SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 17/05/2010

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2010/2359 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Sarel pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 5 234 232 euros - Opération : acquisition, amélioration de 35 logements PLS et de 50 stationnements situés 1-3 rue de l'Abbé Papon à Lyon 5e

2010/2360 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Sarel pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 5 201 888 euros - Opération : Acquisition, amélioration de 33 logements PLS et de 65 stationnements situés 73 à 77 rue Pasteur à Lyon 7e

2010/2361 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Sarel pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 6 496 870 euros - Opération : acquisition, amélioration de 38 logements PLS et de 38 stationnements situés 12 à 14 rue Ney à Lyon 6e

2010/2362 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SEMCODA pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 1 060 000 euros - Opération : acquisition d'un usufruit locatif d'une résidence comprenant 40 logements destinés aux étudiants situés rue Brunard à Lyon 7e

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2010/2363 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation : Accord Cadre pour l'acquisition des aires de jeux extérieures de la Ville de Lyon

2010/2364 (Voir débat) (Voir délibération) Vente aux enchères par la Ville de Lyon de son matériel réformé

2010/2377 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - Accord cadre pour la fourniture, la livraison et le montage de mobilier de bibliothèques

2010/2382 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif à des prestations de déménagement à Corbas des Ateliers Second Oeuvre (Plomberie, Serrurerie, Menuiserie) et du service achats magasins de la Direction Gestion Technique des Bâtiments

2010/2402 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une Vente aux enchères par la Ville de Lyon (Direction des Espaces Verts) d'une partie de son matériel réformé

2010/2414 (Voir débat) (Voir délibération) Vote du Compte de gestion 2009

2010/2415 (Voir débat) (Voir délibération) Affectation du résultat

2010/2416 (Voir débat) (Voir délibération) Décision modificative n° 1

2010/2460 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée par l'association " Hôpital de Fourvière " pour le financement de travaux de rénovation de l'établissement et la création d'unités d'accueil pour la prise en charge de personnes atteintes de la maladie d'Alzheimer (2ème tranche)

2010/2470 (dossier reporté)

2010/2471 (Voir débat) (Voir délibération) Vote du Compte Administratif 2009

2010/2474 (Voir débat) (Voir délibération) Constitution d'un nouveau Groupe politique municipal : définition des moyens de fonctionnement à mettre en oeuvre

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : Mme ROY Mireille

2010/2365 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention au Réseau National de Surveillance Aérobiologique.

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2010/2372 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière complémentaire 2010 au titre de la politique de la ville (volet habitat et subventions d'investissement)

2010/2373 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds d'initiatives locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon et autorisation à solliciter de l'Etat une subvention de 15 000 euros pour l'année 2010 pour la mise en œuvre du dispositif

Rapporteur : Mme RABATEL Therese

2010/2374 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en direction des personnes handicapées au titre de l'année 2010

2010/2375 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions au titre de la promotion des droits des femmes, de l'égalité femmes-hommes et des couples et familles

2010/2452 (dossier reporté)

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2010/2393 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention à l'Union de Gestion des Foyers Restaurants de Lyon - Remboursement des fluides des foyers restaurants installés dans les locaux "Kléber" (78 rue Tronchet à Lyon 6e) et "Saint Michel" (13 rue Saint-Michel à Lyon 7e)

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2010/2422 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions 2010 au titre de l'Egalité, de la Lutte Contre les Discriminations et des Droits des Citoyens

2010/2455 (Voir débat) (Voir délibération) GIPEV - Approbation de la liste des membres

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2010/2366 (Voir débat) (Voir délibération) Remise gracieuse des frais de garde d'animaux mis en fourrière

2010/2367 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention au Centre de Soins des Oiseaux Sauvages du Lyonnais.

2010/2368 (Voir débat) (Voir délibération) Rhône amont. Chasse du barrage suisse de Verbois et opérations d'accompagnement en territoire français.

2010/2398 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de partenariat avec la DDSP du Rhône et SOS Médecins Lyon pour la prise en charge des ivresses publiques manifestes

2010/2401 (Voir débat) (Voir délibération) Projet de dénomination d'une voie à Lyon 9e : "rue de la Pépinière Royale"

2010/2407 (Voir débat) (Voir délibération) Refonte des tarifs des salles transférées à la Mairie du 7e arrondissement

2010/2456 (Voir débat) (Voir délibération) Avis du Conseil municipal sur la proposition d'augmentation des tarifs du péage du Boulevard Périphérique Nord de Lyon

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2010/2370 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Promess (Promotion de l'Economie Sociale et Solidaire) pour son fonctionnement

2010/2386 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 7 500 euros à l'Association Equi'sol pour le projet de pôle de compétences sur le commerce équitable et la consommation responsable

2010/2387 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association Artisans du Monde Lyon Ouest pour son fonctionnement

2010/2392 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Association Interfel

2010/2397 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association ADIE pour l'organisation de la semaine du microcrédit (du 1er au 5 juin 2010)

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2010/2394 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Internationale des Régions Francophones (AIRF) pour l'organisation des Etats Généraux de la Francophonie Décentralisée.

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2010/2412 (Voir débat) (Voir délibération) Illuminations 2009 - Attribution de subventions complémentaires pour un montant de 36 058 euros

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2010/2371 (Voir débat) (Voir délibération) Chauffage urbain de la Duchère à Lyon 9e : transaction pour solder des créances nées durant ou à l'issue de la convention du 22 août 1960 constituant cahier des charges pour la délégation de service public de chauffage de la cité de la Duchère.

2010/2378 (Voir débat) (Voir délibération) Création de vestiaires préfabriqués et d'un club house au stade de la Doua - 3 boulevard du 11 novembre 1918 à Villeurbanne - Opération n° 99044004 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n°2009-1 "Conservation patrimoine équipements sportifs" programme 20004 " Conservation patrimoine sports" pour un montant de 570 000 euros TTC (valeur février 2010)

2010/2379 (Voir débat) (Voir délibération) Piscine Jean Mermoz - 12 place André Latarjet - 69008 Lyon - Mise en conformité des installations de traitement d'eau, rénovation des plages et des bassins - Opération n° 08 037 549 - Lancement des études de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1 - Programme 20004 - Election des membres du jury pour l'appel d'offres restreint de maîtrise d'œuvre

2010/2380 (Voir débat) (Voir délibération) Eglise Saint-Irénée - 53, rue des Macchabées - 69005 Lyon - Restauration des couvertures de certains murs et réfection des installations électriques - Opération n° 05025 518 - Programme 20005 - Montant de l'opération 1 080 000 euros TTC - Vote de l'autorisation de programme

2010/2381 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration du groupe scolaire Jean-Pierre Veyet - 17 rue du Béguin et 128 grande rue de la Guillotière à Lyon 7e - Opération n° 07012549 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-2 - Programme 00006, pour un montant de 350 000 € TTC (valeur mars 2010) - Election des membres du jury d'appel d'offres restreint de maîtrise d'œuvre

2010/2383 (Voir débat) (Voir délibération) Extension et reconstruction du groupe scolaire Meynis et de la Maison de l'Enfance du 3e arrondissement - Opération n° 03401002 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-2 - Programme 00006, pour un montant de 1 000 000 € TTC (valeur mars 2010) - Election des membres du jury de concours de maîtrise d'œuvre

2010/2384 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration et réhabilitation du Groupe Scolaire Alix - 57 cours Charlemagne - 69002 Lyon - Opération n° 02009539 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-2 - Programme 00006, pour un montant de 450 000 € TTC (valeur mars 2010)- Election des membres du jury d'appel d'offres restreint de maîtrise d'œuvre

2010/2385 (Voir débat) (Voir délibération) Réaménagement du Groupe Scolaire Combe Blanche - 4 rue Paul Cazeneuve à Lyon 8e - Opération n° 08003532 - Vote de l'autorisation de programme 2009-5 destinée au lancement des études et travaux préalables - Election des membres du jury de concours de maîtrise d'œuvre

2010/2388 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif à la conduite, la surveillance, la maintenance, le dépannage et la réparation des installations de génie climatique et d'éclairage de l'Auditorium Maurice Ravel

2010/2389 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif à l'exploitation technique et à la maintenance générale du bâtiment des Archives Municipales

2010/2390 (Voir débat) (Voir délibération) Réfection de l'étanchéité des toitures-terrasses du Théatre de la Croix-Rousse, place Joannès Ambre à Lyon 4e - Opération n° 04 010 551 - Modification du marché de maîtrise d'œuvre

2010/2391 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration du restaurant du groupe scolaire Albert Camus, accessibilité aux personnes à mobilité réduite et réaménagement de classes et bureaux médicaux, 13, 17 montée du Télégraphe à Lyon 5e - Opération n° 05 005 542 - Modification des marchés de travaux des lots 5 et 6.

2010/2404 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon des lots de copropriété n° 3 et n° 11 dépendant de l'immeuble 38 rue Voltaire et appartenant à l'indivision Bouaziz - EI N° 03395 - N°s Inventaire : 03395 A 005 et 03395 A 006 - Opération 03395002, programme 00020 - Autorisation de l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009.1

2010/2405 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Adhésion et représentation de la Ville de Lyon à l'Association Syndicale Libre créée pour la gestion de l'immeuble 44 rue du Colombier

2010/2410 (Voir débat) (Voir délibération) Travaux d'enfouissement de lignes aériennes basse tension, avenue Sidoine Apollinaire à Lyon 9e

2010/2426 (Voir débat) (Voir délibération) Groupe Scolaire Chapeau Rouge - 28 rue du Chapeau Rouge à Lyon 9e - Remise en état des espaces extérieurs - Opération n° 09 004 535 - Adaptation des crédits

2010/2427 (Voir débat) (Voir délibération) Groupe Scolaire Philibert Delorme - 159 route de Vienne à Lyon 8e - Restructuration du restaurant - Opération n° 08 017 543 - Adaptation du montant de l'autorisation de programme 2008-5

2010/2465 (Voir débat) (Voir délibération) Ensemble immobilier 08003 - Groupe scolaire Combe-Blanche - 4, rue Paul Cazeneuve - 69008 Lyon - Dépôt d'un permis pour la démolition d'un bâtiment préfabriqué

2010/2466 (Voir débat) (Voir délibération) Ensemble immobilier 09013 - Groupe Scolaire Les Anémones - 293 avenue du Plateau - 69009 Lyon - Dépôt d'un permis pour la démolition de deux bâtiments préfabriqués

2010/2473 (Voir débat) (Voir délibération) Bilan annuel des opérations foncières réalisées sur l'exercice budgétaire 2009.

Commission Culture et événements

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2010/2376 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2010/2408 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'avenants aux contrats de cession de droits d'exploitation passés par la Ville de Lyon / musées Gadagne pour la réalisation d'audiovisuels présentés dans les salles d'exposition permanente du musée des marionnettes du monde

2010/2409 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits entre la Ville de Lyon / musées Gadagne et l'Institut National de l'Audiovisuel (INA) pour la réalisation d'audiovisuels présentés dans les salles d'exposition permanente du musée d'Histoire de Lyon

2010/2417 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification des musées municipaux de Lyon - Justificatifs pour les tarifs particuliers et exonérations

2010/2418 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la société " Creative Spirit " et la Ville de Lyon / musées Gadagne

2010/2419 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre l'association " JNLF " (Journée de Neurologie de Langue Française) et la Ville de Lyon / musées Gadagne

2010/2420 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat entre la Ville de Lyon/Musée de l'Imprimerie et l'Université de Yale représentant le Yale Center for British Art dans le cadre de l'exposition "Art pour tous" organisée au Musée de l'Imprimerie du 15 octobre 2010 au 13 février 2011

2010/2423 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de la Ville de Lyon de protéger trois objets mobiliers, propriété de la Ville, au titre des Monuments Historiques

2010/2424 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une transaction entre la Ville de Lyon et M. Oleg Caetani pour trois concerts à l'Auditorium

2010/2425 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention type entre la Ville de Lyon et les associations pour l'entrée et l'accès à la médiation dans les musées municipaux

2010/2429 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention cadre n° 2010-220/423 de Pôle Associé Documentaire entre la Bibliothèque Nationale de France (BNF) et la Bibliothèque municipale de Lyon (Pôle associé) - Approbation des conventions d'application n° 1et n° 2 de la convention cadre n°2010-220/423

2010/2430 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement de 40 000 euros auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes (DRAC) pour l'opération de numérisation "Clichés deux villes : photoportail Lyon et Villeurbanne" - Bibliothèque municipale

2010/2431 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition gratuite du Nouveau Théâtre du Huitième aux associations le théâtre du Verseau et le Centre Social Mermoz

2010/2432 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à douze associations d'arts visuels pour un montant global de 185 000 € - FONDSFIC - Approbation de trois conventions cadre et d'une convention d'application

2010/2433 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à six associations du secteur de l'audiovisuel et du cinéma pour un montant global de 27 000 euros - FONDSFIC

2010/2441 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mandat de vente de billets avec la société France billet SAS dans le cadre de l'exposition " Bram et Geer Van Velde, deux peintres, un nom " présentée au musée des Beaux Arts de Lyon, du 17 avril au 19 juillet 2010

2010/2442 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gracieux entre le musée des Beaux-Arts et l'Association Les Amis du Musée

2010/2443 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon/musée des Beaux-Arts et la société Sanofi Pasteur relative à l'exposition d'art "Le corps-image" présentée à Shanghaï dans le cadre de l'exposition universelle

2010/2444 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de percevoir une participation du FRAME pour le développement des activités du musée des Beaux-Arts

2010/2446 (Voir débat) (Voir délibération) Exonération des droits d'entrée au Musée Malartre le 6 juin 2010 à l'occasion de son jubilé

2010/2448 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à 29 lieux et compagnies œuvrant dans le domaine du théâtre pour un montant global de 266 500 euros - FIC - Approbation de 4 conventions : Théâtre des Asphodèles, Espace Gerson, Compagnie La Hors De, Turak Théâtre

2010/2449 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage dans le cadre de l'exposition " Bram et Geer Van Velde, deux peintres, un nom " présentée au musée des Beaux-Arts de Lyon du 17 avril au 19 juillet 2010

2010/2453 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon et la société Audiovisit et d'un règlement de concours à l'occasion de la rétrospective Ben organisée au musée d'art contemporain en 2010

2010/2461 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de 30 000 euros à l'Ambassade de France - Centre Culturel et de Coopération Linguistique à Pékin- pour participer à la réalisation de l'exposition " Images du corps dans les collections d'art contemporain de musée de Rhône-Alpes ", présentée par le musée des Beaux-Arts de Lyon, du 4 mai au 1er juin 2010 au musée des arts de Shanghai, dans le cadre de l'exposition universelle

2010/2462 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de 10 000 euros à la société Cultures France pour participer à la réalisation de l'exposition " Images du corps dans les collections d'art contemporain de musée de Rhône-Alpes ", présentée par le musée des Beaux-Arts de Lyon, du 4 mai au 1er juin 2010 au musée des arts de Shanghai, dans le cadre de l'exposition universelle.

2010/2468 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat avec l'Association diocésaine de Lyon pour la réalisation par le Service archéologique de la Ville de Lyon d'une fouille archéologique sur le terrain du futur Grand Séminaire (4 place de Fourvière à Lyon 5e)

2010/2469 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention avec la S.A. Bouygues Immobilier pour la réalisation par le Service Archéologique de la Ville de Lyon d'un diagnostic archéologique sur le terrain du 11-13 rue Roquette à Lyon 9e

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2010/2440 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation " Tout l'monde dehors ! " 2010 - Approbation de conventions de subventions types

2010/2451 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions d'un montant global de 82 000 € aux associations Amiga Latina, Lézards dorés, Ouèsk, Scène Arts 2 Rue, Comité d'intérêt local sud presqu'île pour l'organisation d'un événement festif au Confluent du 25 au 27 juin 2010 - Approbation de conventions types

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2010/2428 (Voir débat) (Voir délibération) Avis du Conseil municipal relatif au projet de modification n° 7 du Plan Local d'Urbanisme

2010/2434 (Voir débat) (Voir délibération) Remplacement des lanternes équipées de lampes à vapeur de mercure - Lyon tous arrondissements - Opération 60026832 - Lancement de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2009-1, " Conservation du patrimoine éclairage public " programme 20013 " Conservation du patrimoine éclairage public " pour un montant de 1 000 000 d'euros

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2010/2411 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement à l'Association " Capucine " pour l'aménagement de son établissement de Petite Enfance situé 99, rue Boileau Lyon 6e, pour un montant de 15 000 euros par affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-2 - Programme 00006 - Signature d'une convention d'occupation temporaire

2010/2435 (Voir débat) (Voir délibération) Signature de convention de coproduction avec Y.N. Productions pour la production d'un documentaire de 52 minutes "Un jour à Jérusalem..."

2010/2436 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'autorisation de signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/Cap Canal et l'Association du Festival du Film Court Francophone de Vaulx-en-Velin

2010/2437 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'un contrat de cession de droits pour l'exploitation d'extraits d'émissions Cap Canal par France 5

2010/2450 (Voir débat) (Voir délibération) Règlement restauration scolaire

2010/2454 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de subventions en faveur de la Mutualité Française du Rhône pour le fonctionnement des deux Relais d'Assistantes Maternelles situés 285, rue André Philip et 12, rue Professeur Florence dans le 3ème arrondissement.

2010/2457 (Voir débat) (Voir délibération) Convention d'occupation du domaine public non routier pour le réseau de communications électroniques de Numéricâble

2010/2458 (Voir débat) (Voir délibération) Protocole d'accord entre la Ville de Lyon, Numéricâble et la SEM Lyon TV Câble

2010/2459 (Voir débat) (Voir délibération) Contrat de distribution et de commercialisation de la chaine Cap Canal

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2010/2369 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'A.S. Beaumarchais Lyon Basket pour l'organisation d'un tournoi international de basket-ball féminin, les samedi 22 et dimanche 23 mai 2010 - Signature d'une convention d'application n° 1 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association

2010/2395 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association "F.C. Lyon Football" pour l'organisation du Tournoi International de football "TOP Gones", du 3 au 5 avril 2010 - Signature d'une convention d'application n° 1 à la convention cadre de partenariat conclue avec cette association

2010/2396 (Voir débat) (Voir délibération) Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de proximité

2010/2399 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation d'une rencontre de volley-ball de la Ligue Mondiale 2010 au Palais des Sports de Gerland, le jeudi 10 juin 2010 - Convention avec la Ligue Rhône-Alpes de Volley-Ball

2010/2400 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 euros à l'Association "Lyon Omnisports Union Hockey club" pour l'organisation du Tournoi International de hockey sur gazon "André PETIT", les 26 et 27 juin 2010

2010/2403 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation de la manifestation salon "Foot ind'Or" au Palais des Sports de Gerland du vendredi 18 juin au dimanche 20 juin 2010 - Convention avec l'Association "Centre de Recherche et d'Education par le Sport"

2010/2413 (Voir débat) (Voir délibération) Avis du Conseil municipal de Lyon sur la demande de déclaration d'intérêt général du projet de grand stade à Décines-Charpieu

2010/2438 (Voir débat) (Voir délibération) Stade Marc Vivien Foé 7 rue Jules Verne 3e - Démolition pour extension et aménagement des terrains du stade - Opération 03040 536 - Lancement de l'aménagement et modification de l'affectation d'une partie de l'AP 2009-1 "Aménagements des équipements sportifs" programme 0004 Sport portée à 1 000 000 euros

2010/2439 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 40 000 euros à l'Association Lyon Athlétisme et de 40 000 euros à l'Association Oxygène pour l'organisation du marathon, semi-marathon et 10 kms le 3 octobre 2010

2010/2463 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 1000 € à l'Association "Grand Largue"

2010/2464 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 7000 € à l'association "Handisport Lyonnais" - Signature d'une convention d'application avec cette association

2010/2467 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 euros l'Association Lyon Boxe pour l'organisation de rencontres internationales de boxe le 21 mai 2010 au Gymnase Mado Bonnet.

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2010/2406 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention-cadre avec le FONJEP pour les postes de directeurs mis à disposition des MJC de Lyon par la Fédération régionale des MJC en Rhône-Alpes

2010/2421 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du règlement du programme de développement des initiatives des jeunes de Lyon (PRODIJ) pour permettre l'intégration du dispositif " tous jeunes acteurs du monde " dans le programme PRODIJ

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2010/2445 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition de deux agents de la ville de Lyon, auprès de la Caisse des écoles

2010/2447 (Voir débat) (Voir délibération) Convention - Groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le CCAS - Formation des agents dans le domaine de la sécurité au travail : habilitations électriques.

2010/2472 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

QUESTIONS DIVERSES