SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 28/02/2011

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2011/3170 (Voir débat) (Voir délibération) Remplacement des luminaires type boule dans les rues, jardins et espaces publics - Opération 60026834 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2008-1, programme 00013, pour un montant de 600 000 euros

2011/3180 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation et mise en sécurité du réseau éclairage public - Opération 60026835 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1 "Conservation du patrimoine éclairage public", programme 20013 "Conservation du patrimoine éclairage public" pour un montant de 350 000 euros.

2011/3186 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation des tarifications de la Direction des Espaces Verts

2011/3187 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Aménagement d'un jardin paysager rue Burdeau - Opération n° 01279003 - Programme 00012 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'A.P. n° 2009-1, programme 00012, pour un montant de 390 000 euros TTC

2011/3193 (Voir débat) (Voir délibération) Cheminements verts - Aménagements de liaisons vertes à Lyon 5e et 9e arrondissements - Opération n° 60036001- Programme 00012 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'A.P. n° 2009-1, programme 00012 pour un montant de 635 000 euros TTC

2011/3207 (Voir débat) (Voir délibération) Projet européen PLUS (Public Lighting Strategies for Sustainable Urban Spaces), INTERREG IVC

2011/3242 (Voir débat) (Voir délibération) Eclairage de la Passerelle sur le Rhône entre la Cité internationale à Lyon 6e et la Commune de Caluire et Cuire - Autorisation de signer une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec le Grand Lyon et versement d'une participation de 102.000 euros TTC - Opération 56121001 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-3, programme 00012.

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2011/3192 (Voir débat) (Voir délibération) Programme Local de l'Habitat de la Communauté Urbaine de Lyon (2007-2013) - Mise en conformité avec la loi du 25 mars 2009 de mobilisation pour le logement et la lutte contre l'exclusion

2011/3194 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social - Lyon 1er : 10 rue Mulet / Lyon 3e : Résidence Green Cascade - rue Saint Eusèbe - rue Antoine Charial - rue de l'Espérance - 10 cours Lafayette / Lyon 4e : 9 rue du Chariot d'Or / Lyon 6e : 25 avenue Maréchal Foch / Lyon 7e : ZAC du Bon Lait - Bâtiment B - 50 cours Gambetta / Lyon 8e : rue Jacqueline Auriol - rue Professeur Morat - ZAC Valeo - The Red Factory

2011/3195 (Voir débat) (Voir délibération) Agence Locative Sociale du Rhône - Convention de participation financière pour l'année 2011

2011/3267 (Voir débat) (Voir délibération) Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon - Révision n° 1 sur le territoire de la Commune de Décines Charpieu

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2011/3171 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 30 000 euros à l'Association Amicale Cycliste Lyon Vaise et de 8 000 euros à l'Association Etoile cycliste Monplaisir, pour l'organisation des Grands Prix cyclistes de Vaise le 23 avril, de Ménival et Monplaisir le 24 avril et de Gerland le 25 avril 2011 - Approbation d'une convention mixte

2011/3172 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de 40 000 euros et de 10 000 euros au Comité Bouliste Départemental du Rhône pour l'organisation du trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon et des Tournois Boulistes de Pentecôte - Approbation d'une convention mixte

2011/3188 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 14 400 euros à l'Association Lyon Sport Evénements pour l'organisation de Lyon Urban Trail, le 3 avril 2011.

2011/3199 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association "F.C. Lyon Football" pour l'organisation du Tournoi International de football "TOP Gones" , du 23 au 25 avril 2011 - Signature d'une convention d'application n° 4 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association

2011/3200 (Voir débat) (Voir délibération) Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de proximité

2011/3202 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation d'un loto au Grand Palais des Sports de Gerland le dimanche 13 mars 2011 au profit de l'enfance défavorisée - Convention avec le Lions Clubs International

2011/3204 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation d'un loto au Grand Palais des Sports de Gerland le dimanche 27 février 2011 au profit d'associations caritatives - Convention avec l'Olympique Lyonnais-Animation

2011/3205 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation du "4e Mondial Show Dance" au Palais des Sports de Gerland le samedi 26 mars 2011 - Convention avec l'Association "Danses Sportives"

2011/3206 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 10 000 euros à l'Association "Aviron Club Lyon Caluire" - Signature d'une convention mixte avec cette association

2011/3247 (Voir débat) (Voir délibération) Convention d'application n° 2 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP Olympique Lyonnais

2011/3248 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant n° 2 à la convention cadre d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP LOU Rugby

2011/3250 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 euros à la MJC de Ménival pour l'organisation de la "Coupe de Judo des MJC", les 23 et 24 avril 2011 à la Maison du Judo - Signature d'une convention d'application

2011/3253 (Voir débat) (Voir délibération) Attributions de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs ou de haut niveau au titre de la saison 2010/2011 - Signature de conventions avec ces associations bénéficiaires de subventions

Rapporteur : M. LE MAIRE, en remplacement de Mme VALLAUD-BELKACEM Najat, absente

2011/3236 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 771 855 euros au Fonds de coopération pour la jeunesse et l'éducation populaire (FONJEP) à titre de participation financière des postes de directeurs mis à disposition des MJC de Lyon par la Fédération régionale des MJC en Rhône-Alpes - Approbation et autorisation de signature des conventions financières avec le FONJEP et la Fédération régionale des MJC en Rhône-Alpes

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2011/3173 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - Appel d'offres pour la collecte et le traitement des déchets divers des habitants de Lyon

2011/3185 (Voir débat) (Voir délibération) Cession des Certificats d'Economie d'Energie (CEE)

2011/3203 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de résilier aux torts du titulaire le marché : Fourniture vêtements de travail pour la Ville de Lyon - Lot 1 Uniformes pour l'Unité de Contrôle du Stationnement - Marché n° 106011

2011/3275 (Voir débat) (Voir délibération) Délégation de service public pour la gestion du camping international de Lyon - Approbation de l'avenant n° 2 à la convention de DSP pour la gestion du camping international de Lyon.

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2011/3174 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SAHLMAS pour la souscritpion d'un emprunt d'un montant de 802 718,41 euros - Opération : rénovation de 123 logements dans 14 résidences de personnes âgées

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2011/3175 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 5 074 434 euros - Opération : construction de deux bâtiments basse consommation comprenant 57 logements (46 logements PLUS et 11 logements PLAI) situés ZAC du Bon Lait, rue Félix Brun à Lyon 7e

2011/3176 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée pour la souscription d'un emprunt d'un montant total de 467 113 euros - Opération : acquisition d'un terrain destiné à la construction de 7 logements PLAI et de 9 garages situés 9 impasse Mouillard à Lyon 9e

2011/3177 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SCIC Habitat Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 887 488 euros - Opération : acquisition, amélioration de 7 logements (6 logements PLUS et 1 logement PLAI) et de 6 locaux d'activité situés 16 rue de la Barre à Lyon 2e

2011/3259 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 8 750 000 euros par la SACVL pour un emprunt d'un montant total de 10 000 000 euros - Opération : travaux de réhabilitation de 7 443 logements

2011/3260 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 18 326 343 euros maximum - Opération : refinancement de cinq emprunts par la SACVL

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2011/3178 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'un marché aux livres et vieux papiers place Jean Macé à Lyon 7e

2011/3179 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'un marché aux livres et vieux papiers place Raspail à Lyon 7e

2011/3182 (Voir débat) (Voir délibération) Changement d'un kiosque à journaux à Lyon 2e - Approbation d'un avenant à la convention du 29 juillet 2009

2011/3211 (Voir débat) (Voir délibération) Instauration d'un périmètre de sauvegarde du commerce et de l'artisanat de proximité sur les pentes de la Croix-Rousse

2011/3277 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 700 euros à l'Association VIDRIO pour le maintien en activité provisoire des locaux 10 et 19 rue Romarin à Lyon 1er

2011/3189 RETIRE

Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert

2011/3181 (Voir débat) (Voir délibération) Convention tripartite de coopération décentralisée entre la Ville de Porto Novo (Bénin), la Ville de Lyon et le Grand Lyon pour la période 2011- 2012 - 2013.

2011/3183 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à des associations de solidarité internationale dans le cadre des relations Lyon/Erevan : l'UGAB (Union Générale Arménienne de Bienfaisance) et le GREF (Groupement des Retraités Educateurs sans Frontières)

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2011/3184 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à deux associations dans le cadre du mois de la Francophonie : Lyon Québec et l'Alliance Française.

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2011/3237 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention-cadre 2011-2013 avec l'Association ALLIES-PLIE de Lyon sise 107-109, boulevard Vivier-Merle à Lyon 3e

2011/3272 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature du renouvellement de la convention constitutive du groupement d'intérêt public " Maison de l'emploi et de la formation de Lyon " avec l'Etat, Pôle Emploi, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Communauté Urbaine de Lyon, la Mission locale de Lyon, l'Association ALLIES-PLIE de Lyon, la Chambre de Commerce et d'Industrie de Lyon et la Chambre de Métiers et d'Artisanat du Rhône - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 86 594 euros au groupement d'intérêt public " maison de l'emploi et de la formation de Lyon " pour la période du 1er janvier au 6 mai 2011 et approbation de la convention d'application correspondante

Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN, en remplacement de Mme VALLAUD-BELKACEM Najat, absente

2011/3190 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 160 000 euros à l'Association " Quais du Polar " pour l'organisation de la 7e édition du festival " Quais du Polar ", du 25 au 27 mars 2011. Approbation d'une convention mixte.

2011/3191 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 105 000 euros à l'Association " Collectif l'Original " pour l'organisation du Hip Hop Festival et du "Street Day", manifestation gratuite dans le cadre du festival international de hip-hop du 1er au 10 avril 2011 - Approbation d'une convention mixte

2011/3201 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association " Les Dragons de Saint Georges " pour l'organisation du Carnaval de Saint Georges le 26 mars 2011 - Approbation d'une convention mixte.

2011/3219 (Voir débat) (Voir délibération) Fête des Lumières 2010 - Financement et partenariat privé - Convention de partenariat

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2011/3208 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat relatif à la cession à titre gracieux des droits d'auteur d'iconographies pour la réalisation du catalogue la marionnette traditionnelle du musée Gadagne

2011/3209 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat relatif à la cession à titre gratuit des droits d'exploitation de photographies de la Chambre de Commerce et d'Industrie - Musée des tissus et des arts décoratifs au bénéfice de la Ville de Lyon - musées Gadagne

2011/3210 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de partenariat entre le Conservatoire National Supérieur Musique et Danse de Lyon et les musées Gadagne pour l'organisation de concerts en 2011

2011/3212 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de mise à disposition à titre gracieux de l'Orangerie du Parc de la Tête d'Or pour l'organisation d'expositions temporaires

2011/3213 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre Télérama et la Ville de Lyon pour l'organisation à Lyon du week-end Musées Télérama les 19 et 20 mars 2011

2011/3216 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de nouveaux tarifs pour le Musée d'Art Contemporain de Lyon

2011/3217 (Voir débat) (Voir délibération) Transfert d'activités de l'Ecole Nationale de Lyon à l' EPCC ENSBAL - Approbation de la cession des biens mobiliers et d'une convention relative à l'entretien des véhicules

2011/3218 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 36 000 euros à l'Association ADIPAC - les Percussions Claviers de Lyon et approbation d'une convention d'objectifs entre la Région Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et l'Association ADIPAC

2011/3220 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Espace Pandora secteur lecture pour un montant global de 40 000 euros - FONDSFIC - Approbation d'une convention cadre

2011/3221 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Fédération des Œuvres Laïques (FOL) du Rhône et la Ville de Lyon pour la réalisation d'interventions pédagogiques dans le cadre de "classes patrimoine"

2011/3223 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre 2011-2013 entre la Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain et l'Ecole La Martinière Diderot visant à une collaboration sur des projets culturels et pédagogiques

2011/3224 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à chacun des lieux conventionnés " Scènes Découvertes " pour un montant global de 387 000 euros sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturelle et Fonds d'Intervention Musiques Actuelles - Approbation de conventions annuelles d'application

2011/3225 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement pour l'acquisition d'une œuvre d'art par le Musée d'Art Contemporain de Lyon auprès de l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) et de la Région Rhône-Alpes dans le cadre du FRAM (Fonds Régional d'Acquisition des Musées)

2011/3226 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 8 000 euros à la MJC Perrache pour l'organisation du festival Les Chants de Mars - FIMA - Approbation d'une convention d'application

2011/3227 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre 2011-2013 entre la Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain et l'Université Lumière Lyon II visant à une collaboration sur des projets scientifiques, culturels et pédagogiques

2011/3230 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain et la Société CIREME

2011/3231 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation du tarif d'entrée à l'exposition temporaire " Le génie de l'Orient, l'Occident moderne et les arts de l'Islam " qui se déroulera au MBA de Lyon du 2 avril au 4 juillet 2011

2011/3232 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une transaction avec la SCOP Maison de la Danse et la SARL Théâtre du Point du Jour

2011/3271 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de dépôt entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale et l'Université Jean Moulin Lyon 3 pour les archives de l'Institut Franco Chinois

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2011/3228 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification spéciale pour l'exposition " Traits Résistants. La Résistance dans la bande dessinée de 1944 à nos jours " du CHRD

2011/3229 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage sous forme de partenariat communication dans le cadre de l'exposition " Traits Résistants. La Résistance dans la bande dessinée de 1944 à nos jours " du CHRD

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2011/3196 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres pour la surveillance, la maintenance préventive et corrective des installations de chauffage, ventilation, climatisation, gestion technique centralisée et la maintenance corrective des courants forts des installations du Palais Saint Pierre

2011/3198 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres pour la surveillance, la conduite et la maintenance des installations de génie climatique de l'Annexe de l'Hôtel de Ville et de l'immeuble situé 11 rue de Griffon à Lyon 1er

2011/3214 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement d'une crèche et d'un relais assistantes maternelles - ZAC du Bon Lait à Lyon 7e - Opération n° 07 292 001 - Montant de l'opération : 1 600 000 euros TTC - Modification du marché du lot n° 7 Electricité

2011/3222 (Voir débat) (Voir délibération) Réfection de la toiture végétalisée des Halles de Lyon, 102 cours Lafayette à Lyon 3e - Opération n° 03 051 544 - Modification du marché de mission de contrôle technique

2011/3239 (Voir débat) (Voir délibération) Auditorium Maurice Ravel, 149 rue Garibaldi à Lyon 3e - Réfection des centrales de traitement d'air - Opération n° 03048634 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, programme 20005

2011/3240 (Voir débat) (Voir délibération) Construction de la MJC Perrache et de la capitainerie, place Nautique à lyon 2e. Opération n° 02 232 001 - Adaptation des crédits

2011/3243 (Voir débat) (Voir délibération) Convention relative à la fourniture d'un appoint de chaleur pour le Grand Théâtre occupé par l'Association Opéra National de Lyon, à partir de la chaufferie de l'Hôtel de Ville, propriété de la Ville de Lyon

2011/3249 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de spectacles et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux associations et organismes suivants : Association des Festivals / Société de Musique de Chambre de Lyon - Piano à Lyon - Association YAM - Mairie du 1er arrondissement - Association CALA - Mairie du 3e arrondissement. Montant total des exonérations : 28 972,90 euros HT

2011/3251 (Voir débat) (Voir délibération) Stade Balmont - Reconstitution de la grille de séparation entre le Stade Balmont et le parvis de la Halle d'Athlétisme de la Duchère - Opération n° 09070657 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1 "Conservation patrimoine équipements sportifs ", programme 00004 "Aménagements équipements sportifs" pour un montant de 500 000 euros TTC (valeur février 2011)

2011/3252 (Voir débat) (Voir délibération) Groupe Scolaire Jean Macé - Place du Général André à Lyon 8e - Restructuration du restaurant scolaire - Opération n° 08011 001 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1 programme 00006

2011/3254 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Autorisation donnée au Centre National de la Recherche Scientifique (CNRS) pour déposer une demande de permis de construire sur un tènement sis 7 passage du Vercors - N° EI 07245

2011/3255 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Avenant n° 2 à la convention d'affectation et de gestion consentie par la Communauté Urbaine de Lyon au profit de la Ville de Lyon de certains espaces du Centre d'échanges de Lyon Perrache - EI N° 02056

2011/3256 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 8e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Communauté Urbaine de Lyon au profit de la Ville de Lyon, des parcelles engazonnées longeant la ligne de tramway T4 - EI 58010

2011/3257 (Voir débat) (Voir délibération) Réaménagement du Groupe Scolaire Combe Blanche - 4 rue Paul Cazeneuve à Lyon 8e - Opération n° 08003532 - Choix du maître d'œuvre

2011/3261 (Voir débat) (Voir délibération) Diagnostics énergétiques des bâtiments de la Ville de Lyon - Opération n° 60021778 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2008-1, programme 20020 - Approbation de la convention de financement signée entre l'ADEME et la Ville de Lyon

2011/3263 (Voir débat) (Voir délibération) Réaménagement des locaux de la mairie du 3e arrondissement - 69003 Lyon - Opération n° 03 017 552 - Modification du marché de maîtrise d'oeuvre

2011/3268 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement intérieur de 6 kiosques sur la place Bellecour. Opération n° 02119001 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-3, programme 00012, pour un montant de 690 000 euros

2011/3273 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés organisés par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur et lancement d'un Accord-cadre relatif à des travaux d'entretien à réaliser principalement sur le patrimoine des 7e et 8e arrondissements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2011/3279 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un avenant à la convention d'utilisation des locaux du Centre d'échange de Perrache entre la Ville de Lyon, l'Ensbal, TDMI et la MJC Perrache

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2011/3197 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention mixte en faveur de l'Association de l'Hôtel Social pour le versement d'une subvention de fonctionnement à l'établissement d'accueil de jeunes enfants " Jacques Prévert " implanté au sein de la structure d'hébergement " La Charade " - 259 - 261, rue Paul Bert à Lyon 3e

2011/3215 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires d'équipements de petite enfance dans les 2e et 7e arrondissements

2011/3241 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention complémentaire d'équipement à l'Association de gestion et Développement des services (AGDS) pour l'aménagement de son établissement de petite enfance situé 27 rue du Commandant Charcot à Lyon 5e. Signature d'une convention d'application

2011/3244 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon aux écoles primaires (maternelles et élémentaires) privées sous contrat d'association

2011/3245 (Voir débat) (Voir délibération) EAJE Guérin Genève 12 rue Antoine Barbier à Lyon 6e - Autorisation de signer une convention cadre et une convention d'occupation temporaire

2011/3246 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un avenant à la convention de réservation de places en équipements d'accueils de jeunes enfants pour les agents de l'Etat.

2011/3258 (Voir débat) (Voir délibération) 5e Rencontre Nationale de la Réussite Educative du 24 mai 2011

2011/3274 (Voir débat) (Voir délibération) Modification des périmètres scolaires 2011-2012

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2011/3233 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de l'organisation des astreintes et des permanences à la Ville de Lyon.

2011/3264 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition d'agents du Centre Nautique Intercommunal de Lyon - Saint Fons - Vénissieux auprès de la Ville de Lyon suite à la fermeture temporaire du site

2011/3270 (dossier reporté)

2011/3278 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs.

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2011/3234 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le propriétaire d'un bien immobilier.

2011/3235 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention de travaux contre l'infestation par les termites réalisés par le propriétaire d'un bien immobilier.

2011/3238 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature de la convention-cadre 2011-2013 avec l'Association Lyonnaise pour la Tranquillité et la Médiation (ALTM) sise 31, grande rue de la Guillotière à Lyon 7e

2011/3265 (Voir débat) (Voir délibération) Signature de la charte pour la qualité de la vie nocturne - Création du comité d'adhésion à la charte pour la qualité de la vie nocturne

2011/3269 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination de cinq voies nouvelles à Lyon 5e (site de l'Antiquaille) : montée du Cardo / allée du Champ de Colle / Esplanade Saint Pothin / rue Professeur Pierre Marion / Belvédère Cardinal Henri de Lubac

2011/3280 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une concession honorifique pour la sépulture de Mme GOUZOU TESTUD, Conseillère Municipale et Adjointe au Maire de Lyon

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2011/3262 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 50 000 euros à l'Union de Gestion des Foyers Restaurants de Lyon (UGFRL) - Approbation des termes de la convention cadre

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2011/3266 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Lab[art]back dans le cadre du fonds d'initiatives locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2011/3276 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 2 795 762 euros à la SA d'HLM pour l'Action Sociale (S.A.H.L.M.A.S. - siège social : 21, rue d'Aubigny à Lyon 3e), dans le cadre d'un programme de réhabilitation d'établissements d'hébergement pour personnes âgées gérés par le Centre Communal d'Action Sociale de la ville de Lyon, n° opération 60RPA001 vote et affectation d'une partie de l'Autorisation de Programme 2011-1 programme 00001, et autorisation de signature d'une convention de financement afférente à cette subvention.