- Désignation d'un secrétaire de séance
- Appel nominal
- Adoption du procès-verbal de la séance du 25 novembre 2008
- Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la délégation qui lui a été confiée le 31 mars 2008
- Communications éventuelles de M. le Maire
Commission Finances, administration générale, fin de
procédure des marchés publics
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2008/1026 (Voir débat) (Voir délibération)
Plan d'Equipement Pluriannuel
2008/1025 (Voir débat) (Voir délibération)
Débat d'Orientation Budgétaire
2008/982 (Voir débat) (Voir délibération)
Projet Bipôle - Evolution de la téléphonie de
2008/983 (Voir débat) (Voir délibération)
Règlement du sinistre dégât des eaux du 7 août 2007 affectant les locaux situés
chemin du Vallon, boulevard de
2008/984 (Voir débat) (Voir délibération)
Révision de la nomenclature Fournitures et Prestations de Services Ville de
Lyon
2008/986 (Voir débat) (Voir délibération)
Règlement du sinistre dégât des eaux du 6 décembre 2006 affectant les biens de
2008/993 (Voir débat) (Voir délibération)
Avis du Conseil municipal sur la demande d'abattement fiscal du Grand Casino de
Lyon pour sa participation financière au profit de
2008/994 (Voir débat) (Voir délibération)
Communication des rapports d'exécution des délégations de service Public :
Chauffage Urbain de
2008/995 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 200/487 portant sur la garantie sollicitée à
hauteur de 15 % par
2008/1007 (Voir débat) (Voir délibération)
Résiliation du marché n° 252048 relatif à l'acquisition et l'installation d'une
architecture centralisée de sauvegardes informatiques et des prestations
associées (fourniture des matériels, logiciels, garantie, maintenance et
support) aux torts de la société ARKENIS avec exécution aux frais et risques
pour la part relative à la maintenance jusqu'au 7 juillet 2009.
2008/1010 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation relative aux dépenses d'investissement avant le vote du budget
primitif 2009
2008/1015 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer un marché pour l'acquisition de petites citadines neuves
en achat/revente
2008/1031 (Voir débat) (Voir délibération)
Marché d'assurance Responsabilité Civile
2008/1037 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer le marché de fourniture d'un service de communications
mobiles
2008/1039 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer le marché à bons de commande pour assurer la
maintenance, l'acquisition de nouvelles licences et les prestations associées
pour le progiciel Portfolio
2008/1041 (Voir débat) (Voir délibération)
Rectificatif apporté à la délibération
n° 2008/950 portant sur le "Marché d'assurance tous risques instruments de
musique"
2008/1042 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer les marchés pour l'acquisition de véhicules neufs
thermiques et leurs équipements
2008/1043 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer le marché pour la location et l'installation de
structures modulaires
2008/1044 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer les marchés pour l'achat, la maintenance, le service
après vente d'appareils électroménagers et leurs équipements associés pour les
services de
Rapporteur : M. TETE Etienne
2008/997 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarifs 2009 de
Rapporteur : M. CLAISSE Gerard
2008/1012 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer une procédure de dialogue compétitif dans le cadre du
projet Gestion de
Rapporteur : M. BUNA Gilles
2008/1028 (Voir débat) (Voir délibération)
Parc de
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2008/1029 (Voir débat) (Voir délibération)
Marché négocié relatif à des travaux de revêtements minces à réaliser sur le
patrimoine de
2008/1030 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres relatif à des travaux à réaliser sur le patrimoine des 3e et 6e
arrondissements de
2008/1035 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en sécurité et rénovation de la salle Edouard Herriot - Palais de
2008/1036 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres pour la maintenance et le ramonage des chaudières individuelles
gaz, radiateurs et chauffe-eau gaz - Autorisation de signer le marché à bons de
commande (lot 1)
2008/1038 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en conformité de la crèche "Vanille et Chocolat" - 572, avenue
de
2008/1040 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement d'une bibliothèque 3, place Jean Macé - 69007 Lyon - Opération n°
07 284 001 - Montant de l'opération : 1 810 000 € TTC -
Modification du marché du lot 10
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2008/1032 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres relatif aux traductions dans le cadre de la réouverture du musée
Gadagne - Autorisation de signer le marché
2008/1033 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres relatif à l'édition du catalogue des collections permanentes du
musée d'histoire - Autorisation de signer le marché
2008/1034 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres relatif à la conception et réalisation des boîtes de fiche de
salle dans le cadre de la réouverture du musée Gadagne- Autorisation de signer
le marché
Commission Culture et événements
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2008/954 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre
2008/955 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre
2008/958 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de trois conventions de mise à disposition temporaire de
l'Orangerie du Parc de
2008/973 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un don au profit du Musée de l'Imprimerie de M. et Mme Bernard
Gelin d'une collection de journaux et d'un fonds documentaire relatifs à
l'histoire de la presse (France et étranger) et des droits de propriété
intellectuelle y afférant
2008/989 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement de 6 000 euros auprès de
2008/998 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarification Orchestre national de Lyon. Saison 2008/2009. Opération Fauteuil
& Tribune. Partenariat avec l'Olympique Lyonnais.
2008/999 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mécénat entre
2008/1000 (Voir débat) (Voir délibération)
Droits d'inscriptions à la validation des Acquis de l'Expérience pour l'année
2008/2009 - Ecole Nationale des Beaux Arts
2008/1001 (Voir débat) (Voir délibération)
Droits d'inscriptions à l'école nationale des Beaux Arts pour l'année 2009/2010
2008/1002 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention de partenariat entre le musée des Beaux Arts/Ville
de Lyon et le conservatoire national supérieur musique et danse de Lyon pour
l'intervention des étudiants lors des " interprétations musicales et dansées "
organisées les 28 mars et 4 avril 2009 au musée.
2008/1003 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre
2008/1004 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre
2008/1008 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition d'espaces entre
2008/1016 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des statuts de la régie dotée de la personnalité morale et de
l'autonomie financière Halle Tony Garnier et
approbation d'une nouvelle convention de gestion entre la régie
personnalisée et
Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne
2008/972 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subventions auprès de
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M. BUNA Gilles
2008/956 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Périmètre de restauration Immobilière du bas des Pentes de
2008/960 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande auprès de
Rapporteur : M.
2008/959 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation financière de
2008/969 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Grand Projet de Ville de
2008/971 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation financière de
2008/988 (Voir débat) (Voir délibération)
Logement social - Engagement triennal de
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2008/957 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition renouvelée d'un ensemble immobilier communal sis 122, rue de
Gerland à Lyon 7e, au bénéfice de l'Association Foyer Notre Dame des Sans Abri
(siège 3, rue Père Chevrier - 69007 Lyon) - Approbation des termes d'une
convention à passer entre
2008/967 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de salles municipales de spectacles et/ou frais
de captations audiovisuelles accordées aux organismes suivants : Espace 44 -
Association Lea pour Samy, la voix de l'enfant autiste - Association Ecole des
Grands Parents Européens - Choeur et orchestre XIX - Compagnie des Troubalours
- Fondation Scientifique de Lyon - Association R.A.D.O.T. - Association Une
Souris Verte - Association Com' Expression -
2008/968 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer une convention d'occupation temporaire du domaine public
à titre gratuit concernant des locaux situés dans le groupe scolaire Olympe de
Gouge 209, avenue Général Frère - 69008 Lyon - EI n° 08009
2008/970 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention entre
2008/976 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3e - ZAC Les Jardins de
2008/977 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Restructuration du site de l'Antiquaille - Approbation d'un avenant à
la convention d'occupation temporaire du 21 février 2008 - N° EI 05133 - N°
Inventaire
2008/978 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 1er - Acquisition par
2008/980 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction du gymnase Madeleine Bonnet - avenue Professeur Paul Santy - 69008
Lyon - Opération n° 08 286 002 - Montant de l'opération : 4 250 000 € TTC -
Convention de transaction avec l'entreprise SIAUX
2008/992 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres pour la maintenance préventive et corrective des
installations de chauffage, ventilation et climatisation du théâtre de
2008/1005 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 5e - Avenant n° 1 à la convention
d'occupation temporaire du domaine public à titre gratuit relatif à la
répartition des fluides et portant sur des locaux mis à disposition au profit
de l'Association "Les Tupiniers du Vieux Lyon" sis 5, montée Saint
Barthélémy - N° EI 05086
2008/1006 (dossier reporté)
2008/1009 (Voir débat) (Voir délibération)
Extension des locaux de l'Observatoire de Saint-Genis-Laval - 69230
Saint-Genis-Laval - Opération n° 99 019 003 - Montant de l'opération : 1 909
000 € TTC - Modification du marché de maîtrise d'œuvre
2008/1013 (Voir débat) (Voir délibération)
Extension de l'école primaire et de l'école maternelle du groupe scolaire des
Entrepôts - 2, rue des Entrepôts - 69004 Lyon - Opération n° 04 009 514 -
Montant de l'opération : 5 173 000 € TTC - Modification du mandat de maîtrise
d'ouvrage
2008/1014 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en sécurité et rénovation de
Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine
2008/975 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins collectifs - Signature d'une convention pluriannuelle avec
l'Association "Le jardin de Camille" pour la mise à disposition d'un
terrain situé square Bayet (angle rues Jaboulay et Camille Roy) à Lyon 7e
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2008/961 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de co-production et d'une convention de cession de
droits d'exploitation avec l'AFPA
2008/962 (Voir débat) (Voir délibération)
Changement de nom du Groupe Scolaire Ainay Jarente situé 20, rue de l'Abbaye
d'Ainay - 69002 Lyon
2008/985 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec la société Lopévi Images pour
la production d'un film documentaire de 52 min intitulé "Anatolie, Die moi
l'Europe"
2008/1024 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2008/660
du 15 septembre 2008 -
Programmation temps scolaire périscolaire 2008 - 2009
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile
2008/963 (Voir débat) (Voir délibération)
Recensement rénové de la population - Rémunération des agents
2008/987 (Voir débat) (Voir délibération)
Protection Fonctionnelle - Réparation du préjudice subi
2008/990 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'emplois occasionnels et saisonniers pour l'année 2009.
2008/991 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement des aides aux organismes de santé, déjà conventionnés, pour
l'année 2009.
2008/1017 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition de
personnel de
2008/1018 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2008/1019 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement des conventions entre
2008/1020 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention logement d'urgence CCAS - Ville de Lyon
2008/1021 (Voir débat) (Voir délibération)
Achat de matériels et équipements de protection individuelle
2008/1022 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention cadre pluriannuelle avec l'Association Sportive de
2008/1023 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention avec l'Association Nationale de Recherche Technique (convention
CIFRE)
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry
2008/964 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation d'un loto au Grand Palais des Sports de Gerland le dimanche 1er
février 2009 au profit d'associations caritatives - Convention avec l'Olympique
Lyonnais-Animation
2008/965 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation d'un loto au Grand Palais des Sports de Gerland le dimanche 25
janvier 2009 au profit de l'enfance défavorisée - convention avec Le Lions
Clubs International
2008/966 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation du "Show Beach Soccer" au Palais des Sports de Gerland,
les 19 et 20 décembre 2008 - Convention avec l'Association "Un sourire, un
Espoir pour la vie"
2008/1027 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'une Mission d'information et d'évaluation portant sur le devenir des
grands équipements sportifs de Gerland : le Stade de gerland, Palais des sports
- Désignation des membres
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2008/974 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du bilan 2008 et des modifications du règlement du dispositif
PRODIJ
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M.
2008/979 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en place de pôles linguistiques de proximité dans les quartiers des 8e et
9e arrondissements inscrits au contrat urbain de cohésion sociale de Lyon -
Autorisation à solliciter les participations financières auprès de l'Union
européenne (Fonds social européen - FSE)
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile
2008/981 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarification des marchés à partir du 1er janvier 2009
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2008/996 (Voir débat) (Voir délibération)
Extension de la vidéosurveillance des espaces publics sur le secteur de
2008/1011 (Voir débat)
(Voir délibération) Mise à disposition
de la salle des fêtes de