SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 16/11/2009

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : M. ARRUE Jean-François

2009/1885 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions d'un montant total de 7 100 € à des organismes de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche pour l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et scientifiques en milieu universitaire

2009/1914 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions d'un montant global de 3 000 € à des associations étudiantes et à des organismes de l'enseignement supérieur pour l'organisation de diverses manifestations.

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2009/1887 (Voir débat) (Voir délibération) Revitalisation des commerces de proximité : 2e phase de l'opération urbaine Lyon 8e - Approbation de conventions

2009/1915 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 € à l'Association Lyon Croix-Rousse Métiers d'Art

2009/1929 (Voir débat) (Voir délibération) Fêtes de fin d'année - Illuminations et animations 2009 - Attribution de subventions d'un montant total de 155 226 € (illuminations) et 19 067 € (animations) aux associations de commerçants - Approbation de conventions

Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert

2009/1902 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association COSI

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2009/1942 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 € à l'Alliance Française de Lyon pour la fête de la Francophonie

2009/1947 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions complémentaires à trois associations européennes : Le Pôle Européen, La Maison de l'Europe et Europe Info Rhône-Alpes

2009/1951 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 € au Fonds Arménien de France Région Centre France pour son action en direction des écoles d'Erévan

Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2009/1886 REPORTE

2009/1906 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à l'Association Les Journées de Lyon des Auteurs de Théâtre secteur lecture pour un montant global de 22 000 € - FONDSFIC, approbation de la convention d'application

2009/1912 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon Musées Gadagne et l'Institut Lumière dans le cadre du " Festival Lumière 2009 "

2009/1916 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt et de cessions de droits ainsi que d'une convention d'objectif entre la Ville de Lyon et l'Institut International de la Marionnette en vue de la réalisation d'un espace de consultation interactif sur l'art de la marionnette

2009/1919 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à des associations du secteur des musiques actuelles sur le Fonds d'Intervention Musiques Actuelles pour un montant global de 16 000 €

2009/1920 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'obtention du label " Exposition d'Intérêt National " auprès du Ministère de la Culture - Direction des Musées de France et d'une subvention dans le cadre de l'exposition Bram et Geer Van Velde présentée au musée des Beaux-Arts en 2010

2009/1921 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'obtention du label " Exposition d'Intérêt National " auprès du Ministère de la Culture - Direction des Musées de France et d'une subvention dans le cadre de l'exposition Rétrospective de l'œuvre de Ben présentée au Musée d'Art Contemporain du 2 mars au 11 juillet 2010

2009/1922 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon - Musée des Beaux-Arts et l'Université Lyon 2 pour une collaboration sur des projets culturels, scientifiques ou pédagogiques

2009/1940 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière complémentaire n° 2 de 2009 au titre du volet culturel du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009 de Lyon - Attribution d'une subvention de 10 000 € à la MJC Duchère à Lyon 9e

2009/1958 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention triennale cadre entre la Ville de Lyon et la SARL le Point du Jour

2009/1960 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention triennale pluripartite entre l'Etat, la Région Rhône-Alpes, la Ville de Lyon et la SCOP SARL Les Trois-Huit - Compagnie de Théâtre

2009/1977 (Voir débat) (Voir délibération) Participation du grand Casino de Lyon - Groupe Partouche - à la politique culturelle de la Ville de Lyon - Versement de subventions à des associations des 6ème et 9ème arrondissements pour leurs projets culturels - Approbation de conventions

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1933 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 000 € à l'Association " Comité Quartier Saint-Louis " pour son projet d'animations et de spectacle en lien avec la lumière le soir du 8 décembre 2009 sur la place Saint-Louis dans le 7e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte

2009/1949 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 000 € à l'Association "Y Salsa Collectif" - Signature d'une convention

2009/1963 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 28 000 € à l'Association " Laboratoire d'Art Impliqué " pour son installation plastique et lumière " Synchromes " qui sera installée sur les berges du Rhône, sur les 3e, 6e et 7e arrondissements, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte

2009/1970 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 € au " forum associatif tous ensemble " pour l'organisation du festival " Bisso Besse " du 24 novembre au 5 décembre 2009 - Approbation d'une convention mixte -

2009/1972 (Voir débat) (Voir délibération) Fête des lumières - Financements et partenariats privés, conventions de mécénat.

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2009/1937 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2009/1888 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif à des marchés à bons de commande pour la maintenance des Systèmes de Sécurité Incendie de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon

2009/1889 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif à deux marchés à bons de commandes sur la maintenance des installations frigorifiques des patinoires Charlemagne et Baraban de la Ville de Lyon

2009/1890 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un accord-cadre mono-attributaire pour la réalisation de travaux sur les armoires électriques et régulations des installations de génie climatique de la Ville de Lyon

2009/1891 REPORTE

2009/1892 (Voir débat) (Voir délibération) Construction du nouveau groupe scolaire Marie Bordas - 14 bis, rue de Champagneux - 69008 Lyon - Opération n° 08126001 - Autorisation de crédits d'études - Désignation du jury de concours

2009/1893 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation des installations thermiques 2010 - Opération n° 60021768 - Affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2008-1, programme 20020 pour un montant complémentaire de 1 600 000 € TTC

2009/1894 (Voir débat) (Voir délibération) Complexe sportif de la Duchère - Rénovation des gradins de la tribune principale du Stade Balmont avenue Andreï Sakharov à Lyon 9e - Opération n° 09070655 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1, programme 00004 pour un montant de 665 000 € (valeur octobre 2009)

2009/1897 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale de Lyon et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution d'un marché relatif à des prestations intellectuelles de diagnostics et d'assistance à maîtrise d'ouvrage-risque plomb, organisé et exécuté par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur

2009/1898 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement d'un local pour la présentation d'une barque - Parking de la "Fosse aux Ours", place Antonin Jutard à Lyon 3e - Opération n° 03 400 001 - Autorisation de programme n° 2006-5 - Adaptation du crédit de l'opération - Avenant au marché de maitrise d'œuvre

2009/1899 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Cession au Grand Lyon d'une parcelle cadastrée section CD n° 229 propriété de la Ville de Lyon en vue de la réalisation du prolongement de la rue Hermann Frenkel - EI 07017 - N° Inventaire 07017 T 001.

2009/1900 (Voir débat) (Voir délibération) Commune de Misérieux (Département de l'Ain) - Cession à l'EPCI DYNACITE (ex-OPAC de l'Ain) d'un tènement immobilier appartenant à la Ville de Lyon en vue de la réalisation d'un programme immobilier locatif - N° EI 99007 - N° Inventaire 99007 T 004.

2009/1901 (Voir débat) (Voir délibération) Travaux de rénovation de la piscine de Vaise - 50, avenue Sidoine Apollinaire - 69009 Lyon - Opération n° 09 068 617 - Convention de transaction Bourgeois

2009/1904 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif à des marchés à bons de commande sur les prestations intellectuelles de diagnostic et d'assistance à maîtrise d'ouvrage sur le patrimoine de la Ville de Lyon - Diagnostics et faisabilité technique-rive droite et rive gauche

2009/1907 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de frais de location de salles municipales de spectacle et/ou de frais de captation audiovisuelle accordées aux associations et organismes suivants : Musica Lyon - Association Xtraordinaire - Société de Musique de Chambre de Lyon - Piano à Lyon - Le Théâtre du Regard - FNATH - Association Lire et Faire Lire dans le Rhône - Armée de Terre région Sud-Est - La Sprezzatura - Association Musicale Opéra Sotto Voce - Association RADOT - FNATH - Association Com' Expression - Association La P'tite Boîte à Musique - Harmonie de Montchat-Monplaisir - Compagnie La Poursuite - Montant total des exonérations : 26 449,05 € HT.

2009/1908 REPORTE

2009/1909 (Voir débat) (Voir délibération) Remplacement des gradins et des sièges du Transbordeur - 1,3, boulevard Stalingrad - 69100 Villeurbanne - Opération n° 99 039 530 - Adaptation des crédits de l'opération suite à la révision des prix

2009/1910 (Voir débat) (Voir délibération) Réfection du réseau de distribution d'eau du complexe sportif Balmont à la Duchère, avenue Andréï Sakharov, 69009 Lyon - Opération n° 09 070 653 - Modification de programme et adaptation des crédits de l'opération

2009/1931 REPORTE

2009/1943 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en sécurité d'un mur de soutènement 18, rue des Contrebandiers à Lyon 9e - Opération n° 09041524 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1, programme 20018, pour un montant de 285 000 €

2009/1953 (Voir débat) (Voir délibération) Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Remplacement des systèmes de sécurité incendie - Opération 60021 774 - programme 20020 - Montant de l'opération : 1 800 000 € TTC - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme 2008-1 "Conservation patrimoine bâti tous secteurs"

2009/1956 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit de plusieurs sites du patrimoine immobilier de la Ville de Lyon au profit de l'Association Résidences et Foyers (AREFO) - N°s EI 03004 - 09321

2009/1959 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit de Gaz Réseau Distribution France (GRDF) d'une bande de terrain sous le parvis du futur groupe scolaire Aimé Césaire - ZAC de la Buire - N° EI 03335

2009/1967 (Voir débat) (Voir délibération) Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Espace Jean Couty 56, rue Sergent Michel Berthet à Lyon 9e - Réfection de l'étanchéité de la toiture terrasse - Opération 09278 024 - Programme 20020 - Montant de l'opération : 250 000 € TTC - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'AP

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2009/1961 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention triennale de mise à disposition des locaux du Nouveau Théâtre du Huitième, situés 22 rue Commandant Pégout à Lyon 8e, entre la Ville de Lyon et la SCOP SARL Les Trois-Huit - Compagnie de Théâtre

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2009/1895 (Voir débat) (Voir délibération) Ouverture d'une enquête publique sur la demande d'autorisation présentée par la société Sanofi Pasteur en vue de poursuivre l'exploitation d'installations de réfrigération dans son établissement situé 2, avenue Pont Pasteur à Lyon 7e.

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2009/1896 (Voir débat) (Voir délibération) Caisse de Crédit Municipal de Lyon - Rapport d'activité et situation financière au 30 juin 2009

2009/1905 (Voir débat) (Voir délibération) Subventions annuelles 2009 aux Unions syndicales départementales de salariés

2009/1925 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation d'un projet de convention de groupement de commandes avec le Grand Lyon sur les déplacements de délégations

2009/1934 (Voir débat) (Voir délibération) Communication du rapport 2008 des mandataires de la SACVL

2009/1948 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de l'avenant n° 1au marché 292083 concernant "la conception, la fourniture et la production du spectacle pyrotechnique du 14 juillet 2009 pour la Ville de Lyon"

2009/1952 (Voir débat) (Voir délibération) Communication des rapports d'exécution des délégations de service public - Concession de distribution d'électricité et concession de distribution de gaz

2009/1973 (Voir débat) (Voir délibération) Acceptation du legs de Mme Régine Lambotte

2009/1974 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'autorisation de la société Lyon Parc Auto pour la création d'une société commerciale et la prise d'une participation dans cette société pour un montant de 50 000 euros

2009/1978 (Voir débat) (Voir délibération) Admission en non-valeurs des produits irrécouvrables des exercices 1994 à 2009 du budget principal

2009/1979 (Voir débat) (Voir délibération) Admission en non-valeurs des produits irrécouvrables des exercices 1998 à 2006 du budget annexe du Théâtre des Célestins

2009/1981 (Voir débat) (Voir délibération) Décision modificative n° 3 - Exercice 2009

2009/1982 (Voir débat) (Voir délibération) Débat d'Orientation Budgétaire

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2009/1917 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 806 693 € - Opération : Acquisition, amélioration de 9 logements situés 62-63 quai Joseph Gillet à Lyon 4e

2009/1918 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 879 783 € - Opération : Acquisition, amélioration de 15 logements situés 5-7 rue Jangot à Lyon 7e

2009/1964 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SCIC Habitat Rhône-Alpes pour trois emprunts d'un montant total de 242 998 € - Opération : Acquisition, amélioration de 3 logements situés 3, rue Juiverie à Lyon 5e

2009/1965 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SCIC Habitat Rhône-Alpes pour cinq emprunts d'un montant total de 189 849 € - Opération : Acquisition, amélioration de 4 logements situés 22, rue Pouteau à Lyon 1er

2009/1968 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SOLLAR pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 339 630 € - Opération : Acquisition, amélioration de 11 logements situés 14, rue Pierre Blanc à Lyon 1er

2009/1975 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SEMCODA pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 365 000 € - Opération : Construction de 28 logements situés rue Joannes Masset à Lyon 9e

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2009/1926 (Voir débat) (Voir délibération) Vidéo protection des espaces publics - Confluence - Opération n° 60068010 - Programme 00018 - AP n° 2009-2 - Vote de l'opération et affectation de l'AP n° 2009-2 pour 250 000 €

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2009/1903 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation du "Spectacle de Noël de la Ville de Lyon" au Grand Palais des Sports de Gerland le samedi 12 décembre 2009 au profit des enfants des agents municipaux - Convention avec le Comité des Oeuvres Sociales du Personnel Actif et Retraité de la Ville de Lyon

2009/1913 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre la Ville de Lyon et la Ligue Rhône-Alpes de Football pour l'organisation de la rencontre internationale Féminine France/Islande

2009/1944 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon-Londres 2012 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau

2009/1957 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de deux subventions exceptionnelles d'équipement respectivement aux associations "FC Lyon Football" et "Convention Gymnique de Lyon" - Signature d'une convention mixte avec ces associations

2009/1966 (Voir débat) (Voir délibération) Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP LHC les Lions pour les saisons 2009/2010, 2010/2011, 2011/2012

2009/1971 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation des tarifs et du règlement intérieur de la patinoire de plein air installée sur la place de la République du 25 novembre 2009 au 27 décembre 2009 - tarifs et règlement intérieur

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1939 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation complémentaire 2009 n° 3

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2009/1911 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) du Bon Lait - Convention de participation financière entre la Ville de Lyon et la SERL

2009/1932 (Voir débat) (Voir délibération) Perception d'un fonds de concours de la Communauté Urbaine de Lyon, d'un montant de 9 000 € pour des travaux d'aménagement de la Cressonnière de Vaise, dans le cadre de l'opération "Jardinons le Grand Lyon "

2009/1938 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Mise en place d'une convention de restauration et de droit de passage cour/traboule - 10 et 12, rue Saint-Georges

2009/1976 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de participation de la Direction des Espaces Verts de la Ville de Lyon à la plateforme d'échanges "Echos-Paysage" sur la conception et la gestion de paysages et d'espaces verts urbains dans le respect du développement durable.

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2009/1927 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social - Lyon 6e : 5, rue Viricel / Lyon 7e : 4, rue du Rhône - 4, rue Abraham Bloch - 36, rue Clément Marot

2009/1928 (Voir débat) (Voir délibération) AMO (Assistance à Maîtrise d'Ouvrage) Relogement opérationnel - Convention de participation financière Ville de Lyon - Communauté Urbaine de Lyon (juillet 2009 à juillet 2012)

2009/1930 (Voir débat) (Voir délibération) Étude " Déclinaison opérationnelle des besoins habitat sur le territoire de la Ville de Lyon " - Convention de participation financière Ville de Lyon - Communauté Urbaine de Lyon

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2009/1941 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations de jardins citoyens et partagés - Programmation complémentaire

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2009/1923 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions 2009 au titre de la Lutte Contre les Discriminations, de l'Egalité et des Droits des Citoyens

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2009/1935 (Voir débat) (Voir délibération) Charte de participation de l'agglomération lyonnaise - Déclinaison du volet participation citoyenne dans les opérations de renouvellement urbain

Rapporteur : Mme FAURIE GAUTHIER Céline

2009/1936 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de la Journée mondiale de lutte contre le sida du 1er décembre 2009 et de la programmation complémentaire réduction des risques

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2009/1954 (Voir débat) (Voir délibération) Dans le cadre d'une contribution significative à la mise en oeuvre d'un projet d'épicerie sociale, attribution d'une subvention exceptionnelle de
25 000 euros à l'Association "La Passerelle d'Eau de Robec" (siège : 21, rue des Capucins - 69001 Lyon) et approbation des termes d'une convention de financement

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2009/1924 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer une convention portant résiliation des conventions de gestion et deux conventions pour le fonctionnement et l'investissement des locaux de l'école primaire - Cité Scolaire Internationale, 2 place de Montréal 69007 Lyon - EI 07223

2009/1945 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires d'équipement Petite Enfance dans les 3e et 5e arrondissements

2009/1946 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement à diverses associations gestionnaires d'équipements de petite enfance - Approbation des conventions d'application et ajustement de subvention du budget primitif

2009/1950 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation classes transplantées janvier-juin 2010 - Complément programmation temps scolaire et périscolaire 2009

2009/1955 (Voir débat) (Voir délibération) Actions conduites dans le cadre des Droits de l'Enfant - Inscriptions budgétaires

2009/1962 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions d'équipements pour l'acquisition de matériel électroménager, de mobilier et de matériel de puériculture dans diverses associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance

2009/1969 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer un avenant au contrat enfance et jeunesse en vue d'intégrer des places nouvelles

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2009/1980 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs