SOMMAIRE DE
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Désignation d'un secrétaire de séance
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Appel nominal
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Adoption du procès-verbal de la séance du
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Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été donnée les
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Communications éventuelles de M. le Maire
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Désignation de représentants dans divers organismes
questions écrites
du 9e arrondissement
Questions écrites relatives :
- aux clauses d'insertions dans le projet de construction de
la halle d'athlétisme de
- au projet de voirie des Deux-Joannès
- au Marché Loucheur et au Marché Abbé Pierre
Commission Finances, administration générale, marchés publics
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2010/3032 (Voir débat) (Voir délibération)
Révision de
2010/3033 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer une consultation - Lancement d'un appel d'offres ouvert
relatif à l'achat d'objets publicitaires et de prestations associées pour la
Ville de Lyon.
2010/3034 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer une consultation - Appel d'offres pour le traitement de
déchets divers des services municipaux de la ville de Lyon
2010/3040 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie d'emprunt accordée à l'association FIDEV
2010/3041 (Voir débat) (Voir délibération)
Communication des rapports d'exécution des délégations de service public
2010/3043 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 80 % par l'OGEC Saint Michel pour la
souscription d'un emprunt de 390 000 euros - Opération : travaux de rénovation
des locaux de l'école située 50 rue du Professeur Grignard à Lyon 7e
2010/3047 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du rapport 2009 des mandataires de
2010/3048 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à divers organismes - Exercice 2011 - Approbation
d'une convention d'application type aux conventions cadres pour les subventions
de fonctionnement
2010/3081 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer une consultation pour la fourniture de mobilier scolaire
2010/3095 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer une consultation - Procédure d'Appel d'Offres Ouvert
pour la fourniture de jeux, jouets, matériel
pédagogique et éducatif pour les crèches et les groupes scolaires de la Ville
de Lyon
2010/3098 (Voir débat) (Voir délibération)
Vote du Budget Primitif 2011 (budget principal, budget annexe du Théâtre des
Célestins et états spéciaux d'arrondissement) - Vote des taux d'imposition de
la fiscalité directe locale
2010/3119 (Voir débat) (Voir délibération)
Adhésion de la Ville de Lyon à l'Association AFCDP
Rapporteur : M. LEVEQUE Louis
2010/3042 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2010/3044 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2010/3045 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2010/3046 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis
2010/3120 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de prise en charge des enfants décédés avant leur déclaration de
naissance entre la Ville de Lyon et les Hospices Civils de Lyon
Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile
2010/3127 (Voir débat) (Voir délibération)
Fêtes de fin d'année - Illuminations 2010 - Approbation d'une convention
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : M. LEVEQUE Louis
2010/3035 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement d'une convention de mise à disposition d'un local situé 49, rue
Montesquieu à Lyon 7e au profit de l'Association " 7 Accueil "
Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne
2010/3036 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement d'une convention de mise à disposition d'un local 75, rue Villon
à Lyon 8e au profit de l'Amicale des anciens de
2010/3037 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement d'une convention de mise à disposition d'un local 60, rue
Ludovic Arrachart à Lyon 8e au profit de l'Union Nationale des Combattants du
Rhône section Lyon rive gauche
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2010/3049 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit de
2010/3050 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Convention de mise à
disposition à titre gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit de
2010/3051 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Mise à disposition à titre gratuit d'une partie des locaux du stade
de la Sauvegarde situé 490 avenue Ben Gourion - EI N° 09066
2010/3052 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - ZAC Lyon Confluence - Avenant n° 1 à la convention de transfert de
garde.
2010/3053 (Voir débat) (Voir délibération)
Communes de Misérieux et Ars-sur-Formans (Département de l'Ain) - Autorisation
donnée par la Ville de Lyon à
2010/3054 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire à titre gratuit des locaux mis à disposition
de l'association "Les Tupiniers du Vieux Lyon" - 5 montée
St-Barthélémy - EI N° 05086
2010/3055 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de
spectacles et/ou frais de captations audiovisuelles accordées aux associations
et organismes suivants : Fondation Scientifique de Lyon et du Sud-Est -
Coordination Lyonnaise des Associations de Sourds - Compagnie Le Spoutnik -
Association Rhône-Alpes Israël Echanges - Le Grand Lyon - Association Bassma -
Association Bennet Show - Compagnie Le Spoutnik - Le Grand Lyon - Association
Léthé Musicale - Conseil de Quartier de Montchat - Association Lesbian and Gay
Pride - Association Solidari'Terre - Association pour la Recherche sur les
Tumeurs Cérébrales malignes Délégation Rhône-Alpes - Association pour le
Développement de
2010/3056 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Convention d'occupation du domaine privé à titre gratuit de locaux
mis à disposition dans le cadre de la fête des lumières du Groupement d'Intérêt
Public "Les grands Ateliers de l'Isle d'Abeau" situés 5 place
Sathonay - EI n° 01036.
2010/3057 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action
Sociale et la Ville de Lyon pour la
passation et l'exécution de marchés de réalisation de missions de coordination
en matière de systèmes de sécurité incendie organisés et exécutés par la Ville
de Lyon en qualité de coordonnateur.
2010/3058 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisations d'ubanisme nécessaires à la réalisation de petits travaux
d'investissement en 2011
2010/3059 (Voir débat) (Voir délibération)
Travaux d'aménagement intérieurs de l'établissement d'accueil pour jeunes
enfants ALLIX, 27 rue Commandant Charcot à Lyon 5e - Opération n° 05 013 001 -
Modification du marché de travaux du lot 4
2010/3060 (Voir débat) (Voir délibération)
Stade Marc Vivien Foé - Démolition pour extension et aménagement des terrains
du stade 26 rue Lamartine à Lyon 3e - Opération n° 03 040 536 - Adaptation du
crédit de l'opération et modification du marché de coordination sécurité.
2010/3061 (Voir débat) (Voir délibération)
Groupe Scolaire Chapeau Rouge 28 rue du Chapeau Rouge à Lyon 9e - Remise en
état des espaces extérieurs - Opération n° 09 004 535 - Adaptation des crédits
2010/3062 (Voir débat) (Voir délibération)
Centre Eisenhower 42, avenue du Général Eisenhower à Lyon 5e - Aménagement du Relai d'Assistantes
Maternelles (RAM) de
2010/3063 (Voir débat) (Voir délibération)
Création de vestiaires préfabriqués et d'un club house au stade de la Doua 3
boulevard du
2010/3064 (Voir débat) (Voir délibération)
Réfection des allées dans sept cimetières de la Ville de Lyon - Opération n°
60022007 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de
programme 2009-4, programme 00012
2010/3065 (Voir débat) (Voir délibération)
Maison des fêtes et des familles avenue de la Sauvegarde à Lyon 9e - Opération
n° 09 052 001 - Modification du marché de travaux du lot 9
2010/3076 (Voir débat) (Voir délibération)
Réfection de la toiture végétalisée des Halles de Lyon, 102 cours Lafayette -
69003 Lyon - Opération n° 03 051 544 - Vote de l'opération et affectation d'une
partie de l'autorisation programme n° 2009-1, programme 20014
2010/3077 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction des locaux associatifs Garon Duret 27-29 rue Garon Duret - 69008
Lyon - Opération n° 08290002 - Vote et affectation d'une partie de
l'autorisation de programme de maîtrise d'oeuvre et autres prestations
intellectuelles, et travaux préparatoires -
Désignation du jury de concours
2010/3078 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 6e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la
Ville de Lyon au profit du Syndicat Solidaires Rhône, d'un local de bureau sis
125 rue Garibaldi - EI n° 06182
2010/3105 (Voir débat) (Voir délibération)
Espace Montchat - 53 rue Charles Richard à Lyon 3e - Opération n° 03 052 521 -
Choix du maître d'oeuvre
2010/3113 (Voir débat) (Voir délibération)
Groupe Scolaire Alain Fournier 28 rue Berty Albrecht à Lyon 8e -
Restructuration du bâtiment A pour accueil des classes maternelles du Groupe
Scolaire Marie Bordas - Opération n° 08 013 003 - Vote de l'opération et
affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-2, programme 00006
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2010/3082 (Voir débat) (Voir délibération)
Schéma directeur de la vie associative de Lyon - Approbation des conventions
d'occupation à titre gratuit du domaine public ou privé de la Ville de Lyon au
profit des centres sociaux de Lyon
2010/3083 (Voir débat) (Voir délibération)
Schéma directeur de la vie associative de Lyon - Approbation des conventions
2011/2014 d'occupation à titre gratuit du domaine public ou privé de la Ville
de Lyon au profit des maisons de la jeunesse et de la culture de Lyon
2010/3100 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local de la Ville de
Lyon, situé 16 rue Tissot à Lyon 9e, au profit de l'Association
"Bricol'Age d'Or"
Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry
2010/3097 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention entre la Ville de Lyon et l'Association "Le Masque de Fer"
pour la mise à disposition de locaux situés 41 rue Crillon à Lyon 6e
2010/3099 (Voir débat) (Voir délibération)
Conventions entre la Ville de Lyon et respectivement les associations
"Club des Sports de Glace de Lyon", "Lyon Internationale
Académie" et "Lyon Glace Patinage" pour la mise à disposition de
locaux à
Rapporteur : M. FOURNEL Yves
2010/3102 (Voir débat) (Voir délibération)
Schéma directeur de la vie associative de Lyon - Approbation des conventions
2011/2014 d'occupation à titre gratuit du domaine public ou privé de la Ville
de Lyon au profit des maisons de l'enfance de Lyon
2010/3103 (Voir débat) Approbation d'une convention de mise à
disposition d'un local situé 7 rue Saint Polycarpe à Lyon 1er au profit de l'Association " Mythe
au Logis "
Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse
2010/3104 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement d'une convention de mise à disposition d'un local 18, place
Tolozan à Lyon 1er au profit de l'Association Centre d'Information et de
Documentation des Femmes et des Familles - CIDFF - du Rhône
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2010/3124 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 200 000 euros pour la mise en
valeur et la mise en sécurité du Grand Temple de l'Eglise Réformée de Lyon,
quai Victor Augagneur à Lyon 3e - Approbation de la convention financière et
affectation de l'AP 2009-4 "convention patrimoine"
Commission Culture et événements
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2010/3038 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement à
2010/3066 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un règlement pour la mise à disposition d'espaces aux Archives
municipales
2010/3074 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention cadre du
2010/3075 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre l'Association le Musée de
2010/3085 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention quadriennale d'objectifs 2011-2014 entre la Ville
de Lyon et
2010/3086 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention triennale d'objectifs entre la Ville de Lyon et
2010/3087 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la cotisation institutionnelle des musées Gadagne au club de la
communication
2010/3088 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de dépôt d'œuvres du Musée des Beaux-Arts dans
différents musées
2010/3089 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt d'œuvres de 2 œuvres appartenant à la
commune de Collonges-au-Mont-d'Or au Musée des Beaux-Arts
2010/3090 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - Musée des
Beaux-Arts et
2010/3091 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et
l'Université Lyon I pour l'organisation du cycle des visites " Regards croisés
"
2010/3092 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de dépôt du plan général et géométral de la Ville
de Lyon dressé en 1821 par l'ingénieur géomètre Louis Benoît Coillet
2010/3093 (Voir débat) (Voir délibération)
Demandes de subventions de fonctionnement d'un montant global de 64.000 euros à
2010/3094 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat entre
2010/3108 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du règlement général pour la réutilisation des informations
publiques aux Archives municipales de Lyon.
2010/3109 (Voir débat) (Voir délibération)
Révision de tarifs et approbation de nouveaux tarifs - Archives municipales
2010/3112 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de l'adhésion de la commune de Saint Didier sous Riverie au
Syndicat Intercommunal de l'Aqueduc Romain du Giers
2010/3128 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention annuelle d'objectifs entre la Ville de Lyon et
l'Association Compagnie de la Goutte
2010/3129 (Voir débat)
(Voir délibération) Désignation
par la Ville de Lyon de ses représentants au Conseil d'Administration de l'EPCC
ENBAL
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2010/3123 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des Lumières - Financement et partenariat privé - Convention de mécénat et
de parrainage
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis
2010/3039 (Voir débat) (Voir délibération)
Rémunération des agents recenseurs 2011
2010/3115 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention sur l'aménagement de zones d'arrêt sur voirie des hôtels à Lyon
2010/3116 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en place, mise à jour, maintenance, entretien d'une signalisation
hôtelière sur voirie à Lyon - Convention entre la Ville de Lyon et la Chambre
de l'Industrie Hôtelière de Lyon
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M. BUNA Gilles
2010/3067 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Programme d'intérêt général "Amélioration de l'habitat et
économies d'énergie" - Copropriétés de la Duchère - 2006-2011- Avenant à
la convention d'opération
2010/3068 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement de
2010/3069 (Voir débat) (Voir délibération)
Partenariat entre la Ville de Lyon et " les Grands Ateliers de l'Isle d'Abeau "
pour une réflexion sur la place du végétal dans la ville de Lyon - Signature
d'une convention de partenariat
2010/3073 (Voir débat) (Voir délibération)
Espace Brotteaux - Aménagement de l'espace Brotteaux à Lyon 6e - Opérations n°
56004 001 - Programme 00012 - Vote de l'opération et affectation d'une partie
de l'A.P. n° 2009-3, programme 00012, pour un montant de 1 700 000 euros -
Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique et versement d'une
participation financière à
2010/3079 (Voir débat) (Voir délibération)
Place des Jacobins - Requalification de la place des Jacobins à Lyon 2e -
Opération n° 52030004, programme 00012 - Vote de l'opération et affectation
d'une partie de l'A.P. n° 2009-3, programme n° 00012, pour un montant de 850
000 euros - Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique et
versement d'une participation financière à
2010/3118 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition par la Ville de Lyon au profit de l'Association "Les
Jardins du Lyonnais et de la Xavière" d'un terrain communal sis 7 rue des
Pommières à Lyon 5e - Ensemble immobilier n° 05 104
2010/3121 (Voir débat) (Voir délibération)
Parc Sergent Blandan - Réalisation d'un
parc urbain à Lyon 7e - Opération n° 07277001 - Programme 00012 -
Autorisation de programme n° 2010-1 pour un montant de 24 250 000 euros -
Signature d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique et versement d'une
participation financière à
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile
2010/3070 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement des participations versées par la Ville de Lyon à des organismes
de santé
2010/3071 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'emplois occasionnels et saisonniers pour l'année 2011
2010/3080 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2010/3084 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition d'un attaché territorial et d'un rédacteur
auprès de la Caisse des Ecoles de la Ville de Lyon
2010/3106 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un emploi CIFRE à la Ville de Lyon
2010/3107 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'agrément auprès de l'agence de Service Civique pour une mise en œuvre
du dispositif du Service Civique à la Ville de Lyon
2010/3110 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en oeuvre d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association
des agents retraités titulaires et non titulaires de la Ville de Lyon et du Grand Lyon (ARLYCO)
2010/3114 (Voir débat) (Voir délibération)
Remise gracieuse de dette
2010/3126 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant à la convention avec le SYTRAL sur les modalités financières - Révision
de la délibération du
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2010/3072 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation et autorisation de signature d'un protocole d'accord avec la Caisse
d'Allocations Familiales de Lyon pour le financement des centres sociaux de
Lyon
2010/3096 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement de 75 000 euros à
2010/3101 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du bilan 2010 du dispositif PRODIJ
Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry
2010/3122 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention avec l'Association "Club des Partenaires Lyon - 8 décembre Fête
des Lumières" pour l'organisation de son dîner de Gala le Jeudi
2010/3125 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation des Championnats de France Espoirs et Avenirs de Taekwondo au
Palais des Sports de Gerland - Convention avec
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M. FOURNEL Yves
2010/3111 (Voir débat) (Voir délibération)
Classes transplantées 1er semestre 2011 - Inscriptions budgétaires
2010/3117 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention à