SOMMAIRE DE
I - COMMISSION
GENERALE
- Projet de territoire : le pôle métropolitain
II - SEANCE
PUBLIQUE
-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été donnée les
-
Communications éventuelles de M. le Maire
-
Désignation de 2 assesseurs pour le dépouillement des scrutins à
bulletins secrets.
-
Désignation de représentants dans divers organismes
2011/4024 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation de représentants dans divers organismes (hôtel social - association
des maires du Rhône)
questions écrites
du 6e arrondissement
Questions écrites relatives :
- à la tranquillité
publique (réponse de M. TOURAINE)
- au Parc de la Tête d'Or
(réponse de M. BUNA)
- aux pistes cyclables
(réponse de M. VESCO).
Commission Finances, administration générale, marchés
publics
Rapporteur : Mme ROY Mireille
2011/4017 (Voir débat) (Voir délibération)
Rapport sur la situation de la Ville de Lyon en matière de développement
durable
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2011/4018 (Voir débat) (Voir délibération)
Débat d'Orientation Budgétaire
2011/3997 (Voir débat) (Voir délibération)
Transfert au Grand Lyon de la compétence partagée "Soutien aux actions de maîtrise de la
demande d'énergie"
2011/3903 (Voir débat) (Voir délibération)
Communication des rapports 2010 des mandataires des SEM dans lesquelles la
Ville de Lyon est actionnaire -Lyon TV Câble, LPA et SACVL-
2011/3902 (Voir débat) (Voir délibération)
Affectation des crédits au titre des recettes complémentaires, dites du compte
471, dégagées par le Casino Le Pharaon pour des dépenses d'investissement
2011/3947 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions annuelles 2011 aux unions syndicales départementales
2011/3953 (Voir débat) (Voir délibération)
Caisse de Crédit Municipal de Lyon -
Rapport d'activité et situation financière au
2011/4019 (Voir débat) (Voir délibération)
Décision Modificative n° 3 - 2011
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2011/3883 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SAHLM pour l'Action Sociale pour
la souscription de deux emprunts d'un montant total de 6 030 721 euros -
Opération : extension de l'EHPAD Marius Bertrand située 14, rue Hermann Sabran
à Lyon 4e
Rapporteur : M. LEVEQUE Louis
2011/3884 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3901 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3904 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3948 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2011/3587 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
2011/3949 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3950 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3951 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3952 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
Commission Culture et événements
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2011/3878 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à cinq compagnies théâtrales pour
un montant global de 11 500 euros - FIC
2011/3879 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat sous forme de parrainage dans le
cadre de la rétrospective de Robert Combas présentée au Musée d'Art
Contemporain
2011/3880 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'exonération partielle pour la location de l'Auditorium de Lyon à
l'occasion des concerts des 25 et
2011/3881 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une subvention de fonctionnement de 1 500 euros à l'Association
IDA (International DJ Association) France - FIC
2011/3905 (Voir débat) (Voir délibération)
Désinfestation des églises - Opération 60047522 - Vote de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-4 du programme
20005 pour un montant de 135 000 euros
2011/3906 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 30 000 euros à la Compagnie
des Zonzons (Guignol de Lyon) pour l'organisation du festival Moisson d'Avril -
FIC.
2011/3918 (dossier reporté)
2011/3919 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt entre le Centre national d'art et de
culture Georges Pompidou et la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts
2011/3920 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage sous forme de partenariat
communication entre la Ville de Lyon / Orchestre National de Lyon (ONL) et JC.
Decaux. Saison artistique 2011-2012
2011/3921 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'application entre l'Etat, la Région, le
Département, la Ville de Lyon et l'Association Opéra National de Lyon
2011/3922 (Voir débat) (Voir délibération)
Cotisations des adhésions à des associations et divers organismes œuvrant dans
le secteur des bibliothèques - Année 2011
2011/3923 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Célestins,
Théâtre de Lyon et le Cabinet Duflos & Cartigny associés
2011/3924 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2011 au titre du volet culturel du contrat urbain de
cohésion sociale de Lyon - Attribution d'une subvention complémentaire de 30
000 euros à l'Association CMTRA pour son projet conduit dans le quartier de la
Duchère
2011/3925 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 2 associations du secteur des
arts visuels pour un montant global de 8 000 euros - FIC
2011/3926 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un nouveau tarif pour les ateliers proposés au public adulte par
les musées Gadagne
2011/3927 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution à l'Association Soierie Vivante d'une subvention de fonctionnement
de 3 000 euros destinée au remontage d'un métier de passementerie
2011/3928 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement exceptionnelle de 3 000 euros au
Musée urbain Tony Garnier destinée à la création de "rendez-vous contes"
2011/3929 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre les Musées Gadagne et le
Syndicat Mixte pour les Transports du Rhône et de l'Agglomération lyonnaise (SYTRAL)
dans le cadre de l'exposition "Gourmandises ! Histoire de la gastronomie à
Lyon"
2011/3930 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre les Musées Gadagne et
2011/3932 (Voir débat) (Voir délibération)
Modalités d'attribution du prix de poésie Roger Kowalski
2011/3995 (Voir débat) (Voir délibération)
Constitution de l'association Mémorha- Centre d'Histoire de la Résistance et de
la Déportation - CHRD
2011/3996 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement d'un montant de 250 000 euros pour un
nouveau lieu artistique
2011/4001 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'application financière à la convention cadre
conclue entre la Ville de Lyon et le Musée urbain tony Garnier le
2011/4002 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de
droits d'exploitation d'œuvres audiovisuelles pour la programmation
cinématographique de l'exposition "Gourmandises ! histoire de la gastronomie à Lyon du Musée Gadagne"
2011/4003 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à la société des Concerts Les
Grands Interprètes - secteur musique
pour un montant global de 3 000 euros - FIC.
2011/4004 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits
d'exploitation d'iconographies pour
le catalogue de l'exposition vétérinaire
- Musées Gadagne
2011/4006 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits d'exploitation
de textes pour le catalogue de
l'exposition gastronomie - musées Gadagne
2011/4007 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement pour la commémoration des 70 ans
de l'Ensatt (Ecole nationale supérieure des arts et techniques du théâtre)
- 4 rue Soeur Bouvier Lyon 5e
2011/4009 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse d'espaces entre le
musée des Beaux Arts/Ville de Lyon et la confédération des MJC de France
2011/4013 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de mécénat entre la Ville de
Lyon/musée des Beaux-Arts et le fonds sans dotation du "Cercle
Poussin"
2011/4014 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats de cession de droits d'exploitation de textes pour le catalogue de l'exposition vétérinaire - Ville
de Lyon-Musees Gadagne
2011/4023 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination de la bibliothèque de la Duchère "Bibliothèque Annie
Schwartz"
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2011/3893 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " La Compagnie du
Chien Jaune " pour l'organisation de "Novembre des Canuts : 1831-
2011/3894 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation dans les arrondissements de la Fête des Lumières 2011 du jeudi 8
au dimanche
2011/3912 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des Lumières - Financements et partenariat privés, convention de mécénat
Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne
2011/3931 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat pour l'utilisation d'archives du Centre d'Histoire de
la Résistance et de la Déportation
2011/3999 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarification des parcours urbains du Centre d'Histoire de la Résistance et de
la Déportation - CHRD
2011/4000 (Voir débat) (Voir délibération)
Acquisition d'un dessin original de Claude Plumail - Centre d'Histoire de la
Résistance et de la Déportation - CHRD
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis
2011/3871 (Voir débat) (Voir délibération)
Remise gracieuse de dettes
2011/3872 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention au Réseau National de Surveillance Aérobiologique -RNSA-
2011/3873 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention à l'EACPV -Entr'aide des Amis des Chats et des Pigeons des Villes-
2011/3874 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention au Centre de Soins pour Oiseaux sauvages du Lyonnais -CSOL-
2011/3882 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention au dispensaire de
2011/3891
REPORTE
2011/3892 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature de la Convention de financement des études de faisabilité concernant
le projet d'aménagement du Pôle d'Echange Multimodal -PEM- de Lyon Perrache en
lien avec l'évolution du quartier à horizon 2020
2011/3933 (Voir débat) (Voir délibération)
Projet de dénominations de 12 voies et espaces publics nouveaux à Lyon 2e (La
Confluence).
2011/3934 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le
propriétaire d'un bien immobilier.
2011/3935 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le
propriétaire d'un bien immobilier.
2011/3936 (Voir débat) (Voir délibération)
Taxis - Demande d'intégration des communes de Chassieu, Décines, Genas et
Meyzieu dans
2011/3937 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature de la convention de financement des études de faisabilité concernant
le projet d'aménagement du pôle d'échange multimodal (PEM) de Lyon Part-Dieu en
lien avec le projet urbain et le développement du nœud ferroviaire lyonnais
(NFL), inscrit au projet Real.
2011/4012 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le
propriétaire d'un bien immobilier.
Commission Jeunesse, sports et vie
associative
Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry
2011/3895 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association Amitié et Nature de
Lyon pour l'organisation de la manifestation " Jogg'îles " le
2011/3896 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros au Comité des Fêtes de Monplaisir
pour l'installation d'une patinoire
mobile de plein air sur
2011/3897 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association " Le Cyclotouriste
" pour l'organisation de l'événement " la Saintélyon " le
2011/3898 (Voir débat) (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2011/3899 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 1 000 euros à
l'Association "Handisport Lyonnais" - Signature d'une convention
d'application avec cette association
2011/3900 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre la Ville de
Lyon et l'Association "Olympique Lyonnais" pour l'organisation d'une
rencontre de "l'UEFA Women's Champions League"
2011/3978 (Voir débat) (Voir délibération)
Plaine des Jeux de Gerland 405 Avenue Pierre de Coubertin à Lyon 7e -
Homologation du terrain n° 10 - Opération 07032596 - Lancement de l'opération
et affectation d'une partie de l'AP 2009-1 "Aménagement équipement
sportif" pour un montant de 610 000 euros
2011/4016 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 euros à l'Association "Les Bambanes
du 8e" 24 rue Stéphane Coignet - Résidence l'Oisans - 69008 Lyon
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2011/3916 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif
ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à
destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et
financières particulières. Programmation complémentaire
2011/3977 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 50 000 euros au Centre
Régional d'Information Jeunesse Rhône-Alpes (CRIJ Rhône-Alpes), 66 cours
Charlemagne à Lyon 2e
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2011/3911 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 4 à la convention pluriannuelle 2009-2012 (du
Rapporteur : M. BUNA Gilles
2011/3984 (Voir débat) (Voir délibération)
Réhabilitation des enclos extérieurs des fauves au parc de la Tête d'Or à Lyon
6e - Opération n° 06016085 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de
l'A.P. 2009-1 - Programme 00012 pour un montant de 250 000 euros TTC
2011/3985 (Voir débat) (Voir délibération)
Ilot Mazagran - Aménagement d'un espace public à vocation multiples - Quartier
Guillotière à Lyon 7e - Opération n° 67010001 - Vote de l'opération et
affectation d'une partie de l'A.P. 2009-3 - Programme 00012 pour un montant de
900 000 euros TTC - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique et
versement d'une participation financière à
2011/3987 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Prolongement du dispositif d'aide à la valorisation du patrimoine
architectural dans le Vieux Lyon jusqu'au
2011/3988 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Projet Urbain Partenarial - Ilot Marietton Diébold - Convention entre
la Ville de Lyon,
2011/4015 (Voir débat) (Voir délibération)
Parc Berliet - Débat sur les orientations du Projet d'aménagement et de
développement durable (PADD) dans le cadre de la procédure de révision
simplifiée n° 13 du Plan Local d'urbanisme (PLU) de la Communauté urbaine.
Rapporteur : M. LEVEQUE Louis
2011/3986 (Voir débat) (Voir délibération)
Grand Projet de Ville de Lyon "La Duchère". Avenants n° 4 aux
conventions ANRU n° 037 et n° 047. Participation financière à l'opération de
démolition de la Barre 230 de l'OPAC du Rhône. Protocole Habitat pour la période
2009-2013.
2011/3989 (Voir débat) (Voir délibération)
MOUS (Maîtrise d'œuvre urbaine et sociale) Saturnisme, insalubrité, indécence -
Convention de participation financière de la Ville de Lyon au titre des années
2010 à 2013
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M. LEVEQUE Louis
2011/3980 (Voir débat) (Voir délibération)
Charte de l'habitat intergénérationnel
2011/3981 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à des
associations dans le cadre du dispositif
national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2011
2011/3982 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds
d'initiatives locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon
2011/4022 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation complémentaire 2011 au titre du contrat urbain de cohésion
sociale de Lyon - Modification et annulation de recettes - Annulation de
subventions de fonctionnement - Attribution de subventions d'investissement)
Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline
2011/3983 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations œuvrant dans le domaine de la
santé : l'accès aux soins et la réduction des risques (lutte contre les IST :
VIH/Sida et hépatites, prévention des conduites addictives)
Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie
2011/3990 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association La Passerelle
d'Eau de Robec (siège : 21, rue des Capucins - 69001 Lyon), dans le cadre de sa
contribution au fonctionnement de l'épicerie sociale "le Panier des
Gones" située 11, rue Saint Georges à Lyon 5e.
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2011/3998 (Voir débat)
(Voir délibération) Subventions
aux associations développant des actions auprès des personnes âgées (animation,
protection de la santé, développement réseaux)
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile
2011/3875 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Fisac Vaise - Phase 2 - Versement d'acompte de subvention à
l'Association Centre
2011/3876 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention pour un montant de 5 000 euros à l'Institut
Régional pour les Métiers d'Art et
2011/3877 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 500 euros à l'Association des Compostiers
pour développer le procédé de compostage collectif et intégrer la valorisation
des déchets compostables liés à la restauration commerciale
2011/3885 (Voir débat) (Voir délibération)
Fêtes de fin d'année - Illuminations et animations 2011 - Attribution de subventions pour un montant total de 195 841
euros -illuminations- et de 17 205 euros -animations- aux associations de
commerçants - Approbation de conventions
2011/3886 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention pour un montant de 4 400 euros à l'Association
Lyon Côté Croix-Rousse et d'une subvention de 4 400 euros à la Chambre de Commerce
et d'Industrie de Lyon pour le versement d'un acompte intermédiaire au regard
de l'état d'avancement des actions de l'opération urbaine Lyon 4e - 2e phase et
approbation de deux avenants à des conventions ayant trait à ce dispositif
2011/3907 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement d'un montant de 20 000 euros à la
Société d'Equipement du Rhône et de Lyon (SERL) dans le cadre du volet commerce
du Grand Projet de Ville à la Duchère - Approbation d'une convention
d'application n° 2.
2011/4005 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association "Côté
Grand'Côte : Artisans, Commerçants et Créateurs", pour la réalisation de supports de
communication
2011/4008 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros au Syndicat Lyonnais des
Restaurateurs et Commerçants du Centre Ville Mercière pour la réalisation de
supports de communication pour le 1er Festival
International des Crus et Primeurs du Beaujolais
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2011/3887 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association Collectif des
Associations de Développement en Rhône-Alpes -CADR- pour soutenir les activités
économiques liées aux échanges solidaires - Approbation d'une convention
2011/3888 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Rhône Développement
Initiatives -RDI- pour le soutien au développement des structures de l'Economie
Sociale et Solidaire lyonnaise
2011/3889 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 14 000 euros à Cap Services dont 8 500 euros
pour son fonctionnement et 5 500 euros pour le projet Talent 9 - Approbation
d'une convention
2011/3890 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à Coop Alternatives pour le projet
d'éducation et de sensibilisation des adolescents du territoire lyonnais à la
consommation responsable
2011/4011 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2011/3938 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Maison de l'Europe et des
Européens Rhône-Alpes - Année 2011
2011/3939 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Maison de la Francophonie - Année
2011
2011/3940 (Voir débat) (dossier reporté) Attribution d'une subvention à
l'Association "Cluster Patrimoine Gastronomique et manger bien" pour
l'étude sur le centre international de la gastronomie - Année 2011
2011/3941 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association de Préfiguration
de l'Institut d'Etudes Avancées de Lyon Chaire Unesco - Année 2011
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2011/3942 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant global de 4 400 euros
à des associations étudiantes et à des organismes de l'enseignement supérieur
pour l'organisation de diverses manifestations
Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert
2011/4010 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à deux associations de solidarité Internationale
:"le 44, La Maison des Passages" et le "Collectif des
Associations de Développement de Rhône-Alpes "CADR"/ Réseau
Rhône-Alpes pour Haïti" - Année 2011
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M. FOURNEL Yves
2011/3908 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'AFEV de 30 000 euros et
signature d'une convention cadre pluriannuelle entre la Ville de Lyon et l'AFEV
pour la mise à disposition "d'Ambassadeurs du livre" au sein de 30
groupes scolaires publics
2011/3910 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement à
2011/3914 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires
d'équipements de Petite Enfance dans les 1er, 4e, 5e et 9e arrondissements.
2011/3915 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation classes transplantées janvier-juin 2012 - Complément
programmation temps scolaire et périscolaire 2011
2011/3943 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement
pour la création d'un nouvel établissement d'accueil du jeune enfant " Savoie
Lamartine ", géré par l'Association " Croix Rouge Française " et situé au 7 rue
de Savoie à Lyon 2e - Approbation de la convention cadre, de la convention
d'application et de la convention d'occupation temporaire des locaux.
2011/3944 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement à diverses
associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des
conventions d'application et ajustement de subvention du budget primitif.
2011/3945 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer le Contrat Enfance Jeunesse (2011-2014) et deux contrats
Enfance Entreprises avec la Caisse d'Allocations Familiales
2011/3946 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement à l'Association Régionale des
Infirmes Moteurs Cérébraux - ARIMC pour l'établissement d'accueil de jeunes
enfants " Le jardin des Enfants " - 106 rue Jean Fournier à Lyon 9e
2011/3909 (dossier reporté)
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme RIVOIRE Françoise
2011/3917 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins partagés - Renouvellement de la convention avec l'Association " Atelier
des Friches " pour la mise à disposition à titre gratuit d'un terrain communal
situé angle rues Benjamin Delessert et Georges Gouy à Lyon 7e pour un projet de
jardin collectif
2011/3962 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins partagés - Renouvellement de la convention avec l'Association " Brin
d'Guill' " pour la mise à disposition à titre gratuit d'un terrain communal
situé 1 et 3 rue Mazagran à Lyon 7e, et de trois terrains appartenant à la
Communauté urbaine de Lyon situés 6 rue Mazagran, 58 rue Montesquieu et 9 rue
Capitaine Robert Cluzan à Lyon 7e à usage de jardins partagés
2011/3963 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins collectifs - renouvellement de la convention pluriannuelle avec
l'Association " Le jardin de Camille " pour la mise à disposition à titre
gratuit d'un terrain situé square René Bayet (angle rues Jaboulay et Camille
Roy) à Lyon 7e
2011/3964 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins collectifs - Renouvellement de la convention pluriannuelle avec
l'Association " Lopins Urbains " pour la mise à disposition à titre gratuit
d'un terrain communal situé 4, rue Saint Irénée à Lyon 5e à usage de jardin
collectif
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2011/3954 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Village d'entreprises situé 30 rue Seguin - Avenant n° 5 à la
convention de concession entre la Ville de Lyon et la SERL - N° EI 02235
2011/3955 (Voir débat) (Voir délibération)
Contribution financière de la Ville à l'extension du réseau public de
distribution d'électricité nécessitée par des opérations immobilières ayant
donné lieu à des autorisations d'urbanisme et vote de l'autorisation de
programme 2011-2 "Prise en charge extension réseau ERDF"
2011/3956 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en sécurité de 3 sites de balmes de la Ville de Lyon - Opération n° 60071
003 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2009-1 " Conservation Sécurité et Prévention ", programme 20018, pour
un montant de 1 650 000 euros TTC
(valeur août 2011)
2011/3957 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement d'un jardin du souvenir et de columbariums dans l'ancien cimetière
de la Croix-Rousse, 81 rue Philippe de Lassalle - Opération n° 04044024 - Vote
de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2009-4 - Programme n° 00012 " Cimetières " pour un montant de 170 000 euros TTC (valeur
septembre 2011)
2011/3958 (Voir débat) (Voir délibération)
Groupe Scolaire Jean Rostand - 92, 94 rue Tronchet à Lyon 6e - Restructuration
du restaurant scolaire - Opération n° 06 008 557 - Vote de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1- Programme n°
00006 pour un montant de 932 000 euros TTC (valeur avril 2011)
2011/3959 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacle et/ou de frais de captation audiovisuelle accordées aux associations
et organismes suivants : Association Quelques Cercles - Association Femmes
Solidaires du Rhône - Association France Spondylarthrites - spectacle Mairie du
3e - Association des Festivals - Piano à Lyon - Association Le Parisolidaire
Lyon - Armée de Terre-région Terre Sud-Est - FNATH - Association L'Enfant et
son Droit - Montant total des exonérations : 19 202,15 euros HT
2011/3966 (Voir débat) (Voir délibération)
Reconstruction des vestiaires du Jardin Botanique du Parc de la Tête d'Or à
Lyon 6e - Opération n° 06016 998 - Vote
de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°
2009-1 - Programme n° 20008, pour un montant de 760 000 euros TTC (valeur
juillet 2011)
2011/3967 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Transfert de propriété à la Ville de Lyon par
2011/3968 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 4e - Mise à disposition à titre gratuit de
2011/3969 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire consentie par le Grand Lyon au
profit de la Ville de Lyon afin d'aménager un espace vert sur le terrain nu sis
117 cours Richard Vitton - N° EI 03407
2011/3971 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en sécurité du Quadrilatère 2e tranche 58, rue de Sèze à Lyon 6e -
Opération n° 06 015 680 - Modification du marché de maîtrise d'œuvre
2011/3972 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Autorisation donnée à l'Association Sport dans la Ville de déposer
une demande de permis de construire nécessaire à l'extension du site Campus -
Stade Joseph Boucaud - 18 quai du Commerce - N° EI 09069 - N°s Inventaire 09069
T 001 -
2011/3973 (Voir débat) (Voir délibération)
Groupe scolaire Alain Fournier - Restructuration du bâtiment A pour accueil des
classes maternelles du groupe scolaire Marie Bordas - 28 rue Berty Albrecht à
Lyon 8e - Opération n° 08 013 003 - Adaptation des crédits et modification des
marchés de travaux des lots 3 - Métallerie et 7 - Carrelages Faïences
2011/3974 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 7e - Représentation de la Ville à l'Association Syndicale Libre créée pour
la gestion de l'immeuble "Le Galium" - rue Simone de Beauvoir / Allée
Léopold Sédar Senghor - N° EI 07292 - N°s inventaire 07292 V 001 et 07292 V 002
2011/3975 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Adhésion et représentation de la Ville de Lyon à l'Association
Syndicale Libre créée pour la gestion de l'immeuble "îlot 17" - Place
Abbé Pierre - N° EI 09327 - N° Inventaire
2011/3976 (Voir débat) (Voir délibération)
Réutilisation et aménagement d'une cuisine centrale existante à
Rillieux-la-Pape, destinée à la production de repas en liaison froide pour la
restauration scolaire de la Ville de Lyon - 9 route du Mas Rillier - 69140
Rillieux-la-Pape - Opération n° 99068001 - Lancement de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2011-1, programme 00006,
destinée aux études et travaux préalables - Election des membres du jury de
concours de maîtrise d'œuvre - Approbation de la fiche-action dédiée à cette
opération et de la convention support du Plan Local de Redynamisation du Rhône
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2011/3960 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de la convention d'occupation à titre
gratuit du domaine public de la Ville de Lyon au profit de l'Association "
Maison des Associations des Sourds de Lyon ", sise 4 montée de la Chana à Lyon
9e
Rapporteur : M. FOURNEL Yves
2011/3961 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local situé 7 rue Saint
Polycarpe à Lyon 1er au profit de l'Association "Mythe au Logis"
2011/3965 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit
avec l'Association " Comité du Rhône pour l'UNICEF ", 73 rue Vauban à Lyon 6e
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2011/3970 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature de l'avenant à la convention
d'occupation à titre gratuit du domaine privé de la Ville de Lyon au profit de
l'Association de gestion du pôle social et culturel de Saint Rambert
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : M. BOLLIET Dominique
2011/3913 (Voir débat) (Voir délibération)
Logements de fonction - Règlement général des agents logés
2011/3979 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition de personnel à
2011/3991 (Voir débat) (Voir délibération)
Marché de services de recherche et de développement avec l'Agence Nationale
pour l'Amélioration des Conditions de Travail : Démarche expérimentale de
prévention des risques psychosociaux.
2011/3992 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une indemnité de Conseil à Monsieur le Receveur Municipal
2011/3993 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention avec le FIPHFP.
2011/3994 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à jour des emplois pouvant réaliser des astreintes.
2011/4020 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Lyon et le
Centre Nautique Intercommunal Lyon - Saint-Fons - Vénissieux
2011/4021 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs