SOMMAIRE DE LA SEANCE DU 11/07/2008

INTRODUCTION DE SEANCE

 

 


Commission Ressources Humaines

Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile

2008/429 (Voir débat) (Voir délibération) Elections aux commissions administratives paritaires et Comité Technique Paritaire et détermination du nombre de membres titulaires du Comité Technique Paritaire et du Comité d'Hygiène et de Sécurité

2008/430 (Voir débat) (Voir délibération) Affectation des personnels auprès des groupes politiques - Créations et suppressions d'emplois

2008/431 (Voir débat) (Voir délibération) Modification du tableau des effectifs

2008/432 (Voir débat) (Voir délibération) Conditions d'accomplissement de la journée de solidarité

2008/433 (Voir débat) (Voir délibération) Accord collectif portant sur les déplacements des artistes des musiciens et du chœur de l'Opéra National de Lyon

2008/434 (Voir débat) (Voir délibération) Secretariat des Adjoints - Création d'une activité accessoire

Commission Finances, administration générale, fins de procédure des marchés publics

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2008/435 (Voir débat) (Voir délibération) Délibération de fin de procédure - Procédure adaptée article 30 - Achat de places pour les rencontres de l'Olympique Lyonnais

2008/439 (Voir débat) (Voir délibération) Décision Modificative n° 2

2008/449 (Voir débat) (Voir délibération) Délibération de fin de procédure - fourniture de bibliothèque pour archivage, conservation, restauration, conditionnement

2008/450 (Voir débat) (Voir délibération) Délibération de fin de procédure - fourniture de bibliothèque pour équipement et entretien de documents

2008/451 (Voir débat) (Voir délibération) Désignation des représentants de la Ville de Lyon au sein de la Commission locale des transferts de charges

2008/456 (Voir débat) (Voir délibération) Ecrêtement de l'indemnité de Monsieur Thierry PHILIP

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2008/440 (Voir débat) (Voir délibération) Appel d'offres pour le diagnostic des conditions d'accessibilité aux personnes handicapées des établissements recevant du public (ERP) de la Ville de Lyon, avec préconisation et évaluation des coûts nécessaires à leur mise en conformité.

2008/442 (Voir débat) (Voir délibération) Lyon 2e - 17-18-19 quai Perrache - Corrections matérielles de la délibération n° 2008/8865 du 18 février 2008 portant sur l'échange foncier entre la Ville de Lyon et la SEM Confluence ainsi que sur le bail emphytéotique entre la Ville de Lyon et la Sarl 1917 - N° EI 02083 - N° inventaire 02083 T 002.

2008/443 (Voir débat) (Voir délibération) Délégation de service public pour la production,la distribution et la commercialisation de la chaleur produite par la chaufferie de la Duchère à Lyon 9e - déclaration de sans suite et confirmation des caractéristiques des prestations que doit assurer le délégataire.

2008/453 (Voir débat) (Voir délibération) Parc de la Tête d'Or - Rénovation des installations thermiques - Réseaux enterrés grandes serres - place général Leclerc - 69006 Lyon - Opération n° 06 016 073 - Autorisation de signer le marché

2008/454 (Voir débat) (Voir délibération) Restauration et restructuration du Musée Gadagne - 8, 14 rue de Gadagne - 69005 Lyon - opération n° 05 018 523 - Montant de l'opération : 29 922 286 € TTC - Modification du marché du lot 2

2008/455 (Voir débat) (Voir délibération) Installation d'un ascenseur à l'église de la Rédemption - place Puvis de Chavannes 69006 Lyon - Opération n° 06 030 013 - Montant de l'opération : 255 000 € TTC - Autorisation de signer le marché du lot 4

2008/457 (Voir débat) (Voir délibération) Extension des locaux de l'Observatoire de Saint-Genis-Laval - 69230 Saint-Genis-Laval - Opération n° 99 019 003 - Montant de l'opération : 1 824 000 € TTC - Autorisation de signer le marché du lot 10

2008/458 (Voir débat) (Voir délibération) Restructuration et réhabilitation des locaux du groupe scolaire Ferdinand Buisson - 3 rue Benoist Mary - 69005 Lyon - Opération n° 05 007 552 - Montant de l'opération 3 515 000 € TTC - Modification de marché - lot 8

2008/461 (Voir débat) (Voir délibération) Aménagement du carré des enfants de l'ancien cimetière de la Guillotière - 92 boulevard des Tchécoslovaques - 69007 Lyon - Opération n° 07 019 001 - Montant de l'opération : 250 000 € TTC - Autorisation de signer le marché

2008/462 (Voir débat) (Voir délibération) Rénovation de la rambarde de piste de la patinoire Charlemagne - 100 cours Charlemagne - 69002 Lyon - Opération n° 02 061 643 - Montant de l'opération : 200 000 € TTC - Modification du marché - lot unique : remplacement de la rambarde de la piste

2008/463 (Voir débat) (Voir délibération) Mise aux normes du restaurant scolaire du groupe scolaire Edouard Herriot - 157, rue Bataille - 69008 Lyon - Opération n° 08 005 002 - Montant de l'opération : 597 000 € TTC - Modification de marché - lot 9

2008/464 (Voir débat) (Voir délibération) Réaménagement du terrain et de construction de vestiaires et club house du stade de la Sauvegarde - 490, avenue Ben Gourion - 69009 Lyon - Opération n° 09 066 516 - Montant de l'opération : 3 000 000 € TTC - Autorisation de signer les marchés des lots 4.1 et 4.2

2008/466 (Voir débat) Accord-cadre pour la fourniture et l'acheminement de gaz naturel pour certains bâtiments de la Ville de Lyon : autorisation à signer l'accord-cadre

Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges

2008/441 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation d'une convention financière entre la Ville de Lyon et l'association GRAME

2008/444 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution d'un marché de réalisation de la signalétique de l'exposition "Repartir à zéro" - Autorisation de signer le marché

2008/447 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution du marché négocié de numérisation et mise en ligne du fonds ancien de la Bibliothèque Municipale de la Ville de Lyon

2008/459 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation du contrat signé avec la Société Anonyme de Construction de la Ville de Lyon (SACVL) et la SLM Maîtrise d'ouvrage pour la réalisation de l'opération de fouilles archéologiques menée sur les élévations extérieures des bâtiments de l'Antiquaille par le Service Archéologique municipal

2008/460 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution de marchés dans le cadre de l'organisation de l'exposition " Repartir à zéro " : enregistrement des audio guides et édition des catalogues. Autorisation de signer les marchés.

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2008/436 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signature d'un marché relatif à la réalisation d'enquêtes écoute habitants dans les quartiers de la géographie prioritaire dans le cadre du Contrat Urbain de Cohésion Sociale de la Ville de Lyon

2008/452 (Voir débat) (Voir délibération) Modification des délibérations n° 2008/8791 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % par la SAHLM ICF Sud-Est Méditerranée pour deux emprunts d'un montant total de 734 422 € - Opération : construction de 9 logements (2 logements PLS et 7 logements PLUS) et de 18 garages situés rue Henri Chevalier (4e)

Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat

2008/437 (Voir débat) (Voir délibération) Programmation artistique de la Fête des Lumières 2008 - Autorisation de signer les marchés

Rapporteur : M. VESCO Gilles

2008/465 (Voir débat) (Voir délibération) Autorisation de signer un marché ayant pour objet la gestion des activités de la fourrière municipale de Lyon.

2008/445 (Voir débat) (Voir délibération) Tarifs de la fourrière automobile.

2008/446 (Voir débat) (Voir délibération) Fourrière : transaction d'indemnisation à passer entre la Ville de Lyon et la société GDL

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2008/467 (Voir débat) (Voir délibération) Marché relatif à la fourniture de repas dans les écoles primaires publiques de la Ville de Lyon pour la période 2008/2012

Commission Education - Petite Enfance

Rapporteur : M. FOURNEL Yves

2008/448 (Voir débat) (Voir délibération) Approbation de la convention d'occupation des instituteurs dans les logements de fonction de la Commune

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2008/468 (Voir débat) (Voir délibération) Attribution des subventions aux écoles primaires (maternelles et élémentaires) privées sous contrat simple et sous contrat d'association

Rapporteur : M. LEVEQUE Louis

2008/469 (Voir débat) (Voir délibération) Désaffectation, déclassement et cession du Château dit d'Antoine de Saint Exupéry par la Caisse des Ecoles de la Ville de Lyon, situé sur la commune de St Maurice de Remens dans l'Ain