SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 18/01/2010

Commission Générale

Rapporteur : M. COLLOMB Gérard

2010/2151 (Voir débat) (Voir délibération) Additif à l'ordre du jour de la séance du conseil municipal du 18 janvier 2010 : Rapport n° 2010/2152 : acceptation de la réduction du délai légal de transmission en raison de l'urgence de la décision soumise à délibération.

2010/2152 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 50 000 euros à l'Association Handicap International et approbation d'une convention

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2010/2073 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition du service protocole de la Ville de Lyon auprès de la Communauté Urbaine de Lyon

2010/2084 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

2010/2128 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la convention cadre pluriannuelle entre la Ville de Lyon et l'Association "La Gourguillonaise".

Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2010/2074 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la Ville de Lyon-musées Gadagne et les Transports en Commun Lyonnais / kéolis Lyon.

2010/2077 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre triennale d'objectifs entre la Ville de Lyon et l'Association Les Nouvelles Subsistances

2010/2083 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Région Rhône-Alpes relative à la propriété intellectuelle de l'inventaire de la Ville de Lyon

2010/2086 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une charte d'adhésion à la " Banque de données Fleuve Patrimoine " signée entre la Ville de Lyon - musées Gadagne, Archives municipales, Bibliothèque municipale et la Maison du fleuve Rhône

2010/2103 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de cinq conventions d'occupation temporaire du domaine public de l'Orangerie au Parc de la Tête d'Or

2010/2104 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage sous forme de partenariat communication dans le cadre de la rétrospective Ben organisée au Musée d'Art Contemporain en 2010

2010/2109 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes, Conservation Régionale des Monuments Historiques, pour l'opération de restauration du tableau de l'évêque Saint Nizier de l'église Saint Nizier

2010/2111 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage dans le cadre de l'exposition " Picasso, Matisse, Dubuffet, Bacon... Les Modernes s'exposent au musée des Beaux-Arts de Lyon " présentée au musée des Beaux-Arts

2010/2112 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition gracieuse d'espaces entre le musée des Beaux Arts/Ville de Lyon et l'Association ARALD pour la journée d'information régionale " Bibliothèque et handicap "

2010/2117 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 8 000 € à l'Association "Les Amis de la Maison des Canuts"- Approbation de la convention d'application n° 1

2010/2123 (Voir débat) (Voir délibération) Versement d'une subvention de 200 000 euros de la Région Rhône-Alpes à la Ville de Lyon pour l'organisation d'une exposition d'art à Shanghaï dans le cadre de l'exposition universelle - Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Région Rhône-Alpes - Demande d'une subvention de 30 000 € à la DRAC Rhône-Alpes

2010/2125 (Voir débat) (Voir délibération) Demandes de subventions de fonctionnement d'un montant global de 263650 € auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour les musées Gadagne, le Musée d'art contemporain, le Musée des Beaux-Arts, le Musée de l'Imprimerie pour l'année 2010

2010/2126 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions triennales d'objectifs et attribution de subventions de fonctionnement à chacun des lieux conventionnés pour un montant global de 337 000 € sur les enveloppes Fonds d'Intervention Culturelle et Fonds d'Intervention Musiques Actuelles

2010/2148 (Voir débat) (Voir délibération) Modalités de versement des subventions de fonctionnement inscrites au budget primitif 2010 au bénéfice de plusieurs théâtres lyonnais

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2010/2100 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de dépôt d'un fonds d'archives appartenant au philosophe André Mandouze au Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation

2010/2101 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de subventions de fonctionnement auprès de la Direction Régionale des Affaires Culturelles (DRAC) pour les expositions " voyages pendulaires " et " citoyens en résistance " organisées au Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation -CHRD

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2010/2120 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'un montant de 14 400 € à l'Association "Gertrude II" pour l'organisation de la "Gaada sous la tente" et de "Noir sur Blanc", un programme de co-développement artistique et culturel durable entre Lyon, Sétif et Alger de 2010 à 2012

2010/2121 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 160 000 € à l'Association " Quais du Polar " pour l'organisation de la 6e édition du festival " Quais du Polar " du 9 au 11 avril 2010 - Approbation d'une convention mixte

2010/2122 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 € à l'Association " L'Ornithorynque " pour l'organisation de la 4e édition du festival pluridisciplinaire de solo "la Grande Côte en solitaire" du 4 au 7 mars 2010.

2010/2127 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 60 000 € à l'Association " Collectif l'Original " pour l'organisation de la septième édition du festival international de hip-hop du 31 mars au 5 avril 2010 - Approbation d'une convention mixte

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2010/2075 (Voir débat) (Voir délibération) Transfert de la crèche Trion, 4bis/6, rue des Fossés de Trion à Lyon 5e

2010/2081 (Voir débat) (Voir délibération) Projet de dénomination voie nouvelle à Lyon 8e : "rue Commandant Caroline AIGLE".

2010/2139 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement de la ligne de tramway T3 pour faciliter l'exploitation commune de LEA et LESLYS et desserte du Grand Stade - Objectifs et modalités de la concertation préalable.

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2010/2076 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation des Championnats de France Seniors de Taekwondo au Palais des Sports de Gerland - Convention avec la Fédération Française de Taekwondo et Disciplines Associées

2010/2132 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 000 € à l'Association ASCUL (Association Sportive des personnels de la Ville de Lyon et de la Communauté Urbaine de Lyon) pour l'organisation du Trophée Charles Béraudier

2010/2133 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 € à l'Association Société d'escrime de Lyon pour l'organisation du Tournoi de Coupe du Monde de Fleuret Féminin Junior : "La Belle Cordière", le 7 février 2010 à la Halle des Sports, Boulevard Vivier Merle Lyon 3ème

2010/2134 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation de la manifestation "Beach'In" au Palais des Sports de Gerland, du mardi 5 au jeudi 14 janvier 2010 - Convention avec l'Association "A.S.U.L. Lyon Volley-Ball"

2010/2135 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association Club Thalassa pour l'organisation de la 30ème traversée de Lyon à la nage avec palmes le 24 janvier 2010,

2010/2136 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000€ à l'Association Lyon Natation pour l'organisation du meeting international de la Ville de Lyon du 5 au 7 mars 2010 à la piscine de Vaise - Approbation d'une convention

2010/2137 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association Tennis Club de Lyon pour l'organisation d'un tournoi international de tennis féminin du 27 février au 7 mars 2010 - Approbation d'une convention mixte

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2010/2091 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général aux 12 maisons des jeunes et de la culture de Lyon - Approbation et autorisation de signature des conventions-cadres 2010/2014 avec chacune de ces associations, ainsi qu'avec le Comité local des MJC de Lyon.

2010/2092 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général aux 14 associations gestionnaires des 16 centres sociaux de Lyon, ainsi qu'à la fédération des centres sociaux du Rhône - Approbation et autorisation de signature des conventions-cadres 2010/2014 avec chacune des associations gestionnaires et avec la fédération des centres sociaux du Rhône.

2010/2093 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de la signature de la convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association Awal Grand-Lyon sise 7, rue de l'Epée à Lyon 3e

2010/2113 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et signature d'une convention cadre 2010-2012 entre la Ville de Lyon et le Centre Régional d'Information Jeunesse Rhône-Alpes (CRIJ), 10 quai Jean Moulin 69001 Lyon

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2010/2078 (Voir débat) (Voir délibération) Classes transplantées 1er semestre 2010 - Inscriptions budgétaires

2010/2095 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement général aux 9 Maisons de l'enfance de Lyon, ainsi qu'à l'Association Entraide Pierre Valdo - Approbation et autorisation des conventions-cadres 2010/2014 avec chacune de ces associations.

2010/2107 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution des crédits et des subventions aux écoles primaires publiques (maternelles et élémentaires)

2010/2108 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec Bilboquet pour la production d'une série de magazines culturels de 20 x 13 minutes intitulée "Les p'tits Lézards"

2010/2110 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des conventions avec l'Association Septimousse gestionnaire d'un équipement de Petite Enfance dans le 7e

Rapporteur : Mme PSALTOPOULOS Jacqueline

2010/2150 (Voir débat) (Voir délibération) Ecole maternelle Pauline Kergomard (69005) - rentrée scolaire 2010/2011

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2010/2079 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif à un marché à bons de commande de prestations intellectuelles de diagnostic et d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le patrimoine de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon pour l'année 2010, et éventuellement 2011, 2012 et 2013 - Risque plomb.

2010/2080 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3ème - Acquisition par la Ville de Lyon du lot 9 de copropriété dépendant de l'immeuble 40 rue Voltaire et appartenant à M. Medeiros - N° EI 03399 - N° inventaire 03399 A 004- Opération 03399002, programme 00020 - Autorisation de l'acquisition et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009.1.

2010/2085 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres pour la fourniture de petit matériel électrique pour la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon

2010/2087 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement d'un équipement petite enfance et rénovation partielle du groupe scolaire Lamartine - 7, rue de Savoie/2 rue Jean Fabre - 69002 LYON - Opération n° 02 001 532 - Validation de l'autorisation de programme : 6 090 000 € TTC (valeur août 2009)

2010/2088 (Voir débat) (Voir délibération) Espace Montchat - 53 rue Charles Richard - 69003 Lyon - Opération n° 03 052 521- Montant des études et travaux préparatoires : 900 000 € TTC - Autorisation de crédit pour les études et les travaux préparatoires - Désignation du jury de concours

2010/2089 (Voir débat) (Voir délibération) Réaménagement du terrain et construction de vestiaires et club house du stade de la Sauvegarde - 490, avenue Ben Gourion - 69009 Lyon - Opération n° 09 066 516 - Modification du marché de maîtrise d'oeuvre

2010/2099 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'un avenant à la convention passée avec RECYLUM pour l'enlèvement des lampes d'éclairage usagées

2010/2119 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de frais de locations de salles municipales de spectacle et/ou de frais de captations audiovisuelles accordées aux associations et organismes suivants : Association Lesbian and Gay Pride - Association Victimes et Citoyens (Contre l'Insécurité Routière) - Association Partage et Humanité - CIMCL - Club Alpin Français de Lyon - Fondation Scientifique de Lyon et du Sud-Est - Compagnie du Chien Jaune - Association L'Enfant et son Droit - Compagnie le Piano Ambulant - Association Piano à Lyon - Association Gymnique Eclair Lyon Femina - Compagnie Marche au Vol - Association U-Gomina - Montant total des exonérations : 17 606,01 € HT

2010/2130 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3ème - Avenant n° 3 à la convention d'occupation temporaire consentie à titre gratuit par la Ville de Lyon au profit du Grand Lyon de la salle informatique située au rez-de-chaussée de la Bibliothèque de la Part-Dieu sise 30 Boulevard Marius Vivier Merle - EI N° 03047

2010/2131 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 4ème - Eglise Saint Eucher - 68 rue Eugène Pons - Approbation d'un acte de rectification cadastrale et d'un acte contenant Etats Descriptifs de Division en Volumes - EI N° 04012

2010/2142 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Mise à disposition à titre gratuit du terrain du Jardin de la Muette situé 12 rue de la Muette - N° EI 01077

2010/2143 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9ème - ZAC de la Duchère - Autorisation accordée à la SERL en vue de réaliser des travaux sur un terrain communal - Signature d'une convention d'occupation temporaire - rue Marcel Cerdan - n° EI 09160

2010/2144 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 4ème - Mise à disposition par la Ville de Lyon au profit de l'Association "La Société des Meilleurs Ouvriers de France du Rhône" de locaux sis 18 rue Belfort, dans le cadre d'une nouvelle convention. N° EI 04188

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2010/2105 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement des conventions de mises à disposition de locaux en faveur de l'UGFRL : local "Wolville" EI 01238 - 25 rue Sergent Blandan à Lyon 1er, local "Vieux Lyon" EI 05067 - 5 place du Petit Collège à Lyon 5e, local "Saint-Michel" EI 07049 - 13 rue Saint-Michel à Lyon 7e, local "Kléber" EI 06175 - 78 rue Tronchet à Lyon 6e

2010/2106 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la convention de mise à disposition de locaux sis 23, rue des Serpollières à Lyon 8e, en faveur de l'Association "Régie de Quartier Etats-Unis Euréqua" pour l'action "Pause Amitié " - N° EI : 08267

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2010/2124 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et l'Association "Edelweiss Saint-Louis" pour la mise à disposition d'un local et de jeux de boules situés 289 rue de Créqui à Lyon 7ème

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2010/2146 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention triennale de mise à disposition de locaux situés sur le site des Subsistances (8 bis, quai Saint Vincent à Lyon 1er) entre la Ville de Lyon et l'Association "Les Nouvelles Subsistances"

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert

2010/2082 (Voir débat) (Voir délibération) Convention tripartite de coopération décentralisée 2010 /2012 entre la Ville de Ouagadougou Burkina Faso, la Ville de Lyon et la Communauté Urbaine de Lyon

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2010/2090 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de signature de la convention cadre 2010-2012 entre la Ville de Lyon et la Mission Locale de Lyon, 10 quai Jean Moulin à Lyon (1er arrondissement)

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline

2010/2094 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention cadre 2010-2012 entre la Ville de Lyon et l'Association de Promotion des Maisons Médicales de Garde Libérale Lyonnaises (APMMGLL), 16 quai Sarrail à Lyon 6e

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2010/2096 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation et autorisation de la signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et la Haute Autorité de Lutte contre les Discriminations et pour l'Egalité (HALDE)

2010/2097 (Voir débat) (Voir délibération) Création du Groupe d'Initiatives pour l'Egalité dans la Ville - GIPEV

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2010/2098 (Voir débat) (Voir délibération) Marchés relatifs à l'" Edition et à la diffusion du magazine municipal de la Ville de Lyon "

2010/2129 (Voir débat) (Voir délibération) Délégation de service public pour la production, la distribution et la commercialisation de chaleur sur le quartier de la Duchère Lyon 9ème - Avenant n°1 à la convention de délégation de service public attribuée à la société DALKIA France

2010/2147 (Voir débat) (Voir délibération) Décision Modificative n° 4 - Exercice 2009

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2010/2114 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 667 556 € - Opération : acquisition, amélioration de 30 logements (27 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 28, rue Santos Dumont, bâtiment B à Lyon 8e

2010/2115 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 974 020 € - Opération : acquisition, amélioration de 22 logements (15 logements PLUS et 7 logements PLAI) situés 28, rue Santos Dumont, bâtiment A à Lyon 8e

2010/2116 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 470 818 € - Opération : acquisition, amélioration d'un immeuble de 8 logements (7 logements PLUS et 1 logement PLAI) et d'un commerce situés 28, rue Edison à Lyon 3e

2010/2118 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2009/1692 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de huit emprunts d'un montant total de 3 483 672 € - Opération : construction de 31 logements (10 logements PLUS, 2 logements PLAI et 19 logement PLS) situés 90, rue Pierre Delore à Lyon 8e

2010/2138 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 7 539 768 € € - Opération : acquisition de 2 bâtiments de 56 logements (50 logements PLUS et 6 logements PLAI) situés 17 rue Philippe De Lasalle et 28-30 rue de Bony (4ème).

2010/2140 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2009/1917 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 806 693 € - Opération : acquisition, amélioration de 9 logements situés 62-63 quai Gillet (4ème)

2010/2141 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de la délibération n° 2009/1918 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 879 783 € - Opération : acquisition, amélioration de 15 logements situés 5-7 rue Jangot (7ème)

2010/2145 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ERILIA pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 861 328 € - Opération : construction de l'ensemble immobilier " Benjamin Franklin " de 17 logements (14 logements PLUS et 3 logements PLAI) situés 51 rue Pierre Delore à Lyon 8e

2010/2149 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription d'un emprunt d'un montant total de 4 240 000 € - Opération : construction du bâtiment I comprenant 22 logements situés 1, rue de l'Antiquaille à Lyon 5e

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2010/2102 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de partenariat avec le Grand Lyon pour le projet de valorisation de la connaissance de la flore du territoire de l'agglomération Lyonnaise - Perception d'une recette de 16 000 € pour la réalisation d'expertises par le Jardin Botanique de la Ville de Lyon

QUESTIONS DIVERSES

Question écrite du Groupe Ensemble Pour Lyon relative à Cap Canal