2012/4230 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association " Antenne Mobile d'Action Culturelle " pour l'organisation des 27es rencontres de conteurs en Rhône-Alpes, " Paroles en Festival " du 29 mai au 15 juin 2012.

2012/4245 (Voir débat) (Voir délibération) Fête des lumières 2011 - Financement et partenariat privés

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2012/4232 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre le Syndicat Mixte de Gestion du Conservatoire à rayonnement régional de Lyon et la Ville de Lyon / BML pour l'organisation de concerts et de conférences musicales au sein de la Médiathèque de Vaise dans le cadre des animations "Mardis du Jazz " et " Gourmandises de Vaise "

2012/4238 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon/Musée d'Art contemporain et la Ville de Décines pour la programmation du Cube Blanc à l'occasion de l'exposition Robert Combas " Greatest Hits " (février/juillet 2012)

2012/4243 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de dépôt d'un fonds iconographique entre les Hospices Civils de Lyon et la Ville de Lyon / BML

2012/4248 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant à la convention cadre et de mise à disposition de locaux entre la Ville de Lyon et l'Association Les Grands Concerts

2012/4254 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à deux associations du secteur art-visuel-cinéma pour un montant global de 10 500 euros - FONDSFIC.

2012/4255 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de cession de droits sur l'œuvre photographique de M. Vincent Dargent - Archives Municipales

2012/4256 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 11 000 euros à la MJC Perrache pour l'organisation du festival Les Chants de Mars - FIMA - Approbation d'une convention d'application

2012/4257 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt de matériel à l'Association " Grand ensemble " pour son exposition "Récits d'engagements. 1954-1962. Des français face à la guerre d'Algérie" - CHRD

2012/4258 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt de la voiture Rolland-Pilain 1922 et des motos Viratelle 1919 et Koehler-Escoffier 1935 à la société d'économie mixte Avignon Tourisme - RMG, à l'occasion de la manifestation Avignon Motor Festival, les 23, 24 et 25 mars 2012 - Musée Henri Malartre

2012/4261 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention avec la S.A.H.L.M.A.S. (Société Anonyme H.L.M. pour l'Action Sociale) pour la réalisation par le Service Archéologique de la Ville de Lyon d'un diagnostic archéologique sur le terrain du 1 place Abbé Larue à Lyon 5e

2012/4265 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - Musées Gadagne, Lyon Parc Auto et Grains de sel dans le cadre de l'exposition "Gourmandises ! "

2012/4271 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre Télérama et la Ville de Lyon pour l'organisation à Lyon du Week-end Musées Télérama les 17 et 18 mars 2012

2012/4279 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre le Conservatoire National Supérieur de Musique et de la Danse de Lyon et la Ville de Lyon - BML dans le cadre des " Gourmandises de Vaise "

2012/4280 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Espace Pandora secteur Lecture pour un montant global de 42 000 euros -FONDSFIC- Approbation d'une convention cadre

2012/4285 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention de mécénat entre le musée des Beaux-Arts/Ville de Lyon et la Fondation TOTAL

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2012/4233 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 4e - Convention de location consentie par la SACVL au profit de la Ville de Lyon autorisant la mise à disposition de locaux à usage d'équipement polyvalent pour les besoins de la Maison des Associations du 4e arrondissement - 28 rue Denfert Rochereau - N° EI 04035

2012/4237 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un terrain appartenant à la SIER - 140 Grande rue de la Guillotière - N° EI 07012 - N° Inventaire 07012 T 004 - Opération 07012550 - Programme 0020 - Autorisation de l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1.

2012/4252 (Voir débat) (Voir délibération) MJC Perrache - Approbation et autorisation de signature de la convention pluriannuelle pour la mise à disposition à titre gratuit de la " salle du marché gare ", située 34, rue Casimir Perrier à Lyon 2e

2012/4260 (Voir débat) (Voir délibération) Rillieux-la-Pape - Acquisition par la Ville de Lyon d'un tènement immobilier dépendant du quartier Ostérode appartenant à l'Etat, sis 9 route du Mas Rillier, en vue de la réalisation d'une cuisine centrale municipale - Acquisition à titre gratuit de matériels et d'équipements de cuisine appartenant à l'Etat - N° EI 99068 - Numéros Inventaire 99068 A 001 - 99068 B 001 - 99068 C 001 - 99068 T 001 - Opération 99068001 - Programme 00006 - Autorisation de l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1.

2012/4263 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration et réhabilitation des locaux de l'immeuble Pizay/Serlin - 10 rue Joseph Serlin - 69001 Lyon - Opération n° 01 049 574 - Modification du marché du lot 10 Carrelage Faïences Pierre

2012/4264 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Accord sur la mise à disposition gratuite de locaux sis 74 cours Richard Vitton au profit de l'Association "Culture Bibliothèque pour Tous de Montchat" en vertu d'une convention d'occupation temporaire du domaine privé communal - N° EI 03409

2012/4267 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - ZAC Les Jardins de la Buire - Echanges fonciers entre la Ville de Lyon et la SAS La Buire Aménagement - N° EI 03335 - N° Inventaire 03335 T 001 - N° EI 03411 - N° Inventaire 03411 T 001

2012/4268 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de spectacle et/ou de frais de captation audiovisuelle accordées aux associations et organismes suivants : Club Alpin Français de Lyon - AAB.cédaj - Femmes contre les Intégrismes - Eclair Lyon Femina - Les Amis d'Eugène Brouillard - Label Scène - Mairie du 1er arrondissement - Centre Social Bonnefoi - Réseau Education Sans Frontières - Piano à Lyon - Mairie du 3e arrondissement - Association des Festivals/Société de Musique de Chambre de Lyon - C.A.L.A. - Lyon Cité - Montant total des exonérations : 24.523,18 euros HT

2012/4272 (Voir débat) (Voir délibération) Remplacement des vitrages de l'Opéra de Lyon - Place de la Comédie 69001 Lyon - Opération n° 01 014 068 - Renonciation à l'application de la clause de réfaction au marché du maitre d'œuvre

2012/4273 (Voir débat) (Voir délibération) Récupération de chaleur sur les rejets d'eau de la piscine Garibaldi, 220, rue Garibaldi, 69 003 Lyon - Opération n°03037576 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1 "Conservation du patrimoine équipements sportifs", programme 20004

2012/4274 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Cession d'un terrain communal au profit de la Compagnie Foncière des Chaufourniers ou toute autre personne physique ou morale s'y substituant - angle avenue Berthelot / rue Garibaldi - Numéros EI 07070 - 07105 - 07106 - Numéros Inventaire 07070 T 003 - 07070 T 004 - 07105 T 001 - 07106 T 003.

2012/4283 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire consentie par le Grand Lyon au profit de la Ville de Lyon afin d'aménager un espace vert sur le terrain nu sis 72 avenue Lacassagne - N° EI 03412

2012/4284 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Villeurbanne - Acquisition par la Ville de Lyon d'un immeuble préempté par la Communauté Urbaine de Lyon situé 11 rue Claudius Pionchon à Lyon 3e et 11 rue du 24 Février 1848 à Villeurbanne - N° EI 03410 - Numéros Inventaire 03410 T 001 - 03410 A 001 - N° EI 99070 - Numéros Inventaire 99070 T 001 - 99070 A 001- Opération 03410001 - Autorisation de l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1.

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : M. BOLLIET Dominique

2012/4235 (Voir débat) (Voir délibération) Régime Indemnitaire des psychologues

2012/4236 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 1 au marché de services, de recherche et de développement avec l'Agence Nationale pour l'Amélioration des conditions de travail - Poursuite de la démarche expérimentale de prévention des risques psychosociaux

2012/4259 (Voir débat) (Voir délibération) Indemnité transactionnelle M. Bouchard

2012/4281 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2012/4239 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer une convention de financement avec la Fondation Armée du Salut, pour la réhabilitation de son établissement "C.H.R.S." sis 131, avenue Thiers à Lyon 6e

Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline

2012/4250 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'une convention de partenariat avec la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône dans le cadre de l'observatoire pour la santé à Lyon

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2012/4253 (Voir débat) (Voir délibération) Signature de la Charte Européenne pour l'égalité des femmes et des hommes dans la vie locale

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2012/4269 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention de fonctionnement de 50 000 euros à l'Union de Gestion des Foyers Restaurants de Lyon (UGFRL) - Approbation des termes de la convention cadre

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2012/4241 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance dans les 1er, 3e, 4e, 6e et 9e arrondissements

2012/4242 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement pour la création d'une micro-crèche "Bulle d'Eveil ", gérée par l'Association " Eveil Mâtins " et située au 18 rue d'Enghien à Lyon 2e - Approbation de la convention cadre, de la convention d'application et de la convention d'occupation temporaire des locaux

2012/4247 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Mutualité Française Rhône pour l'équipement de petite enfance "Villette" - 36, rue Maurice Flandin (Lyon 3e) pour le transfert des 12 places d'accueil de nuit de l'équipement Mirabilis et le fonctionnement de 18 places en horaires élargis - Approbation de la convention cadre et de la convention d'application

2012/4249 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'application en faveur de l'Association de l'Hôtel Social pour le versement d'une subvention de fonctionnement à l'établissement d'accueil de jeunes enfants " Jacques Prévert " implanté au sein de la structure d'hébergement "La Charade " - 259 - 261, rue Paul Bert dans le 3e arrondissement

2012/4266 (Voir débat) (Voir délibération) Périmètres scolaires 2012-2013

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2012/4246 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement de six sites inscrits au projet directeur des Rives de Saône

2012/4270 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination d'un espace public " Jardin Guylaine GOUZOU-TESTUD" à Lyon 4e

2012/4277 (Voir débat) (Voir délibération) Convention relative aux conditions de fonctionnement et de financement des navettes locales de transport public sur le territoire de la Ville de Lyon

QUESTIONS DIVERSES

Question orale de M. HUGUET sur la dématérialisation des Conseils municipaux