SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 08/06/2009

Commission Finances, administration générale, fin de procédure des marchés publics

Rapporteur : M. CLAISSE Gérard

2009/1511 (Voir débat) (Voir délibération) Délégation de service public pour la fourrière automobile - Choix du titulaire, approbation du contrat, autorisation de signer la convention, approbation des tarifs

2009/1512 (Voir débat) (Voir délibération) Délégation de service public pour la production, la distribution et la commercialisation de chaleur dans le quartier de la Duchère à Lyon 9° arrondissement - Choix du titulaire, approbation du contrat de délégation de service public et autorisation de le signer - Approbation des tarifs

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1469 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et le C.C.A.S.

2009/1507 (Voir débat) (Voir délibération) Convention - Groupement de commandes entre la Ville de Lyon et le Centre Communal d'Action Sociale (CCAS) - pour la passation et l'exécution des accords-cadres et marchés organisés et exécutés par la Ville de Lyon en qualité de coordonnateur pour la création et l'entretien des espaces paysagers

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2009/1473 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement des marchés relatifs au mobilier enfants pour Etablissements d'accueil de jeunes enfants

2009/1483 (Voir débat) (Voir délibération) Délibération de lancement concernant la consultation de transport par cars des élèves

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2009/1489 (Voir débat) (Voir délibération) Prise en charge financière des travaux de mise en conformité d'un transformateur dans les Halles de Lyon - Protocole transactionnel

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2009/1500 (Voir débat) (Voir délibération) Modalités d'attribution et versement des subventions accordées aux particuliers pour les dépenses engagées en matière de diagnostic et de traitement des parcelles et/ou d'une partie ou de la totalité de bâtiments infestés par les insectes xylophages de type termites dans le 5e arrondissement de Lyon

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2009/1412 (Voir débat) (Voir délibération) Jardin de la Muette - Aménagement d'un jardin partagé à Lyon 1er - Autorisation de programme n° 01077001 pour un montant de 225 000 € TTC au plan d'équipement pluriannuel.

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2009/1413 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement du Parc Bazin dans le cadre de la seconde phase de travaux à Lyon 3e - Opération 03034528, programme 00012. Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'AP n° 2009-1, programme 00012, pour un montant de 500 000 €.

2009/1414 (Voir débat) (Voir délibération) Requalification du square de l'église de Montchat à Lyon 3e - Opération n° 03053001 d'un montant de 300 000 € - Autorisation de programme n° 2009-1.

2009/1416 (Voir débat) (Voir délibération) Opération n° 60026829 "Travaux d'amélioration de l'éclairage du centre ville à Lyon 1er et 2e" d'un montant de 1 500 000 € et opération n° 66001003 "Rénovation des projecteurs des façades des immeubles situés sur l'axe cours Vitton / cours Franklin Roosevelt à Lyon 6e" d'un montant de 200 000 € - Programme 00013 - Vote des opérations et affectation d'une partie de l'AP 2008-1 pour un montant de 1 700 000 €

2009/1438 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation de l'électrification du marché Balmont à Lyon 9e - Opération 59024001 - Actualisation de l'autorisation de programme 2008/9 à 168.000 euros TTC et augmentation du montant du marché 280016.

2009/1450 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Grand Projet de Ville de la Duchère - Avenant n° 2 à la convention de rénovation urbaine concernant le volet Habitat du programme de renouvellement urbain de l'agglomération lyonnaise

2009/1458 (Voir débat) (Voir délibération) Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon - Modification n° 6 - Avis du Conseil municipal

2009/1459 (Voir débat) (Voir délibération) Participation de la Ville à la restauration d'une traboule au 12, rue Fernand Rey Lyon 1er et mise en place d'une convention cour / traboule

2009/1460 (Voir débat) (Voir délibération) Programme d'Intérêt Général (PIG) "Loyers maîtrisés" du Grand Lyon - Participation financière de la Ville de Lyon aux opérations

2009/1470 (Voir débat) (Voir délibération) Opération n° 60026830 - Travaux de renouvellement du parc d'éclairage public visant à remplacer les points lumineux les plus anciens, programme 20013 - Vote de l'opération et affectation d'une partie de l'AP 2009-1 pour un montant de 2 250 000 €

2009/1490 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social - Lyon 2e : ZAC Confluence Ilot E4 / Lyon 4e : 23, rue du Chariot d'Or / Lyon 5e : 68-74, rue Pierre Valdo

Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2009/1415 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et le Conseil Général du Rhône pour le dépôt de deux sculptures antiques

2009/1424 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre le Musée Gadagne et le Conservatoire de Lyon pour l'organisation de deux concerts dans le cadre de la réouverture du musée

2009/1425 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement de 30 000 € à la Région Rhône-Alpes dans le cadre du contrat de projet - Ecole Nationale des Beaux-Arts

2009/1430 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention avec la Communauté urbaine de Lyon pour la réalisation par le Service archéologique de la Ville de Lyon du diagnostic archéologique de la place Bellecour (69002).

2009/1431 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention avec la Communauté urbaine de Lyon pour la réalisation par le Service archéologique de la Ville de Lyon du diagnostic archéologique du parking Saint-Antoine (69002).

2009/1432 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'Association des Festivals internationaux de Lyon et Rhône-Alpes pour l'organisation de la Biennale d'Art Contemporain 2009

2009/1441 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - Célestins, Théâtre de Lyon et la société D&RH - Avocats

2009/1471 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de subvention à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes, Conservation Régionale des Monuments Historiques, pour la restauration du tableau de "l'évêque Saint Nizier" de l'église Saint Nizier

2009/1472 (Voir débat) (Voir délibération) Modification des conditions d'entrée et de visite dans les musées de la Ville de Lyon

2009/1474 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation des tarifs des musées Gadagne (réouverture)

2009/1475 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des associations du secteur des musiques actuelles sur le FIMA pour un montant global de 155 000 € - Approbation de conventions

2009/1491 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de trois conventions de mise à disposition temporaire de l'Orangerie du Parc de la Tête d'Or, à l'artiste Valérie Prats, à l'Association "Les gens de l'image " et aux artistes Jean-Jacques Wambst et Jean-Daniel Louche-Plan

2009/1492 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon/musées Gadagne et la Banque Rhône-Alpes pour la mise en place d'une borne de chargement au sein du musée

2009/1493 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuité d'entrée au Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation pour la journée de commémoration des victimes des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux Justes d'entre les Nations (dimanche 19 juillet 2009)

2009/1494 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat pour l'acquisition par le Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation (CHRD) des œuvres photographiques de M. Frédéric Bellay

2009/1496 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Biennale Théâtre Jeunes Publics (BTJP)

2009/1497 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des compagnies de danse sur le FIC pour un montant global de 99 500 € - Approbation de conventions

2009/1498 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à huit associations d'arts visuels et une association d'arts numériques pour un montant global de 46 000 € - FONDSFIC - Approbation d'une convention avec Lyon Septembre de la Photographie

2009/1499 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon - musée des Beaux-Arts et Decitre dans le cadre de l'exposition " Juliette Récamier, muse et mécène "

2009/1502 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 48 000 € à la Fondation du Protestantisme pour l'organisation de la 13e Assemblée Générale de la Conférence des Eglises Européennes du 15 au 21 juillet 2009, au Palais des Congrès de Lyon - Approbation d'une convention d'objectifs

2009/1509 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition du cloître du musée des Beaux-Arts de Lyon à l'Association "Piano à Lyon" pour l'organisation de cinq concerts

2009/1510 (Voir débat) (Voir délibération) Tarifs de la billetterie de la saison 2009 - 2010 du Théâtre des Célestins (abonnements, cartes Célestins, location, festival Sens Interdits)

2009/1513 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 80 000 € à l'Opéra pour la mise en conformité des aspirations de poussières bois à l'atelier des décors de Vénissieux

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1435 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 € à l'Association " Comité des fêtes de Monplaisir " pour l'organisation d'une fête de quartier le 27 juin 2009 - Approbation d'une convention mixte

2009/1505 (Voir débat) (Voir délibération) "La BO de Lyon 2009" - Contrat de cession des droits

2009/1506 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 6 000 € à l'Association MJC du Vieux Lyon pour l'organisation d'une fête de quartier le 27 juin 2009 - Approbation d'une convention d'application

2009/1508 (Voir débat) (Voir délibération) Présentation des temps forts de la programmation "Tout l'monde dehors ! 2009" - Approbation de conventions-types

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2009/1417 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'autorisation présentée par le laboratoire Aguettant en vue de réaliser une extension de la plate-forme logistique qu'il exploite au lieu-dit Prosper Monnet, dans le parc d'activité de Buisson Rond à Saint-Fons.

2009/1501 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination voie nouvelle "rue Jean Gay" à Lyon 7e

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2009/1418 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation de la 2e édition de la manifestation "Sport Alzheimer" au Grand Palais des Sports de Gerland, le samedi 27 juin 2009 - Convention avec l'Association "Sport Alzheimer"

2009/1420 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation de deux rencontres internationales de handball au Palais des Sports de Gerland, le dimanche 14 juin 2009 - Convention avec la Ligue du Lyonnais de Handball

2009/1421 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation d'une rencontre de volley-ball de la Ligue Mondiale 2009 au Palais des Sports de Gerland, le vendredi 19 juin 2009 - Convention avec la Ligue Rhône-Alpes de Volley-Ball

2009/1428 (Voir débat) (Voir délibération) Les Lions du Sport : attribution de subventions aux associations sportives de proximité

2009/1429 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de trois subventions exceptionnelles d'équipement respectivement aux associations "Lyon Athlétisme", "FC Lyon Arts Martiaux" et "Les Amis de l'Instruction"

2009/1463 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 000 € à l'Association Equita Concours pour l'organisation du Salon International du Cheval du 28 octobre au 1er novembre 2009

2009/1464 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 6 000 € à l'Association Générations Roller pour l'organisation de la manifestation "Lugdunum Roller Contest" du 25 au 27 septembre 2009

2009/1465 (Voir débat) (Voir délibération) Jeux de Lyon 2009 - Approbation de conventions de parrainage avec Décathlon et Lyon sport régie (radio Hit&Sport)

2009/1466 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 38 400 € à l'Association Lyon VTT pour l'organisation de la manifestation Lyon Free VTT les 12 et 13 septembre 2009 - Approbation d'une convention mixte

2009/1467 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 000 € à l'Association Génération Oxygène pour l'organisation du Semi-marathon le 20 septembre 2009

2009/1477 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 30 000 € à l'association Lyon Athlétisme pour l'organisation de deux manifestations : Lyon urban trail le 7 juin 2009 et la course " les lyonnes" le 4 octobre 2009 - Approbation d'une convention

2009/1503 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation du règlement intérieur des Accueils Collectifs de Mineurs (ACM) "Divertisport"

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2009/1419 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 € à l'Union des Commerçants et Artisans de Monplaisir (UCAM) dans le cadre d'une manifestation intitulée "Jours de Fête à Monplaisir" du 20 mai au 20 juin 2009.

2009/1454 (Voir débat) (Voir délibération) Installation de quatre nouveaux kiosques à journaux et maintien de trois kiosques à journaux existants - Approbation de deux nouvelles conventions d'occupation du domaine public

Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert

2009/1422 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association Gertrude

2009/1423 (dossier reporté)

2009/1426 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'un avenant à la convention de coopération décentralisée entre la Ville de Lyon et la Ville de Jéricho. Assistance en éclairage public et mise en lumière de l'héritage patrimonial de Jéricho.

Rapporteur : M. ARRUE Jean-François

2009/1427 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de l'avance de trésorerie 2009 au profit de l'Association ALLIES-PLIE de Lyon, sise 107-109, boulevard Marius Vivier-Merle - 69438 Lyon cédex 03 et de la convention d'application n° 11

2009/1433 (Voir débat) (Voir délibération) Réédition et diffusion du Guide de l'étudiant 2009/2010 en partenariat avec le CROUS de Lyon Saint-Etienne dans le cadre de la rentrée Universitaire et des actions destinées aux étudiants français et étrangers à Lyon.

2009/1434 (Voir débat) (Voir délibération) Opération Pass culture 2009-2010 et attribution de places de spectacles gratuites aux étudiants.

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2009/1453 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'un montant de 2 000 € à l'Association ECIDEC (Echanges Internationaux pour le Développement et la Coopération) dans le cadre de la semaine du microcrédit du 3 au 7 juin 2009

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2009/1468 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique) dans le cadre de la semaine du microcrédit du 3 au 7 juin 2009

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2009/1436 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Convention d'occupation temporaire du domaine communautaire consentie par le Grand Lyon au profit de la Ville de Lyon et autorisant l'aménagement d'un jardin public sis 110 rue Marietton - EI N° 09336

2009/1437 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de salles municipales de spectacles et/ou frais de captations audiovisuelles accordés aux organismes suivants : Lyons Club Lyon-Brotteaux - Les Restaurants du Coeur du Rhône - Centre Social Bonnefoi - Association Lerockepamort - Compagnie Lever de Rideau - Association des Festivals - Institut Fédératif des Neurosciences de Lyon - Association Leliopolis - Association l'Ecole des Grands Parents Européens - Association Piano à Lyon - Association L'Enfant Bleu / Enfance Maltraitée - Association des Festivals - Association Verticale - Montant total des exonérations : 10 460,92 € HT

2009/1439 (Voir débat) (Voir délibération) Convention entre la Ville de Lyon et l'association "La Boule des Docks" pour la mise à disposition de locaux et de jeux de boules situés 79 rue de Saint-Cyr à Lyon 9ème

2009/1442 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres pour la vérification, l'entretien, le dépannage et la réparation des installations de vidéosurveillance des bâtiments de la Ville de Lyon

2009/1443 (Voir débat) (Voir délibération) Programme d'Aménagement d'Ensemble (PAE) Guérin /Genève - Travaux d'aménagement d'un équipement petite enfance de 40 berceaux - rue d'Hanoï prolongée - îlot masse sud - ex SEPR - Opération n° 06181001 - Montant de l'opération : 1 100 000, 00 € TTC (valeur juin 2009) - Autorisation de programme n°2008-2

2009/1444 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement d'un équipement de petite enfance et rénovation partielle du groupe scolaire Lamartine - 7 rue de Savoie / 2 rue Jean Fabre - 69002 Lyon - Opération n° 02 001 532 - Montant des études : 850 000 € TTC - Modification du marché de maîtrise d'oeuvre

2009/1445 (Voir débat) (Voir délibération) Opéra de Lyon - Place de la Comédie 69001 Lyon - Remplacement des vitrages - Montant de l'opération 1 300 000 € TTC - Opération n° 01014068 - Modification de marché de coordination SPS

2009/1446 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - Village d'entreprises situé 30 rue Seguin - Avenant n° 3 à la convention de concession passée entre la Ville de Lyon et la SERL - EI n° 02235

2009/1447 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation de l'orgue de l'Auditorium Maurice Ravel - 82, rue de Bonnel - 69003 Lyon - Opération n° 03048 627 - Montant de l'opération 220 000 € TTC (valeur janvier 2009) - Modification de marché de maîtrise d'œuvre

2009/1448 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'un équipement d'accueil pour jeunes enfants - 141 avenue Félix Faure - 69003 Lyon - Opération n° 03 060 003 - Montant de l'opération : 1 200 000 € TTC (valeur octobre 2007) - Autorisation de lancer la procédure de consultation des marchés de travaux

2009/1449 (Voir débat) (Voir délibération) Construction de bâtiments vestiaires et d'un club house - Terrains de sports du Clos Layat - Opération n° 08 258 008 - Montant de l'opération 1 970 000 € TTC (valeur juin 2009) - Autorisation de programme

2009/1451 (Voir débat) (Voir délibération) Extension et restructuration des locaux du groupe scolaire Antoine Charial - 25-27, rue Antoine Charial - 69003 Lyon - Opération n° 03 006 540 - Montant de l'opération : 1 810 000 € TTC - Modification du marché de maîtrise d'œuvre

2009/1452 (Voir débat) (Voir délibération) Ensemble immobilier 06099 - Stade Edgar Quinet, place Edgar Quinet - 69006 Lyon - Dépôt d'une déclaration préalable pour le remplacement complet de la clôture périphérique

2009/1461 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres ouvert relatif à des prestations de travaux d'urgence à réaliser dans un délai court sur le patrimoine de la Ville de Lyon et du CCAS pour l'année 2010, et éventuellement 2011, 2012 et 2013

2009/1462 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon du lot de copropriété n° 4 au sein de l'immeuble 66 rue Etienne Richerand - Opération 03140001 - Affectation de l'autorisation de programme n° 2009-1 - N° EI 03140 - N° inventaire 03140 A 019

2009/1480 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'occupation temporaire en faveur de la Mutualité Française du Rhône pour la mise à disposition de locaux situés 97, rue Boileau - 69006 Lyon afin d'implanter une Micro-crèche.

2009/1488 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement dans le cadre d'un groupement de commande avec intégration totale d'un accord cadre relatif à des travaux à réaliser sur le patrimoine des 1er, 2e et 4e arrondissements de la Ville de Lyon et du CCAS et ce, pour les années 2010 à 2013

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2009/1440 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention à l'Union de Gestion des Foyers Restaurants de Lyon - Remboursement des fluides des foyers restaurants installés dans les locaux "Kléber"( 78 rue Tronchet à Lyon 6ème), et "Saint Michel" (13 rue Saint-Michel à Lyon 7ème)

2009/1484 (Voir débat) (Voir délibération) Dans le cadre de l'action sociale conduite par la Ville de Lyon en direction des personnes en situation précaire, attribution de subventions à un ensemble d'organismes, et approbation des termes de conventions de financement.

2009/1504 (Voir débat) (Voir délibération) Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes âgées (opération été, animations, développement réseaux)

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2009/1455 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation 2009 au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon - Demande de cofinancement des postes des missions territoriales de maîtrise d'œuvre urbaine et sociale

2009/1456 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière complémentaire 2009 au titre de la politique de la ville (volets habitat et équipement)

2009/1457 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds d'initiatives locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon et autorisation à solliciter de l'Etat une subvention de 15 000 euros pour l'année 2009 pour la mise en œuvre du dispositif

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2009/1476 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification de l'internat municipal Adolphe Favre pour l'année scolaire 2009-2010

2009/1479 (Voir débat) (Voir délibération) Vente aux enchères par la Ville de Lyon de bungalows réformés

2009/1481 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer deux conventions avec une association gestionnaire d'équipement de Petite Enfance dans le 1er arrondissement.

2009/1482 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution du nom Aimé Césaire au groupe scolaire situé sur la zone d'activité des Jardins de la Buire à Lyon 3e

2009/1485 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec "Le regard sonore" pour la production d'une série de films d'animation de 26 x 4 minutes 30 intitulée "Moko, enfant d'Afrique"

2009/1486 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec la Société Cendrane Films pour la production d'une série de films d'animation de 6 x 5 minutes : "Kinoa 4"

2009/1487 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention d'achat de droits de diffusion d'une série de films intitulée "Papillon et Mamillon"

2009/1495 (Voir débat) (Voir délibération) Subventions de fonctionnement et d'équipement accordées à l'Association Centre Social de la Sauvegarde sise 572, avenue de la Sauvegarde à Lyon 9e, gestionnaire de la structure Petite Enfance " Vanille et Chocolat ", suite à l'extension de l'établissement - Signature d'une convention d'application.

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2009/1515 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention d'objectif et de moyens 2009 entre la Ville de Lyon et la Caisse des Ecoles en vue du fonctionnement du Centre National de Ressources pour la petite enfance Enfance Arts et Langage

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2009/1478 (Voir débat) (Voir délibération) Convention - Groupement de commande entre Ville de Lyon et le CCAS - Titres Restaurant

2009/1514 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs