SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 19/09/2011

Commission Finances

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2011/3701 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'Association hospitalière Sainte-Camille pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 2 300 000 euros - Opération : seconde tranche des travaux pour la rénovation des trois anciens bâtiments accueillant des personnes âgées situés 96 rue du Commandant Charcot à Lyon 5e

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2011/3702 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 50 % par le Centre de Coordination Médico-Sociale pour la souscription d'un emprunt d'un montant total de 60 000 euros - Opération : Travaux d'aménagement des locaux en vue du rapprochement entre le service de soins à domicile et le service d'accueil de jour situés 87 rue Tronchet à Lyon 6e

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2011/3703 (Voir débat) (Voir délibération) Caisse de Crédit Municipal de Lyon - Présentation des documents budgétaires de l'exercice 2010

2011/3709 (Voir débat) (Voir délibération) Déficit de caisse de la régie de recettes : Fourrière Automobile Municipale Ville de Lyon - Avis du Conseil municipal sur la demande de remise gracieuse de la part du régisseur titulaire

2011/3728 (Voir débat) (Voir délibération) Cession de deux véhicules réformés à titre gratuit à la Croix Rouge française (Délégation Départementale du Rhône à Lyon 6e)

2011/3853 (Voir débat) (Voir délibération) Actualisation du coefficient multiplicateur de la taxe sur la consommation finale d'électricité

2011/3854 (Voir débat) (Voir délibération) Dotations aux arrondissements pour l'année 2012

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2011/3704 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Sud-Est Méditerranée pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 818 637 euros - Opération : construction de 19 logements (16 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 15 rue du Rhône et 44 rue du Commandant Ayasse à Lyon 7e

2011/3705 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Sud-Est Méditerranée pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 064 367 euros - Opération : acquisition, amélioration de 13 logements (9 logements PLUS et 4 logements PLAI) situés 10 cours Lafayette à Lyon 3e

2011/3706 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par Adoma pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 1 556 907 euros - Opération : acquisition, amélioration de 25 logements en vue de la construction d'une pension de famille située 2 bis rue Villebois Mareuil à Lyon 3e

2011/3707 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 134 000 euros - Opération : construction de 3 logements (résidence Etats-Unis Sud) situés 15-15 bis et 17 à 71 rue Philippe Fabia à Lyon 8e

2011/3712 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 266 368 euros - Opération : Réhabilitation de 33 logements situés 1 rue de l'Ancienne Préfecture à Lyon 2e

2011/3713 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 1 271 779 euros - Opération : Réhabilitation de 480 logements (résidence Etats-Unis Sud) situés 15-15 bis et 17-71 rue Philippe Fabia à Lyon 8e

2011/3714 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 614 898 euros - Opération : acquisition, amélioration de 12 logements, de 2 commerces et de 12 caves situés 4 rue Saint Claude à Lyon 1er

2011/3715 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 8 299 520 euros - Opération : acquisition, amélioration de 69 logements (55 logements PLUS et 14 logements PLAI) situés 34 - 40 rue du Colombier à Lyon 7e

2011/3716 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 413 018 euros - Opération : acquisition d'un immeuble de 6 logements (3 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 130 rue Bugeaud à Lyon 6e

2011/3717 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 704 519 euros - Opération : acquisition, amélioration de 10 logements (8 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 114 rue Bugeaud à Lyon 6e

2011/3719 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 7 787 000 euros - Opération : acquisition, amélioration de 4 bâtiments comprenant 125 logements (68 logements PLUS, 18 logements et 39 logements PLS) situés 39-41 avenue du Général Leclerc à Lyon 7e

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2011/3708 (Voir débat) (Voir délibération) Palais des Sports de Gerland - Gratuité de sa mise à disposition dans le cadre de manifestations programmées de septembre à décembre 2011

2011/3710 (Voir débat) (Voir délibération) Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de proximité

2011/3718 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 3 000 euros à l'Association "Lyon Croix-Rousse Football"

2011/3778 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon-Londres 2012 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau et approbation de conventions de parrainage de sportifs de haut niveau en vue de représenter la France aux Jeux Olympiques et Paralympiques de Londres 2012

2011/3859 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 40 000 euros à l'Association " Lyon Olympique Echecs " - Signature d'une convention mixte conclue avec cette association

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2011/3773 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation complémentaire

2011/3774 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux initiatives associatives locales

2011/3775 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions dans le cadre du soutien à des associations de jeunesse

2011/3789 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 000 euros à la Confédération des Maisons des Jeunes et de la Culture de France pour l'organisation de sa convention nationale triennale à Lyon du 11 au 13 novembre 2011

2011/3806 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " La Rage" pour l'organisation du BMX Street Station du 27 août 2011, place Charles Béraudier dans le 3e arrondissement

2011/3832 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 500 euros à un mouvement de scoutisme

2011/3833 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement général, approbation et autorisation de signature d'un protocole d'accord avec la Caisse d'Allocations Familiales de Lyon pour le financement des centres sociaux de Lyon

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2011/3724 (Voir débat) (Voir délibération) Etude patrimoniale - protection et mise en valeur du cimetière de Loyasse

2011/3816 (Voir débat) (Voir délibération) Projet de dénomination "square d'Aubigny" à Lyon 3e

2011/3817 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination d'un nouvel espace public à lyon 2e (La Confluence) : "Jardin aquatique Jean Couty"

2011/3818 (Voir débat) (Voir délibération) Avis du Conseil municipal à la demande de vidange du barrage suisse de verbois et des opérations d'accompagnement en territoire fançais présentée par la CNR

2011/3819 (Voir débat) (Voir délibération) Transfert de la gestion du plateau sportif de l'Espace Vaucanson (SEI 01212-01), situé rue Caillet, Lyon 1er.

2011/3820 (Voir débat) (Voir délibération) Fixation des contributions liées à la mise à disposition de locaux et de matériel de vote de la ville de Lyon, lors d'organisation de primaires de partis politiques

2011/3863 (Voir débat) (Voir délibération) Définition d'un tarif de stationnement adapté pour les professionnels mobiles

Rapporteur : M. VESCO Gilles

2011/3852 (Voir débat) (Voir délibération) Tarif de stationnement pour les véhicules d'autopartage.

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2011/3725 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux associations et organismes suivants : CNSMD de Lyon / Association Musicale Opera Sotto Voce / Association Leliopolis - ensemble Op Cit. / Cercle Lyonnais des Femmes Arméniennes / Fédération Scientifique de Lyon et du Sud-Est / ATD Quart Monde / Association Pour Un Sourire d'Enfant / Inspection Académique du Rhône - Circonscription de Lyon 1 et 6 / URAPEI Rhône-Alpes / Association d'Assistantes Maternelles Agréées de Lyon / Association Une Souris VerteMontant total des exonérations : 18 148,22 euros HT

2011/3726 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 4e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit de l'Association République des Canuts, autorisant la mise à disposition d'un local de réunion dans le bâtiment B du parc de la Cerisaie - 25 rue Chazière - N° EI 04040

2011/3727 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 8e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Société Alliade au profit de la Ville de Lyon, autorisant la mise à disposition de bandes de terrain pour les besoins du chantier de reconstruction du groupe scolaire Marie Bordas sis 14 bis rue de Champagneux - N° EI 08126

2011/3750 (Voir débat) (Voir délibération) Désenfumage du hall de l'Auditorium Maurice Ravel - 82 rue de Bonnel - 69003 Lyon - Opération n° 03048 630 - Modification des marchés de travaux des lots 2 et 4

2011/3751 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - Adhésion et représentation de la Ville de Lyon à l'Association Syndicale Libre créée pour la gestion de l'immeuble dénommé Aigle de Meaux - 98-100 rue Boileau - N° EI 06179 - N° Inventaire 06179 V 001

2011/3752 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Convention de mise à disposition consentie par la Société Alliade Habitat au profit de la Ville de Lyon du terrain sis 8 rue Maurice Bellemain afin de réaliser un cheminement piéton dans le cadre du projet "liaisons vertes"

2011/3753 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Acquisition par la Ville de Lyon du lot de copropriété n° 16 appartenant à MM. Jean et Valentin Saade dans l'immeuble sis 2 rue des Forces - N° EI 02012 - N° inventaire 02012 A 002 - Opération n° 02012523 - Programme 00020 - Autorisation de l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1

2011/3781 (Voir débat) (Voir délibération) Groupe Scolaire Alain Fournier 28 rue Berty Albrecht à Lyon 8e - Restructuration du bâtiment A pour accueil des classes maternelles du Groupe Scolaire Marie Bordas - Opération n° 08 013 003 - Modification des marchés de travaux des lots 1, 6, 8.

2011/3791 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Bail commercial renouvelé de la Société Pierre de Loye et Cie sise 23 rue Paul Chenavard - Signature d'un accord transactionnel entre les deux parties pour la réévaluation du montant du loyer eu égard au changement de destination de l'activité commerciale pour mettre fin au litige concernant la réévalution du loyer et le désistement d'instance - EI N° 01013

2011/3797 (Voir débat) (Voir délibération) Convention multipartite de domanialité, d'entretien et de gestion des ouvrages après les travaux de démolition du viaduc Mermoz et de requalification du secteur entre l'Etat, la Communauté urbaine de Lyon, la ville de Lyon, la ville de Bron et le Conseil Général du Rhône

2011/3828 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration et réhabilitation des locaux de l'immeuble Pizay / Serlin - 10 rue Joseph Serlin à Lyon 1er - Opération n° 01 049 574 - Modification du marché de Coordination SPS (Sécurité et protection de la santé)

2011/3829 (Voir débat) (Voir délibération) Palais de Bondy - Réfection des verrières et amélioration de l'accessibilité, 18-20 quai de Bondy à Lyon 5e - Opération n° 05021 551 - Lancement des études de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1 - Programme n° 20005 - pour un montant de 460 000 euros TTC - Election des membres du jury de l'appel d'offres restreint de maîtrise d'œuvre

2011/3830 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Opération immobilière 17-18-19 quai Perrache - Echange foncier entre la Ville de Lyon et la SPLA Lyon Confluence - Bail emphytéotique entre la Ville de Lyon et la SCCV "Quai Ouest" promoteur de l'opération - Avenant modificatif à l'Etat Descriptif de Division en Volumes - N° EI 02083 - Numéros inventaire 02083 T 001 et 02083 V 001

2011/3856 (Voir débat) (Voir délibération) Désamiantage de l'Atelier des décors - 21 avenue Roger Salengro - 69200 Vénissieux - Opération n° 99004528 - Lancement des études

2011/3857 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Cession d'un terrain communal au profit de la Société Nacarat ou toute Société s'y substituant - 9-10 quai des Etroits - N° EI 05264 - N° Inventaire 05264 T 001

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2011/3796 (Voir débat) (Voir délibération) Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit de l'association "Habitat et Humanisme Rhône" (siège : 9, rue Mathieu Varille - 69007 Lyon) d'un ensemble de locaux situés 19-21, allée Pierre de Coubertin - EI 07183

2011/3827 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 4e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit de l'Association ALYNEA (siège : 53, rue Dubois Crancé - 69600 Oullins) d'un ensemble de locaux sis 69, rue de Cuire, afin d'y maintenir une structure d'hébergement de femmes en situation précaire - EI 04 031.

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2011/3831 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature de la convention d'occupation à titre gratuit du domaine privé de la Ville de Lyon au profit du GIP " Maison de l'Emploi et de la Formation de Lyon ", sis 107/109, boulevard Vivier-Merle à Lyon 3e pour la relocalisation de la maison de la création d'entreprises à Lyon 9e- la Duchère Plateau

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2011/3855 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit entre la Ville de Lyon et l'association collectif LOGE 22

2011/3858 (Voir débat) (Voir délibération) EI 99062 - Mises à disposition de locaux à diverses associations culturelles - Approbation d'une convention d'occupation du domaine privé suite à modification de statuts d'une association - 4, rue du Carreau - 69960 Corbas

Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2011/3744 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2011 complémentaire au titre du volet culturel du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon - Annulation d'une subvention antérieure allouée à Anapurna Productions

2011/3754 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement de 5 000 euros auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) dans le cadre de l'opération d'évaluation du projet éducatif et culturel "Le patrimoine et moi"

2011/3755 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention d'investissement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC Rhône-Alpes) pour la restauration du carillon de l'église Notre Dame de Saint-Louis de la Guillotière à Lyon 7e

2011/3756 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement d'équipements scéniques des Subsistances - Opération 01182016 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 20005 AP équipements scéniques n° 2011-1 pour un montant de 200 000 euros TTC

2011/3757 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de dépôt entre la Ville de Lyon-Archives municipales et l'Eglise réformée de Lyon

2011/3759 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de subventions de fonctionnement pour le festival Sens Interdits, édition 2011 d'un montant de 20 000 euros à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes et d'un montant de 50 000 euros à la région Rhône-Alpes

2011/3760 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à cinq associations sur le Fonds d'Intervention Culturel pour un montant global de 11 000 euros

2011/3761 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention de parrainage 2011/2012 entre la Ville de Lyon/musée des Beaux-Arts, Keolis et le SYTRAL

2011/3762 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt d'un gazogène Gohin-Unic entre le Musée Henri Malartre et la Maison des Jeunes et de la Culture d'Aveize (Rhône) à l'occasion de l'exposition Aveize-Auto-Retro, le 9 octobre 2011

2011/3763 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt de deux voitures entre le Musée Henri Malartre et la société G.L.-Events Exhibitions à l'occasion du Salon Automobile International de Lyon, du 8 au 16 novembre 2011

2011/3764 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt de quatre voitures Rochet-Schneider entre le Musée Henri Malartre et l'Association des Amateurs d'Automobiles Anciennes de Lyon, à l'occasion du Salon Epoqu'Auto, à Lyon- Eurexpo les 4, 5 et 6 novembre 2011

2011/3766 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention entre la SCI Noaho Résidences et la Ville de Lyon pour la réalisation par le Service Archéologique de la Ville du diagnostic archéologique du terrrain sis 62 rue Marietton à Lyon 9e

2011/3767 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention entre le groupe CFA et la Ville de Lyon pour la réalisation par le Service Archéologique de la Ville de Lyon du diagnostic archéologique du terrain rue Domer à Lyon 7e

2011/3768 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 9 000 euros sur le Fonds d'Intervention Culturelle à l'Association La Semaine de l'Humour

2011/3770 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de subventions d'investissement pour les restaurations d'œuvres d'art du Musée des Beaux-Arts auprès de l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) et de la Région Rhône-Alpes dans le cadre du FRAR (Fonds Régional d'Aide à la Restauration)

2011/3771 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de dépôt de fonds d'architectes remis par la Société académique d'architecture de Lyon, à la Ville de Lyon / Archives municipales

2011/3772 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre le musée des Beaux-Arts/Ville de Lyon et l'Université Lyon I pour l'organisation de manifestations rapprochant cultures artistique et scientifique

2011/3782 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation du règlement de jeux concours mis en ligne sur le portail culture destiné à fidéliser les internautes et à développer l'audience du site de la culture de la Ville de Lyon

2011/3790 (Voir débat) (Voir délibération) Convention tripartite de partenariat entre le Centre d'Art Contemporain du Fort du Bruissin de Francheville, le Centre National d'Art Contemporain "Le Magasin " de Grenoble et la Ville de Lyon/Le Musée d'Art Contemporain pour l'Exposition "Coup d'Eclat" au Fort du Bruissin présentée du 15 septembre 2011 au 5 février 2012.

2011/3804 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention portant acceptation du don de Claude Randon - Bibliothèque municipale

2011/3805 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de mise à disposition à différentes associations et services universitaires des espaces des Archives municipales de Lyon

2011/3807 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon-Bibliothèque Municipale et la Bibliothèque Nationale de France BNF relative au dépôt légal

2011/3813 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la société Lafuma et la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts pour un projet de collaboration intitulé "Une assise au musée"

2011/3814 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des structures de création et de diffusion artistique pour un montant global de 84 000 euros - Participation financière du Grand Casino de Lyon -Groupe Partouche- à la politique culturelle de la Ville de Lyon - Approbation de conventions

2011/3815 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon-Musées Gadagne, l'Université Lyon 1 et le Centre National de la Recherche Scientifique pour l'organisation d'un cycle de conférences

2011/3840 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/ Auditorium-Orchestre National de Lyon et le Groupe Progrès SA

2011/3841 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / musée des Beaux-Arts de Lyon et le Ministère de la Culture et de la Communication, Direction générale des Patrimoine, service des musées de France, pour l'attribution d'une subvention de 40 000 euros dans le cadre du label d'intérêt national pour l'exposition " Le génie de l'Orient. L'Europe moderne et les arts de l'Islam".

2011/3842 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de dépôt du fonds de la famille Vautier - Archives municipales

2011/3843 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage sous forme de partenariat presse dans le cadre de l'exposition "Ainsi soit-il (Collection Antoine de Galbert)" présentée au musée des Beaux-Arts de Lyon du 16 septembre 2011 au 2 janvier 2012 et de l'exposition " L'atelier d'Etienne-Martin (1913-1995)" présentée au musée des Beaux-Arts de Lyon du 22 octobre 2011 au 23 janvier 2012.

2011/3844 (Voir débat) (Voir délibération) Enveloppe lieux de spectacles et autres lieux culturels - Attribution de subventions d'équipement pour un montant global de 180 500 euros à des structures de création et de diffusion artistique - Approbation de conventions d'application entre la Ville de Lyon et les associations

2011/3845 (Voir débat) (Voir délibération) Demandes de subventions d'investissement pour les acquisitions d'oeuvres d'art des musées d'Art Contemporain, Gadagne et des Beaux-Arts auprès de l'Etat (direction régionale des affaires culturelles) et de la région Rhône-Alpes - Fonds régional d'acquisition de musées (FRAM)

2011/3846 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la société Nacarat et la Ville de Lyon pour la réalisation par le Service Archéologique de la Ville du diagnostic archéologique du terrain sis 10 quai des Etroits à Lyon 5e

2011/3847 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de Parrainage entre Le Figaro et la Ville de Lyon dans le cadre de l'opération Carte "Figaro Privilèges " d'accès aux établissements culturels.

2011/3848 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à la Ville de Lyon/BML au titre d'une convention d'application n° 2 année 2011 à la convention cadre de pôle associé documentaire n° 2010 - 220/423, d'un montant de 13 000 euros. Pôle Associé Documentaire entre la Ville de Lyon et la Bibliothèque Nationale de France (B.N.F.)

2011/3849 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un règlement pour un jeu relatif à l'Exposition temporaire Gourmandises ! Histoire de la gastronomie à Lyon organisé par les musées Gadagne

2011/3850 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre les Musées Gadagne et Lagardère Metropole Lyon

2011/3851 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention d'investissement auprès de l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes) et de la Région Rhône-Alpes dans le cadre du FRAB 2011 (Fonds Régional d'acquisitions des bibliothèques)

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2011/3745 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants

2011/3765 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat pour le dépôt au Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation du fonds de plaques de verre photographiques d'Emile Rougé

2011/3811 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention portant acceptation du don du mobilier de bureau de Marc Bloch par le Centre d'Histoire et de la Résistance de Lyon

2011/3812 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement partiel de l'exposition permanente du Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation - Opération 07075590 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1, programme 00005 pour un montant de 600 000 euros TTC

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2011/3783 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association " CIL Saint-Rambert et de l'Industrie " pour l'organisation de " la Fête de la Courge" le 23 octobre 2011, place Schönberg dans le quartier de Saint-Rambert à Lyon 9e

2011/3784 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " Jazz sur les places " pour l'organisation du festival " Jazz sur les places " du 16 au 18 septembre 2011 sur la place Benoit Crépu et la place de la Trinité dans le 5e arrondissement.

2011/3785 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 15 000 euros à l'Association " Et Compagnie " pour l'organisation du festival Spontanéous du 22 au 29 octobre 2011 - Approbation d'une convention mixte.

2011/3786 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 7 000 euros à l'Association " Médiatone " pour l'organisation du festival "Parcours Folk" du 15 au 30 octobre 2011

2011/3787 (Voir débat) (Voir délibération) Fête des Lumières - Financements et partenariats privés, conventions de mécénat

2011/3809 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation dans les arrondissements de la Fête des Lumières 2011 du jeudi 8 au dimanche 11 décembre et approbation de conventions de subventions types

2011/3810 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association " YOUBATI " pour l'organisation de " Afrosoul Festival " les 14, 20, 21 et 22 octobre 2011

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2011/3777 (Voir débat) (Voir délibération) Convention 2011 Ville de Lyon-Caisse des Ecoles sur le projet de Réussite Educative

2011/3788 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance dans les 1er, 4e et 9e arrondissements.

2011/3792 (Voir débat) (Voir délibération) Groupe Scolaire Jean Mermoz, 29 rue professeur Ranvier à Lyon 8e. Dépôt du permis de construire nécessaire à l'installation d'un bâtiment préfabriqué (EI 8006/8007).

2011/3793 (Voir débat) (Voir délibération) Ecole Primaire Simone Signoret, 21 rue Antoine Lumière à Lyon 8e - Dépôt du permis de construire nécessaire à l'installation d'un bâtiment préfabriqué (EI 8274)

2011/3808 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation temps scolaire - temps périscolaire - CEL 2011-2012

2011/3824 (Voir débat) (Voir délibération) REPORTE

2011/3825 (Voir débat) (Voir délibération) Contrat d'Objectifs et de Moyens Société d'Economie Mixte Lyon TV Câble

2011/3826 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire de fonctionnement à la Maison de l'Enfance du 6e arrondissement sise 34, rue Waldeck Rousseau à Lyon 6e - Approbation d'une convention d'application

2011/3861 (Voir débat) (Voir délibération) Nouveau cadre de la tarification des services municipaux en fonction des ressources

2011/3862 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification de la restauration scolaire pour l'année 2012

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2011/3740 (Voir débat) (Voir délibération) Opération n° 60023626 "Gestion et conservation du patrimoine des parcs jeux et fontaines " - Programme 20012 - Vote de la seconde partie de l'opération et affectation complémentaire de l'AP n° 2009-1, pour un montant de 2 500 000 euros

2011/3741 (Voir débat) (Voir délibération) Opération n° 06016997 "Divers travaux de conservation du patrimoine dans le Parc de la Tête d'Or" - Vote de la seconde partie de l'opération et affectation complémentaire de l'AP n° 2009-1, programme 20012 pour un montant de 500 000 euros

2011/3742 (Voir débat) (Voir délibération) Opération n° 06016003 "Rénovation de la Roseraie Historique du Jardin Botanique et de la Pergola de la Grande Roseraie du Parc de la Tête d'Or" - Programme 20012 - Vote de l'opération et affectation de l'AP n° 2009-1, pour un montant de 300 000 euros

2011/3743 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) - Lyon Confluence - Modification n° 3 du Programme des Equipements Publics (PEP) de l'opération

2011/3837 (Voir débat) (Voir délibération) Saint Rambert - Aménagement du Jardin de l'Ancienne bibliothèque à Lyon 9e - Opération n° 69012001, programme 00012 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'A.P. 2009-1, programme 00012, pour un montant de 580 000 euros

2011/3838 (Voir débat) (Voir délibération) Réaménagement de la place des Tapis à Lyon 4e - Opération n° 54041001 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'A.P. 2009-3 - Programme 00012 - Montant 248 500 euros TTC - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique et versement d'une participation financière à la Communauté urbaine de Lyon

Rapporteur : Mme ROY Mireille

2011/3769 (Voir débat) (Voir délibération) Etude thermique du bâti ancien - Demande de subvention auprès de la DRAC Rhône-Alpes - Convention de participation financière à intervenir avec le Grand Lyon

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2011/3839 (Voir débat) (Voir délibération) Convention Grand Lyon / Ville de Lyon relative au dispositif d'insertion sociale et professionnelle permettant le nettoyage d'espaces publics ou conventionnés (cours et traboules).

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline

2011/3720 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2011 au titre de la réduction des risques : Lutte contre les IST, sida et hépatites et Prévention et lutte contre les addictions - attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations

2011/3723 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à trois structures œuvrant dans le domaine de la santé : le Kiosque Info Cancer de Lyon, la Caisse Primaire d'Assurance Maladie du Rhône et l'Association de Promotion des Maisons Médicales de Garde Libérale Lyonnaises

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2011/3746 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière complémentaire 2011 au titre de la politique de la ville (lien social, habitat et investissement)

2011/3747 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à des associations dans le cadre du dispositif national Ville Vie Vacances - Programmation complémentaire 2011

2011/3748 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds d'initiatives locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2011/3749 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 1 500 euros à l'Association Icebergs, sise 47 rue Delandine à Lyon 2e

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2011/3758 (Voir débat) (Voir délibération) Dans le cadre de l'action sociale conduite par la Ville de Lyon, attribution de subventions à plusieurs associations et une fondation agissant en direction des personnes en difficulté, et autorisation de signature de conventions de financement

2011/3835 REPORTE

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2011/3780 (Voir débat) (Voir délibération) Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes âgées (opération été, animations, protection de la santé, développement réseaux, aides ménagères)

2011/3794 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement de 2 200 000 euros au Centre Communal d'Action Sociale de la Ville de Lyon, dans le cadre de la réalisation d'un programme de modernisation ou de remplacement complet des ascenseurs dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées gérés par le C.C.A.S. Autorisation de programme n° 2007-4 du programme 1 ramenée à 2 200 000 euros

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2011/3836 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association " Entraide Pierre Valdo " pour l'organisation d'un colloque à l'occasion du 60e anniversaire de la signature de la convention de Genève du 28 juillet 1951 relative au statut des réfugiés

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2011/3694 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 24 000 euros à l'Association du Village des Créateurs du Passage Thiaffait - Approbation d'une convention

2011/3695 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 euros à la Chambre Syndicale Patronale de la Boulangerie du Rhône pour le développement et l'animation de la filière boulangerie

2011/3696 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Union Départementale des Entreprises de Coiffure du Rhône - UDEC, pour le soutien de la filière coiffure

2011/3697 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Arts Pentes pour la réalisation d'un programme d'actions 2011

2011/3698 (Voir débat) (Voir délibération) Association pour le Développement et la Promotion des Marchés - Approbation d'une convention

2011/3699 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Quartier Préfecture pour la 6e édition de l'Art au carré - Approbation d'une convention

2011/3700 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association Saint Georges Village pour la conception et l'édition d'un support de promotion commerciale et patrimoniale du Quartier Saint Georges (Vieux Lyon)

2011/3711 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 600 euros à l'Association le PEAH (Printemps Eté Automne Hiver) pour l'organisation de son festival de mode

2011/3739 (Voir débat) (Voir délibération) Prolongation de la deuxième phase FISAC Lyon 9e (Vaise) - Approbation d'avenants aux conventions

2011/3795 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 690 euros à l'Association des Producteurs Fermiers du Rhône à l'occasion des 10 ans du Marché de producteurs fermiers

2011/3823 (Voir débat) (Voir délibération) Déplacement d'un kiosque à journaux à Lyon 3e - Approbation d'un avenant à la convention du 29 juillet 2009

Rapporteur : Mme GELAS Nadine

2011/3721 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d' une subvention de 1 000 euros à l'Association " Des Etoiles plein les poches " - Année 2011

2011/3729 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 250 euros à l'Association Pour les Echanges de la Coopération Lyon-Erevan - (APECLE) - Année 2011

2011/3730 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association Gertrude II pour son programme d'actions - Année 2011

2011/3731 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à deux associations de solidarité internationale : Reporters Solidaires et ECIDEC

2011/3732 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 euros au Goethe Institut - Année 2011

2011/3733 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 500 euros à la Chambre de Commerce France-Israël Rhône-Alpes (CCFIRA) - Année 2011

2011/3734 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Association Rhône-Alpes Israël Echanges (R.A.I.E.) - Année 2011

2011/3735 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association Ilimitrof Compagny - Année 2011

2011/3736 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association "Centre Jacques Cartier" pour l'organisation des 24es Entretiens Jacques Cartier - Année 2011

2011/3737 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention au Collectif des Associations de Développement en Rhône-Alpes (CADR) pour le Village de la Solidarité - Année 2011

2011/3738 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer un contrat de cession de droits avec un créateur, Jean Boggio, avant le lancement d'un appel d'offres intitulé " fourniture de cadeaux protocolaires du créateur Jean Boggio pour la Ville de Lyon "

2011/3821 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association pour la Recherche d'un Folklore Imaginaire (ARFI) - Année 2011

2011/3822 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Action contre la Faim pour son action d'aide aux populations victimes de la sécheresse en Somalie, et plus largement dans la Corne de l'Afrique

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2011/3722 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière complémentaire 2011 au titre du plan local pour l'insertion et l'emploi et du volet emploi-insertion du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon

2011/3776 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2012-2015 avec le groupement d'intérêt public (G.I.P.) - Maison de l'Emploi et de la Formation de Lyon, sis 107-109, boulevard Marius Vivier-Merle à Lyon 3e

Rapporteur : M. ARRUE Jean-François

2011/3779 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 30 000 euros au CROUS Lyon Saint-Etienne pour l'organisation de l'Espace Multiservices Etudiant 2011 et approbation de la convention mixte correspondante.

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : M. BOLLIET Dominique

2011/3798 (Voir débat) (Voir délibération) Modalités d'accueil des étudiants de l'enseignement supérieur en stage

2011/3799 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

2011/3800 (Voir débat) (Voir délibération) Indemnisation du Grand Lyon au titre des CET

2011/3801 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Lyon et le FC Lyon Basket Féminin

2011/3802 (Voir débat) (Voir délibération) Projet de convention de groupement pour l'achat de Titres Restaurants entre la Ville, le CCAS et l'ENSBA

2011/3803 (Voir débat) (Voir délibération) Théâtre des Célestins - Modification d'emploi

2011/3860 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'une recherche portant sur l'étude et l'évaluation de l'efficacité, des effets et pratiques de la vidéo protection à Lyon (1999-2010) dans le cadre du dispositif CIFRE (Conventions Industrielles de Formation par la Recherche) - Création d'un poste de contractuel pour une durée de 3 ans.

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2011/3834 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature du renouvellement de la convention de mise à disposition de la mission emploi-insertion auprès du groupement d'intérêt public " Maison de l'emploi et de la formation de Lyon ", sis 107-109 boulevard Marius Vivier-Merle à Lyon 3e

QUESTIONS DIVERSES

Question orale, posée par le Groupe Ensemble Pour Lyon - UMP, Nouveau Centre et Apparentés, sur la réponse apportée à la demande exprimée par la Confédération Syndicale des Familles (CSF) à propos des procédures d'appel engagées par la SACVL