SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 15/09/2008

Commission Règlement intérieur du Conseil municipal

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2008/682 (Voir débat) (Voir délibération) Adoption du Règlement Intérieur du Conseil Municipal - mandat 2008/2014

Commission Jeunesse, sports et vie associative

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2008/514 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du dispositif "Ville Vie Vacances" - Programmation complémentaire

2008/556 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation complémentaire 2008 au titre des chantiers jeunes - Attribution de subventions à diverses associations à caractère socio-éducatif ou de prévention spécialisée organisant des chantiers loisirs ou éducatifs à destination de jeunes lyonnais rencontrant des difficultés sociales et financières particulières

Rapporteur : M. COLLOMB Gérard

2008/553 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon-Pékin 2008 - Soutien individuel aux athlètes de haut niveau - Signature de conventions d'objectifs

2008/554 (Voir débat) (Voir délibération) Les Lions du Sport

2008/555 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 6 000 € à l'Association FCL Basket Féminin - Signature d'une convention d'application avec le FCL Basket Féminin

2008/566 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 25 000 € à l'Office des Sports de Lyon - Signature d'une convention avec cette Association

2008/567 (Voir débat) (dossier reporté) RETIRE

2008/574 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 50 000 € à l'Association "F.C. Lyon Football" - Signature d'une convention de partenariat

2008/587 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention d'équipement de 25 000 € à l'Association "Avenir Laïque Bachut Etats-Unis" - Signature d'une convention mixte

2008/597 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 000 € à l'Association Equita Concours pour l'organisation du Salon International du Cheval du 29 octobre au 2 novembre 2008

2008/667 (Voir débat) (Voir délibération) Jeux de Lyon 2008 - Approbation de l'avenant à la convention de parrainage avec Decathlon

2008/671 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire à l'Association Amicale Cycliste Lyon Vaise - Approbation d'une convention

Commission Finances, administration générale, fins de procédure des marchés publics

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2008/470 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant total de 360 000 € - Opération : réhabilitation de 308 logements situés 26 à 44 rue Morat et 126 à 140 rue Bataille (8e)

2008/471 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 1 920 483 € - Opération : construction en VEFA de 25 logements PLUS situés 14, rue Victor Lagrange à Lyon 7e

2008/472 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription d'un emprunt d'un montant total de 2 578 000 € - Opération : réhabilitation de 198 logements situés 5 à 9 - 11 à 13 - 19 à 23 boulevard des Etats-Unis, 102 à 106 rue Villon et 262 à 264 avenue Berthelot (8e)

2008/473 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Alliade Habitat pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 201 073 € - Opération : construction en VEFA de 4 logements situés dans la ZAC Lyon Confluence (2e)

2008/474 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 5 659 918 € - Opération : construction de 52 logements (47 logements PLUS et 5 logements PLAI), d'une loge et acquisition en VEFA de 60 places de stationnements situés 16 à 18 boulevard Yves Farge (7e)

2008/475 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM HMF en Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 226 850 € - Opération : acquisition, amélioration de 23 logements (21 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 31, rue Victor Hugo (2e)

2008/476 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM HMF en Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 2 462 217 € - Opération : acquisition de 29 logements (26 logement PLUS et 3 logements PLAI) et de 29 garages situés rue Jean Novel (6e)

2008/477 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 893 943 € - Opération : acquisition, amélioration de 24 logements (22 logements PLUS et 2 logements PLAI) et d'un commerce situés 76, rue de la Part Dieu (3e)

2008/478 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de deux emprunts d'un montant total de 2 861 727 € - Opération : acquisition, amélioration de 14 logements PLUS, d'une surface professionnelle et de 2 commerces situés 88, rue Mercière à Lyon 2e

2008/479 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 819 837 € - Opération : acquisition, amélioration de 13 logements (11 logements PLUS et 2 logements PLAI) situés 4, rue d'isly à Lyon 4e

2008/480 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 3 244 098 € - Opération : acquisition, amélioration d'un immeuble collectif comprenant 37 logements (33 logements PLUS et 4 logements PLAI) et 37 stationnements situés 17-19-21, rue de l'Abbé Papon à Lyon 5e

2008/481 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription d'un emprunt d'un montant total de 104 097 € - Opération : acquisition, amélioration d'un logement PLUS situé 23, rue Juiverie à Lyon 5e

2008/484 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 257 368 € - Opération : acquisition en VEFA d'un immeuble de 17 logements (15 logements PLUS et 2 logements PLAI) et de 17 garages en sous sols situés 294 à 298 rue Paul Bert (3ème)

2008/486 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 1 543 652 € - Opération : acquisition en VEFA d'un immeuble de 18 logements (16 logements PLUS et 2 logements PLAI) et de 18 stationnements en sous sols situés rue Saint Isidore (3ème)

2008/487 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM SCIC Habitat Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 506 710 € - Opération : acquisition, amélioration de 7 logements (6 logement PLUS et 1 logement PLAI) situés 32, rue Tramassac à Lyon 5e

2008/488 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de trois emprunts d'un montant total de 1 214 240 € - Opération : acquisition, amélioration de 20 logements (18 logements PLUS et 2 logements PLAI) et de 2 commerces situés 37 rue Béchevelin/1 bis rue Jangot (7ème)

2008/489 (Voir débat) (Voir délibération) Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM Batigère Rhône-Alpes pour la souscription de quatre emprunts d'un montant total de 805 564 € - Opération : acquisition, amélioration de 7 logements (6 logements PLUS et 1 logement PLAI) et d'un commerce situés 97, rue de Créqui à Lyon 6e

2008/517 (Voir débat) (Voir délibération) Passation d'un marché de prestations intellectuelles pour la mise en oeuvre d'une assistance à maîtrise d'ouvrage pour l'évaluation du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2008/482 (Voir débat) (Voir délibération) Marché à bons de commande pour la fourniture de palettes et caisses palettes pour les services de la Ville de Lyon

2008/483 (Voir débat) (Voir délibération) Vente aux enchères par la Ville de Lyon de matériel d'éclairage public réformé.

2008/485 (Voir débat) (Voir délibération) Etablissement de la liste des contribuables susceptibles d'être désignés comme membres de la Commission Communale des Impôts Directs (Direction des Finances - service affaires fiscales)

2008/490 (Voir débat) (Voir délibération) Marchés relatifs aux " Prestations de traduction de documents, de transcription de documents en braille et d'interprétariat y compris en langues des signes "

2008/491 (Voir débat) (Voir délibération) Déficits de caisse des régies - Avis du Conseil municipal sur les demandes de remise gracieuse de la part des régisseurs titulaires

2008/518 (Voir débat) (Voir délibération) Fourniture d'abonnement et aux ouvrages à refonte annuelle ou à feuillets mobiles et aux supports cd-rom et à la base de données Lamyline : passation d'un marché négocié avec la société WOLTERS KLUWER

2008/570 (Voir débat) (Voir délibération) Vente aux enchères par la Ville de Lyon de bungalows réformés.

2008/629 (Voir débat) (Voir délibération) Commission Consultative des Services Publics Locaux - Désignation des représentants des associations - Délégation donnée au Maire de saisir la CCSPL

2008/639 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant de transfert - avenant n° 2 au marché 252061 "Vêtements de pluie, vêtements chauds"

2008/640 (Voir débat) (Voir délibération) Marchés d'espaces verts - Autorisation de signer les avenants de transfert des sociétés rattachées au groupe Tarvel (Arbres et Phyto, Lyonnaise d'Espaces Verts, Grands Travaux d'Espaces Verts et Rhône-Alpes Espaces Verts) vers la société Espaces-Verts-Tarvel - Marchés numéros 260057, 260058, 260059, 260060, 260064, 270103 et 280004.

2008/680 (Voir débat) (Voir délibération) Maintenance des équipements RFID et électromagnétiques 3M des bibliothèques municipales de Lyon

2008/681 (Voir débat) (Voir délibération) Fournitures pour atelier de reliure

2008/683 (Voir débat) (Voir délibération) Modification de la composition du Conseil Lyonnais pour le respect des Droits.

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2008/673 (Voir débat) (Voir délibération) Maintenance préventive et corrective des groupes électrogènes fixes - Autorisation à signer le marché

2008/674 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres relatif à des travaux à bons de commande à réaliser sur le patrimoine de la Ville de Lyon sur les 3e et 6e arrondissements et sur la rive gauche pour l'année 2009 et éventuellement 2010, 2011 et 2012. Lot n° 1"Maçonnerie" - Lot n° 2 "Plâtrerie Peinture" - Lot n° 3 "Menuiserie" - Lot n° 4 "Plomberie VMC"- Lot n° 5 "Electricité (courants forts)" - Lot n° 6 "Charpente Couverture Zinguerie" - Lot n° 7 "Serrurerie Métallerie" - Lot n° 8 "Vitrerie" - Lot n° 10 "Plafonds Isolation Cloisons Démontables" - Lot n° 11 "Carrelage" - Lot n° 12 "Revêtements minces" - Lot n° 13 "Pierre de Taille" - Lot n° 14 "Etanchéité" - Lot n° 15 "Clôtures" - Lot n° 16 "Courants faibles" - Lot n° 17 "Parquets" - Lot n° 18 "Vidange Curage" - Lot n° 20 "Nettoyage après travaux" - Lot n° 21"Stores Protection Solaire" - Lot n° 22 "Chauffage" - Lot n° 23 "Désenfumage" - Autorisation à signer les marchés

2008/679 (Voir débat) (Voir délibération) Création d'un groupe scolaire - La Buire - ZAC des jardins de la Buire - 69003 Lyon - Opérations n° 03 348 006 et 03 335 001 - Montant de l'opération : 7 500 000 € TDC - Autorisation de signer le marché du lot 7

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2008/675 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des marchés de prestations d'insertion liées aux espaces verts, passés au titre de l'article 30 du Code des Marchés Publics.

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2008/676 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signature du marché de transport des œuvres pour l'exposition " Repartir à zéro " organisée au Musée des Beaux-Arts de Lyon

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2008/677 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation artistique de la Fête des Lumières 2008 - Autorisation de signer les marchés

Commission Culture et événements

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2008/492 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant à la convention de gestion des archives historiques des Hospices civils de Lyon aux Archives Municipales de Lyon en vue de leur conservation et de leur communication au public

2008/493 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1000 € à l'Association " Musique - Amitié l'ensemble de flûtes à bec" pour l'organisation d'un concert de trois formations musicales avec accompagnement orchestral et animation par un comédien, le 7 décembre 2008, dans le 2e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2008 - Approbation d'une convention mixte

2008/494 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement auprès du Ministère de la Culture pour un projet de recherche conduit par l'Ecole Nationale des Beaux Arts de Lyon intitulé " La Forme des idées " et approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Délégation aux Arts Plastiques du Ministère de la Culture et de la Communication

2008/495 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre l'Auditorium de Lyon et "Vienne Action Culturelle" dans le cadre de la saison artistique 2008/2009

2008/496 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation des tarifs de billetterie de l'Orchestre national de Lyon pour la saison 2008-2009 - Programmation complémentaire

2008/497 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat type de cession de droits d'auteurs destiné aux conférenciers des rencontres de Gadagne

2008/498 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de prêt de deux vélocipèdes appartenant au Musée Henri Malartre à la Ville de Saint Etienne pour une exposition au Musée d'Art et d'Industrie

2008/499 (Voir débat) (Voir délibération) Dépôt au Centre national du microfilm à Espeyran des masters de microfilms des documents des Archives municipales de Lyon à des fins de conservation - Approbation d'un contrat

2008/500 (Voir débat) (Voir délibération) Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 30 000 € à la Région Rhône-Alpes - Ecole Nationale des Beaux Arts de Lyon

2008/501 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 800 € à l'Association " Comité Quartier Saint Louis " pour son projet d'animations et de spectacle en lien avec la lumière le soir du 8 décembre 2008 sur la place Saint Louis, dans le 7e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2008 - Approbation d'une convention mixte

2008/502 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 1 200 € à l'Association " Centre Social Pernon " pour l'organisation d'une soirée autour des illuminations de l'Ouest croix-roussien, le 8 décembre 2008, dans le quartier Pernon du 4e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2008 - Approbation d'une convention d'application

2008/503 (Voir débat) (Voir délibération) Conditions d'attribution du Prix de Paris à l'Ecole Nationale des Beaux Arts de Lyon

2008/504 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de partenariat communication et média entre la Ville de Lyon - musée d'art contemporain et les partenaires des expositions de rentrée 2008

2008/505 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation du règlement d'un concours mis en ligne sur le Portail Culture destiné à fidéliser les internautes et à développer l'audience du site de la Culture de la Ville de Lyon

2008/506 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits d'auteur sur les œuvres vidéographiques entre la Ville de Lyon et le Comité Régional du Tourisme de Rhône-Alpes

2008/507 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un avenant à la convention cadre 2007-2009 entre la Ville de Lyon -Bibliothèque Municipale- et le Centre National du Livre (CNL)

2008/508 (Voir débat) (Voir délibération) Dispositif d'aide aux cinq artistes admis en post-diplôme art - session 2008/2009

2008/519 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 7 500 € à l'Association "Là Hors de" pour un projet d'échange et de résidence à Kosice (Slovaquie) - Approbation d'une convention d'application

2008/520 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10000 € à l'association " Centre Socio-culturel du point du Jour " pour l'organisation de deux animations-spectacles, le 6 décembre 2008 dans le quartier Janin et le 8 décembre 2008 dans le quartier Jeunet (5ème arrondissement), dans le cadre de la Fête des Lumières 2008 - Approbation d'une convention d'application

2008/521 (Voir débat) (Voir délibération) Adoption d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et l'Institut Lumière

2008/522 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention cadre triennale entre la Ville de Lyon et le Théâtre Les Ateliers

2008/523 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire de 30 000 € à la SCOP Les Trois Huit - compagnie de Théâtre. Signature d'une convention d'application.

2008/524 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat pour l'organisation de l'exposition " RDV - la jeune création " 2008 présentée au Musée d'Art Contemporain du 18 septembre 2008 au 4 janvier 2009

2008/525 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement à douze associations du secteur des musiques actuelles pour un montant global de 45 000 € - FIMA

2008/532 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de dépôt vente entre plusieurs libraires et la Ville de Lyon pour la boutique du Musée d'Art Contemporain

2008/533 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de l'avenant à la convention signée entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et l'Institut National de l'Histoire de l'Art

2008/534 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention de partenariat entre la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts et l'école du Louvre en vue de l'organisation de cours d'histoire générale de l'art

2008/535 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage entre la société Keolis Lyon et la Ville de Lyon / Musée des Beaux-Arts

2008/536 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de percevoir des participations du FRAME et de la Terra Foundation pour l'exposition " Repartir à zéro "

2008/537 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire de 1000 € à l'Association Arty Farty pour l'organisation d'une campagne photographique dans le cadre de la candidature de Lyon au titre de Capitale européenne de la culture en 2013.

2008/538 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - Célestins, Théâtre de Lyon et la société Renault-Trucks

2008/539 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat entre le Service Archéologique de la Ville de Lyon et la Société Elite Invest SAS pour la réalisation d'une fouille archéologique sur le terrain situé 4-6, rue du Mont d'Or à Lyon 9e

2008/540 (Voir débat) (Voir délibération) Convention de dépôt de la collection Victor Loret entre l'Université Louis Lumière-Lyon 2 et la Ville de Lyon/Musée des Beaux-Arts

2008/541 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat de conservation partagée des périodiques entre les Archives municipales de Lyon et l'ARALD

2008/542 (Voir débat) (Voir délibération) Restauration des fresques de l'abside Chapelle Notre Dame des Grâces de l'Ile Barbe - attribution d'une subvention de 2 840 € à l'Association des Amis de l'Ile Barbe - 69009 Lyon

2008/562 (Voir débat) (dossier reporté) Approbation d'une convention de mécénat entre la Ville de Lyon - Orchestre national de Lyon et Renault Trucks

2008/563 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mécénat entre l'Association du "Club des partenaires du musée des Beaux-Arts de Lyon " et la Ville de Lyon

2008/564 (Voir débat) (Voir délibération) Tarifs d'entrée et prestations du Musée d'Art Contemporain de Lyon à compter du 19 septembre 2008

2008/575 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 100 € à l'Association " Excès Terra Compagnie " pour le spectacle " La Véritable histoire du 8 décembre ", dans le 2e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2008 - Approbation d'une convention mixte

2008/576 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 35 000 € au GIP " Les Grands Ateliers de l'Isle d'Abeau " pour la réalisation d'Expérimentations Etudiantes, du 5 au 8 décembre 2008, sur les pentes de la Croix-Rousse dans le 1er arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2008 - Approbation d'une convention mixte

2008/577 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 3 000 € à l'Association " Centre Social de Champvert " pour sa soirée de manifestations, le 8 décembre 2008, sur l'esplanade des Deux Amants, jonction entre les 5e et 9e arrondissements, dans le cadre de la Fête des Lumières 2008 - Approbation d'une convention d'application

2008/578 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 200 € à l'Association " Comité des Fêtes de Gerland " pour son projet de déambulation, le 8 décembre 2008, dans le 7e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2008 - Approbation d'une convention mixte

2008/579 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 30 000 € à l'Association " Les Architistes " pour l'organisation de la résidence d'artistes suivie par Leslie Labonne et Antonin Rêveur, intitulée " Voyages de lumières ", du 6 au 8 décembre 2008, dans le 3ème arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2008 - Approbation d'une convention mixte

2008/593 (Voir débat) (Voir délibération) Fête des lumières 2008 - Financements et partenariats privés, conventions de mécénat

2008/594 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association le Passe-Jardins pour l'organisation d'un défilé festif le 11 octobre 2008

2008/598 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 20 000 € à l'Association Et Compagnie pour l'organisation du festival Spontanéous du 28 octobre au 1er novembre 2008 - Approbation d'une convention mixte

2008/599 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 € à l'Association " Le Ministère des rapports humains " pour l'organisation de la 3e édition de " Vogue la Galère " du 3 au 5 octobre 2008 au parc Chazière dans le 4e arrondissement - Approbation d'une convention mixte

2008/600 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 000 € à l'Association " Espace 44 " pour l'organisation de la manifestation " Sur les pentes du burlesque " le 20 septembre 2008 dans le 1er arrondissement - Approbation d'une convention d'application

2008/601 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de conventions de parrainage communication média dans le cadre de l'exposition " Repartir à zéro " organisée par le Musée des Beaux-Arts de Lyon

2008/672 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 10 000 € à l'Association " Maison des Jeunes et de la Culture de Ménival " pour le spectacle " Bestiari " de la compagnie Voltaires, le 7 décembre 2008, au bas de l'avenue de Ménival dans le 5e arrondissement, dans le cadre de la Fête des Lumières 2008 - Approbation d'une convention d'application

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2008/526 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits entre la Ville de Lyon/CHRD et Armor Films pour l'utilisation du film "Oflag XVIIA - Sous le manteau" dans le cadre de l'exposition "PG Histoire d'une communauté captive"

2008/527 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits entre la Ville de Lyon/CHRD et la Parisienne de Photographie pour l'utilisation d'une photographie de Roger Viollet dans le cadre de l'exposition "PG Histoire d'une communauté captive"

2008/528 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits entre la Ville de Lyon/CHRD et la photothèque ECPAD pour l'utilisation d'une photographie dans le cadre de l'exposition "PG Histoire d'une communauté captive

2008/529 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits entre la Ville de Lyon/CHRD et EyedeaPresse pour l'utilisation de photographies de Willy Ronis et de l'agence Keystone dans le cadre de l'exposition "PG Histoire d'une communauté captive"

2008/530 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat communication et média entre la Ville de Lyon - CHRD et la Société Sophia Publications, éditrice du magazine L'Histoire

2008/531 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de parrainage communication et média entre la Ville de Lyon - CHRD et le quotidien 20 minutes

2008/543 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants

2008/631 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'un contrat de cession de droits entre la Ville de Lyon/CHRD et l'INA pour l'utilisation d'extraits d'actualités dans le cadre de l'exposition "PG Histoire d'une communauté captive"

Commission Economie Locale, relations internationales, universités

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2008/509 (Voir débat) (Voir délibération) Exonération des droits d'occupation du domaine public des commerçants situés dans ou aux abords immédiats du périmètre de sécurité mis en place suite à l'explosion survenue sur le cours Lafayette

2008/510 (Voir débat) (Voir délibération) Villages d'entreprises de Lyon - Village des Créateurs du Passage Thiaffait - Concessions SERL - Compte rendu annuel aux collectivités pour l'année 2007

2008/551 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 30 000 € à l'Association Tendance Presqu'île - Approbation d'une convention

2008/552 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention cadre entre la Ville de Lyon et le Comité des Fêtes de Lyon pour le versement d'une subvention de 100 000 €

2008/670 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire de 10 000 € au Centre Jacques Cartier pour l'organisation des 20es entretiens à Montréal

Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie

2008/544 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 € à l'Association Plan d'Actions Sur Site (PASS) - Approbation d'une convention

2008/545 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 8 000 € à la Fondation Agir Contre l'Exclusion (FACE) - Approbation d'une convention

2008/548 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation financière complémentaire 2008 au titre du plan local pour l'insertion et l'emploi

2008/641 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention constitutive du groupement d'intérêt public "Maison de l'emploi et de la formation de Lyon" à signer avec l'Etat, l'ANPE, l'Assedic Vallées du Rhône et de la Loire, la mission locale de Lyon, l'Association ALLIES-PLIE de Lyon, la Communauté urbaine de Lyon, la Région Rhône-Alpes, le Département du Rhône, la Chambre de commerce et d'industrie de Lyon et la Chambre de métiers et d'artisanat du Rhône

Rapporteur : Mme RABATEL Thérèse

2008/546 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions d'un montant global de 8 500 € à des associations étudiantes et à des organismes de l'enseignement supérieur pour l'organisation de manifestations culturelles, sportives, citoyennes ou de rayonnement international dans la ville de Lyon ou en milieu universitaire.

2008/547 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions d'un montant global de 3 500 € à des organismes de l'Enseignement Supérieur et de la Recherche pour l'organisation de colloques internationaux et de manifestations culturelles et scientifiques en milieu universitaire

2008/549 (dossier reporté)

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2008/550 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association ADIE (Association pour le Droit à l'Initiative Economique)

2008/610 (Voir débat) (Voir délibération) Signature de la convention des Maires et de la Déclaration EUROCITES sur le changement climatique

2008/645 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 2 500 euros à l'Association des Amis de l'Archéologie Palestinienne dans le cadre de la coopération décentralisée Lyon - Jéricho

Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne

2008/669 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de partenariat entre la Ville de Lyon et la SALT TLM représentée par sa régie publicitaire Publiprint Province n° 1 pour la réalisation et la diffusion de l'émission " Cité Campus "

Commission Solidarité - Santé

Rapporteur : M. HEMON Pierre

2008/511 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de fonctionnement de 150 000 € à l'Union de Gestion des Foyers Restaurants de Lyon (UGFRL)

2008/590 (Voir débat) (Voir délibération) Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes âgées (animation, développement réseau, foyer restaurant, aide ménagère)

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2008/557 (dossier reporté)

2008/558 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds d'initiatives locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon

2008/568 (Voir débat) (Voir délibération) Engagement de la Ville de Lyon dans le cadre d'un appel à projet de la Direction Interministérielle à la Ville. Mise en place d'un programme d'action de gestion urbaine de proximité en appui des propriétaires d'espaces mitoyens repérés dans le quartier des Pentes de la Croix-Rousse

2008/657 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions dans le cadre de la programmation complémentaire 2008 dans le cadre du contrat urbain de cohésion sociale

2008/662 (dossier reporté)

Rapporteur : Mme GUILLAUME Sylvie

2008/559 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions à des associations conduisant des actions en direction des personnes handicapées au titre de l'année 2008 (programmation complémentaire)

2008/569 (Voir débat) (Voir délibération) Dans le cadre de l'action sociale conduite par la Ville de Lyon en direction des personnes en situation précaire, attribution de subventions à un ensemble d'organismes, et approbation des termes de conventions de financement.

2008/580 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation complémentaire 2008 au titre du volet santé du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon et de la réduction des risques (lutte contre les addictions et toxicomanie) - Attribution de subventions à diverses structures

2008/630 (Voir débat) (Voir délibération) Versement en 2008 d'une subvention d'équipement (1ère tranche) au bénéfice de la Fondation Armée du Salut, pour la réhabilitation de son "C.H.R.S." sis 131, avenue Thiers à Lyon 6e - Approbation des termes d'une convention de financement.

Rapporteur : Mme GIOVACCHINI Heidi

2008/625 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations "Rhône Emploi Nouveau", "ARCAD" et "Fréquences Ecoles" pour leurs actions de lutte contre les discriminations

2008/652 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 50 000 euros à l'Association "Semaines Sociales de France" pour l'organisation de la 83e Semaine Sociale de France les 21, 22 et 23 novembre 2008 au Centre des Congrès - Approbation d'une convention mixte

Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie urbaine

Rapporteur : M. TOURAINE Jean-Louis

2008/512 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation complémentaire 2008 au titre du conseil local de sécurité et de prévention des délinquances - Autorisation à solliciter une subvention auprès de l'Etat pour l'accompagnement méthodologique d'une étude de sûreté et de sécurité publique

2008/515 (Voir débat) (Voir délibération) Dénomination "Espace Martin Luther King" à Lyon 6e (Parc de la Tête d'Or)

2008/516 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention de 5 000 euros à l'Association Pignon sur rue - 10, rue Saint Polycarpe à Lyon 1er

2008/560 (Voir débat) (Voir délibération) Arrêté interpréfectoral ordonnant l'ouverture d'une enquête publique avant autorisation au titre des articles L 214-1 et suivants du Code de l'Environnement relative au projet de dragages sur la Saône pour l'entretien du chenal navigable entre Corre (Haute Saône) et le confluent Rhône-Saône à Lyon (Rhône) présentée par Voies Navigables de France 2, rue de la Quarantaine à Lyon 5e

2008/638 (Voir débat) (Voir délibération) Hommage au sapeur-pompier Stéphane ABBES.

Commission Immobilier, bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2008/513 (Voir débat) (Voir délibération) Groupe Scolaire Painlevé - Etudes pour l'amélioration de l'accessibilité des personnes handicapées -160, rue Pierre Corneille à Lyon 3e - Opération n° 03 001 576 - Vote de l'autorisation de programme pour le lancement des études (Maitrise d'œuvre, Contrôle technique et Coordination Sécurité et Protection de la Santé) : 50 000 € TTC

2008/561 (Voir débat) (Voir délibération) Amélioration des conditions de travail du centre technique des sports - 89, allée Pierre de Coubertin 69007 Lyon - Opération n° 07 031 677 - Adaptation du crédit de l'opération

2008/602 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - ZAC de la Cité Internationale - Régularisations foncières - Acquisition par la Ville de Lyon de divers volumes apprtenant à la SEM de la Cité Internationale - EI n° 06087 - N°s inventaire 06087 V 001 - 06087 V 002 - 06087 V 003 - 06087 V 004 - 06087 V 005 - 06087 V 006 - 06087 V 007

2008/603 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - ZAC de la Cité Internationale - Régularisations domaniales - Cession gratuite par la Ville de Lyon au Grand Lyon de diverses parcelles de terrain devant intégrer le domaine public de voirie - N° EI 06087 - N° inventaire 06087 T 001

2008/604 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Cession par la Ville de Lyon à l'Etat des bâtiments et de leur terrain d'assiette mis à disposition de l'Université Lyon 2 au sein du quadrilatère délimité par les rues de l'Université, Pasteur, Chevreul et du quai Claude Bernard - N° EI 07040 - N°s Inventaire 07040 A 000 - 07040 B 000 - 07040 C 000 - 07040 D 000 - 07040 T001

2008/605 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - Passation d'un avenant n° 3 au bail à construction du 22 mars 1985 passé entre la Ville de Lyon et l'OIPC Interpol - N° EI 06135 - N° inventaire 06135 T 001

2008/606 (Voir débat) (Voir délibération) Ensemble immobilier 08023 - Crèche Weill 31 rue Audibert et Lavirotte 69008 Lyon - Dépôt d'une déclaration préalable pour la création d'un portail sur le boulevard des Etats-Unis

2008/607 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Conclusion d'une convention d'occupation temporaire consentie par le Grand Lyon au profit de la Ville de Lyon d'un bâtiment de la caserne Sergent Blandan sis 33, rue du Repos - N° EI 07277

2008/608 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Convention d'autorisation de reproduction du stade de Gerland consentie à la SARL ALL 3 D - Stade de Gerland - EI n° 07031

2008/609 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 4e - Poursuite de la mise à disposition à titre gratuit par l'Association Immobilière "Les Chartreux" au profit de la Ville de Lyon d'un terrain de sport sis 57, rue Henri Gorjus, dans le cadre d'une nouvelle convention - N° EI 04092

2008/611 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété n° 10 au sein de l'immeuble 40, rue Voltaire appartenant à M. et Mme Archier Jean-François - N° EI 03399 - N° inventaire 03399 A 005

2008/612 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 3e - Acquisition par la Ville de Lyon d'un lot de copropriété n° 11 au sein de l'immeuble 40, rue Voltaire à Lyon 3e appartenant à M. et Mme Eliason Stephen - EI N° 03399 - N° inventaire 03399 A 010

2008/613 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration du restaurant du groupe scolaire Albert Camus, accessibilité aux personnes à mobilité réduite et réaménagement de classes et bureaux médicaux - 13, 17 montée du Télégraphe - 69005 Lyon - Opération n° 05 005 542 - Montant de l'opération : 1 587 350 € TTC (valeur juin 2008) - Autorisation de programme

2008/614 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration du restaurant du groupe scolaire Philibert Delorme - 159, route de Vienne à Lyon 8e - Opération n° 08 017 543 - Montant de l'opération : 1 129 450 € TTC (valeur avril 2008) - Autorisation de programme

2008/615 (dossier reporté)

2008/616 (Voir débat) (Voir délibération) Extension et restructuration des locaux du groupe scolaire Antoine Charial - 25-27, rue Antoine Charial - 69003 Lyon - Opération n° 03 006 540 - Adaptation du crédit de l'opération pour étude d'une seconde tranche de travaux

2008/617 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Rachat par la Ville de Lyon d'un bâtiment à usage d'atelier situé 40 rue de Crimée et préempté par la Communauté Urbaine de Lyon - N° EI 01215 - Numéros Inventaire 01215 A - 01215 T

2008/618 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 9e - Déclassement des bâtiments communaux 13, 15, 17 et 19, grande rue de Saint-Rambert - Numéros EI 09034 - 09035 - 09036 - Numéros inventaires : 09034 A 000 - 09034 B 000 - 09034 T 001 - 09035 A 000 - 09035 A 001 - 09035 A 002 - 09035 A 003 - 09035 A 004 - 09035 B 000 - 09035 T 001 - 09036 A 000 - 09036 B 000.

2008/619 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant de transfert de la société LEI à la société LCS - Marchés de SPS n° 980124 et n° A47602

2008/620 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant de transfert de la Société Structure Rhône-Alpes à la Société LEI - Marchés de maîtrise d'œuvre n° 250201, 250512 et 270516

2008/621 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification spécifique de deux salles municipales de spectacles pour l'Université Tous Ages (UTA) - saison 2007-2008

2008/622 (Voir débat) (Voir délibération) Tarification spécifique de salles municipales de spectacles pour le Conservatoire de Lyon (ex CNR) - saison 2007 - 2008

2008/623 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Cession en volumes de l'immeuble communal 8, place Tobie Robatel au profit de l'indivision Comet-Dagand - N° EI 01098 - Numéros inventaire 01098 A 000 - 01098 A 001 - 01098 A 002 - 01098 A 003 - 01098 A 004 et 01098 T 001.

2008/624 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres relatif au contrôle réglementaire triennal des systèmes de sécurité incendie

2008/635 (dossier reporté)

2008/642 (Voir débat) (Voir délibération) Avenant de transfert au profit de LCS du marché n° 270649 conclu avec la société LEI relatif à la réalisation de missions de coordination de sécurité et de protection de la santé, catégorie 3 - lot n° 3 - secteur 4e arrondissement

2008/643 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Renouvellement de la convention d'occupation à titre gratuit du local sis 19 rue de l'Arbre Sec au profit de l'Association "Club des Partenaires" - N° EI 01269

2008/644 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la convention concernant la mise à disposition par Alliade Habitat au Profit de la Ville de Lyon, d'un terrain de sport sis 50 chemin de Montlouis à Ecully - 69130 - N° EI 99063

2008/648 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Autorisation de signer une convention de sous-occupation du domaine public fluvial à titre gratuit au profit d'ESD SARL - 1 bis rue Fos sur Mer - N° EI 07297

2008/650 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention de mise à disposition d'un local, propriété de la Ville de Lyon, situé 3 rue des Bains à Lyon 9e, au profit de l'Association "L'Espace Vêtements du Coeur"

2008/651 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition de locaux appartenant à la Ville de Lyon situés 230 boulevard de la Duchère à Lyon 9e - EI n° 09 107 - au profit de l'Association "Régie de quartier de la Duchère"

2008/653 (dossier reporté)

2008/654 (Voir débat) (Voir délibération) Gratuités totales ou partielles de salles municipales de spectacles et/ou de frais de captation accordées aux associations et organismes suivants : NAFSEP - Ecole des Beaux Arts 50 ans après - Hot Club de Lyon - ET Compagnie - Piano à Lyon - Tagmats - Baobab et Compagnie - Les Grands Interprètes - Orchestre Symphonique Lyonnais - France Alzheimer Rhône - L'ATRE - Entrez les Artistes - Lesbian and Gay Pride - MJC du Vieux Lyon - Lesbian and Gay Pride (2) - OGEM (Ecole Montesori) - MJC de Saint-Just - Amicale Laïque Montaigne - Alcool Assistance du Rhône - Amis de Lyon et de Guignol - Extraits d'Art 69 - Théâtre du Regard - Montant total des exonérations : 18 833,66 € HT

2008/656 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 7e - Construction par l'Association Olympique Lyonnais d'un centre de formation avenue Jean Jaurès, allée Pierre de Coubertin, rues Jean-Pierre Chevrot et Louis Broussas - Approbation d'un contrat de prêt souscrit par cette Association auprès de la BNP PARIBAS au titre de la réalisation de l'opération - N° EI 07033 - N° Inventaire 07033 T 001

2008/663 (Voir débat) (Voir délibération) Lancement d'un appel d'offres pour la réalisation de missions de coordination de sécurité et de protection de la santé-catégorie 3 pour le renouvellement des lots n°s 4, 6, 7 et 8 sur les secteurs des 5e, 7e, 8e et 9e arrondissements

2008/664 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Mise à disposition à titre gracieux par la Ville de Lyon au profit de la Fondation Entreprise Réussite Scolaire de locaux sis 4 rue Joseph Serlin dans le cadre d'une nouvelle convention prenant en compte l'actuelle configuration des lieux - N° EI 01192

2008/665 (Voir débat) (Voir délibération) Réaménagement des bâtiments sinistrés et contigus des Facultés Lyon II - 18, quai Claude Bernard - 69007 Lyon - Opération n° 07 040 509 - Avenant n° 2 à la convention de maîtrise d'ouvrage pour les bâtiments sinistrés et contigus au sinistre

2008/668 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition de la salle des Spectacles de la Maison Ravier avec gratuité à l'Association APEDYS Rhône - Montant de la gratuité : 80 euros TTC

2008/678 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2ème - Convention de groupement de commande avec la SEM Lyon Confluence - Désignation de nouveaux représentants (titulaires et suppléants) de la Ville de Lyon à la commission d'appel d'offres et constatation par avenant de cette nouvelle désignation - Constatation de la transformation de la SEM Lyon Confluence en SPLA - EI n° 02232 - Opération 02232001 (Direction centrale de l'immobilier)

2008/592 (dossier reporté)

Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre de Vie et Environnement

Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine

2008/565 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions aux associations de jardins collectifs et citoyens

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2008/628 (Voir débat) (Voir délibération) Convention pluriannuelle entre l'Agence d'urbanisme de l'agglomération lyonnaise et la Ville de Lyon

2008/655 (Voir débat) (Voir délibération) Participation financière de la Ville de Lyon aux opérations de logements sociaux - Lyon 1er : 4 rue René Leynaud - 19 rue des Capucins - 13 rue Saint François d'Assise / Lyon 3e : 26 rue de l'Harmonie / Lyon 4e : 4 rue d'Isly / Lyon 6e : 13 rue Notre Dame / Lyon 7e : 12 rue Châteaubriand / Lyon 8e : rue Edouard Nieuport - 90 rue Pierre Delore

Rapporteur : M. BUNA Gilles

2008/634 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 1er - Participation de la Ville à la restauration d'une cour intérieure au 25-27 rue Royale, 1 rue Violi et 13 quai Lassagne et mise en place d'une convention cour/traboule.

2008/637 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 6e - Zone d'Aménagement Concerté (ZAC) Cité Internationale de Lyon - Convention de participation financière entre la Ville de Lyon et la SAEML Cité Internationale de Lyon

2008/658 (Voir débat) (Voir délibération) Constitution du Comité d'Orientation du Parc de la Tête d'Or

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2008/571 (Voir débat) (Voir délibération) Relocalisation de l'équipement d'accueil du jeune enfant "Pierrot et Colombine" 13, rue Dussaussoy - Lyon 6e. Attribution de subvention complémentaire de fonctionnement à l'Association La Croix Rouge Française - 61, rue de Créqui - 69006 Lyon, gestionnaire

2008/572 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une subvention complémentaire exceptionnelle de fonctionnement à l'Association "Au Cocon de l'Ouest" 30, avenue du Point du Jour à Lyon 5e - Signature d'une convention d'application

2008/573 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement à diverses associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance - Approbation des conventions d'application

2008/581 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec la société Les Argentins Production pour la production d'un documentaire de 52 minutes intitulé "Ivre et livre, c'est des homonymes ?"

2008/582 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention d'achat de droits de diffusion d'une série de films intitulée "Supersport"

2008/583 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention cadre avec la société Camp de Base pour la co-production de six documentaires de 26 minutes

2008/584 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention cadre avec la société C. Chromatiques pour la co-production de quatre documentaires de 52 minutes

2008/585 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention cadre avec la société Séquence SDP pour la co-production de douze documentaires de 26 minutes

2008/586 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de production d'émissions jeunesse par Cap Canal pour le compte de l'union des Télévisions Locales de Service Public

2008/588 (dossier reporté)

2008/589 (Voir débat) (Voir délibération) Prestations de la Ville sur le programme de réussite éducative 2008

2008/591 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de coproduction avec la Société Dynamo Production pour la production d'un film documentaire de 52 minutes sous une forme de 4 x 13 minutes "Un tantôt pour Guignol"

2008/595 (Voir débat) (Voir délibération) Signature d'une convention de co-production avec la Société YN Productions pour la production d'un film documentaire "Le temps d'un sport"

2008/596 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation du règlement de la restauration scolaire

2008/626 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de subventions de fonctionnement et d'investissement à l'Association Centre socio-culturel du Point du Jour pour la mise en place de repas et d'un outil de gestion des places dans son équipement de Petite Enfance dénommé "Trois Petits Points" situé 10, impasse Secret à Lyon 5e

2008/627 (Voir débat) (Voir délibération) Relocalisation et extension de capacité d'accueil du jeune enfant associatif "Le Nid d'Anges" 44 places, 52 rue Garibaldi Lyon 6e - Attribution de subventions complémentaires de fonctionnement et d'équipement et approbation de la convention cadre.

2008/659 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer des conventions avec diverses associations gestionnaires d'équipements de Petite Enfance dans les 1er, 2e, 4e, 7e, 8e arrondissements

2008/660 (Voir débat) (Voir délibération) Temps scolaire - périscolaire - Programmation 2008-2009

2008/661 (Voir débat) (Voir délibération) Subvention exceptionnelle d'équipement à l'Association "Crèche Saint-Bernard" pour l'aménagement en mobilier d'une salle polyvalente de l'établissement Melba situé 61 rue Chazière (4e) - Signature d'une convention d'application

Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2008/632 (Voir débat) (Voir délibération) Remise de dette en faveur d'un agent de la Ville de Lyon

2008/633 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'une indemnité de conseil à M. le Receveur des Finances de la Ville de Lyon

2008/636 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un agent de la Ville de Lyon auprès de l'Association " Institut Médico-Educatif Le Bouquet "

2008/646 (Voir débat) (Voir délibération) Création de deux missions relatives à la mise en valeur du patrimoine historique de Lyon et aux relations avec les cultes

2008/647 (Voir débat) (Voir délibération) Mise à disposition d'un agent de la Ville de Lyon en tant qu'expert national détaché auprès de la Commission Européenne

2008/649 (Voir débat) (Voir délibération) Renouvellement de la convention de mise à disposition d'un Professeur de l'Université Lumière Lyon 2 auprès de la Ville de Lyon dans le cadre d'une collaboration pédagogique à la chaine de télévision éducative Cap Canal

2008/666 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du Tableau des effectifs