-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du 20 octobre 2008
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée le 31 mars 2008
- Communications éventuelles de M. le Maire
-
Désignations dans divers organismes
Rapporteur : M. COLLOMB Gérard
2008/953 (Voir débat)
(Voir délibération) Désignation
d'un nouveau représentant à l'Office du Tourisme et Bureau des Congrès de Lyon.
QUESTIONS ECRITES DU 9E
ARRONDISSEMENT
Questions
écrites relatives :
-
aux liaisons vertes et aux espaces verts (réponse de M. BUNA)
-
aux avancées du Grand Projet de Ville de
-
à la mise en valeur du site de
Commission Finances, administration générale, fin de
procédure des marchés publics
Rapporteur : M.
2008/829 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2008/863 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2008/470 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
2008/864 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2008/472 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
2008/865 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2008/473 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
2008/878 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2008/879 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2008/880 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2008/905 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2008/841 (Voir débat) (Voir délibération)
Caisse de Crédit Municipal de Lyon : rapport d'activité et situation financière
au 30 juin 2008
2008/862 (Voir débat) (Voir délibération)
Délégation de service public pour l'exploitation du Casino de Lyon - Choix du
principe de délégation du service public du casino et approbation des
caractéristiques des prestations que doit assurer le délégataire
2008/882 (Voir débat) (Voir délibération)
Communication des rapports 2007 des mandataires des SEM dans lesquelles
2008/909 (Voir débat) (Voir délibération)
Gestion des dons et legs - Acquisition de valeurs mobilières et de parts sociales
dans le cadre de la gestion des dons et legs
2008/912 (Voir débat) (Voir délibération)
Décision Modificative n° 3
2008/913 (Voir débat) (Voir délibération)
Admission en non-valeurs des produits irrécouvrables des exercices 1993 à 2006
2008/941 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer le marché à bons de commande pour l'acquisition de
prestations de reprographie pour les services de
2008/944 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer les marchés d'acquisition d'abonnements téléphoniques
des sites secondaires/principaux, prestations annexes et les services de
réseaux d'interconnexion de sites
2008/947 (Voir débat) (dossier reporté)
2008/949 (Voir débat) (Voir délibération)
Marché d'assurance tous risques expositions et transports
2008/950 (Voir débat) (Voir délibération)
Marché d'assurance tous risques
Instruments de musique
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2008/885 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions annuelles 2008 aux Unions Syndicales Départementales de Salariés -
Montant total : 15 260 €
2008/933 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres relatif à des travaux de cours VRD à réaliser sur le patrimoine
de
2008/935 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres pour les travaux de chauffage à réaliser sur le patrimoine de
2008/937 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres pour la maintenance des chaufferies fioul et gaz, VMC, gaz
aérothermes et radiants gaz et de leurs conduits d'évacuation et pour le
contrôle des toitures et terrasses - Autorisation de signer les marchés à bons
de commande
2008/938 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres pour la maintenance et le ramonage des chaudières individuelles
gaz, radiateurs et chauffe-eau gaz - Autorisation de signer le marché (lot 2)
2008/939 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres pour la vérification, l'entretien, le dépannage et la réparation
des ascenseurs, monte-charge, plates-formes élévatrices et ascenseurs de
personnes à mobilité réduite - Autorisation de signer les marchés à bons de
commande
2008/945 (Voir débat) (Voir délibération)
Installation d'un ascenseur à l'église de
2008/946 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en conformité des établissements Petite enfance - Décret août 2000 -
Dossier 60 004 0518 - Crèche Vanille et Chocolat - 572, avenue de
2008/948 (Voir débat) (Voir délibération)
Réfection des vitraux de l'église de l'Immaculée Conception - 141 rue Pierre
Corneille - 69003 Lyon - Opération n° 03 054 506 - Montant de l'opération : 260
000 € TTC - Autorisation de signer le marché du lot unique : vitraux
2008/951 (dossier reporté)
2008/952 (Voir débat) (Voir délibération)
Remplacement des vitrages de l'Opéra de Lyon place de
Rapporteur : M. TETE Etienne
2008/888 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention à l'EACPV (Entr'aide des Amis des Chats et des Pigeons des Villes).
2008/889 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention au dispensaire de
2008/890 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention au Centre de Soins des Oiseaux sauvages du Lyonnais (CSOL)
2008/891 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention au Réseau National de Surveillance Aérobiologique (RNSA)
Rapporteur : Mme ROY Mireille
2008/892 (Voir débat) (Voir délibération)
Remise gracieuse de dettes.
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2008/932 (Voir débat) (Voir délibération)
Transaction relative au marché de transport des œuvres de l'exposition Poussin
2008/943 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres relatif à l'édition du catalogue des collections permanentes du
musée de la marionnette - Autorisation de signer le marché
Rapporteur : M.
2008/940 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer les marchés pour la fourniture d'appareils et de cartes
PIAF (parcmètres individuels à fente)
Rapporteur : M. BUNA Gilles
2008/942 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer les marchés de fournitures de graines et jeunes plants
de fleurs, mélanges fleuris, bulbes de fleurissement et des semences de gazon
pour l'embellissement de
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2008/840 (Voir débat) (Voir délibération)
Transfert de gestion de la crèche Nadaud, quartier Général Frères, à
2008/895 (Voir débat) (Voir délibération)
Création de nouveaux tarifs d'occupation du domaine public
2008/896 (Voir débat) (Voir délibération)
Acquisition d'horodateurs - Autorisation de programme de 3 500 000 €.
2008/904 (Voir débat) (Voir délibération)
Prescription du Plan de Prévention des Risques Technologiques (PPRT) du Port
Edouard Herriot et de Pierre - Bénite - Prescription du Plan de Prévention des
Risques Technologiques (PPRT) de Saint Fons
Avis sur les projets d'arrêtés préfectoraux de prescription de l'élaboration
des PPRT.
2008/929 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2008/813 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement du Centre Social Bonnefoi - 5, rue Bonnefoi - 69003 Lyon -
Opération n° 03 379 003 - Montant de l'opération : 1 000 000 € TTC - Remise de
pénalités au marché de Maîtrise d'œuvre - KAA Architecture
2008/818 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuités totales ou partielles de salles municipales de spectacles et/ou de
frais de captations audiovisuelles accordées aux organismes suivants : Piano à
Lyon - Lerockepamort - CNSMD de Lyon - Association Le Cercle Claude Gazier -
Association Musicalyon - AFRH (Association Française pour
2008/819 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition gratuite de la salle 1 du Bâtiment A du Centre Berthelot
14-16, avenue Berthelot à Lyon 7e à
2008/824 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement des conventions de mise à disposition de locaux aux associations
adhérentes à l'UGFRL
2008/844 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres relatif à l'entretien des équipements de
traitement d'air et de climatisation du Centre d'Histoire de
2008/868 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Renouvellement de la convention d'occupation temporaire consentie par
2008/869 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Renouvellement de deux conventions d'occupation temporaire à titre
gratuit consenties par l'OPAC du Grand Lyon au profit de
2008/870 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Convention d'occupation temporaire consentie par
2008/871 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Convention d'occupation temporaire consentie par
2008/875 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention entre
2008/883 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Place Bellecour - Mise à disposition de l'Office du Tourisme et des
Congrès du Grand Lyon, dans le cadre d'un bail emphytéotique administratif, du
bâtiment "Le Rectangle" - N° EI 02014 - N° inventaire
2008/898 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise aux normes du restaurant scolaire du groupe scolaire Edouard Herriot -
157, rue Bataille - 69008 Lyon - Opération n° 08 005 002 - Adaptation du crédit
de l'opération
2008/900 (Voir débat) (Voir délibération)
Extension des locaux de l'Observatoire de Saint-Genis-Laval - 69230
Saint-Genis-Laval - Opération n° 99 019 003 - Montant de l'opération : 1 909
000 € TTC - Modification du marché de Sécurité et Protection de
2008/901 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer les études en vue de la démolition des bâtiments - 26,
rue Lamartine - 69003 Lyon - Opération n° 03 040 535 - Montant des études : 60 000 € TTC (valeur
octobre 2008)
2008/917 (Voir débat) (Voir délibération)
Remplacement des vitrages de l'Opéra de Lyon - Place de
2008/919 (Voir débat) (Voir délibération)
Remplacement des vitrages de l'Opéra de Lyon à Lyon 1er - Signature d'un
avenant de transfert au marché de maîtrise d'œuvre (G. Brochet - Terrell
Brochet Façades).
2008/934 (Voir débat) (Voir délibération)
Remplacement du Pater-noster dans le silo de
Rapporteur : M.
2008/814 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition par
Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine
2008/821 (Voir débat) (Voir délibération)
Jardins collectifs - Signature d'une convention pluriannuelle avec
l'Association "Jardingues" pour la mise à disposition d'un terrain
situé 27, montée du Chemin Neuf à Lyon 5e
Commission Economie Locale, relations internationales,
universités
Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile
2008/815 (Voir débat) (Voir délibération)
Fêtes de fin d'année - Illuminations et animations 2008 - Attribution de
subventions pour un montant total de 194 425,85 € (illuminations) et 19 585 €
(animations) aux associations de commerçants - Approbation de conventions
2008/823 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 35 000 € à l'Association pour le Développement
et
2008/828 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention en date du 28 mars 2002 avec
2008/830 (Voir débat) (Voir délibération)
Première phase de l'opération urbaine Lyon 4e - Approbation de convention
2008/831 (Voir débat) (Voir délibération)
Première phase de l'opération urbaine Lyon 8e - Approbation de convention
2008/903 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en œuvre d'une pépinière d'entreprises dans le quartier des Pentes de
Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine
2008/816 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 € à l'Association "
2008/884 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 € à l'Association Equisol pour organiser
le 2e Salon Européen du commerce équitable
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2008/838 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 € à
2008/842 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 € à l'Association France Algérie
Rhône-Alpes
2008/858 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention à l'Association " Les toques blanches " dans le cadre de
manifestations lyonnaises sur la gastronomie et la sensibilisation au grand
public.
2008/873 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à des associations étudiantes et à des organismes de
l'enseignement supérieur pour l'organisation de manifestations culturelles,
sportives et citoyennes en milieu universitaire
2008/907 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2000 ۈ l'Association Lyon International
2008/921 (Voir débat) (Voir délibération)
Projet d'échanges de jeunes européens et africains sur la thématique de l'eau - "Demain, l'eau en
partage"
2008/922 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 000 € à l'Association Union des Consuls
Honoraires de France
2008/923 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coopération décentralisée entre
2008/928 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention de 8 000 € pour le 10e anniversaire du Festival Montréal en Lumière
Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert
2008/857 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention de l'Agence de développement des entreprises en Afrique (ADEA) -
Réseau Afric-Partner pour l'organisation d'Assises sur le développement
économique et la coopération décentralisée en 2009
2008/859 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 500 € à l'Association "Là Hors de"
pour le projet "Quelque chose en rouge" en partenariat avec Saint
Louis du Missouri - Approbation d'une convention d'application
2008/924 (Voir débat) (Voir délibération)
Don de matériel réformé des services de
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M.
2008/817 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement de l'adhésion de
Rapporteur : Mme RABATEL Therese
2008/822 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions aux associations conduisant des actions contribuant
à l'égalité Femmes/Hommes
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2008/827 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes
âgées (développement réseaux, animations)
Rapporteur : Mme
2008/839 (Voir débat) (Voir délibération)
Dans le cadre de l'action sociale conduite par
2008/849 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à diverses associations dans le cadre de
2008/850 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 euros à
Rapporteur : M.
2008/847 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du
dispositif "Ville Vie Vacances" - 2e programmation complémentaire
2008/881 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation complémentaire au titre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de
Lyon : annulation de subventions 2007 et attribution d'une nouvelle subvention
de 10 000 € à l'OPAC du Rhône - Attribution de subventions de 2 000 € au Centre
Social de
2008/902 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'un montant total de 47 000 € à
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2008/820 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec "On stage
productions" pour la production de deux films documentaires de 26 minutes
chacun dans la collection "Changer de Vie"
2008/832 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement à diverses
associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des
conventions d'application.
2008/836 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Ecole Santé Social Sud-Est pour l'organisation
d'un colloque "Quels indicateurs Européens communs en matière de politique
Petite Enfance ?"
2008/843 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation classes transplantées janvier - juin 2009 - Divers périscolaires
2008-2009
2008/856 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention à
2008/894 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions d'équipements pour l'acquisition de mobiliers, la
réalisation de travaux d'aménagement, dans diverses associations gestionnaires
d'équipements de Petite Enfance.Approbation de conventions d'application.
2008/915 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires
d'équipements de Petite Enfance dans les 3e et 9e arrondissements
2008/916 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de réservation de places en équipements d'accueils
de jeunes enfants pour les agents de l'Etat
2008/918 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer un avenant au Contrat Enfance et Jeunesse en vue
d'intégrer des places nouvelles
Commission Culture et événements
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2008/825 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 € à l'Association "MJC Galerie 47
Saint-Just" pour son projet "Lucioles de cristal", du 6 au 8
décembre 2008, dans le quartier Saint-Just, dans le 5e arrondissement, dans le
cadre de
2008/826 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 500 euros à la "Maison de l'Enfance et
de
2008/833 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 900 € à l'Association "ARTHEMA"
pour l'organisation de son spectacle déambulatoire "Les Farfadets",
le 8 décembre 2008, dans le 6e arrondissement, dans le cadre de
2008/834 (Voir débat) (Voir délibération)
Modalités d'attribution des prix Hélène Linossier et Charles Dufraine à l'Ecole
nationale des beaux-arts de Lyon
2008/835 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution du Prix Pézieux - Ecole Nationale des Beaux Arts
2008/837 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 700 euros à l'Association "Lyon
Centre" pour l'organisation d'une manifestation autour de l'histoire du 8
décembre et de la mise en valeur du patrimoine architectural autour de l'Abbaye
d'Ainay, le 8 décembre 2008, dans le 2e arrondissement, dans le cadre de
2008/845 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 € à l'Association " InterActe " pour son
projet " Dernier coup de filet ", installé du 5 au 8 décembre 2008 sur les
berges du Rhône dans le 3e arrondissement, dans le cadre de
2008/846 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association " Là Hors De " pour son
projet " Parabole ", le 8 décembre 2008, sur la " barre des 1000 " 220,
boulevard de
2008/853 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 7 900 € à l'Association " Spidéka " pour son
projet interactif " Corps complices ", du 5 au 8 décembre 2008, à la
médiathèque de Vaise dans le 9e arrondissement, dans le cadre de
2008/855 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre
2008/861 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement au Ministère de
2008/866 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'objectifs entre
2008/867 (Voir débat) (Voir délibération)
Modalités d'attribution du prix de poésie Roger Kowalski
2008/876 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition de l'auditorium du musée Gadagne à l'association ARALIS
(Association Rhône-Alpes pour le Logement et l'Insertion Sociale) pour la
journée d'étude du 12 décembre 2008
2008/886 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à des associations des secteurs
musique et danse pour un montant global de 53 200 € sur le Fonds d'Intervention
Culturel
2008/887 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation financière du Grand Casino de Lyon -Groupe Partouche- à la
politique culturelle de
2008/897 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention cadre entre
2008/899 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement complémentaire et exceptionnelle
de 40 000 € à l'Espace Gerson.
2008/906 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête des lumières - Financements et partenariats privés, conventions de
mécénat.
2008/914 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de partenariat communication entre l'Orchestre
National de Lyon et
2008/925 (Voir débat) (Voir délibération)
Enveloppe lieux de spectacles - Attribution de
subventions d'équipement pour un montant global de 18 500 € à des
structures de création et de diffusion artistique - Approbation de conventions
d'application entre
2008/926 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat entre le Ministère de
Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne
2008/852 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants
2008/927 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de contrats pour l'acquisition par le Centre d'Histoire de
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2008/848 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation complémentaire n° 2 chantiers jeunes - Attribution de subventions
à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée
organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais
rencontrant des difficultés sociales et financières particulières.
Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry
2008/860 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 10 000 € à l'Association "Le
Cyclotouriste" pour l'organisation de la manifestation "
2008/872 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation du "Spectacle de Noël de
2008/874 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de mise à disposition du stade de Gerland conclue entre
2008/877 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention établie entre
2008/908 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 3 000 € à l'Association "ASCUL"
(Association Sportive des personnels de
2008/910 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition des équipements sportifs municipaux utilisés par les
collèges et les lycées pour l'enseignement de l'éducation physique et sportive
(EPS) - Avenant aux conventions établies entre
2008/920 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions exceptionnelles de fonctionnement aux Associations
"Académie Lyonnaise de Boxe" et "Pétanque des Canuts"
2008/931 (Voir débat) (Voir délibération)
Installation d'une patinoire mobile de plein air sur la place Bellecour du 19
décembre 2008 au 11 janvier 2009 - Tarifs et règlement intérieur
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine
2008/851 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions aux associations de jardins citoyens et collectifs -
Programmation complémentaire
2008/936 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 750 € à l'Association " Les jardiniers de Gorge
de Loup", sise 13, rue Jean Zay à Lyon 9e
Rapporteur : M.
2008/893 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation financière de
Rapporteur : M. BUNA Gilles
2008/911 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement du jardin promenade 9, rue
Roquette à Lyon 9e - Autorisation de programme n° 2003-361 d'un montant de 934
000€TTC - Opérations n° 09306002 et
09335001
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile
2008/854 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de la convention de mise à disposition de la mission
emploi-insertion auprès du groupement
d'intérêt public "maison de l'emploi et de la formation de Lyon"
2008/930 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs