SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 26/03/2009

Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2009/1188 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Association des Festivals

2009/1189 (Voir débat) (Voir délibération) Adoption d'un règlement intérieur sur le site des Subsistances

2009/1192 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre l'Association " Le Comité de Sauvegarde de l'Orgue de Notre Dame de Saint Louis de la Guillotière " et la Ville de Lyon - N° programme : 20 - N° Opération 07039001

2009/1200 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants

2009/1213 (Voir débat) (Voir délibération) Demande de versement de subvention de l'Etat au titre de la Dotation Globale de Décentralisation (DGD) pour la construction de la Bibliothèque de la Duchère (9e arrondissement) 3e tranche

2009/1214 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de tarifs au musée des Beaux-Arts dans le cadre de l'exposition " Juliette Récamier, Muse et mécène "

2009/1215 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain, l'Université Lumière Lyon 2 et UGC

2009/1243 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée d'Art Contemporain et la Ville de Mons (Belgique) pour la reprise de l'exposition Keith Haring au prix de 50 000 euros

2009/1248 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage dans le cadre de l'exposition Juliette Récamier présentée au Musée des Beaux-Arts

2009/1257 (Voir débat) (Voir délibération) Cotisations et nouvelles adhésions à des associations et divers organismes œuvrant dans le secteur culturel - année 2009

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1235 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association " Les Amis du Lien " pour l'organisation du Pardon des Mariniers le 17 mai 2009, sur le quai Rambaud dans le 2e arrondissement - Approbation d'une convention mixte

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2009/1190 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition par la Ville de Lyon d'un local situé 5, place Dumas de Loire à Lyon 9e, au profit de l'Association PIMMS Lyon Agglomération

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2009/1194 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de salles municipales de spectacles et/ou frais de captations audiovisuelles accordés aux organismes suivants : Union Artistique et Intellectuelle des Cheminots Français - Association Leliopolis - Association La Maison des Savoirs - Association Lire et Faire Lire dans le Rhône - Club de l'Amitié de Montchat - Association l'Enfant et son Droit - Association Lyon en Chansons - MJC du Vieux Lyon - Association des Festivals - Association Gymnique Eclair Lyon Femina - La Fête de Noël des Personnes Agées du 1er arrondissement - La Fête de Noël des Personnes Agées du 6e arrondissement - Le Concert du Nouvel An du 3e arrondissement - Association Entrez les Artistes - Association Caméléon - Association des Festivals - Association CIMCL - Association Peut-Etre... Compagnie de Réflactions Artistiques - Association CALA - Montant total des exonérations : 21 987,49 € HT

2009/1198 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres pour l'exploitation technique et la maintenance générale du bâtiment des Archives Municipales de la Ville de Lyon

2009/1203 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Convention d'occupation temporaire du domaine public consentie par la Ville de Lyon au profit de l'Association "Ka'fête ô mômes" d'un espace situé dans le Jardin de la Grande Côte sis montée de la Grande Côte - EI N° 01089

2009/1204 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 4e - Cession par la Ville de Lyon d'un immeuble à usage d'entrepôt sis 13, chemin de Serin aux époux Bohé - N° EI 04186 - N° inventaire 04186 B 000

2009/1205 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon du lot de copropriété n° 20 au sein de l'immeuble 66, rue Etienne Richerand N° EI 03140 - N° inventaire 03140 A 018 et création d'une autorisation de programme n° 2009-1 de 226 100 €.

2009/1206 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Rachat par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété n° 4 situé 40, rue Voltaire et préempté par la Communauté Urbaine de Lyon - N° EI 03399 - N° inventaire 03399 A 007

2009/1221 (Voir débat) (Voir délibération) Marché négocié relatif à des travaux de désenfumage à réaliser sur le patrimoine de la Ville de Lyon sur les 7e et 8e arrondissements pour l'année 2008 et éventuellement 2009, 2010 et 2011 - Marché à bons de commande - Autorisation de signer le marché

2009/1222 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres relatif au contrôle réglementaire triennal des Systèmes de Sécurité Incendie - Autorisation de signer le marché à bons de commande

2009/1224 (Voir débat) (Voir délibération) Extension et réhabilitation des locaux groupe scolaire Chapeau Rouge - 28, rue du Chapeau Rouge - 69009 Lyon - Opération n° 09 004 531- Montant de l'opération : 1 964 000 € TTC - Conventions de transaction

2009/1230 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant de transfert au profit de SPIE Sud-Est du marché n° 260685 conclu avec la Société STEPE relatif à des travaux à réaliser sur le patrimoine de la Ville de Lyon, pour l'année 2007 et éventuellement 2008, 2009 et 2010 - Lot n° 17 "Electricité courants forts-secteurs" 1er, 2e et 4e arrondissements

2009/1233 (Voir débat) (Voir délibération) Vaulx-en-Velin - Acquisition par la Ville de Lyon d'un tènement immobilier situé 13, rue Francine Fromont - EI N° 99066 - N° inventaire 99066 A 001 - 99066 B 001 - 99066 T 001.

2009/1236 (Voir débat) (Voir délibération) Extension et restructuration des locaux du groupe scolaire Antoine Charial - 25-27, rue Antoine Charial - 69003 Lyon - Opération n° 03 006 540 - Montant de l'opération : 1 810 000 € TTC - Autorisation de signer le marché d'ordonnancement pilotage et coordination

2009/1237 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention à l'Association ECCLY (Espace Culturel du Christianisme à Lyon) pour la réalisation du musée de l'histoire du Christianisme à Lyon 5° - Approbation de la convention de participation financière

2009/1252 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en sécurité et rénovation de la salle Edouard Herriot - Palais de la Mutualité - 1 place Antonin Jutard - 69003 Lyon - Opération n° 03 018 532 - Montant de l'opération : 1 277 500 € TTC - Modification de marché de maîtrise d'oeuvre

2009/1256 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Protocole d'accord en vue de la fixation amiable de l'indemnité d'éviction commerciale du tènement situé au 274, rue Paul Bert - EI 03401 A000 - B000, C000

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2009/1245 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local situé 41, rue Smith à Lyon 2e au profit de l'Association "Permanence emploi AJ2"

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2009/1191 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une vente aux enchères par la Ville de Lyon d'une partie de son matériel réformé

2009/1199 (Voir débat) (Voir délibération) ZAC de la Buire Lyon 3e - Mise en place d'une clôture autour du parc public Jacob Kaplan -Opération 03335003- et création d'une autorisation de programme n° 2009-1 d'un montant de 270 000 €.

2009/1246 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'une autorisation de programme "Conservation du patrimoine Eclairage Public" 2008-2014

2009/1251 (Voir débat) (Voir délibération) Plan Local d'Urbanisme de la Communauté Urbaine de Lyon - Extension de l'hôpital Fourvière, 8 -10, rue Roger Radisson à Lyon 5e - Révision simplifiée n° 2

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2009/1231 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon à la production de logement social - Lyon 1er : 23, rue René Leynaud - 6, rue Rivet - 15, rue Bouteille - 14, rue Pierre Blanc / Lyon 2e : 11, quai Perrache - 5, rue des 4 Chapeaux / Lyon 3e : ZAC des jardins de la Buire - 282, rue Vendôme - 2 bis, rue Villebois Mareuil - 25 bis, rue Jean Marc Bernard - 5, rue Marius Audin / Lyon 4e : 5, passage Richan - 62, quai Joseph Gillet / Lyon 5e : 3, rue Juiverie - 20 bis, rue Roger Radisson - 13, rue de la Bombarde / Lyon 6e : 5, boulevard des Brotteaux - 130, rue Bugeaud / Lyon 7e : 300, avenue Jean Jaurès - 287, rue Garibaldi - 5 à 7, rue Jangot / Lyon 8e : ZAC Berthelot Epargne - 233, avenue Général Frère - 201 à 205, route de Vienne / Lyon 9e : 37, rue des Docks - 4/5, rue du Commerce - Vote d'une autorisation de programme n° 2009-1 d'un montant de 1 577 971 €

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2009/1193 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 € à l'Association "La Passerelle Eau de Robec" pour l'épicerie sociale du 1er arrondissement

Rapporteur : M. DACLIN Jean-Michel

2009/1201 (Voir débat) (Voir délibération) Don de matériel réformé des services de la Ville de Lyon aux villes de Ouagadougou et de Porto Novo dans le cadre de la coopération décentralisée.

2009/1249 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention d'objectifs pour l'année 2009 entre la Ville de Lyon et l'Office de Tourisme de Lyon

Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert

2009/1250 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à l'Alliance Française de Lyon et à l'Association Lyon / Québec dans le cadre de la semaine de la Francophonie

Commission Finances, administration générale, fin de procédure des marchés publics

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2009/1195 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'une procédure d'Appel d'Offres ouvert pour la collecte et le traitement des déchets des Halles de Lyon.

2009/1211 (Voir débat) (Voir délibération) Fabrication et fourniture de candélabres nécessaires aux opérations d'aménagement et d'entretien pour la Ville de Lyon

2009/1225 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'une procédure d'Appel d'Offres ouvert pour l'achat de mobiliers d'élection et de manifestations événementielles.

2009/1226 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - Appel d'offres ouvert pour la maintenance technique des sanitaires à entretien automatique

2009/1227 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de lancer une consultation - AOO pour prestations de nettoiement des sanitaires non surveillés de la rive gauche du Rhône

2009/1229 (Voir débat) (Voir délibération) Vote des taux d'imposition directe locale pour 2009

2009/1239 (Voir débat) (Voir délibération) Accord cadre - Fourniture de carnets de timbres amendes

2009/1247 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant de substitution concernant le marché n° 25.2027 relatif aux Prestations d'études pour le câblage multimédia (lot 1).

2009/1255 (Voir débat) (Voir délibération) Délégation de Service Public pour la gestion de la salle de spectacles du Transbordeur - Approbation du principe d'une gestion déléguée et des caractéristiques des prestations que devra assurer le délégataire

2009/1258 (Voir débat) (Voir délibération) Admission en non-valeurs des produits irrécouvrables des exercices 1994 à 2008.

2009/1261 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer le marché d'Acquisition, maintenance du module GIMA CARTO et prestations associées.

2009/1265 (Voir débat) (Voir délibération) Délégation donnée au Maire d'accomplir certains actes de gestion - Modification de la délibération 2008/3

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2009/1240 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer les marchés de fourniture de végétaux destinés à la plantation sur les espaces verts de la Ville de Lyon

2009/1260 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer le marché à bons de commande pour la fourniture de palettes et caisses palettes

2009/1264 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer les marchés pour la fourniture et l'installation de divers matériels suite au réaménagement des locaux de la Direction Eclairage Public à Vénissieux - Lots 1 et 2

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2009/1259 (Voir débat) (Voir délibération) Travaux de remise en état des stores de la Halle Tony Garnier - Place Antonin Perrin - 69007 Lyon - Opération n° 07 026 523 - Autorisation de signer le marché

2009/1262 (Voir débat) (Voir délibération) Restauration et restructuration du Musée Gadagne - 8, 14 rue de Gadagne - 69005 Lyon - Opération n° 05 018 523 - Modification des marchés des lots n° 11 et 14

2009/1263 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation des installations thermiques de l'Hôtel de Ville - Place de la Comédie - 69001 Lyon - Opération n° 6002156 - Autorisation de signer les marchés des lots n° 3 et 4

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2009/1196 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre la Ville de Lyon et l'Association "Olympique Lyonnais" pour l'organisation du match aller de demi-finale de "l'UEFA Women's Cup"

2009/1197 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à onze structures socio-éducatives dans le cadre du "dispositif ticket sport" - Signature de conventions d'application

2009/1212 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 7 000 € à l'Association "Lyon Hockey Club" pour l'organisation de la 20e édition du Tournoi International Benjamin de Lyon, du 10 au 13 avril 2009 - Signature d'une convention d'application n° 7 à la convention de partenariat conclue avec cette Association

2009/1216 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation de la soirée foot-concert "Les Etoiles de l'Espoir" au Palais des Sports de Gerland le 27 mars 2009 - Convention avec l'Association "Huntington Avenir"

2009/1217 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation de la soirée de clôture du "Lugdunum Critérium" au Grand Palais des Sports de Gerland, le 29 mars 2009 - Convention avec l'Association "Crit'2009"

2009/1218 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association Sportive Automobile du Rhône pour l'organisation du 61e Rallye de Lyon Charbonnières les 17 et 18 avril 2009 - Approbation de conventions

2009/1220 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 40 000 € à l'Association Lyon Athlétisme pour l'organisation du Marathon de Lyon le 26 avril 2009 - Approbation de conventions

2009/1241 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'une autorisation de programme "Aménagement des équipements sportifs Direction des Sports" 2008-2014

2009/1253 (Voir débat) (Voir délibération) Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP Lou Rugby pour les saisons 2008/2009, 2009/2010 et 2010/2011

2009/1254 (Voir débat) (Voir délibération) Convention d'objectifs et de moyens entre la Ville de Lyon et la SASP ASVEL Basket Lyon Villeurbanne pour les saisons 2008/2009, 2009/2010 et 2010/2011

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1244 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un protocole d'accord avec la Caisse d'Allocations Familiales de Lyon pour le financement des centres sociaux

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2009/1202 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance dans les 1er, 4e et 9e arrondissements

2009/1207 (Voir débat) (Voir délibération) Signature de 2 conventions de coproduction avec la société Camp de Base pour la coproduction d'un film documentaire de 26 min "Fenêtres et Pyjamas" et la création d'un spectacle de 60 min "Fenêtres"

2009/1208 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec la CLC Productions pour la production d'un documentaire de 52 minutes intitulé "C'est jeune et ça devrait savoir"

2009/1209 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec On stage productions pour la production de trois films documentaires de 26 minutes chacun dans la collection "Savoir se dépasser"

2009/1210 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de co-production et d'une convention de cession de droits d'exploitation avec l'AFPA

2009/1219 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention exceptionnelle d'équipement à l'Association du Centre Social du Plateau pour l'aménagement mobilier d'un espace bébés dans les locaux de l'établissement " Le P'tit Baluchon " situé 235, avenue du Plateau à Lyon 9e - Signature d'une convention d'application

2009/1234 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec C Productions Chromatiques pour la production d'une série de films d'animation de 10 x 4 minutes intitulée "Poèmes du monde"

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2009/1223 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

2009/1228 (Voir débat) (Voir délibération) Schéma directeur de la vie associative - Approbation des conventions de mise à disposition des postes des directeurs des maisons de l'enfance du 3e Ouest, de Ménival et de Saint-Rambert auprès des associations gestionnaires

2009/1242 (Voir débat) (Voir délibération) Opération Jobs d'été 2009

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2009/1232 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'investissement de 130 000 € à l'Association Banque Alimentaire du Rhône (siège : 63, rue de la Poudrette - 69120 Vaulx-en-Velin), pour contribution financière à l'acquisition et l'aménagement par cet organisme de nouveaux locaux.

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2009/1238 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 100 000 € à l'Union de Gestion des Foyers Restaurants de Lyon (UGFRL) - Approbation des termes de la convention cadre et de la convention de mise à disposition du local Kléber, sis 78, rue Tronchet à Lyon 6e.