Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2009/1742 (Voir débat) (Voir délibération) Adhésion de la Bibliothèque Municipale de Lyon à l'Association " Pierre Jamet : la vie en photos "

2009/1746 (Voir débat) (Voir délibération) Modalités d'attribution des prix Hélène Linossier et Charles Dufraine par l'Ecole Nationale des Beaux-Arts de Lyon

2009/1747 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution du Prix Pézieux 2010 par l'Ecole Nationale des Beaux-arts

2009/1748 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement de 2 000 € au Ministère de la Culture pour l'organisation du Diplôme National Supérieur d'Expression Plastique dans le cadre de la Valorisation des Acquis de l'Expérience (VAE) - Ecole Nationale des Beaux-Arts

2009/1758 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention auprès de l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône Alpes) et de la Région Rhône-Alpes dans le cadre du FRAB 2009 (Fonds Régional d'acquisitions des bibliothèques)

2009/1759 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Bibliothèque municipale et l'ARALD pour le fonctionnement et le développement du portail internet LECTURA commun aux huit villes centres Rhône-Alpes

2009/1760 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention relative au Dépôt légal n° 2009-114/423 entre la Ville de Lyon / Bibliothèque municipale et la Bibliothèque Nationale de France

2009/1761 (Voir débat) (Voir délibération) Prêts de véhicules des collections du Musée Henri Malartre à l'occasion du Salon Epoqu'Auto qui se déroulera à Lyon-Eurexpo du 6 au 8 novembre 2009 - Approbation de conventions

2009/1768 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de subventions de fonctionnement à la région Rhône-Alpes pour l'accueil de spectacles aux Célestins, Théâtre de Lyon saison 2009 - 2010

2009/1769 (Voir débat) (Voir délibération) Modalités d'attribution du prix de poésie Roger Kowalski

2009/1770 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation de la mobilité étudiante et enseignante à l'Ecole nationale des beaux-arts, dans le cadre du programme d'échanges européen Erasmus

2009/1795 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de deux conventions entre la Ville de Lyon, la SARL Virginie Satre et l'Association " Les Amis de la Maison des Canuts " - Attribution d'une subvention de fonctionnement de 3 000 € à l'Association " Les Amis de la Maison des Canuts "

2009/1796 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur musique - Fonds d'Intervention Culturelle et participation financière du Grand Casino de Lyon -Groupe Partouche- à la politique culturelle de la Ville de Lyon - Approbation de conventions

2009/1800 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière complémentaire 2009 au titre du volet culturel du contrat urbain de cohésion sociale 2007-2009 de Lyon

2009/1816 (Voir débat) (Voir délibération) Enveloppe lieux de spectacles et autres lieux culturels- Attribution de 39 subventions d'équipement pour un montant global de 135 000 € à des structures de création et de diffusion artistique - Approbation de 5 conventions d'application entre la Ville de Lyon et les associations

2009/1839 (Voir débat) (Voir délibération) Demandes de subventions d'investissement pour les acquisitions d'oeuvres d'art des Musées des Beaux-Arts, Gadagne, de l'Imprimerie et du Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation auprès de l'Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) et de la Région Rhône Alpes - Fonds Régional d'Acquisition des Musées (FRAM)

2009/1862 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Bibliothèque municipale de Lyon, l'Université Claude Bernard Lyon I et le Centre National de la Recherche Scientifique pour l'organisation de cycles de conférences

2009/1868 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de contrats de cession de droits d'auteur entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et Mme Lebret pour la réalisation d'un cahier des charges en vue du lancement de marché de restauration

2009/1874 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et la Société Générale en vue de la réalisation de l'exposition "Picasso, Matisse, Dubuffet, Bacon... Les modernes s'exposent au Musée des Beaux-Arts de Lyon"

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2009/1762 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de contrats de cession de droits pour l'exposition du CHRD " La Dame du Jeu de Paume, Rose Valland sur le front de l'art. "

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1806 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 40 000 € au GIP " Les Grands Ateliers de l'Isle d'Abeau " pour la réalisation d'Expérimentations Etudiantes, du 5 au 8 décembre 2009, sur les Pentes de la Croix-Rousse dans le 1er arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2008 - Approbation d'une convention mixte

2009/1807 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 7 000 € au Collectif Singul'Art pour une installation lumineuse " Besoin de toi(t) " du 5 au 8 décembre 2009, dans le 1er arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte.

2009/1808 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association Sucrés Salés pour son projet " Les trésors de ta main ", du 5 au 8 décembre 2009, sur la place Morel dans le 1er arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte.

2009/1809 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 35 000 € à l'Association "Secours Populaire français - fédération du Rhône" pour la réalisation d'une fresque géante à base de lumignons, le 8 décembre 2009, place des Célestins, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention d'application

2009/1810 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 9 000 € à la Compagnie " Le Montreur - Le Grand Manitou " pour le spectacle " Le ballet du Montreur ", du 5 au 8 décembre 2009, sur la place Tabareau dans le 4e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte.

2009/1811 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 200 € à l'Association " Excès Terra Compagnie " pour le spectacle " La Véritable histoire du 8 décembre ", du 5 au 8 décembre 2009, dans le 5e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte

2009/1812 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 300 € à l'Association " Trafikdart " pour son projet " Le Phare ", installé du 5 au 8 décembre 2009 sur la place Raspail dans le 7e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte

2009/1813 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 27 000 € à l'Association " Comité des fêtes de Monplaisir " pour la création du spectacle " danse de lumière " par Moment Factory, le 8 décembre 2009 place Ambroise Courtois, à la jonction des 3e et 8e arrondissements, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention d'application

2009/1814 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 euros à l'Université Lumière Lyon 2 - Service Culturel, pour une installation lumineuse et sonore "Portées de lumière" de Denys Vinzant, installée au Musée des Moulages de Lyon au 3, rue Rachais dans le 3e arrondissement, du 5 au 8 décembre 2009, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte

2009/1815 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 800 € à l'Association "De Bulles et de Briques" pour son projet " Stations ", du 5 au 8 décembre 2009, sur la place Ampère dans le 2e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte.

2009/1845 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 000 € à l'Association " Et Compagnie " pour l'organisation du festival Spontanéous du 28 au 31 octobre 2009 - Approbation d'une convention mixte

2009/1850 (Voir débat) (Voir délibération) Fête des lumières - Financements et partenariats privés, conventions de mécénat.

2009/1871 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 17 500 € à l'Association " Maison pour Tous, Salle des Rancy " pour le projet de résidence d'artistes " Les Hommes debouts ", du 5 au 8 décembre 2009, dans le 3e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention d'application.

2009/1873 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 500 € à la Galerie Le Réverbère pour son projet de projections de courts métrages sur les vitrines extérieures de la galerie, installé à l'angle de la rue des Tables Claudiennes et de la montée de la Grande Côte, du 5 au 8 décembre 2009 dans le 1er arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2009 - Approbation d'une convention mixte

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2009/1743 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et l'Association "Cercle d'Union Démocratique et Sociale du 1er arrondissement" pour la mise à disposition de locaux et de jeux de boules situés 26, rue du Bon Pasteur à Lyon 1er

2009/1864 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention de mise à disposition gratuite d'un local de la patinoire Charlemagne à l'Association "Lyon Hockey Club"

2009/1865 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et l'Association "Compagnie Marinière de Sauvetage de la Mouche" pour la mise à disposition de locaux situés 118, rue Jean Vallier à Lyon 7e

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2009/1744 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification spécifique de salles municipales de spectacles accordée au Conservatoire de Lyon (ex CNR) - saison 2008-2009

2009/1745 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification spécifique de deux salles de spectacles accordée à l'Université Tous Ages (UTA) - saison 2008-2009

2009/1771 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif aux marchés à bons de commandes pour les contrôles réglementaires des installations électriques pour la Ville de Lyon et le CCAS

2009/1772 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif aux marchés à bons de commandes pour la maintenance préventive et corrective du parc de groupes froids et de climatiseurs autonomes de la Ville de Lyon et du CCAS

2009/1775 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif à un marché à bons de commandes pour l'exploitation et la maintenance multi-technique du site "Les Subsistances" - 8 Bis Quai Saint Vincent - 69001 LYON

2009/1776 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif au marché à bons de commande pour la maintenance préventive et corrective des installations de chauffage, ventilation et climatisation du Théâtre de la Croix-Rousse - 92 Place Joannès Ambre à Lyon 4e (EI 04010)

2009/1777 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Sociale et la Ville de Lyon pour les marchés de maintenance des systèmes de sécurité incendie de la Ville de Lyon et du CCAS de Lyon organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordinateur

2009/1778 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation du règlement intérieur de la Salle Edouard Herriot du Palais de la Mutualité et de la nouvelle grille tarifaire de cet équipement à compter du 1er janvier 2010

2009/1779 (Voir débat) (Voir délibération) Amélioration des conditions de travail du centre technique des sports de Gerland - 89, allée Pierre de Coubertin - 69007 Lyon - Opération n° 07 031 677 - Prise en compte de l'actualisation des marchés - Actualisation de l'AP 2006-7, programme 4 " Sports "

2009/1788 (Voir débat) (Voir délibération) Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Remplacement du Tableau Général Basse Tension et rénovation des armoires électriques de la Bibliothèque de la Part-Dieu - Opération 03047 626 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2009-1, programme 20005, pour un montant de 500 000 €

2009/1790 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit accordée par la Ville de Lyon au profit d'ERDF d'un local sis rue du Professeur René Guillet - Groupe Scolaire Aimé Césaire - ZAC de la Buire - N° EI 03335

2009/1792 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Convention d'occupation temporaire à titre gratuit au profit du Grand Lyon, d'une partie du tènement communal sis 30 rue des Deux Amants - N° EI 09290

2009/1797 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de groupement de commandes entre le Centre Communal d'Action Social et la Ville de Lyon pour la passation et l'exécution de deux marchés organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur - Lancement dans le cadre de ce groupement de commandes avec intégration totale entre la Ville de Lyon et le CCAS d'un appel d'offres relatif à des marchés de travaux à bons de commande à réaliser sur le patrimoine de la Ville de Lyon des 3ème et 6ème arrondissements et la rive gauche de Lyon pour l'année 2010 et éventuellement 2011 et 2012 - Lots Cours VRD et Protection incendie

2009/1802 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif à un marché à bons de commande pour l'exploitation et la maintenance multi-technique du Théâtre des Célestins - Place des Célestins - 69002 Lyon (EI 02013)

2009/1843 (Voir débat) (Voir délibération) Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Programme de remplacement de menuiseries extérieures - Opération n° 60021 772 - programme 20020 - montant de l'opération : 5 000 000 € TDC. Affectation et lancement de l'opération

2009/1844 (Voir débat) (Voir délibération) Patrimoine bâti de la Ville de Lyon - Programme d'isolation des bâtiments - Opération n° 60021 773 - programme 20020 - montant de l'opération : 700 000 € TTC. Affectation et lancement de l'opération

2009/1859 (Voir débat) (Voir délibération) Centre International de Recherche sur le Cancer (CIRC) - Travaux de reprises de façades - Ensemble immobilier n° 08047 situé 150, cours Albert Thomas à Lyon 8e - Opération n° 08047515 - Vote de l'opération et affectation d'une autorisation de programme n° 2009-1, programme 20014, pour un montant de 350 000 €

2009/1860 (Voir débat) (Voir délibération) Crèche Popy - Travaux de restauration suite à incendie, extension et mise aux normes - 33, rue Henri Gorjus à Lyon 4e - Opération n° 04041001 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'autorisation de programme n° 2009-1, programme 20002 pour un montant de 350 000 €

2009/1861 (Voir débat) (Voir délibération) Réaménagement du terrain et construction de vestiaires et club house du Stade de la Sauvegarde - 490, avenue Ben Gourion 69009 Lyon - Opération n° 09 066 516 - Montant de l'opération 3 000 000 € TTC - Modification des marchés de coordination SPS et de contrôle technique

2009/1869 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration et extension des écoles primaire et maternelle du groupe scolaire Nové Josserand et construction d'un équipement petite enfance - Passage Roger Bréchan - 69003 Lyon - Opération n° 03 009 525 - Conventions de transaction SNEF et Ruiz - Adaptation du crédit de l'opération

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2009/1749 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'occupation de locaux à l'Association Le Concours de Musique de Chambre de Lyon (CIMCL)

2009/1863 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition temporaire de locaux à titre gratuit avec l'Association Lucathéâtre sise 7, rue Pierre Bourdan à Lyon 3e

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2009/1750 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 € à l'Association Migrations et Développement pour réaliser le projet Développement local et Economie Sociale et Solidaire : rencontres et échanges de savoir-faire franco-marocains autour du Salon Européen du Commerce Equitable

2009/1826 (Voir débat) (Voir délibération) Programme "Territoire de Commerce Equitable" - Création d'un comité consultatif

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2009/1752 (Voir débat) (Voir délibération) Revitalisation des commerces de proximité : fin de la première phase de l'opération urbaine Lyon 4e - Approbation d'avenants à conventions

2009/1753 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 € à la Chambre Syndicale Patronale de la Boulangerie du Rhône pour le développement et l'animation de la filière boulangerie

2009/1821 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 4 500 € à l'Association Rhône Développement Initiative pour le soutien au développement des activités économiques lyonnaises

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2009/1754 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 40 000 € à l'Institut Aspen France pour l'animation d'une plate forme d'échanges et de réflexion économique, sociale et politique - Approbation d'une convention

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2009/1794 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière complémentaire 2009 au titre du plan local pour l'insertion et l'emploi

Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert

2009/1755 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 24 000 € au Village des Créateurs du Passage Thiaffait pour l'animation et le développement des filières mode et design lyonnaises - Approbation d'une convention

2009/1837 (Voir débat) (Voir délibération) Fêtes de fin d'année - Illuminations et animations 2009 - Attribution de subventions d'un montant total de 43 243 € (illuminations) et 1 469 € (animations) aux associations de commerçants - Approbation de conventions

2009/1870 (Voir débat) (Voir délibération) Aide d'urgence à la ville de Ouagadougou

Commission Finances, administration générale, marchés publics

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2009/1751 (Voir débat) (Voir délibération) Déficits de caisse des régies - Avis du Conseil Municipal sur les demandes de remise gracieuse de la part des régisseurs titulaires

2009/1756 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - Accord Cadre de conception et de réalisation de vidéos.

2009/1781 (Voir débat) (Voir délibération) Communication des rapports 2008 des mandataires des SEM dans lesquelles la Ville de Lyon est actionnaire (Lyon TV Câble, Lyon Parc Auto)

2009/1791 (Voir débat) (Voir délibération) Délégation de service public pour la gestion du Casino de Lyon - Réitération du principe de la poursuite de l'activité - Choix du titulaire - Approbation du contrat de délégation de service public du Casino - Autorisation de signer le contrat - Approbation des prélèvements au profit du délégant

2009/1801 (Voir débat) (Voir délibération) Convention - Groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) pour la fourniture d'imprimés administratifs pour les services de la Ville de Lyon et le Centre Communal d'Action Sociale

2009/1840 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une procédure de dialogue compétitif dans le cadre du projet de sauvegarde, stockage et archivage des données du système d'information de la Ville de Lyon

2009/1842 (Voir débat) (Voir délibération) Dotation aux arrondissements pour l'année 2010

2009/1876 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - Accord cadre pour la réalisation de prestations de numérisation règlementaire, patrimoniale, audio et vidéo.

2009/1879 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation d'un projet de convention de groupement de commandes avec la Ville de Villeurbanne pour les achats de fournitures de bureau.

Rapporteur : M. TETE Etienne

2009/1763 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention à l'EACPV (Entr'aide des Amis des Chats et des Pigeons des Villes).

2009/1764 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention au CSOL (Centre de Soins pour Oiseaux sauvages du Lyonnais).

2009/1766 (Voir débat) (Voir délibération) Transformation de concessions honorifiques en concessions perpétuelles

2009/1767 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'un emplacement au cimetière de Loyasse en mémoire de Lucien BLANC

2009/1787 (Voir débat) (Voir délibération) Vente aux enchères par la Ville de Lyon de son matériel réformé

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2009/1877 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour un emprunt d'un montant total de 10 840 000 € - Opération : Résidence " Les Jardins " - Construction de 87 logements, de 2 locaux commerciaux et de 84 stationnements situés 16 à 22, rue Georges Gouy à Lyon 7e

2009/1878 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour un emprunt d'un montant total de 4 747 000 € - Opération : Résidence " Ambroise Paré " - Réhabilitation de 291 logements situés 33 à 41, rue Thomas Blanchet et 70 à 78 rue Laënnec à Lyon 8e

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2009/1757 (Voir débat) (Voir délibération) Perception d'une subvention de l'Agence de l'Eau Rhône-Méditerranée-Corse, d'un montant de 6 850 € pour la réalisation de traitements des effluents phytosanitaires

2009/1765 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Mise en place d'une convention de restauration et de droit de passage cour / traboule 12, rue Saint Jean

2009/1798 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Prolongement du dispositif d'aide à la valorisation du patrimoine architectural dans le Vieux Lyon jusqu'au 31 décembre 2011.

2009/1824 (Voir débat) (Voir délibération) Réalisation de la ligne de tramway T4 - Versement d'une participation financière au SYTRAL et signature d'un avenant à la convention n° 484 dans le cadre de l'autorisation de programme 2007-4 - Opération n° 68001 002

2009/1825 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en valeur de la Tour Panoramique de la Duchère à Lyon 9e - Autorisation de signer une convention relative aux conditions d'occupation du bâtiment et à l'entretien de l'installation.

2009/1838 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en valeur par l'éclairage de l'église Saint André à Lyon 7e - Autorisation de signer une convention relative à la gestion des installations d'éclairage.

2009/1841 (Voir débat) (Voir délibération) Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon - Révision n° 1 sur le territoire de la Commune de Décines Charpieu. Avis du Conseil Municipal sur l'arrêt de projet

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2009/1773 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social - Lyon 4e : 17, rue Philippe de Lassalle et 28-30, rue Bony / Lyon 9e : rue Auguste Isaac

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2009/1774 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation des "Journées d'Entraide" au Grand Palais des Sports de Gerland les samedi 14 et dimanche 15 novembre 2009 - Convention avec l'Association "Foyer Notre-Dame des Sans-Abri"

2009/1789 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 € à l'Association pour la promotion des Activités Outdoor (APAO) pour l'organisation de l'événement "Station Lyon Neige" du 25 au 28 novembre 2009

2009/1793 (Voir débat) (Voir délibération) Les Lions du Sport - Attribution de subventions aux associations sportives de proximité

2009/1848 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 € à l'Association Amitié et Nature Lyon pour l'organisation de la manifestation "Joog'îles" le 15 novembre 2009

2009/1849 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 € à l'Association "le Cyclotouriste" pour l'organisation de l'événement "la Saintélyon" le 6 décembre 2009

2009/1866 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle d'équipement de 23 000 € à l'Association "F.C.L. Basket Féminin" - Signature d'une convention mixte avec cette Association

2009/1867 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 800 € au Comité Départemental de pétanque et jeu provençal pour l'organisation du tournoi de pétanque "Gentleman"

2009/1872 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre la Ville de Lyon et l'Association "Olympique Lyonnais" pour l'organisation d'une rencontre de "l'UEFA Women's Cup"

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1831 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières - Programmation complémentaire 2009 n° 2

2009/1832 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions dans le cadre du soutien aux initiatives locales et à la jeunesse - Approbation d'une convention d'application avec le Centre social de Saint-Just

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2009/1780 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuité de la communication des listes électorales

2009/1782 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition gratuite de la salle 1 du Centre Berthelot, 14 avenue Berthelot à Lyon 7e à la Préfecture du Rhône - Montant de la gratuité : 84 euros TTC

2009/1783 (Voir débat) (Voir délibération) Recensement rénové de la population - Rémunération des agents recenseurs.

2009/1784 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition gratuite de la salle des fêtes et des mariages de la Mairie du 3e à l'Association "AJC" - Montant de la gratuité : 95 € TTC

2009/1785 (Voir débat) (Voir délibération) Ouverture d'une enquête publique portant sur la demande de la Communauté Urbaine de Lyon en vue d'être autorisée à exploiter une station de transit de résidus urbains, station d'épuration de la Feyssine à Villeurbanne

2009/1833 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation complémentaire 2009 au titre du conseil local de sécurité et de prévention de la délinquance - Attribution d'une subvention de 2 760 euros à l'association "Le Lien Théâtre", 101 rue Ney à Lyon 6ème

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2009/1786 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à quatre associations œuvrant dans le domaine de la santé et/ou l'accompagnement de personnes fragilisées

2009/1799 (Voir débat) (Voir délibération) Projet de renforcement de l'offre commerciale et de l'aide à la création d'activités dans les quartiers inscrits au CUCS de Lyon - Elaboration d'un schéma de développement économique du 8e arrondissement (délibération modificative - Ajustements et corrections dans le plan de financement - FEDER 8e)

2009/1819 (Voir débat) (Voir délibération) Dans le cadre de l'action sociale conduite par la Ville de Lyon en direction des publics en difficultés, attribution de subventions à plusieurs organismes, et approbation des termes de conventions de financement.

2009/1820 (Voir débat) (Voir délibération) Versement (2e acompte et solde) d'une subvention d'équipement à la Fondation Armée du Salut, pour la réhabilitation de son "C.H.R.S." sis 131, avenue Thiers à Lyon 6ème : approbation des termes d'une convention de financement.

2009/1827 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation 2009 au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon - Actualisation de la demande de cofinancement des postes des missions territoriales de maîtrise d'oeuvre urbaine et sociale

2009/1828 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du dispositif "Ville Vie Vacances" - Programmation complémentaire n° 2

2009/1829 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds d'initiatives locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon

2009/1830 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à divers organismes conduisant des actions en direction des personnes handicapées au titre de l'année 2009 (programmation complémentaire)

2009/1835 (Voir débat) (Voir délibération) Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes âgées (animations, foyers restaurants)

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2009/1834 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions au titre de la promotion des droits des femmes, de l'égalité femmes/hommes et des couples

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2009/1847 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association "Accueil Rencontre Information Services" - ARIS, sise 19, rue des Capucins - 69001 Lyon

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2009/1803 (Voir débat) (Voir délibération) Modification et approbation du Règlement de Fonctionnement du Service d'Accueil Familial

2009/1804 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention d'objectifs et de financement avec le département de l'Action Sociale de la SNCF pour le versement d'indemnités de garde en crèche.

2009/1805 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'occupation temporaire et d'une convention cadre pour l'établissement d'accueil du jeune enfant à gestion associative " Les Bébés Bilingues " - 85, avenue Debourg /angle rue Georges Gouy à Lyon 7e

2009/1818 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement et d'une subvention d'équipement pour la création d'un nouvel établissement d'accueil du jeune enfant à gestion association "Les Maisons des Tout Petits", 1 bis rue Jangot 69007 Lyon - Approbation de la convention cadre et de la convention d'application

2009/1822 (Voir débat) (Voir délibération) Projet de coopération Européenne entre la ville de Turin ( Italie) et la ville de Lyon " L'école est notre patrimoine "

2009/1823 (Voir débat) (Voir délibération) Projet de coopération Européen Commenius Regio entre la Ville de Vechta (Allemagne) et la Ville de Lyon

2009/1851 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec la Société Cendrane Films pour la production d'une série de films d'animation de 6 x 5 minutes : "Kinoa 5"

2009/1852 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec "Le regard sonore" pour la production d'une série de films d'animation de 26 x 1 minute 30 intitulée "Groin et Bigorneau"

2009/1853 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de production d'émissions jeunesse par Cap Canal pour le compte de l'union des Télévisions Locales de Service Public

2009/1854 (Voir débat) (Voir délibération) Convention cadre de production pour la réalisation de 12 émissions de 28 minutes "Les Surprises de Cap Canal"

2009/1855 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec Mosaïque Films pour la production de trois films documentaires de 52 minutes "L'explosion scolaire"

2009/1856 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention cadre avec la société Camp de Base pour la co-production de huit documentaires de 26 minutes "Faire du sport, vivre avec tous ceux qui nous entourent qu'ils soient semblables ou différents"

2009/1857 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon, Saint-Etienne Métropole pour la cession de droits de diffusion de programmes de Cap Canal à TL7

2009/1875 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de transaction entre la Ville de Lyon et Lyon TV portant sur la diffusion des programmes de Cap Canal

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2009/1817 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition d'un agent du Musée des Beaux Arts auprès de l'Institut National de l'Histoire et de l'Art

2009/1836 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

2009/1846 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement d'une convention de mise à disposition de personnels de la Ville de Lyon au Centre Communal d'Action Sociale (CCAS)

2009/1858 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition de la Direction des Relations Internationales