SOMMAIRE DE
Commission générale
- Réaménagement de
- Accueil de M. Coste Téodor, Maire de Tinca (Roumanie)
Séance publique
- Désignation d'un secrétaire de séance
- Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du
-
Compte rendu des décisions prises par M. le
Maire en vertu de la délégation qui lui a été donnée les
- Communications éventuelles de M. le Maire
questions écrites du 2e arrondissement
Questions écrites relatives :
- à l'extension du stationnement payant
à Confluence (réponse de M. TOURAINE)
-
à l'aménagement d'une salle associative municipale pour le Nord de
l'arrondissement sur le site scolaire-petite enfance Savoie-Lamartine (réponse
de Mme GAY)
-
à l'affectation des bâtiments de l'entrée de l'ancien marché-gare dans le cadre
de Confluence ZAC 2 (réponse de M. BUNA)
Commission Finances, administration générale, marchés publics
Rapporteur : M.
2011/3505 (Voir débat) (Voir délibération)
Vote du Compte Administratif 2010
2011/3508 (Voir débat) (Voir délibération)
Décision Modificative n° 1
2011/3486 (Voir débat) (Voir délibération)
Fondation Claude Martin - Présentation du Compte Administratif 2010
2011/3506 (Voir débat) (Voir délibération)
Vote du Compte de gestion
2011/3507 (Voir débat) (Voir délibération)
Affectation du résultat
2011/3515 (Voir débat) (Voir délibération)
Ecrêtement des indemnités de M. Thierry Philip
Rapporteur : M.
2011/3402 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2011/3875 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
2011/3403 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3404 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3405 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3406 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3407 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3408 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3409 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3487 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2011/3501 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de
deux emprunts d'un montant total de 9 749 925 euros - Opération : construction
de 48 logements PLS, de 56 places de stationnement et de 8 locaux d'activités
situés 337 boulevard de Balmont à Lyon 9e
--------------
2011/3516 (Voir débat)
(Voir délibération)
Délibération relative au maintien ou non de Monsieur Etienne TETE dans ses
fonctions d'adjoint au maire.
--------------
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M.
2011/3410 (Voir débat) (Voir délibération)
Palais des Sports de Gerland - Approbation d'un nouveau contrat d'occupation
temporaire et d'une nouvelle tarification opposable aux organisateurs de
manifestations
2011/3413 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination du gymnase situé 14 rue du Repos à Lyon 7e : Gymnase de la
Guillotière
2011/3414 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'équipement de 7 000 euros à l'Association
"Boule du Grand Trou"
2011/3416 (Voir débat) (Voir délibération)
Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de
proximité
2011/3419 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 2 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de
Lyon et
2011/3420 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation d'une rencontre de volley-ball de
2011/3421 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 1 500 euros à
l'A.S. Bellecour Perrache - Signature d'une convention d'application n° 3 à la
convention cadre de partenariat conclue avec cette association
2011/3423 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 2 000 euros au
Club Bouliste de la Madeleine pour l'organisation du "Grand Prix National
32 quadrettes - 1re et 2e divisions", les 23 et
2011/3424 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation d'un spectacle musical au Grand Palais des Sports de Gerland, le
mardi
2011/3442 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association Générations Roller
pour l'organisation de la manifestation "Lugdunum Roller Contest" le
2011/3443 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association EM Lyon pour
l'organisation du Raid Hannibal du 2 au
2011/3444 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 22 000 euros à l'Association Lyon Sport Evénements
pour l'organisation du Triathlon de Lyon le
2011/3455 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 2 000 euros à l'Office des
Sports de Lyon - Signature d'une convention d'application n° 5 à la convention
cadre de partenariat conclue avec cette association
2011/3472 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "Lyon
Omnisports Union Hockey Club" pour l'organisation du Tournoi International
de hockey sur gazon "André Petit", les 18 et
2011/3500 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 60 000 euros à
l'Association "Lyon Duchère AS" - Signature d'une convention
d'application n° 6 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette
association
2011/3503 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association Lyon Boxe pour
l'organisation de rencontres internationales de boxe le
Rapporteur : Mme VALLAUD-
2011/3428 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif
ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à
destination de jeunes Lyonnais rencontrant des difficultés sociales et
financières particulières
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme
2011/3481 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction d'une Halle d'Athlétisme à la Duchère - 4 rue Victor Schœlcher
69009 Lyon - Opération n° 09 328 001 - Modification du marché de travaux du lot
1
2011/3483 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement du Relais d'Assistantes Maternelles (RAM) Baby Duch - 235 avenue du
Plateau à Lyon 9e - Opération n° 09053001 - Vote de l'opération et affectation
d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009 - 1, programme n° 00002
pour un montant de 381 000 euros TTC (valeur mars 2011)
2011/3492 (Voir débat) (Voir délibération)
Vénissieux - Mise à disposition dans le cadre d'un bail emphytéotique
administratif, par la Ville de Lyon au profit de
2011/3412 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 8e - Convention d'occupation temporaire du Domaine Public consentie par la
Ville de Lyon au profit du SYTRAL, autorisant la mise à disposition d'une
partie de la parcelle cadastrée BR 34 située 11 rue Marius Berliet, dans le
cadre du prolongement de la ligne 4 du Tramway - EI n° 08036
2011/3466 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Cession d'un terrain communal au profit de M. et Mme Rambeau - rue
des Docteurs Cordier - N° EI 09124 - N° inventaire 09124 T
2011/3467 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration et réhabilitation des locaux de l'immeuble Pizay / Serlin - 10
rue Joseph Serlin - 69001 Lyon - Opération n° 01 049 574 - Modification du
marché du lot 10 Carrelage Faïences Pierre
2011/3478 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacles et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux
associations et organismes suivants : Association SIRARPI - Piano à Lyon -
Association U-Gomina - L'URAP - Association France Spondylarthrites -
2011/3482 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration du restaurant scolaire du Groupe Scolaire Delorme - Opération
n° 08017543 - Modification des marchés des lots 2 et 9
2011/3491 (Voir débat) (Voir délibération)
Bilan des opérations foncières réalisées sur l'exercice budgétaire 2010.
2011/3495 (Voir débat) (Voir délibération)
Eglise Saint Georges - Mise en sécurité des installations de chauffage et
d'électricité - 37 rue Saint Georges -
69005 Lyon - Opération n° 05023509 - Vote de l'opération et affectation d'une
partie de l'autorisation de programme n° 2009-1 - Programme n° 20005, pour un montant de 340 000 euros TTC (valeur
septembre 2010)
2011/3496 (Voir débat) (Voir délibération)
Eglise Immaculée Conception - Mise en sécurité des installations d'électricité
et de chauffage - 141, rue Pierre Corneille à Lyon 3e - Opération n° 03054507 -
Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme
n° 2009-1 - Programme n° 20005, pour un montant de 595 000 euros TTC (valeur
septembre 2010)
2011/3497 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement de la mairie du 7e arrondissement - 16 place Jean Macé - 69007
Lyon - Opération n° 07014603 - Vote de l'opération et de l'autorisation de
programme n° 2010-1, programme n° 00008, pour un montant de 1 150 000 euros TTC
(valeur octobre 2010)
2011/3499 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Autorisation donnée à
Rapporteur : M.
2011/3476 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 1 à la convention entre la Ville de Lyon et l'Association "F.C.
Lyon Football" pour la mise à disposition de locaux dans un bâtiment sis
61 avenue Viviani à Lyon 8e
Rapporteur : Mme
2011/3510 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire consentie à titre onéreux par la
Ville de Lyon au profit du "Groupement d'Intérêt Public - Maison de
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M.
2011/3417 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement du parc de Gerland à Lyon 7e - Prolongement de
2011/3422 (Voir débat) (Voir délibération)
Rue Garibaldi - Réaménagement de
Rapporteur : M.
2011/3434 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2011 au titre du développement et de l'animation des
jardins citoyens et partagés (pratiques éco-citoyennes en milieu urbain et lien
social)
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : Mme
2011/3418 (Voir débat) (Voir délibération)
Illuminations 2010 - Attribution de subventions complémentaires pour un montant
de 44 702 euros
2011/3437 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant de 3 000 euros à l'Association des
commerçants et chefs d'entreprise des secteurs Moulin à Vent, Petite Guille,
Grand Trou et Route de Vienne (8e arrondissement) pour l'édition 2011 de Festi
Jazz
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2011/3429 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2011 au titre de l'emploi et de l'insertion
professionnelle
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2011/3440 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de deux subventions à l'Association Espaces Latinos et à
l'Association La Maison de l'Amérique Latine en Rhône-Alpes - Année 2011
2011/3441 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de deux subventions à l'Association
Maison de l'Europe de Lyon et du Rhône et à l'association Europe Info
Rhône-Alpes - Année 2011
Rapporteur : M.
2011/3447 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de solidarité internationale à 2 associations - Africassoly -
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2011/3430 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2011 au titre du Projet Educatif Local (volet
extra-scolaire)
2011/3454 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires
d'équipements de petite enfance dans les 2e et 8e arrondissements
2011/3463 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de partenariat avec le Centre Régional de
Documentation Pédagogique de l'Académie de Grenoble
2011/3464 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec Z'azimut Productions pour la
production de deux films documentaires de 52 minutes : "A te regarder, ils
s'habitueront"
2011/3465 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention d'achat de droits de diffusion de programmes
audiovisuels
Commission Culture et événements
Rapporteur : M.
2011/3411 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant au contrat de circulation de l'exposition Indian
Highway présentée au Musée d'Art Contemporain
2011/3415 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Fédération des Œuvres Laïques (FOL) du
Rhône et la Ville de Lyon pour la réalisation d'une action pédagogique dans le
cadre de "classes patrimoine"
2011/3431 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2011 au titre du volet culturel du Contrat Urbain de
Cohésion Sociale de Lyon
2011/3448 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Célestins,
Théâtre de Lyon et
2011/3449 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée de
l'imprimerie et les Sociétés Sitbon & Associés, Brochier Soieries, Arts
2000, Teissier, Association des Amis du Musée de l'imprimerie dans le cadre de
l'exposition "Au bonheur des images, estampes populaires à la Guillotière
au XIXe siècle"
2011/3450 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à 16 associations d'arts visuels
pour un montant global de 209 000 euros - FONDSFIC - Approbation de trois
conventions cadre et d'une convention d'application
2011/3451 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de tarifs de billetterie et de location de l'Auditorium - Orchestre
National de Lyon pour la saison 2011/2012
2011/3453 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de tarifs pour le Théâtre des Célestins - Saison 2011-2012
2011/3456 (Voir débat) (Voir délibération)
Atttribution d'une subvention d'équipement de 15 000 euros à l'Association
Compagnie des Zonzons - Signature d'une convention d'application
2011/3460 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 200 euros à l'Association du Carillon
Rhônalpin pour l'organisation de concerts de carillon à l'Hôtel de Ville entre
les mois de juillet et de septembre 2011
2011/3461 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une tarification spécifique dans le cadre de l'exposition
temporaire relative à la gastronomie à Lyon - Musées Gadagne
2011/3462 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du règlement du jeu mystère des collections 2011- Musées Gadagne
2011/3468 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à cinq associations du secteur de
l'audiovisuel et du cinéma pour un montant global de 36 000 euros - FONDSFIC et
approbation d'une convention cadre
2011/3469 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt des fanions de la voiture du Pape
Jean-Paul II à la Fondation de Fourvière - Musée d'art religieux de Fourvière,
à l'occasion de l'exposition des travaux
de l'Atelier du Musée de Fourvière, du
2011/3470 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec
2011/3473 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec la S.E.R.L pour la réalisation, par le
Service Archéologique de la Ville de Lyon, d'un diagnostic archéologique sur le
terrain de la future école primaire Antonin Laborde à Lyon 9e
2011/3474 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon-Musée d'Art
Contemporain et l'Association Arty Farty et attribution d'une subvention de
fonctionnement d'un montant de 10 000 euros dans le cadre du festival
"Nuits sonores"
2011/3475 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec ICF Sud-Est Méditerranée pour la réalisation
par le Service Archéologique de la Ville de Lyon d'un diagnostic archéologique
(3e tranche) sur le terrain du 35 rue Auguste Isaac à Lyon 9e
2011/3479 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement de 1 483 euros auprès de
2011/3484 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat avec l'Ecole du Louvre en vue de
l'organisation de cours d'histoire générale de l'art
2011/3485 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre le Musée des Beaux-Arts/Ville
de Lyon et le CNRS, laboratoire " InVisu "/INHA pour l'organisation d'un
colloque dans le cadre de l'exposition " Le génie de l'Orient. L'Europe moderne
et les arts de l'Islam ".
2011/3488 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre les Musées Gadagne et le
Ministère de la culture et de la communication pour la mise en place du site
internet "histoiredesarts.culture.fr"
2011/3489 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation donnée à CinéDuchère de se doter d'équipements numériques pour la
salle de cinéma et de bénéficier du soutien financier de l'Etat à l'industrie
cinématographique
2011/3490 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt entre le Musée Henri Malartre et
l'Association des Amis de Rolland-Pilain, à l'occasion de son 25e anniversaire
qu'elle fêtera dans le cadre de la commémoration historique du Grand Prix de
Tours, les 25 et
2011/3493 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 4 700 euros à
2011/3494 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 15 000 euros au
Ministère de la Culture et de la Communication au titre de l'accueil du
spectacle " l'histoire terrible mais inachevée de Norodom Sihanouk, roi du
Cambodge " d'Hélène Cixous, dans le cadre du festival Sens Interdits.
2011/3502 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gratuit de locaux
Musée des Beaux- Arts / Ville de Lyon à la Fédération française des
professionnels de
2011/3504 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre l'Observatoire des Familles
en Situation de Handicap (OFSH) l'Association Nationale Pour les Adultes et les
Jeunes Handicapés (APAJH), l'Association Handicap International et la Ville de
Lyon relatif au pôle de conservation des
archives des familles en situation de handicap aux Archives municipales de Lyon
Rapporteur : Mme
2011/3436 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions 2011 aux associations d'Anciens Combattants
Rapporteur : Mme VALLAUD-
2011/3445 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 7 000 euros à l'Association "La Part du Lyon"
pour l'organisation de deux manifestations : " Mon Chat philosophe l'été des
idées, le bonheur à Montchat " du 18 au
2011/3446 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation " Tout l' monde dehors ! " 2011 - Approbation de conventions de
subventions types et d'une convention de partenariat
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M.
2011/3425 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2011 au titre de la politique de la ville (volets lien
social, gestion sociale et urbaine de proximité et participation des habitants)
2011/3426 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du
dispositif " Ville Vie Vacances " et autorisation à solliciter une subvention
de l'Etat de 71 000 euros au titre de l'année 2011 pour la gestion de ce
dispositif
Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline
2011/3427 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation financière 2011 au titre du volet santé du Contrat Urbain de
Cohésion Sociale de Lyon
Rapporteur : M.
2011/3432 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la lutte contre les discriminations, de
l'égalité et des droits des citoyens - Programmation 2011
Rapporteur : Mme
2011/3435 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions au titre de la promotion des droits des femmes, de
l'égalité femmes-hommes et des couples
2011/3439 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions 2011 à divers organismes conduisant des actions en
direction de personnes en situation de handicaps
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2011/3433 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation 2011 au titre du Conseil Local de Sécurité et de Prévention de la
Délinquance - Attribution de subventions à différentes associations - Recettes
à percevoir de l'Etat
2011/3438 (Voir débat) (Voir délibération)
Cession de droits de représentation du texte "La libération de la
Croix-Rousse " de Robert Luc
2011/3452 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de partenariat avec la DDSP du Rhône et SOS Médecins Lyon pour la
prise en charge des Ivresses Publiques Manifestes
2011/3457 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le
propriétaire d'un bien immobilier
2011/3458 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le
propriétaire d'un bien immobilier
2011/3459 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le
propriétaire d'un bien immobilier
2011/3477 (Voir débat) (Voir délibération)
Conclusion d'un marché de services d'études, recherches et développement avec
l'université Lumière Lyon 2
2011/3498 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination de voies nouvelles à Lyon 2e (La Confluence) : " Esplanade
François Mitterrand "
2011/3509 (Voir débat) (Voir délibération)
Transfert de la gestion de la Maison des Fêtes et des Familles de la Duchère,
sise 572 avenue de la Sauvegarde à Lyon 9e, à la mairie du 9e arrondissement.
2011/3511 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le
propriétaire d'un bien immobilier.
Rapporteur : M.
2011/3480 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention d'occupation temporaire de l'Hôtel Dieu entre la Ville de Lyon et
les Hospices Civils de Lyon dans le cadre des visites organisées pour la
concertation sur l'avenir du site
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : Mme
2011/3471 (Voir débat) (Voir délibération)
Prime spécifique des directeurs d'Etablissements d'Accueil de Jeunes Enfants
(EAJE)
2011/3512 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs.
2011/3513REPORTE
2011/3514 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du contrat de travail de M. Leonard SLATKIN, engagé en qualité de
Directeur Musical de l'Orchestre National de Lyon.
Question
écrite présentée par Mme BALAS, au nom du Groupe Ensemble Pour Lyon -