SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 17/01/2011

INTRODUCTION DE SEANCE

Désignation d'un secrétaire de séance

-         Appel nominal

-         Présentation des vœux du Conseil municipal à M. le Maire

-         Adoption du procès-verbal de la séance du 13 décembre 2010

-         Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée les 31 mars 2008 et 26 mars 2009

-          Communications de M. le Maire

 

 


Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2011/3130 (Voir débat) (Voir délibération) Transfert d'activités de l'Ecole Nationale de Lyon à l'E.P.P.C. - ENSBAL - Approbation des conventions liées à ce transfert d'activités

2011/3138 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage sous forme de conventions de partenariat communication pour les expositions qui débutent en février 2011 au Musée d'Art Contemporain de Lyon

2011/3139 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre Le Figaro et la Ville de Lyon dans le cadre de la Carte "Figaro Privilèges " d'accès aux établissements culturels.

2011/3140 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de circulation de l'exposition Indian Highway présentée au Musée d'Art Contemporain du 18 février au 31 juillet 2011

2011/3141 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de reprise de l'exposition réalisée par le Malmö Konsthall (Suède) - Always All Ways des œuvres de Pascale-Marthine Tayou présentée au Musée d'Art Contemporain du 18 février au 15 mai 2011

2011/3142 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un avenant à la convention signée entre la Ville de Lyon et l'Office de Tourisme du Grand Lyon, modifiant la procédure de validation de la Lyon City Card

2011/3143 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention portant acceptation du Fonds Annie Salager - Bibliothèque Municipale de Lyon

2011/3144 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition du Palais Saint Jean à l'Ecole Nationale Supérieure d'Arts et Techniques du Théâtre (ENSATT) à l'occasion de " Lyon 8 décembre - Fête des Lumières "

2011/3159 (Voir débat) (Voir délibération) Demandes de subventions de fonctionnement d'un montant global de 273 500 euros à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes pour le Musée des Beaux-Arts, le Musée d'Art Contemporain, le Musée Gadagne et le Musée de l'Imprimerie

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2011/3131 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement d'une convention de mise à disposition de locaux, 2 et 8, rue Saint Théodore à Lyon 3e au profit de l'Oasis Sans Souci

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2011/3135 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 4e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit de l'Association Les Restaurants du Coeur - Les Relais du Coeur du Rhône (siège : 58, cours Albert Thomas - 69008 Lyon), de locaux sis 19 bis, rue Dumont d'Urville

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2011/3136 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Réalisation d'une bibliothèque municipale au sein d'un programme immobilier à construire sur un terrain situé au Nord de la "friche RVI" - Vote de l'autorisation de programme n° 2011-1 pour un montant de 5 400 000 euros TTC - Opération n° 03388002 - Passation d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique

2011/3137 (Voir débat) (Voir délibération) Piscine Jean Mermoz - Mise en conformité des installations de traitement d'eau, rénovation des plages et des bassins - 12 place André Latarjet à Lyon 8e - Opération n° 08 037 549 - Choix du maître d'œuvre

2011/3160 (Voir débat) (Voir délibération) Réalisation d'un équipement petite enfance au sein d'un programme immobilier à construire sur un terrain communal situé à l'angle des rues Créqui et Villeroy à Lyon 3e - Opération n° 03208001- Modification de la convention de maîtrise d'ouvrage unique et adaptation des crédits

2011/3164 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de spectacles et/ou frais de captations audiovisuelles accordées aux associations et organismes suivants : Association de Lutte contre le Sida / Amicale des Parents du groupe scolaire Michel Servet / Association Gymnique Eclair Lyon Femina / Collectif 69 de soutien au Peuple Palestinien / Groupement de Coordination Sanitaire de la Plateforme SISRA - Montant total des exonérations : 2 214,35 euros HT

2011/3166 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration du Groupe Scolaire Jean-Pierre Veyet - 17 rue du Béguin et 128 grande rue de la Guillotière à Lyon 7e - Opération n° 07012549 - Choix du maître d'œuvre

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2011/3151 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement des conventions de mises à disposition de locaux en faveur de l'UGFRL : local "Wolville" EI 01238 - 25 rue Sergent Blandan à Lyon 1er - local "Vieux Lyon" EI 05067 - 5 place du Petit Collège à Lyon 5e - local "Saint-Michel" EI 07049 - 13 rue Saint-Michel à Lyon 7e - local "Kléber" EI 06175 - 78 rue Tronchet à Lyon 6e

2011/3153 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 23 rue des Serpollières à Lyon 8e, en faveur de la Régie de Quartier Etats-Unis Euréqua pour l'action " Pause Amitié " - N° EI : 08267

Rapporteur : Mme PERRAUD Mychèle

2011/3152 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement des conventions d'occupation temporaire de locaux scolaires dans 6 groupes scolaires de la Ville de Lyon avec le syndicat mixte de gestion du Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2011/3132 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un avenant de transfert à la convention de délégation de service public du Transbordeur

2011/3154 (Voir débat) (Voir délibération) Avis du Conseil municipal sur la demande d'abattement fiscal du Grand Casino de Lyon pour sa participation financière au profit de la Biennale de la Danse 2010 dans le cadre de l'article 34 de la Loi de Finances rectificative pour 1995

2011/3161 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de résilier aux torts du titulaire le marché : prestations de sécurité et gardiennage pour la Ville de Lyon - Lot 4 Gardiennage ponctuel de sites - Marché n° 272112

2011/3167 (Voir débat) (Voir délibération) Décision Modificative n° 4

2011/3169 (Voir débat) (Voir délibération) Formation des élus - Nouvelle répartition des crédits affectés à cette dépense.

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2011/3168 (Voir débat) (Voir délibération) Projet de renforcement de l'offre commerciale et de l'aide à la création d'activités dans les quartiers inscrits au CUCS de Lyon par l'élaboration d'un schéma de développement économique du 8e arrondissement - Actualisation du plan de financement en vue de la sollicitation du FEDER

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2011/3133 (Voir débat) (Voir délibération) Relocalisation de la Maison des Associations du Vieux Lyon, sise 5 place St Jean, Lyon 5e, au sein de la mairie annexe du Vieux Lyon, 5 bis place du Petit Collège - Recentralisation des locaux libérés et transférés à la mairie du 5e arrondissement aux services centraux de la Ville de Lyon

2011/3150 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination d'une voie nouvelle à Lyon 7e (secteur Garibaldi / Vienne / Berthelot) : " rue Joséphine Baker".

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2011/3134 (Voir débat) (Voir délibération) Evolution du régime indemnitaire de certains emplois à la Direction de l'Education

2011/3165 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : Mme PERRAUD Mychèle

2011/3145 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires)

2011/3158 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général (1re tranche) aux 9 Maisons de l'enfance de Lyon, ainsi qu'à l'Association Entraide Pierre Valdo - Autorisation de signer les conventions d'application avec chacune de ces associations

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2011/3146 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association ASCUL (Association Sportive des personnels de la Ville de Lyon et de la Communauté Urbaine de Lyon) pour l'organisation du Trophée Charles Béraudier

2011/3147 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Société d'Escrime de Lyon pour l'organisation du Tournoi de Coupe du Monde de Fleuret Féminin Junior "La Belle Cordière", le 5 février 2011 à la Halle des Sports, boulevard Marius Vivier Merle à Lyon 3e.

2011/3148 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association "Tennis Club de Lyon" pour l'organisation d'un tournoi international de tennis féminin du 26 février au 6 mars 2011

2011/3149 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association Club Thalassa pour l'organisation de la 31e traversée de Lyon à la nage avec palmes le 23 janvier 2011

2011/3162 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 12 000 euros et d'une subvention d'équipement de 25 000 euros à l'Association "Lyon Hockey club" - Signature d'une convention cadre avec cette association

2011/3163 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 2 000 euros à l'Association "F.C.L. Basket Féminin" - Signature d'une convention d'application avec cette association

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2011/3155 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général (1re tranche) aux 12 maisons des jeunes et de la culture de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune de ces associations

2011/3156 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général (1re tranche) aux 14 associations gestionnaires des 16 centres sociaux de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application avec chacune des associations gestionnaires

2011/3157 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre 2011-2012 entre la Ville de Lyon et l'Association "L'Oasis Sans-Souci", dont le siège social est situé 8 rue Saint-Théodore 69003 Lyon

 

QUESTIONS DIVERSES