SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 21/06/2010

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2010/2475 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de frais de locations de salles municipales de spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux associations et organismes suivants : Club Alpin Français de Lyon - Association CALA - Association Le Théâtre de Lune - Association Piano à Lyon - Société de Musique de Chambre de Lyon/Association des Festivals - Collectif Artistique La Scène Déménage - Association Donner la main, don de soi - Association Spitak - Club Inner Wheel Lyon-Parc - Compagnie des Zonzons/Theâtre le Guignol de Lyon - Collège Fénelon - Association Lyon Médical Rock - Ecole Saint-Pothin Ozanam - Compagnie la Récré et Compagnie - Association Les Cocottes de Saint-Just - Association Théâtrale de Recherche et d'Expression - Compagnie Danse Actuelle - Collège Charles de Foucauld - Région Rhône-Alpes - Centre de la Voix Rhône-Alpes - Association La P'Tite Boîte à Musique - Club de Saint-Rambert - Collège Vendôme - Montant total des exonérations : 43 392,25 € HT

2010/2476 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification spécifique de salles municipales de spectacles accordée au Conservatoire à Rayonnement Régional de Lyon (CRR, ex CNR) - Saison 2009-2010

2010/2477 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification spécifique de deux salles de spectacles accordée à l'Université Tous Ages (UTA) - Saison 2009-2010

2010/2478 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour le marché de contrôle réglementaire par un organisme agréé des ascenseurs, monte-charge, plates-formes élévatrices et élévateurs de personnes à mobilité réduite organisé et exécuté par la Ville de Lyon en qualité de coordinateur

2010/2479 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour le marché de maintenance des portes, portails et barrières automatiques organisé et exécuté par la Ville de Lyon en qualité de coordinateur

2010/2492 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration et réhabilitation des locaux de l'immeuble Pizay / Serlin - 10 rue Joseph Serlin - 69001 Lyon - Opération n° 01 049 574 - Modification du marché du lot 3 charpente couverture

2010/2494 (Voir débat) (Voir délibération) Nouveau Cimetière de la Guillotière - Aménagement du Jardin de la Mémoire - 228 avenue Berthelot à Lyon 8e - N° de l'opération 08021608 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-4, programme 00012 pour un montant de 190 000 euros

2010/2498 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour le marché de maintenance des groupes froids organisé et exécuté par la Ville de Lyon en qualité de coordinateur

2010/2505 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'avenants aux conventions immobilières avec les associations "Mission Locale de Lyon", "Union Régionale des Missions Locales et PAIO de Rhône-Alpes" et "Centre Régional d'Information Jeunesse", prolongeant leur durée jusqu'au 31 décembre 2010

2010/2518 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement d'un équipement d'accueil pour jeunes enfants de 55 places - ZAC de la Buire - rue Abbé Boisard - 69003 LYON - Opération n° 03 335 004 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1 - Programme 00002 - Montant de l'opération : 1 738 000 euros TTC (valeur mars 2010)

2010/2519 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un immeuble situé 28-30 rue Lamartine - N° EI 03040 - N°s inventaire 03040 T 003 - 03040 B 000 - Opération 03040537 - Affectation de l'autorisation de programme 2009-1, programme 00020

2010/2520 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Rachat par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété (lot n° 35) situé 148 boulevard de la Croix-Rousse / 33 rue de Crimée et préempté par la Communauté Urbaine de Lyon pour l'aménagement d'un espace vert - EI 01286 - N° inventaire 01286 A 004 - Programme 00020 - Opération 01286002 - Autorisation de l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1.

2010/2521 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Rachat par la Ville de Lyon de deux lots de copropriété (lots 11 et 12) situés 148 boulevard de la Croix-Rousse/33 rue de Crimée et préemptés par la Communauté Urbaine de Lyon pour l'aménagement d'un espace vert - Programme 00020 - Opération 01286002 - Autorisation de l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1 - N° EI 01286 - N°s Inventaire 01286 A 002 - 01286 A 003

2010/2522 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Mise à disposition par la Ville de Lyon au profit de l'Association "LUCI" de locaux communaux sis 13 rue du Griffon - N° EI 01122

2010/2535 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Mise à disposition anticipée, par convention d'occupation temporaire, de locaux propriété Grand Lyon, nécessaires à l'agrandissement du Groupe Scolaire Louise - 42 avenue du Château - N° EI 03012

2010/2539 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par le Grand Lyon au profit de la Ville de Lyon autorisant la mise à disposition de parcelles communautaires destinées à l'exploitation d'un jardin partagé par l'Association l'Atelier des Friches - N° EI 07298

2010/2544 (Voir débat) (Voir délibération) Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Adaptation des groupes frigorifiques à la réglementation sur la protection de l'environnement - Opération 60021 777 - Montant de l'opération : 800 000 euros TDC - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2008-1- Programme 20020 " Conservation du patrimoine bâti tous secteurs " - 1re tranche

2010/2558 (Voir débat) (Voir délibération) Chantier d'insertion sur bâtiments de la ville de Lyon

2010/2559 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par le Grand Lyon au profit de la Ville de Lyon, autorisant la mise à disposition de parcelles communautaires destinées à l'exploitation d'un jardin partagé par l'Association Brin d'Guill - N° EI 07275

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2010/2499 (Voir débat) (Voir délibération) Jardins citoyens et partagés - Approbation et autorisation de signature d'une convention pluriannuelle avec l'Association " Atelier des Friches " pour la mise à disposition à titre gratuit d'un terrain, appartenant à la Communauté Urbaine de Lyon, situé angle rues Benjamin Delessert et Georges Gouy à Lyon 7e pour un projet de jardin collectif

2010/2500 (Voir débat) (Voir délibération) Jardins citoyens et partagés - Approbation et autorisation de la signature d'une convention pluriannuelle avec l'Association " Brin d'Guill " pour la mise à disposition à titre gratuit d'un terrain communal situé 1 et 3 rue Mazagran à Lyon 7e ; de trois terrains appartenant à la Communauté urbaine de Lyon situés 6 rue Mazagran, 58 rue Montesquieu et 9 rue Capitaine Robert Cluzan à Lyon 7e à usage de jardins citoyens et partagés

2010/2506 (Voir débat) (Voir délibération) Jardins citoyens et partagés - Approbation et autorisation de signature d'une convention pluriannuelle avec l'Association "Confédération Syndicale des Familles, section de la Croix-Rousse" pour la mise à disposition à titre gratuit d'un terrain communal situé 61, rue Chazière à Lyon 4e pour un projet de jardin citoyen et partagé

2010/2507 (Voir débat) (Voir délibération) Jardins collectifs - Approbation et autorisation de signature d'une convention pluriannuelle avec l'Association "Régie de Quartier 1.2.4. Services " pour la mise à disposition à titre gratuit d'un terrain communal situé 8, place Lieutenant Morel à Lyon 1er, à usage de jardin citoyen et partagé

2010/2508 (Voir débat) (Voir délibération) Jardins citoyens et partagés - Approbation et autorisation de signature d'une convention pluriannuelle avec l'Association " Réseau Santé " pour la mise à disposition à titre gratuit d'un terrain communal situé 61, rue Chazière à Lyon 4e pour un projet de jardin citoyen et partagé

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2010/2510 (Voir débat) (Voir délibération) Extension des locaux du Centre Social de Champvert sis 204 avenue Barthélemy Buyer à Lyon 9e - Approbation et autorisation d'un avenant n° 2 à la convention d'occupation à titre gratuit des locaux de la Ville de Lyon mis à la disposition du centre social

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2010/2511 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et l'Association "Lyon Duchère A.S." pour la mise à disposition de locaux situés dans le stade de la Duchère, 270 avenue Andreï Sakharov à Lyon 9e

2010/2512 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et l'Association "Société d'Escrime de Lyon" pour la mise à disposition de locaux situés 215 rue Paul Bert à Lyon 3e

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2010/2537 (Voir débat) (Voir délibération) Démolition des immeubles 38 rue Voltaire et 219 rue de Créqui à Lyon 3e - Opération n° 63006002 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1, programme 20018, pour un montant de 300 000 euros

Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2010/2480 (dossier reporté)

2010/2481 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement de 1 440 euros auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC Rhône-Alpes) pour l'entretien de l'orgue classé Monuments Historiques de l'église St François de Sales - 13 rue Auguste Comte - 69002 Lyon

2010/2488 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 2 000 euros à l'Association du Carillon Rhônalpin pour l'organisation du 500e anniversaire du premier carillon à clavier manuel, ainsi que pour la commémoration du 400e anniversaire de l'assassinat du roi Henri IV

2010/2489 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et " The Courtauld Institute of Art ", pour la mise à disposition d'images, par le musée des Beaux-Arts, dans le cadre de la mise en place d'une base de données en ligne

2010/2490 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à quatre associations du secteur lecture pour un montant global de 41 000 euros - FONDSFIC - Approbation d'une convention cadre

2010/2491 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Fédération des Œuvres Laïques (F.O.L) du Rhône et la Ville de Lyon pour la réalisation d'une prestation pédagogique dans le cadre de "classes patrimoine"

2010/2547 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de deux conventions de mise à disposition temporaire à titre gracieux de l'Orangerie du Parc de la Tête d'Or à l'Association " 4 Bis " et à l'Association " Regards Croisés "

2010/2549 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre pluriannuelle entre la Ville de Lyon et l'Association Soierie Vivante sise 21 rue Richan - 69004 Lyon

2010/2562 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur Danse sur le Fonds d'Intervention Culturel pour un montant global de 90 000 euros - Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et la Compagnie Propos

2010/2565 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat avec l'Institut Saint-Vincent-de-Paul pour la réalisation par le Service Archéologique de la Ville de Lyon d'une fouille archéologique sur le terrain du 16 rue Bourgelat (69002 Lyon).

2010/2566 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention avec la SARL Immobilière des Roses pour la réalisation par le Service archéologique de la Ville de Lyon du diagnostic archéologique de la clinique Villa des Roses (62 rue du Cdt Charcot - 69005 Lyon)

2010/2569 (Voir débat) (Voir délibération) Vente de cartes aux étudiants de l'Ecole Nationale des Beaux Arts (ENBA) pour l'utilisation d'une imprimante de sublimation textile

2010/2570 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 8.000 € à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes dans le cadre des actions d'éducation artistique animées par les Célestins, Théâtre de Lyon (Comité de lecture / Cahiers d'histoire)

2010/2571 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de mécénat entre la Ville de Lyon/musée des Beaux-Arts et les fonds de dotation du club du musée Saint Pierre et du cercle Poussin

2010/2574 (Voir débat) (Voir délibération) Tarifs de la billetterie de la saison 2010 - 2011 des Célestins, Théâtre de Lyon (abonnements, cartes Célestins, location)

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2010/2482 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de dépôt d'archives privées relatives à l'histoire du cinéma en Rhône-Alpes entre la Ville de Lyon/ CHRD et M. Roger Sicaud

2010/2483 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon / CHRD et la France Mutualiste pour la promotion réciproque de leurs actions en faveur de la Mémoire

2010/2484 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de contrats de cession de droits d'auteur pour l'exposition " Voyages pendulaires - Des Roms au cœur de l'Europe - Photographies de Bruno Amsellem " présentée au CHRD

2010/2485 (Voir débat) (Voir délibération) Exonération des droits d'entrée au CHRD à l'occasion de la Journée à la mémoire des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux Justes de France, le dimanche 18 juillet 2010

2010/2509 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2010/2516 (Voir débat) (Voir délibération) Fête des Lumières 2010 - Financement et partenariats privés, conventions de mécénat

2010/2517 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation de la Fête de la Musique 2010 - Subvention aux associations - Approbation de conventions types

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2010/2486 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Institut ASPEN France pour l'animation d'une plateforme d'échanges et de réflexions économique, sociale et politique

2010/2538 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Office des Sports de Lyon

2010/2542 (Voir débat) (Voir délibération) Cinquantenaire du jumelage avec Francfort

2010/2551 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations chargées de la diffusion d'informations auprès du grand public sur les politiques et institutions européennes

2010/2552 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre des relations Lyon / Montréal

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2010/2493 (Voir débat) (Voir délibération) Revitalisation des commerces de proximité 2e phase de l'opération urbaine Lyon 4e - Approbation d'un avenant à la convention du 2 avril 2010 avec la CCIL

Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert

2010/2495 (Voir débat) (Voir délibération) Village de la solidarité - Attribution d'une subvention au Collectif des Associations de Développement en Rhône-Alpes (CADR) pour l'année 2010

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2010/2550 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2010 au titre de l'appel à projet "consommation responsable"

2010/2564 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 € à l'Association La Passerelle Eau de Robec pour le fonctionnement de l'épicerie sociale et solidaire du 1er arrondissement

Rapporteur : M. ARRUE Jean-François

2010/2560 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant total de 6 700 euros à des organismes de l'Enseignement supérieur et de la Recherche pour l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et scientifiques en milieu universitaire

2010/2561 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement d'un montant global de 13 300 euros à des associations étudiantes et à des organismes de l'enseignement supérieur pour l'organisation de diverses manifestations

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2010/2487 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution à l'Association Baby Nursery, gestionnaire d'un équipement de petite enfance dans le 8e, d'une subvention complémentaire de fonctionnement - Approbation de la convention d'application

2010/2496 (dossier reporté)

2010/2501 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention d'équipement à l'Association des Familles de Lyon pour le réaménagement avec extension à 41 places de la crèche Popy, suite à un sinistre survenu dans ses locaux situés 33 rue Henri Gorjus à Lyon 4e - Signature d'une convention d'application

2010/2504 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général à 7 maisons de l'enfance de Lyon et à l'Entraide Pierre Valdo (2e tranche) - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application correspondantes avec chacune des associations gestionnaires

2010/2527 (dossier reporté)

2010/2528 (Voir débat) (Voir délibération) Désaffectation de locaux relevant du domaine public scolaire - Groupe Scolaire Chapeau Rouge - Lyon 9e - EI 09004 - Parcelle 69389BT39

2010/2545 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement pour la création d'une micro crèche et accueil enfant parent par l'Association Entraide Protestante de Lyon au 11 rue Monod - 69007 Lyon - Approbation de la convention cadre

2010/2548 (Voir débat) (Voir délibération) Convention cadre pluriannuelle 2010-2011-2012 entre la Ville de Lyon et la Caisse des Ecoles dans le cadre d'Enfance Art et Langages

2010/2553 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion de la Ville de Lyon à Fréquence Ecoles

2010/2554 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification de l'internat municipal Adolphe Favre pour l'année scolaire 2010-2011

2010/2563 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention exceptionnelle d'équipement à l'Association de Gestion et Développement des Services (A.G.D.S) pour l'aménagement de son établissement de Petite Enfance situé 27 rue du Commandant Charcot- 69005 Lyon. Signature d'une convention cadre et d'une convention d'occupation temporaire.

2010/2567 (dossier reporté)

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2010/2497 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 3 000 euros à l'Association "Lyon Hockey Club"

2010/2514 (Voir débat) (Voir délibération) Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de proximité

2010/2530 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 1 000 euros à l'Association Sportive des Sourds de Lyon pour l'organisation à Lyon des phases finales du Championnat de France de Football les 5 et 6 juin 2010

2010/2534 (Voir débat) (Voir délibération) Jeux de Lyon 2010 - Approbation de conventions de mécénat avec Décathlon, Lyon sport régie (radio Hit&Sport), Veolia et Avenance

2010/2541 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 38 400 euros à l'Association Lyon VTT pour l'organisation de la manifestation "Lyon Free VTT " le 19 septembre 2010 - Approbation de conventions.

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2010/2502 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général à 11 MJC de Lyon (2e tranche) - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application correspondantes avec chacune des associations gestionnaires

2010/2503 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général aux 16 centres sociaux de Lyon (2e tranche) - Approbation et autorisation de signature des conventions d'application correspondantes avec chacune des associations gestionnaires

2010/2540 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux mouvements de scoutisme

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2010/2513 (Voir débat) (Voir délibération) Dans le cadre de l'action sociale conduite par la Ville de Lyon, attribution de subventions à plusieurs associations et deux fondations agissant en direction des personnes en difficulté, et autorisation de signature de conventions de financement.

Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline

2010/2532 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière 2010 au titre de la réduction des risques (lutte contre les addictions et toxicomanies/ lutte contre le sida) - Attribution de subventions de fonctionnement à diverses associations - Attribution d'une subvention d'investissement à l'Association de Promotion des Maisons Médicales de Garde Libérale Lyonnaises

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2010/2533 (Voir débat) (Voir délibération) Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes âgées (opération été, animations, protection de la santé, développement réseaux, foyers-restaurants)

2010/2555 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 100 000 euros à l'Union de Gestion des Foyers Restaurants de Lyon (UGFRL) - Approbation des termes de la convention cadre

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2010/2543 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature d'une convention-cadre avec l'Association " Chaire Lyonnaise des Droits de l'Homme " sise 42, rue de Bonnel à Lyon 3e arrondissement

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2010/2515 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social - Lyon 2e : 5 rue Gentil / Lyon 3e : 353 rue Paul Bert

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2010/2546 (Voir débat) (Voir délibération) Actualisation de l'autorisation de programme de l'opération n° 52161001 "Aménagement de l'éclairage du carrefour Pasteur" - Nouveau montant de l'AP : 378.798,80 euros

2010/2556 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion de la Ville de Lyon au "Club de l'Ours" (Ouvrage, Urbanisme, Réflexion, Société)

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2010/2523 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par SCIC Habitat Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 460 609 € - Opération : Acquisition, amélioration de 12 logements situés 39 rue Sainte Geneviève (6ème).

2010/2524 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Immobilière Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 4 674 200 euros - Opération : Construction de 52 logements basse consommation dans deux bâtiments soit une résidence de 15 chambres PLAI et un bâtiment de 37 logements (32 logements PLUS et 5 logements PLAI) situés 8-10 rue Montbrillant à Lyon 3e

2010/2525 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère SAREL pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 1 802 904 euros - Opération : Acquisition, amélioration de 17 logements PLUS situés 73-75 rue Pasteur à Lyon 7e

2010/2526 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2010/2115 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 974 020 euros - Opération : acquisition, amélioration de 22 logements (15 logements PLUS et 7 logements PLAI) situés 28 rue Santos Dumont, bâtiment A à Lyon 8e

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2010/2529 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2010/2164 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par l'association hospitalière Sainte Camille pour la souscription d'un emprunt de 3 800 000 euros - Opération : construction d'un nouveau bâtiment (36 chambres) et rénovation des trois anciens bâtiments (74 chambres) accueillant des personnes âgées situé 96 rue du Commandant Charcot à Lyon 5e

2010/2531 (Voir débat) (Voir délibération) Fondation Claude Martin - Présentation du Compte Administratif 2009

2010/2575 (Voir débat) (Voir délibération) Délégation de service public pour la gestion de la salle de spectacle " Le Transbordeur " - Choix du titulaire - Approbation du contrat de délégation de service public - Autorisation de signer le contrat - Approbation des tarifs.

2010/2576 (Voir débat) (Voir délibération) Halles de Lyon Paul Bocuse : établissement des tarifs de l'occupation du domaine public relevant des contrats de concessions

2010/2577 (Voir débat) (Voir délibération) Halles de Lyon Paul Bocuse : établissement des tarifs de mise à disposition totale ou partielle de l'espace public dans le cadre de l'événementiel

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2010/2578 (Voir débat) (Voir délibération) "La BO de Lyon 2010" - Contrat de cession des droits

2010/2579 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt à usage relative à la mise à disposition de matériel à usage scénique à l'occasion de la Fête de la Musique

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2010/2536 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination d'un espace public "Jardin Marie DUCHER" à Lyon 8e.

2010/2568 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination d'une voie nouvelle à Lyon 2e (La Confluence) : "allée Paul SCHERRER".

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2010/2557 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition des conservateurs de bibliothèques et des conservateurs généraux de bibliothèques d'État

2010/2572 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

2010/2573 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une prime de responsabilité aux directeurs généraux des services des mairies d'arrondissement

QUESTIONS DIVERSES