SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 23/02/2009

Commission Finances, administration générale, fin de procédure des marchés publics

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2009/1122 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant de transfert n° 1 au marché 272066 "Blanchissage et entretien du linge plat et des vêtements de travail de la Ville de Lyon"

2009/1142 (Voir débat) (Voir délibération) Admission en non-valeurs des produits irrécouvrables des exercices 2004 à 2008

2009/1171 (Voir débat) (Voir délibération) Transfert à la Communauté Urbaine -Le Grand Lyon- de la compétence "Espaces cyclables et/ou piétonniers des places publiques et sur le domaine public fluvial ainsi que des ouvrages d'art cyclables et piétonniers".

2009/1172 (Voir débat) (Voir délibération) Transfert à la Communauté Urbaine - Le Grand Lyon - de la compétence sur les événements nouveaux d'agglomération de notoriété nationale ou internationale.

2009/1173 (Voir débat) (Voir délibération) Transfert à la Communauté Urbaine -Le Grand Lyon- de la compétence "Elaboration du plan de mise en accessibilité de la voirie et des espaces publics"

2009/1175 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'une autorisation de Programme Schéma Directeur des Systèmes d'Information 2009-2014

2009/1180 (Voir débat) (Voir délibération) AOO pour les déplacements professionnels - Autorisation de signer les marchés

2009/1184 (Voir débat) (Voir délibération) Fourniture, livraison, montage de mobilier de bureau et de salles polyvalentes et des sièges destinés aux services municipaux - Autorisation de signer les marchés

2009/1185 (Voir débat) (Voir délibération) Fourniture de documents sonores, audiovisuels et multimédia - Autorisation de signer les marchés

2009/1187 (Voir débat) (Voir délibération) Convention d'application du contrat de projets Etat- Région Rhône Alpes 2007-2013 (volet Enseignement supérieur-Recherche-Vie étudiante)

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2009/1181 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation des installations thermiques de la crèche Montchat Docteur Long - 104, rue du Docteur Long - 69003 lyon - Opération n° 03 023 518 - Autorisation de signer le marché

2009/1182 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'un établissement multi-accueil - ZAC Valéo - avenue Jean Mermoz - 69008 Lyon - Opération n° 08 266 001 - Montant de l'opération : 1 150 000 € TTC - Autorisation de signer les marchés des lots n° 1, 3 à 8

2009/1183 (Voir débat) (Voir délibération) Mise en sécurité et rénovation de la salle Edouard Herriot - Palais de la Mutualité - 1 place Antonin Jutard - 69003 Lyon - Opération n° 03 018 532 - Montant de l'opération : 1 277 500 € TTC Modification du marché du lot n° 8 - Chauffage - VMC - Plomberie

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2009/1148 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Cité Nouvelle pour la souscription d'un emprunt d'un montant de 19 500 000 euros - Opération : acquisition, amélioration de 125 logements situés 39, 43 avenue Leclerc et 11 rue Commandant Ayasse - Lyon 7e

2009/1165 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 100 % par l'OGEC Notre Dame - Saint-Joseph pour la souscription d'un emprunt de 900 000 € - Opération : réfection complète des bâtiments de l'école primaire et maternelle située 103, rue de la Guillotière à Lyon 7e

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2009/1186 (Voir débat) (Voir délibération) Fourrière automobile : Recours à une procédure de négociation directe

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry

2009/1123 (Voir débat) (Voir délibération) Vente aux enchères par la Ville de Lyon de matériels réformés

2009/1136 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation des Championnats de France Seniors de Taekwondo au Palais des Sports de Gerland - Convention avec la Fédération Française de Taekwondo et Disciplines Associées

2009/1137 (Voir débat) (Voir délibération) Les Lions du Sport : attribution de subventions aux associations sportives de proximité

2009/1139 (Voir débat) (Voir délibération) Organisation du "3e Mondial Show Dance" au Palais des Sports de Gerland le samedi 21 mars 2009 - Convention avec l'Association "Club de Danse Sportive"

2009/1144 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination du stade de football situé 10, rue Coignet à Lyon 3e : stade JUNINHO

2009/1145 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à divers clubs sportifs amateurs ou de haut niveau au titre de la saison 2008-2009 - Signature de conventions et de conventions d'application à des conventions conclues avec des associations bénéficiaires de subventions

2009/1146 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 € à l'Association Etoile Cycliste Lyon Monplaisir pour l'organisation du Grand Prix Cycliste de Monplaisir le 3 mai 2009

2009/1147 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 28 500 € à l'Association Amicale Cycliste Lyon Vaise pour l'organisation des grands prix cyclistes de Lyon Vaise le 12 avril, de Lyon Gerland le 17 mai et de Lyon Ménival le 24 mai 2009 - Approbation d'une convention mixte

2009/1154 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 12 000 € à l'Association Lyon Boxe pour l'organisation de rencontres internationales de boxe le 13 mars 2009 au Petit Palais des Sports de Gerland - Approbation d'une convention

2009/1155 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 7 000 € à l'Association Huntington Avenir (anciennement Huntington Espoir Sud- Est) pour l'organisation de la soirée foot-concert "Les Etoiles de l'Espoir'" le 27 mars 2009

2009/1156 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 38 000 € au Comité Bouliste Départemental du Rhône pour l'organisation du trophée des Clos Boulistes de la Ville de Lyon et des Tournois Boulistes de Pentecôte - Approbation d'une convention

2009/1159 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association "Tennis Club de Lyon" pour l'organisation d'un tournoi international de tennis féminin du 2 au 8 mars 2009 - Approbation d'une convention d'application

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1167 (Voir débat) (Voir délibération) Schéma directeur de la vie associative de Lyon - Attribution d'une subvention de fonctionnement général de 211 328 euros à la MJC Duchère et approbation de la convention cadre entre la Ville de Lyon et la MJC Duchère

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2009/1124 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention portant sur les modalités de financement de la construction des locaux d'enseignement sur le site Rockefeller à Lyon 8e pour les besoins de l'Université Claude Bernard Lyon 1

2009/1127 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres pour la vérification, l'entretien, le dépannage et la réparation de la plate-forme élévatrice du Musée d'Art Contemporain

2009/1128 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres pour la vérification, l'entretien, le dépannage et la réparation des sources d'alimentation électrique secourues ou redressées de la Ville de Lyon

2009/1138 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisations d'urbanisme nécessaires à la réalisation de petits travaux d'investissement en 2009

2009/1150 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Cession d'un terrain communal au profit de M. Michel Kuntz - 8, boulevard Pinel - EI n° 03063 - N° Inventaire 03063 T 002

2009/1151 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 5e - Cession d'un terrain communal au profit de la Communauté Urbaine de Lyon - Impasse du Point du Jour - N° EI 05115 - N° Inventaire 05115 T 001

2009/1152 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - ZAC de la Duchère - Approbation d'une convention d'occupation temporaire d'un terrain communal au profit de la SERL - N° EI 09018 - N° Inventaire 09018 T 001

2009/1161 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Convention d'occupation temporaire consentie par la Ville de Lyon au profit de l'établissement public administratif "La Caisse des Ecoles de la Ville de Lyon" des locaux situés dans le site des Subsistances sis 8 bis quai Saint-Vincent - N° EI 01182

2009/1162 (Voir débat) (Voir délibération) Convention d'occupation temporaire à titre gracieux accordée par la Ville de Lyon au profit d'ERDF d'un terrain sis 8 rue d'Oradour sur Glane à Vénissieux - N° EI 99015

2009/1166 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres relatif à l'entretien des équipements de traitement d'air et de climatisation du Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation - Autorisation de signer le marché à bons de commande

2009/1179 (Voir débat) (Voir délibération) Travaux de rénovation de la piscine de Vaise - 50, avenue Sidoine Apollinaire - 69009 Lyon - Opération n° 09 068 617 - Convention de transaction avec l'Entreprise MCR

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2009/1125 (Voir débat) (Voir délibération) Schéma directeur de la vie associative de Lyon - Approbation des conventions d'occupation à titre gratuit de locaux de la Ville de Lyon mis à disposition des Maisons de l'Enfance de Lyon

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2009/1143 (Voir débat) (Voir délibération) Jardins collectifs - Approbation d'une convention pluriannuelle avec la Maison des Jeunes et de la Culture de Perrache pour la mise à disposition d'un terrain communal situé 9 et 11, rue Gilibert à Lyon 2e à usage de jardin collectif pédagogique

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1174 (Voir débat) (Voir délibération) Schéma directeur de la vie associative de Lyon - Approbation des conventions d'occupation à titre gratuit de locaux de la Ville de Lyon - Mise à disposition des Maisons de la Jeunesse et de la Culture et des Centres Sociaux de Lyon

Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2009/1126 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre Télérama et la Ville de Lyon pour l'organisation à Lyon du week-end Musées Télérama les 21 et 22 mars 2009

2009/1140 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement à des associations d'arts visuels et lecture pour un montant global de 194 000 € - FONDSFIC - Approbation de 3 conventions.

2009/1149 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement (FIC - FIMA) à chacun des 8 lieux de spectacle ci-après : 4 théâtres : l'Association Si Tu... (L'Elysée), l'Espace 44, le Théâtre des Marronniers et le Théâtre des Clochards Célestes, 3 lieux de musique : Association FM Airs, AGAPES et la MJC Perrache, 1 lieu de danse : le Croiseur pour un montant total de 170 000 € - Signature de 8 conventions d'application.

2009/1157 (Voir débat) (Voir délibération) Demandes de subventions de fonctionnement d'un montant global de 275.524 € à la Direction Régionale des Affaires Culturelles Rhône-Alpes pour le Musée Gadagne, le Musée d'Art Contemporain, le Musée des Beaux-Arts et le Musée de l'Imprimerie - Année 2009

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2009/1160 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 € à l'Association " Antenne Mobile d'Action Culturelle " pour l'organisation des 24es rencontres de conteurs en Rhône-Alpes, " Paroles en Festival ", du 6 au 29 mai 2009

2009/1177 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 6 500 € à l'Association " Les Dragons de Saint-Georges " pour l'organisation du Carnaval de Saint-Georges le 21 mars 2009 - Approbation d'une convention mixte.

2009/1178 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 60 000 € à l'Association " Collectif l'Original " pour l'organisation de la 6e édition du festival international de Hip-hop du 1er au 5 avril 2009 - Approbation d'une convention mixte

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2009/1129 (dossier reporté)

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2009/1130 (Voir débat) (Voir délibération) Dans le cadre d'une contribution de la Ville de Lyon au volet hivernal du Plan d'Action Renforcée en faveur des Sans Abri, attribution d'une subvention de 78 000 € à l'Association Habitat et Humanisme Rhône (siège : 9, rue Mathieu Varille - 69007 Lyon), pour la gestion d'une structure d'hébergement à capacité d'accueil renforcée.

2009/1131 (Voir débat) (Voir délibération) Dans la perspective de la réalisation, via le Grand Lyon, d'une aire d'accueil de gens du voyage de 16 places sur un terrain communal sis 30, rue des Deux Amants à Lyon 9e, validation d'une convention relative à la participation financière de la Ville de Lyon, à passer entre les deux Collectivités.

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2009/1132 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'un contrat de cession de droits pour exploitation d'extraits d'émissions Cap Canal par France 5

2009/1133 (Voir débat) (Voir délibération) Modification des périmètres scolaires 2009-2010

2009/1134 (Voir débat) (Voir délibération) Transformation d'une école maternelle Maryse Bastié à Lyon 8e en école primaire pour la rentrée 2009/2010

2009/1135 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance dans les 1er, 3e, 4e, 6e, 7e, 8e et 9e arrondissements

2009/1164 (Voir débat) (Voir délibération) Ouverture et implantation de l'école primaire de la ZAC de la Buire sur l'école Jules Verne à Lyon 3e pour la rentrée 2009/2010

2009/1168 (Voir débat) (Voir délibération) Ecole maternelle Commandant Charcot à Lyon 5e

2009/1169 (Voir débat) (Voir délibération) Ecole maternelle La Vallonière à Lyon 9e

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2009/1141 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de deux conventions d'aide financières de la Région Rhône-Alpes portant sur le projet du Jardin Botanique de la Ville de Lyon : "Médiation, interprétation des collections botaniques et événements pour tous les publics 2009"

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : M. ARRUE Jean-François

2009/1153 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions d'un montant global de 5 100 € à des organismes de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche pour l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et scientifiques en milieu universitaire

2009/1158 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions d'un montant global de 8 500 € à des associations étudiantes et à des organismes de l'enseignement supérieur pour l'organisation de diverses manifestations

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2009/1163 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 23 000 € à l'Association de Développement du Commerce du 7e arrondissement (ADC7) - Approbation d'une convention

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2009/1170 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination "rue du 24 mars 1852" à Lyon 9e.

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2009/1176 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

QUESTIONS DIVERSES