SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 15/11/2010

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2010/2915 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 8e - Institution d'une servitude de passage pour piétons et véhicules au profit de la SCI Lyon Vienne, de GrandLyon Habitat et de la copropriété 128 route de Vienne sur un terrain communal situé Impasse Caton - N° EI 08135 - N° inventaire 08135 T 001

2010/2917 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution de marchés organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur - Lancement dans le cadre de ce groupement de commandes avec intégration totale entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon, d'un appel d'offres relatif à la réalisation de missions de coordination de sécurité et de protection de la santé-catégorie 3

2010/2941 (Voir débat) (Voir délibération) Liste complémentaire d'autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation de petits travaux d'investissement en 2010

2010/2958 (Voir débat) (Voir délibération) Maison des fêtes et des familles - Avenue de la Sauvegarde à Lyon 9e - Opération n° 09 052 001 - Modification du marché de travaux du lot 11

2010/2967 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par le Grand Lyon au profit de la Ville de Lyon, autorisant la mise à disposition de parcelles communautaires destinées à l'exploitation d'un jardin partagé, rue de la Vieille - N° EI 01282

2010/2969 (Voir débat) (Voir délibération) Restauration et restructuration des musées Gadagne - 8, 14 rue de Gadagne - 69005 Lyon - Opération n° 05 018 523 - Convention de transaction avec Didier Repellin, Joël Jermer et le Cabinet Matte, maîtres d'oeuvre des monuments historiques

2010/2972 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Cession d'un tènement communal au profit de l'Association Foyer Notre Dame des Sans Abri - 122 rue de Gerland - N° EI 07015 - N°s inventaire 07015 T 001 - 07015 A 000

2010/2992 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif à un marché à bons de commandes pour la maintenance préventive et corrective des groupes à absorption et de la tour de refroidissement du Théâtre de la Croix-Rousse - 92 place Joannès Ambre à Lyon 4e (EI 04010)

2010/2999 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Convention d'occupation temporaire du domaine public de la Ville de Lyon en vue des opérations globales d'aménagement du Parc du Vallon par la Société d'Equipement de la Région Lyonnaise (SERL) - EI N° 09156

2010/3000 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux associations et organismes suivants : Institut de Recherches sur la Catalyse et l'Environnement de Lyon (CNRS) - FCPE du Rhône - Compagnie Détours - Association France-Amérique Latine - Comité Miss Lyon-Montchat - Association Montchat en Fête - Association Lyon-Cité - Mairie du 3e arrondissement - Association Kiosque Info cancer de Lyon - Consulat Général de la République de Pologne à Lyon - Club Alpin Français de Lyon - Association Solidarité Homéopathie - Armée de Terre Région Sud-Est - L'Enfant et son Droit - FNATH - Consulat de Malte à Lyon - Inspection Académique du Rhône, circonscription de Lyon 3 - Montant total des exonérations : 22 175,64 euros HT

2010/3001 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Cession par la Ville de Lyon à la Société Groupe Cardinal d'un immeuble situé 85 rue Chevreul (ex-MJC du 7e arrondissement) - EI n° 07035 - N°s inventaire 07035 T 001 - 07035 G 000

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2010/3004 (Voir débat) (Voir délibération) Débat d'Orientation Budgétaire

2010/3005 (Voir débat) (Voir délibération) Décision Modificative n° 3 - Exercice 2010

2010/2916 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - Marché de prestations de sécurité et de gardiennage

2010/2919 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - Appel d'offres pour la collecte sélective et la revalorisation des papiers / cartons de la Ville de Lyon

2010/2923 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - Appel d'offres pour la location, l'entretien et le blanchissage du linge et des vêtements de travail des services municipaux de la Ville de Lyon

2010/2924 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - Accord-cadre de transport d'œuvres ou d'objets d'art

2010/2925 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - Fourniture de pièces détachées, accessoires et outillages pour véhicules et engins

2010/2942 (Voir débat) (Voir délibération) Communication des rapports 2009 des mandataires des SEM dans lesquelles la Ville de Lyon est actionnaire (Lyon Parc Auto et SACVL)

2010/2952 (Voir débat) (Voir délibération) Caisse de Crédit Municipal de Lyon - Rapport d'activité et situation financière au 30 juin 2010

2010/2957 (Voir débat) (Voir délibération) Subventions annuelles 2010 aux organisations syndicales départementales

2010/2960 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % de 832 502 euros par la SCI Athénée pour la souscription d'un emprunt de 865 000 euros - Opération : refinancement de deux emprunts destinés à financer un foyer d'étudiants situé 23 rue Elie Rochette à Lyon 7e

2010/2966 (Voir débat) (Voir délibération) Fondation Claude Martin - Présentation du budget supplémentaire 2010

2010/2976 (Voir débat) (Voir délibération) Affectation des crédits au titre des recettes complémentaires, dites du compte 471, dégagées par le Casino Le Pharaon pour des dépenses d'investissement

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2010/2927 (Voir débat) (Voir délibération) Reprise des concessions en état d'abandon

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2010/2961 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 783 419 euros - Opération : Acquisition, amélioration de 22 logements PLS situés 48 rue Laënnec et 13 rue des Maçons à Lyon 8e

2010/2962 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 4 703 935 euros - Opération : Réhabilitation de 480 logements situés 15-15 bis et 17-71 rue Philippe Fabia à Lyon 8e

2010/2963 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM HMF en Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 3 011 045 euros - Opération : Construction en VEFA de 31 logements (24 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 4 rue Abraham Bloch à Lyon 7e

2010/2964 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM HMF en Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 2 289 637 euros - Opération : Acquisition d'un terrain en vue de la construction de 67 logements (60 logements PLUS et 7 logements PLAI) situés rue Sabine Zlatin à Lyon 7e

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2010/3030 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région, le Département, la Ville de Lyon et l'association Opéra National de Lyon

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2010/2918 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 20 000 euros à l'Association "Aviron Union Nautique de Lyon" - Signature d'une convention d'application n° 1 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association

2010/2938 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une avance sur subvention de 50 000 eurs à l'Association "ASUL Lyon Volley-Ball" - Signature d'une convention d'application n° 1 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association

2010/2951 (Voir débat) (Voir délibération) Convention avec l'Association LC Corporation pour l'organisation du "Hockey show à Lyon", le samedi 13 novembre 2010 à la patinoire Charlemagne

2010/2954 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Académie Lyonnaise de Boxe pour l'organisation de rencontres internationales de boxe le 18 décembre 2010 au Palais des Sports

2010/2955 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 euros à l'Association "Le Cyclotouriste" pour l'organisation de l'événement "la Saintélyon" le 5 décembre 2010

2010/2959 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation du "Spectacle de Noël de la Ville de Lyon" au Grand Palais des Sports de Gerland le samedi 11 décembre 2010 au profit des enfants des agents municipaux - Convention avec le Comité des Oeuvres Sociales du Personnel Actif et Retraité de la Ville de Lyon

2010/2994 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 euros au Comité des Fêtes de Monplaisir pour l'installation d'une patinoire mobile de plein air sur la place Ambroise Courtois dans le 8e arrondissement de Lyon du 12 décembre 2010 au 2 janvier 2011

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2010/2936 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à des associations dans le cadre du soutien aux initiatives associatives locales

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2010/2920 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 500 euros à l'Association District Solidaire pour son fonctionnement

2010/2921 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 000 euros à l'Association "Les Vers Solidaires" pour le projet "Locaux Motiv'"

2010/2939 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 14 000 euros à Cap Services dont 8 500 euros pour son fonctionnement et 5 500 euros pour le projet Talent 9

Rapporteur : M. SANHADJI Kamel

2010/2932 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association France Algérie Rhône-Alpes "AFARA" - Patrimoine en partage : "Voir et comprendre - Peintures - Photographies - Sculptures - Conférences" pour l'année 2010

2010/2933 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à deux associations lyonnaises de Solidarité Internationale : COSI et Reporters Solidaires

2010/2934 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association ADCARLY (Association pour le Développement de la Culture Arménienne dans la Région Lyonnaise)

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2010/2937 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Rhône Développement Initiative pour le soutien au développement des activités économiques lyonnaises

2010/2940 (Voir débat) (Voir délibération) Illuminations et animations 2010 - Attribution de subventions pour un montant total de 35 724 euros (illuminations) et de 3 360 euros (animations) - Approbation d'une convention

2010/2949 (Voir débat) (Voir délibération) Villages d'entreprises de Lyon - Concessions SERL - Compte rendu annuel aux collectivités pour l'année 2009

2010/2991 (Voir débat) (Voir délibération) Revitalisation des commerces de proximité - Deuxième phase de l'opération urbaine Lyon 8e - Approbation d'un avenant à la convention

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2010/3006 (Voir débat) (Voir délibération) RETIRE

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2010/2922 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention au Comité pour le contrôle de la Pollution Atmosphérique dans le Rhône et la région Lyonnaise (COPARLY)

2010/2997 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination d'un espace public "place Marc Aron" à Lyon 3e

2010/2998 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination d'une voie nouvelle à Lyon 7e (secteur Garibaldi - Vienne - Berthelot) : "rue Marcel Teppaz"

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2010/2926 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social - Lyon 2e : ZAC Confluence Ilot EI cours Bayard - 5 rue de Condé - Confluence Lot F1 / Lyon 5e : 5 rue de la Favorite / Lyon 8e : 128 route de Vienne / Lyon 9e : 3 rue Saint-Simon - 4 rue Saint-Didier

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2010/2935 (Voir débat) (Voir délibération) Clos Saint-Benoît - Aménagement d'un jardin partagé à Lyon 1er - Opération n° 01282002 - Programme 00012 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2009-1, programme 00012, pour un montant de 300 000 euros TTC

2010/2950 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention à la société TDF - Remboursement des dépenses d'entretien des installations d'éclairage pour les années 2008 et 2009

2010/2985 (Voir débat) (Voir délibération) Passerelle sur le Rhône entre la Cité Internationale et le quartier Saint-Clair à Caluire - Autorisation de signer une convention de maîtrise d'ouvrage unique avec la Communauté Urbaine de Lyon

2010/2986 (Voir débat) (Voir délibération) Passerelle sur le Rhône entre la Cité Internationale et le quartier Saint-Clair à Caluire - Autorisation de signer une convention relative aux modalités d'entretien de son éclairage public avec la Ville de Caluire

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2010/2928 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la convention cadre pluriannuelle 2010-2011-2012 entre la Ville de Lyon et le CRDP (Centre Régional de la Documentation Pédagogique)

2010/2953 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec Mona Lisa productions pour la production d'un documentaire "Insectes stars"

2010/2965 (Voir débat) Demande de subvention à la Mutuelle Générale de l'Education Nationale et signature d'une convention de partenariat autour des émissions Allée de l'Enfance et Cap Infos de Cap Canal

2010/2979 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires d'équipements de petite enfance dans les 4e, 5e et 9e arrondissements

2010/2980 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement à l'Association " Le Rêve en Couleurs " gestionnaire d'un équipement d'accueil parental situé Parc Sutter - 10, rue de Vauzelles à Lyon 1er - Signature d'une convention d'application

2010/2987 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec Aloest Productions pour la production d'un documentaire "Enfants valises"

2010/2988 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec Mona Lisa Productions pour la production d'un documentaire "Insectes savants"

2010/2995 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation classes transplantées janvier-juin 2011 - Complément programmation temps scolaire et périscolaire 2010

2010/2996 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer un avenant au contrat enfance et jeunesse en vue d'intégrer des places nouvelles

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2010/2929 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière complémentaire 2010 au titre de la politique de la ville (lien social, habitat et investissement)

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2010/2930 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en direction des personnes handicapées au titre de l'année 2010 (programmation complémentaire)

Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline

2010/2948 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la Journée mondiale de lutte contre le sida du 1er décembre 2010 et de la programmation complémentaire au titre de la réduction des risques

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2010/2981 (Voir débat) (Voir délibération) Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes âgées

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2010/2990 (Voir débat) (Voir délibération) Dans le cadre de l'action sociale conduite par la Ville de Lyon, attribution de subventions à plusieurs associations agissant en direction des personnes en difficulté et autorisation de signature de conventions de financement

Commission Culture et événements

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2010/2931 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2010/2943 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre le Ministère de la Culture et la Ville de Lyon pour l'attribution et l'acceptation du prix " Musée pour Tous 2010 " accordé au Musée d'Art Contemporain de Lyon pour un montant de 25 000 euros

2010/2944 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de dépôt du fonds d'archives Georges Valero aux Archives municipales

2010/2945 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de droits de cession entre la Ville de Lyon - Musées Gadagne et l'Association Turak

2010/2946 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits entre la Ville de Lyon - CHRD et Apple Film Production pour un documentaire sur le Ghetto de Lodz - Centre d'Histoire de la Résistance et de Déportation (CHRD)

2010/2947 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à 2 compagnies théâtrales émergentes pour un montant global de 2 000 euros - FONDSFIC

2010/2968 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Bibliothèque Nationale de France (BNF) et la Bibliothèque Municipale de Lyon (BML) relative au Dépot Légal n° 2009-114/423

2010/2970 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon (BML) et la Ville de Villeurbanne (RIZE Centre mémoires et société de Villeurbanne) pour la mise en oeuvre " Clichés Deux Villes" du photoportail

2010/2971 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'objectifs triennale entre la Ville de Lyon et les associations Musiques Amplifiées au Rail Théâtre Organisation et Grrrnd Zero

2010/2973 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Célestins, Théâtre de Lyon et la Société Open Wide

2010/2974 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement de 48.665 euros à la Région Rhône-Alpes dans le cadre de l'appel à projet spectacle vivant lors de la saison 2010-2011 du Théâtre des Célestins

2010/2975 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage sous forme de partenariat communication entre la Ville de Lyon-Musée d'Art Contemporain et VisiterLyon

2010/2977 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et l'Association GRAME

2010/2978 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2 500 euros à l'Association " République des Canuts " à l'occasion des XIIes Etats Généraux des Communes et Républiques Libres de France

2010/2982 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage sous forme de partenariat média entre la Ville de Lyon/musée des Beaux-Arts et la société Arts Magazine dans le cadre de l'exposition " Louis Cretey, un visionnaire entre Lyon et Rome "

2010/2983 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon/musée des Beaux-Arts et la société Tribune de Lyon

2010/2984 (Voir débat) Approbation d'une convention de partenariat sous forme de parrainage entre la Ville de Lyon/musée des Beaux-Arts et la société FERT

2010/3007 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Bibliothèque Municipale de Lyon (BML) et l'Université de Lyon 2 pour l'accès au réseau LYRES

2010/3008 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de transaction entre la Ville de Lyon (BML) et l'Université Lumière Lyon II

2010/3009 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement pour un montant de 60 000 euros à l'Association Roger Tator secteur arts visuels - Approbation d'une convention d'application entre la Ville de Lyon et l'Association

2010/3010 (Voir débat) (Voir délibération) Adoption d'un tarif pour la mise à disposition des espaces du Musée d'Art Contemporain dans le cadre du tournage d'un film

2010/3011 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de contrats relatifs à la cession des droits d'exploitation d'iconographies pour la réalisation du catalogue "la marionnette traditionnelle" du musée Gadagne

2010/3012 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur des musiques actuelles sur le FIMA pour un montant global de 35 000 euros - Approbation d'une convention d'application

2010/3013 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'objectifs entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et l'Association Chœurs et Solistes de Lyon-Bernard Tétu

2010/3014 (Voir débat) (Voir délibération) Fixation de tarifs correspondant aux activités et ateliers du Musée de l'imprimerie

2010/3017 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un avenant n° 2 pour le marché n° 292019 catalogage et indexation rétrospectifs des ouvrages de la bibliothèque du musée Gadagne.

2010/3018 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion de la bibliothèque municipale de Lyon à l'Association du Club de la Presse

2010/3019 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de dépôt d'une œuvre du Musée des Beaux-Arts au Musée des Beaux-Arts de Pont-Aven

2010/3020 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre l'Etat (Ministère de la Culture et de la Communication) et la Ville de Lyon pour l'acquisition de l'œuvre " Pape Moe - Eau mystérieuse " de Paul Gauguin

2010/3021 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage pour la saison 2010/2011 entre la Ville de Lyon / Auditorium / Orchestre National de Lyon et la Société Lexus.

2010/3022 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur dans le cadre du projet de construction des mémoires urbaines du Grand Lyon - Bibliothèque municipale de Lyon

2010/3023 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur dans le cadre des ateliers photographiques- Bibliothèque municipale de Lyon

2010/3024 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits pour l'installation d'une œuvre d'art contemporain au musée Gadagne dans le cadre de l'opération carte blanche à un artiste

2010/3025 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur avec M. Natchwey - Bibliothèque municipale de Lyon

2010/3026 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon / musées Gadagne et l'Association "La Compagnie des Zonzons"

2010/3027 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5 000 euros à l'Association "Banlieues d'Europe"

2010/3028 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Société Vinci Immobilier pour la réalisation par le Service Archéologique municipal d'un diagnostic archéologique sur le terrain de l'ancien hôpital Debrousse à Lyon 5e

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2010/2956 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 6 000 euros à l'Association " Médiatone " pour l'organisation du Festival Just Rock du 16 octobre au 5 novembre 2010 dans plusieurs salles lyonnaises des 3e et 7e arrondissements - Approbation d'une convention mixte

2010/2989 (Voir débat) (Voir délibération) Fête des Lumières - Financements et partenariats privés - Convention de mécénat

2010/2993 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation dans les arrondissements de la Fête des Lumières 2010 du mercredi 8 au samedi 11 décembre - Approbation de conventions de subventions types

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2010/3002 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant à la convention cadre du 2 février 2009 entre la Ville de Lyon et l'Association Comité des Oeuvres Sociales des agents actifs et retraités de la Ville de Lyon

2010/3003 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et l'Association Comité des Oeuvres Sociales des agents actifs et retraités de la Ville de Lyon - Mise à disposition de personnel

2010/3015 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition de personnel entre la Ville de Lyon et l'Association Les Nouvelles Subsistances

2010/3016 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'un poste de contractuel CIFRE au Service Archéologique

2010/3029 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

QUESTIONS DIVERSES

Question de M. Havard relative au Forum Libération