SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 04/07/2011

INTRODUCTION DE SEANCE

 


-         Désignation d'un secrétaire de séance

-         Appel nominal

-         Adoption du procès-verbal de la séance du 16 mai 2011

-         Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée les 31 mars 2008 et 26 mars 2009

-          Communications de M. le Maire

 

2011/3693 (Voir débat) (Voir délibération) Désignation d'un représentant au Conseil d'Administration de l'IEP de Lyon.

Commission REGLEMENT INTERIEUR

2011/3689 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du Règlement intérieur du Conseil municipal

QUESTIONS ECRITES DU 4E ARRONDISSEMENT

Questions écrites relatives :

 

- au terrain des Chartreux (réponse de M. BRAILLARD)

- au réseau Soins Ville-Hôpital (réponse de M. SANHADJI)

- au pôle de la Soie et des Canuts (réponse de M. KEPENEKIAN)

 

2011/3692 (Voir débat) (Voir délibération) Election de 3 nouveaux adjoints au maire

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2011/3517 (Voir débat) (Voir délibération) Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de proximité

2011/3519 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 4 000 euros à l'Association "Les Lames / Sport Adapté"

2011/3520 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 3 500 euros à l'Association "Convention Gymnique de Lyon" - Signature d'une convention d'application n° 3 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association

2011/3525 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 1 500 euros à l'Association "Grand Largue"

2011/3526 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 18 000 euros à l'Association Canoé Kayak Lyon Oullins Mulatière pour l'organisation de "la Lyon Kayak" le 25 septembre 2011.

2011/3527 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 80 000 euros à l'association Génération Oxygène pour l'organisation de " Run in Lyon " le 2 octobre 2011 - Signature d'une convention mixte.

2011/3541 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 37 000 euros à l'Association Lyon VTT pour l'organisation de la manifestation " Lyon Free VTT " le 11 septembre 2011. Approbation de conventions.

2011/3542 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4 000 euros à l'Association "Lyon Olympique Echecs" - Signature d'une convention d'application n° 1 à la convention cadre de partenariat

2011/3602 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 2 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP ASVEL Basket Lyon-Villeurbanne

2011/3657 (Voir débat) (Voir délibération) Jeux de Lyon 2011 - Approbation de conventions de mécénat avec Décathlon, Lyon sport régie (radio Hit&Sport), Avenance et Electronic Arts

2011/3664 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 600 000 euros à l'Association "LOU Rugby" - Signature d'une convention de partenariat avec cette association

2011/3665 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de 50 000 euros à l'Association "ASUL Lyon Volley-Ball" - Signature d'une convention d'application n° 4 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2011/3540 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions dans le cadre du soutien à des associations de Jeunesse

2011/3595 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives associatives locales et approbation d'une convention cadre avec l'association " Coup de Pouce Relais "

2011/3622 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général à 10 MJC de Lyon (2ème tranche) - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application correspondantes avec chacune des associations gestionnaires

2011/3623 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général aux 15 centres sociaux de Lyon (2e tranche) - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application correspondantes avec chacune des associations gestionnaires

2011/3638 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement de 200 000 euros à l'Association "Maison des jeunes et de la culture Maison pour tous de Saint-Rambert l'Ile Barbe " et d'une subvention d'investissement de 200 000 euros à " L'Association pour la gestion du centre social du quartier Saint-Rambert " dans le cadre du pôle social et culturel de Saint-Rambert - Approbation et autorisation de signature des conventions d'investissement correspondantes avec les deux associations

2011/3675 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination des locaux mis à disposition de la MJC " Espace Jeunes 6e " : " Espace associatif Simone André ", sis 98-100, rue Boileau à Lyon 6e

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert

2011/3522 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 5 000 euros à l'Association Rhône-Arménie Formation Echanges

2011/3531 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros au Fonds Arménien de France Région Centre pour son action en direction des écoles d'Erévan et signature d'une convention triennale 2011-2012-2013

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2011/3523 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Accueil des Villes Françaises (AVF) - Année 2011

2011/3524 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Lyon International - Année 2011

2011/3565 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association des Parents d'Elèves de la Section Japonaise (APESJ) - Année 2011

2011/3567 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 euros à l'Association Passerelle Eau de Robec - Approbation d'une convention

2011/3568 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 11 500 euros à l'Association EQUISOL pour le projet "Pôle de compétence en commerce équitable" - Approbation d'une convention

2011/3613 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association des Tupiniers du Vieux Lyon - Année 2011

Rapporteur : M. ARRUE Jean-François

2011/3530 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions d'un montant global de 10 100 euros à des associations étudiantes et à des organismes de l'enseignement supérieur pour l'organisation de diverses manifestations

2011/3539 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 6 800 euros à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et scientifiques en milieu universitaire.

2011/3549 (Voir débat) (Voir délibération) Pass Culture et Invitations Lyon Campus saison 2011/ 2012

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2011/3546 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention pour un montant de 29 450 euros à l'Association Lyon Côté Croix-Rousse pour le versement d'un acompte intermédiaire au regard de l'état d'avancement des actions de l'opération urbaine Lyon 4e - 2e phase et approbation de deux avenants à des conventions ayant trait à ce dispositif

2011/3547 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention pour un montant de 15 833,50 euros à l'Union des Commerçants et Artisans de Monplaisir (UCAM) pour le cofinancement du poste de chef de projet FISAC à temps plein et approbation de deux avenants à des conventions ayant trait à ce dispositif

2011/3548 (Voir débat) (Voir délibération) Réalisation de la 9e enquête sur le comportement d'achat des ménages - Approbation d'une convention avec les partenaires

2011/3603 (Voir débat) (Voir délibération) Association Tendance Presqu'île - Attribution d'une subvention de 30 000 euros - Approbation de conventions et avenant

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2011/3624 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 173 189 euros au groupement d'intérêt public "maison de l'emploi et de la formation de Lyon" pour la période du 7 mai au 31 décembre 2011 et approbation de la convention d'application correspondante

Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2011/3532 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuité d'entrée dans les musées municipaux et aux balades urbaines dans le cadre des Journées Européennes du Patrimoine les samedi 17 et dimanche 18 septembre 2011

2011/3533 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de dépôt d'objets, propriété de la Ville de Lyon/Archives municipales, à l'Association des Amis du Musée des Géomètres-Experts de la région Rhône-Alpes

2011/3534 (Voir débat) (Voir délibération) Cotisations des adhésions à des associations et divers organismes oeuvrant dans le secteur culturel - Bibliothèque municipale et Musées Gadagne

2011/3535 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - Bibliothèque municipale et la Fondation APICIL pour la réalisation de l'animation sur le thème "soins palliatifs"

2011/3536 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de subvention de fonctionnement d'un montant de 18 000 euros auprès de la Région Rhône-Alpes pour la conception, la réalisation d'une exposition et la publication d'un livre catalogue sur J.J. Rousseau liée à la célébration du tricentenaire de la naissance de l'auteur en 2012

2011/3537 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention portant acceptation du don Jean-Gabriel Faure dans le cadre du Fonds Pierre Molaine - Bibliothèque Municipale de Lyon

2011/3543 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre l'Académie de Fourvière et les Musées Gadagne pour l'organisation d'un concert

2011/3544 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à trois associations du secteur lecture pour un montant global de 29 000 euros - FONDSFIC.

2011/3550 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à 37 lieux et compagnies œuvrant dans les domaines du théâtre et du cirque pour un montant global de 304 000 euros - FIC - Approbation de conventions : Théâtre des Asphodèles, Espace Gerson et Turak Théâtre

2011/3553 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition gratuite et temporaire de l'Orangerie du Parc de la Tête d'Or

2011/3555 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Association des Festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes pour l'organisation de la Biennale d'Art Contemporain 2011

2011/3556 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition de locaux à titre gratuit entre la Ville de Lyon Musée des Beaux-Arts et le club de mécènes du musée

2011/3557 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions triennales entre la Ville de Lyon et la Région Rhône-Alpes pour l'adhésion des établissements culturels municipaux au dispositif Carte Rhône Alpes " M'ra " pour les années scolaires 2011-2012, 2012-2013 et 2013-2014.


2011/3571 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 1 500 euros à l'Association De Condate à Lyon Confluence à Lyon 2e

2011/3572 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur des musiques actuelles sur le FIMA pour un montant global de 193 000 euros - Approbation de conventions

2011/3573 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur Danse sur le Fonds d'Intervention Culturel pour un montant global de 130 500 euros - Approbation de deux conventions " cadre "

2011/3580 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre les Célestins, Théâtre de Lyon et le Conseil Général du Rhône

2011/3596 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'application financière à la convention de partenariat entre la Ville de Lyon/musées Gadagne et l'institut international de la Marionnette pour l'année 2010-2011 dans le cadre du portail des arts de la marionnette

2011/3605 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une transaction entre la Ville de Lyon et la SARL Théâtre du Point du Jour

2011/3610 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une gratuité pour la journée d'accueil réservée aux séniors de plus de 60 ans de Lyon lors de la journée visite de l'exposition "le Génie de l'Orient" au Musée des Beaux-Arts de Lyon

2011/3611 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de lyon / Musée des Beaux-Arts et la Société Visiter Lyon

2011/3618 (Voir débat) (Voir délibération) Déclassement et cession d'une lithographie à l'euro symbolique à l'Association ADAPT Rhône - Bibliothèque municipale

2011/3676 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts de Lyon et M. Antoine de Galbert pour le prêt d'oeuvres de sa collection dans le cadre de l'exposition du musée des Beaux-Arts de Lyon "Ainsi soit-il"

2011/3687 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse de locaux du Musée des Beaux-Arts de la Ville de Lyon à l'occasion de l'organisation de la 67ème session internationale du Parlement Européen des Jeunes

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2011/3538 (Voir débat) (Voir délibération) Exonération des droits d'entrée au Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation à l'occasion de la Journée à la mémoire des victimes de crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux Justes de France, le dimanche 17 juillet 2011

2011/3575 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de contrats de cession de droits d'auteur pour les textes du cinquième livret de la collection " Les archives du Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation ", intitulé Le témoignage oral au CHRD.

2011/3629 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2011/3574 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation de la Fête de la Musique 2011 - Subvention aux associations et approbation de conventions

2011/3577 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " Moultezarts " pour l'organisation du festival de musique " Ça fait ZiZir " place Ambroise Courtois dans le 8e arrondissement

2011/3578 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association " Europe et Compagnies " pour l'organisation du Forum des langues du 24 au 26 septembre 2011, place Sathonay dans le 1er arrondissement.

2011/3641 (Voir débat) (Voir délibération) Fête des Lumières 2011 - Financement et partenariats privés, conventions et mécénat

2011/3642 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant au contrat d'usage de la marque "Lyon 8 décembre - Fête des Lumières" - résiliation du contrat d'un commun accord.

2011/3656 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 500 euros à l'Association " Village Sutter " pour l'organisation de Sutternova le samedi 10 septembre 2011 au Parc Sutter dans le 1er arrondissement - Approbation d'une convention mixte

2011/3661 (Voir débat) (Voir délibération) Nouveau contrat de licence d'exploitation de la marque "Lyon 8 décembre - Fête des Lumières" avec la société CSP Production, titulaire du marché de conception, production, gestion de stocks et diffusion (vente directe et par internet) de produits dérivés de la marque "Lyon 8 décembre - Fête des Lumières"

2011/3673 (Voir débat) (Voir délibération) Tout l'Monde Dehors 2011 - Approbation d'une convention de mécénat

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2011/3545 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Autorisation donnée au Département du Rhône pour déposer une demande de permis de construire portant sur l'aménagement de la salle Leclair - Centre Berthelot - 18 avenue Berthelot - EI n° 07075

2011/3552 (Voir débat) (Voir délibération) Extension et reconstruction du groupe scolaire Meynis et de la Maison de l'Enfance du 3e arrondissement - 274 rue Paul Bert à Lyon 3e - Opération n° 03401002 - Choix du maître d'œuvre

2011/3559 (Voir débat) (Voir délibération) Espace Montchat - 53 rue Charles Richard - 69003 Lyon - Opération n° 03 052 521 - Adaptation des crédits

2011/3562 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour les marchés de fourniture de chauffe-eau, sanitaires et équipements, accessoires de pièces détachées pour cuisine et salle de bains organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordinateur

2011/3564 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour le marché de maintenance des RIA, colonnes humides et colonnes sèches organisé et exécuté par la Ville de Lyon en qualité de coordinateur

2011/3593 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un volume à usage d'équipement d'accueil pour jeunes enfants - 27 rue Abbé Boisard - Equipement réalisé au titre de la ZAC des Jardins de la Buire - N° EI 03335 - N° inventaire 03335 V 001 - N° opération 03335004 - Programme 00020 "tous secteurs" et affectation de l'autorisation de programme 2009-1 "acquisitions foncières".

2011/3598 (Voir débat) (Voir délibération) Centre Nautique du Rhône - 8, quai Claude Bernard à Lyon 7e - Rénovation des plages et du bassin Sud, réhabilitation du bâtiment - Opération n° 07 029 581 - Choix du maître d'œuvre

2011/3607 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement d'un équipement petite enfance et rénovation partielle du groupe scolaire Lamartine - 7, rue de Savoie / 2, rue Jean Fabre - 69002 Lyon - Opération n° 02 001 532 - Modification du marché de travaux - Lot 15 Electricité courants forts courants faibles

2011/3612 (Voir débat) (Voir délibération) Centre Nautique du Rhône - Rénovation des plages et du bassin Nord - 8, quai Claude Bernard à Lyon 7e - Opération n° 07 029 580 - AP n° 2008-1, programme n° 4 - Lancement des travaux et adaptation des crédits

2011/3615 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration et réhabilitation de locaux de l'immeuble Pizay Serlin - 10 rue Joseph Serlin 69001 Lyon - Opération n° 01049574 - Modification du marché du lot 1 Echafaudage

2011/3647 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux associations et organismes suivants : association Habitat et Humanisme Rhône / association Entrez les Artistes / association Soroptimist International - club de Lyon Tête d'Or / association AMIVAL / APPEL + sa section de l'Institution Scolaire de l'Immaculée Conception / Consulat Général de Tunisie à Lyon / école Saint-Pothin Ozanam / spectacle des crèches du 1er arrondissement / association Piano à Lyon / association La Petite Boîte à Musique / association Handi' Chiens / association Organisation et Gestion de l'Ecole Montessori / association Flamenco y Mas / ALGM / association Europe et Compagnie / collège Vendôme / Club de Saint Rambert / association Quelques Cercles / ATRE / ASCAL / association Danses et Culture du Monde / ARCIS / association Donner la Main, Don de Soi / compagnie Entrelas Koncept / association Accompagner /Montant total des exonérations : 24 033,84 euros HT

2011/3648 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification spécifique de salles municipales de spectacle accordée au Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon - Saison 2010-2011

2011/3649 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification spécifique de deux salles municipales de spectacle accordée à l'Université Tous Ages (UTA) - Saison 2010-2011

2011/3650 (Voir débat) (Voir délibération) Réhabilitation partielle du Chalet des Gardes pour le regroupement et l'aménagement des locaux du jardin zoologique - place Général Leclerc - opération n° 06016999 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1 - Programme n° 20008 pour un montant 650 500 euros TTC (valeur mai 2011)

2011/3651 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre les Hospices Civils de Lyon et la Ville de Lyon pour les marchés de fourniture de matériaux de construction et de faux plafonds organisés par la Ville de Lyon en qualité de coordinateur.

2011/3659 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Cession d'un terrain communal au profit de la Société Civile Immobilière "JSG" - 15 rue des Dahlias angle rue du Docteur Rebatel - N° EI 03137 - N° inventaire 03137 T 001

2011/3677 (Voir débat) (Voir délibération) Stade de Gerland - 350, avenue Jean Jaurès - 69007 Lyon - Mise en sécurité électrique du Stade de Gerland - Opération n° 07031833 - Adaptation des crédits

2011/3679 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Autorisation d'occupation temporaire à titre gratuit consentie par la Ville de Lyon au profit des associations "Little Big Salsa" et "Les Tupiniers du Vieux Lyon" de la Cour du Palais Saint Jean située 4 avenue Adolphe Max - EI n° 05068

2011/3680 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Accord sur la mise à disposition à titre gratuit de la Cour du Palais Saint-Jean située 4 avenue Adolphe Max aux associations "Comité des Fêtes de la Ville de Lyon" et "Le Petit Paumé" et sur l'exemption des frais de mise à disposition - EI n° 05068

2011/3681 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Convention d'occupation temporaire du domaine public communautaire au profit de la Ville de Lyon, dans le cadre de l'aménagement de la place des Jacobins - N° EI 02242

2011/3683 (Voir débat) (Voir délibération) EI 99062 - Mises à disposition de locaux à diverses associations culturelles - Approbation de conventions d'occupation du domaine privé et d'un règlement intérieur - 4, rue du Carreau - 69960 Corbas

2011/3686 (Voir débat) (Voir délibération) Chantier d'insertion-rénovation sur bâtiment de la ville de Lyon - Signature d'un contrat avec l'Association "ADN service"

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2011/3560 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition gratuite de locaux à l'Association "Absalon - le concert de l'Hostel Dieu"

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2011/3597 (Voir débat) (Voir délibération) Jardins collectifs - approbation d'une convention pluriannuelle avec l'Association "Pentes Vertes" pour la mise à disposition d'un terrain communal situé 1 rue de la Vieille à Lyon 1er (Clos Saint-Benoît) à usage de jardin citoyen et partagé

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2011/3631 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement pour l'ouverture d'une micro-crèche située 3, rue Carry à Lyon 3e, gérée par la Mutualité Française du Rhône - Signature des conventions cadre et d'occupation temporaire des locaux mis à disposition par la Ville de Lyon

2011/3685 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 500 000 euros à l'Association Ludopole pour l'aménagement de locaux à Lyon 2e - Approbation de la convention financière et vote de l'AP 2011-1 "subvention d'équipement Ludopole"

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2011/3634 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 1 à la convention de mise à disposition de locaux sis 282 avenue du Plateau à Lyon 9e, en faveur de l'Association Résidences et Foyers (AREFO) pour l'action "Cyclopousse" - N° EI : 09107

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2011/3639 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention d'occupation à titre gratuit du domaine privé de la Ville de Lyon au profit de l'association de gestion du pôle social et culturel de Saint Rambert

2011/3643 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature de la convention d'occupation à titre gratuit du domaine public de la Ville de Lyon au profit de l'Association pour l'animation et la gestion des centres sociaux de la Croix-Rousse, pour le relogement provisoire des activités sises au 27, rue Pernon à Lyon 4e

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2011/3667 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit de l'Association "Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur du Rhône" (siège : 58, cours Albert Thomas - 69008 Lyon) de locaux situés 207, rue Marcel Mérieux - EI 07239

Rapporteur : Mme ROY Mireille

2011/3678 (Voir débat) (Voir délibération) Plan climat-énergie territorial de la Ville de Lyon - Imputation budgétaire

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2011/3561 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation d'armoires de commande pour l'éclairage public - Opération 60026836 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, programme 20013, pour un montant de 1 200 000 euros.

2011/3566 (Voir débat) (Voir délibération) Clos Layat - Aménagement d'un parc de loisirs à Lyon 8e - Opération n° 08258009, programme 00012 - Vote de l'opération études et affectation d'une partie de l'A.P. n° 2009-1, programme 00012, pour un montant de 350 000 euros TTC - Election des membres du jury de concours de maîtrise d'oeuvre.

2011/3592 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en valeur du Palais de Justice à Lyon 5e - Opération 65001003 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2008-1, programme 00013, pour un montant de 500 000 euros.

2011/3616 (Voir débat) (Voir délibération) Reprise de l'éclairage public suite au prolongement de la ligne de tramway T4 - phase 2 - Opération 60026837 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-3, programme 00012, pour un montant de 531 000 euros

2011/3617 (Voir débat) (Voir délibération) Schéma Directeur Lumière Parc Tête d'Or et rénovation d'une partie des installations d'éclairage public - Opération 06016001- Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, programme 20013, pour un montant de 500 000 euros.

2011/3646 (Voir débat) (Voir délibération) Avis du conseil municipal relatif au projet de modification n° 8 du Plan Local d'Urbanisme

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2011/3576 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social - Lyon 1er : 47 rue des Tables Claudiennes - 21 rue des Capucins / Lyon 2e : 52 rue Franklin - ZAC Confluence Ilot H / Lyon 3e : Foyer Baraban (maison relais) 154 rue Baraban - Résidence Green Cascade 130-140 rue A. Charial, 10 bis rue Saint-Eusèbe Bât. A - 133 cours Gambetta - 54-56 cours Docteur Long - Résidence Les Allées Part-Dieu Bât. A et B avenue Lacassagne rue Domrémy passage Feuillat - ZAC de La Buire Ilot F 23 - 8 rue Chaponnay - 124 avenue Maréchal de Saxe / Lyon 4e : 1 rue Valentin Couturier - 95 rue Deleuvre rue Henri Chevalier rue Henri Gorjus Bât. D / Lyon 5e : 84 rue du Commandant Charcot - 191 rue Joliot Curie / Lyon 6e : 114 rue Bugeaud - 118 rue Bossuet - 136 rue Bugeaud - 99 rue Tronchet - 51 rue Masséna - 16 place Maréchal Lyautey / Lyon 7e : 8 route de Vienne - 122 rue de Gerland (accueil d'urgence) - 122 rue de Gerland (maison relais) - 122 rue de Gerland - Ilot A Pourprix Bât. D 15 rue de Gerland impasse Asphalte - ZAC Bon Lait Lot A4e 55 rue Félix Brun rue Maurice Bouchor - rue Chappet 300 avenue Jean Jaurès - Résidence sociale route de Vienne Ilot rue Garibaldi 387 rue Garibaldi 12-30 route de Vienne - 12-14 rue Marc Bloch 38-40 rue du Colombier 81-83 rue Chevreul 35 rue Elie Rochette - 30-34 rue Domer - 195 rue Marcel Mérieux / Lyon 8e : Montplaisir Lumière - 334 avenue Berthelot - 101 rue Marius Berliet " Esprit Lumière " / Lyon 9e : 43 rue du Chapeau Rouge - Résidence Les Dominos La Duchère Ilot 4 - 29 rue Sergent Berthet - La Duchère Ilot 32

2011/3644 (Voir débat) (Voir délibération) Logement social - Engagement triennal de la Ville de Lyon pour la période 2011-2013 au titre de la loi SRU

2011/3653 (Voir débat) (Voir délibération) Demande auprès de la Communauté Urbaine de Lyon d'instituer un droit de préemption urbain " renforcé " pour plusieurs immeubles concernés par le Programme d'Intérêt Général Habitat Indigne et le projet urbain de la Part Dieu

2011/3654 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er, 3e, 4e et 7e arrondissements - Approbation de la convention d'opération du Programme d'Intérêt Général (PIG) "Habitat indigne " années 2011 à 2015 et approbation de la convention de participation au financement de l'équipe d'animation

2011/3655 (Voir débat) (Voir délibération) Programme d'Intérêt Général (PIG) "Loyers maîtrisés " du Grand Lyon - Modification des règles de participation financière de la Ville de Lyon aux opérations

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2011/3563 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention d'équipement à la Mutuelle Petite Enfance "la Courte Echelle" suite à sa relocalisation dans l'école maternelle des Battières - 42 avenue Général Eisenhower à Lyon 5e - Signature d'une convention cadre et d'une convention d'occupation temporaire

2011/3599 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement à l'établissement d'accueil du jeune enfant "Les Bébés Bilingues", géré par l'Association " Les Bébés Bilingues " pour l'aménagement de l'espace extérieur - Approbation de la convention d'application

2011/3600 (Voir débat) (Voir délibération) Subventions complémentaires de fonctionnement à l'Association des Familles du Quartier Saint Vincent pour ses deux établissements situés sur le 1er arrondissement (la Farandole, 14 rue de la Vieille et les Augustins, 13 rue des Augustins) - Signature de deux conventions d'application

2011/3601 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires d'équipements de petite enfance dans les 1er, 3e, 4e et 6e arrondissements

2011/3606 (Voir débat) (Voir délibération) Signature de deux conventions pour l'action DTAC3 (dépistage des troubles d'apprentissage en cycle 3) : une avec le réseau DYS/10 et une autre avec les HCL

2011/3608 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de signature d'une convention cadre de fonctionnement 2011 entre la Ville de Lyon et la Fondation Entreprise Réussite Scolaire

2011/3609 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification de l'internat municipal Adolphe Favre pour l'année scolaire 2011-2012

2011/3625 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général à 7 maisons de l'enfance de Lyon et à l'Entraide Pierre Valdo (2e tranche) - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application correspondantes avec chacune des associations gestionnaires

2011/3660 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement de l'opération 60020582 "Acquisition de matériels projet éducatif" - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-2, programme 00006 - Signature et approbation d'une convention avec la Caisse des Ecoles pour favoriser la motricité dans les écoles de la Ville de Lyon

2011/3662 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention tripartite pour l'hébergement et la restauration scolaire des enfants du groupe scolaire "Jean Macé Lyon 8e", au sein des collèges Henri Longchambon et Victor Grignard Lyon 8e

2011/3663 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant à la convention d'occupation du domaine public à titre gratuit du 4 février 2011 pour assurer un service de restauration scolaire du groupe scolaire Meynis au sein des locaux mis à disposition pour l'Association maison de l'enfance 3e Est

2011/3666 (Voir débat) (Voir délibération) Projet de coopération européenne entre la Commune de Louvière (Belgique) et la Ville de Lyon (Direction de l'Education)

2011/3669 (Voir débat) (Voir délibération) Implantation de l'école Marie Bordas sur les écoles Charles Péguy et Alain Fournier à Lyon 8e

2011/3670 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Désaffectation d'une parcelle de terrain du groupe scolaire Les Fougères - Parcelle cadastrée AR 32

2011/3671 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Désaffectation d'une parcelle de terrain du groupe scolaire Les Géraniums - Parcelle cadastrée AR 97

2011/3672 (Voir débat) (Voir délibération) Implantation des classes maternelles de Champvert sur le bâtiment M et désaffectation du bâtiment N (5e arrondissement)

2011/3682 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du capital social de la SEM Lyon TV Câble, entrée de l'ENS au capital social et changement d'adresse du siège social de la SEM Lyon TV Câble

2011/3684 (Voir débat) (Voir délibération) Augmentation du crédit fournitures scolaires aux écoles primaires publiques (maternelles et élementaires)

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2011/3570 (Voir débat) (Voir délibération) Convention - Groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS - Tickets Restaurant

2011/3604 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs.

2011/3636 (Voir débat) (Voir délibération) Versement d'une prestation forfaitaire par la Ville de Lyon aux volontaires sous contrat d'engagement de Service Civique.

2011/3637 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS - Dispositif Localyon

2011/3668 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de financement au Fonds National de Prévention de la CNRACL

2011/3688 (Voir débat) (Voir délibération) Logement de fonction pour utilité de service - Modification de la délibération n° 2011-3392 du 11 avril 2011 et abrogation de la délibération n° 2005-4927 du 21 mars 2005

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2011/3594 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds d'initiatives locales (FIL) au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon et autorisation à solliciter auprès de l'Etat une subvention de 10 000 euros pour l'année 2011 pour la mise en œuvre du dispositif

2011/3620 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière complémentaire 2011 au titre de la politique de la ville (volet habitat et subventions d'investissement)

2011/3621 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation 2011 au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon - Demande de cofinancement des postes des missions territoriales de maitrise d'oeuvre urbaine et social et des actions sous maitrise d'ouvrage de la Ville de Lyon

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2011/3614 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement de 300 000 euros à l'Association "Secours Populaire Français - Fédération du Rhône" (siège : 6, rue Gaspard André - 69002 Lyon), pour contribution financière à l'acquisition d'un tènement immobilier au 58, rue Victor Lagrange à Lyon 7e

2011/3632 (Voir débat) (Voir délibération) Dans le cadre de l'action sociale conduite par la Ville de Lyon, attribution de subventions à plusieurs associations et deux fondations agissant en direction des personnes en difficulté, et autorisation de signature de conventions de financement.

Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline

2011/3626 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des structures oeuvrant dans le domaine de la santé et l'accompagnement de personnes fragilisées

2011/3627 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 10 000 euros à l'Association "A l'Eau M.N.S" (sise 60 rue Christian Lacouture - 69500 Bron) pour le " Village Santé "

2011/3640 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuité de la prise en charge des seringues issues du traitement médical par produits auto-injectables

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2011/3628 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations, de l'égalité et des droits des citoyens - programmation complémentaire 2011 - Autorisation à solliciter des subventions auprès de l'Etat et de la Région Rhône-Alpes pour les actions réalisées sous maîtrise d'ouvrage de la Ville de Lyon

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2011/3630 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en direction des personnes en situation de handicap au titre de l'année 2011 (programmation complémentaire)

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2011/3633 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention à l'Union de Gestion des Foyers Restaurants de Lyon (UGFRL) : remboursement des fluides des foyers restaurants Kléber (sis 78 rue Tronchet à Lyon 6e) et Saint-Michel (sis 13 rue Saint-Michel à Lyon 7e)

2011/3635 (Voir débat) (Voir délibération) Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes âgées (opération été, animations, protection de la santé, développement réseaux, foyers-restaurants).

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2011/3529 (Voir débat) (Voir délibération) Convention Ville de Lyon - Prévention routière - Prêt de matériel automobile et d'une piste mobile d'éducation routière à titre gracieux


2011/3619 (Voir débat) (Voir délibération) Demande présentée par le SYTRAL en vue d'être autorisée, au titre des articles L214-1 et suivants du Code de l'Environnement, à réaliser des travaux de prolongement de la ligne de tramway T1 Montrochet-Debourg.

2011/3645 (Voir débat) (Voir délibération) Convention relative à la mise en œuvre du processus de la verbalisation électronique sur le territoire de la commune de Lyon

2011/3652 (Voir débat) (Voir délibération) Vidéo protection des espaces publics - Actualisation de l'Autorisation de programme - Opérations numéros 60068012 - 60068013 - 60068014 - 60068015 - 60068016 - Programme 00018 Sécurité et prévention des risques - Vote des opérations et affectation de l'AP n° 2009-2, programme 00018, pour un montant de 1549 000 euros

2011/3674 (Voir débat) (Voir délibération) Protocole partenarial sur l'aménagement du pôle d'échanges multimodal (PEM) de Lyon Part-Dieu en lien avec le projet urbain et le développement du Noeud Ferroviaire Lyonnais (NFL) inscrit au projet REAL

Rapporteur : Mme ROY Mireille

2011/3569 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'autorisation présentée par la société Rhodia Opérations en vue d'exploiter un atelier de valorisation de terres rares - projet COLEOP'TERRE dans le secteur Nord de l'usine de Saint-Fons Chimie à Saint-Fons.

Rapporteur : M. CLAISSE Gérard

2011/3658 (Voir débat) (Voir délibération) Appel à projets en faveur des initiatives des Conseils de quartier - Approbation du règlement

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2011/3518 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM HMF Rhône-Alpes pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 125 755 euros - Opération : Rénovation des parties communes de la résidence " Saint-Alban " située 75 rue Laënnec à Lyon 8e

2011/3521 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2011/3296 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 106 600 euros - Opération : Acquisition, amélioration de 13 logements (10 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 136 rue Bugeaud à Lyon 6e

2011/3579 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SCIC Habitat Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 318 727 euros - Opération : Acquisition en VEFA de 26 logements (20 logements PLUS et 6 logements PLAI) et de 26 garages en sous-sols situés ZAC du Bon Lait à Lyon 7e, bâtiment B

2011/3581 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2011/3288 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 485 817 euros - Opération : Acquisition, amélioration de 10 logements (9 logements PLUS et 1 logement PLAI) situés 16 place Maréchal Lyautey à Lyon 6e

2011/3583 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM HMF Rhône-Alpes pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 172 581 euros - Opération : Rénovation des parties communes de la résidence " Le Floréal " située 167 grande rue de la Guillotière à Lyon 7e

2011/3584 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 372 445 euros - Opération : Acquisition, amélioration de 15 logements (12 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 5 rue Gentil à Lyon 2e

2011/3585 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 740 000 euros - Opération : Acquisition, amélioration de 10 logements (8 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 19 rue Gentil à Lyon 2e

2011/3586 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 865 762 euros - Opération : Acquisition, amélioration de 10 logements (7 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 10 rue Mulet à Lyon 1er

2011/3587 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 705 581 euros - Opération : Acquisition, amélioration de 62 logements (47 logements PLUS et 15 logements PLAI) situés 52 et 52 bis rue Laure Diebold à Lyon 9e

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2011/3528 (Voir débat) (Voir délibération) Vente aux enchères par la Ville de Lyon de son matériel réformé à la Direction des Sports

2011/3551 (Voir débat) (Voir délibération) Actualisation à mi mandat des autorisations de programmes dans le cadre de la gestion financière du plan d'équipement pluriannuel de la Ville

2011/3554 (Voir débat) (Voir délibération) Décision Modificative n° 2

2011/3558 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de vente aux enchères de bungalows sanitaires réformés.

2011/3588 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée par la SACVL dans le cadre d'une renégociation de quatre emprunts souscrits auprès de la Caisse d'Epargne Rhône-Alpes pour un montant total de 25 088 616,47 euros.

2011/3589 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL dans le cadre d'une renégociation de deux emprunts souscrits auprès du Crédit Agricole Centre-Est pour un montant total de 18 000 000 euros.

2011/3590 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL dans le cadre d'une renégociation de sept emprunts souscrits auprès de Dexia - Crédit Local pour un montant total de 14 575 203,75 euros.

2011/3591 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée par la SACVL dans le cadre d'une renégociation de six emprunts souscrits auprès de la Société Générale pour un montant total de 40 721 182 euros

2011/3690 (Voir débat) (Voir délibération) Avis du Conseil municipal de Lyon sur le projet de schéma départemental de coopération intercommunale du Rhône

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2011/3582 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 50 % par le Secours Populaire Français Fédération du Rhône pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 200 000 euros - Opération : acquisition d'un nouveau local départemental situé 58 rue Victor Lagrange à Lyon 7e

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2011/3691 (Voir débat) (Voir délibération) Caluire et Cuire - Cession par la Ville de Lyon au profit de la Ville de Caluire et Cuire de deux tènements immobiliers situés 9 rue François Peissel et 15 rue Paul Doumer - Numéros EI 99026 et 99 046 - Numéros inventaire : 99026 A 000 - 99026 B 000 - 99026 T 001 - 99046 T 001