-
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du procès-verbal de la séance du 26 mai 2008
-
Compte rendu des décisions prises par M. le Maire en vertu de la
délégation qui lui a été confiée les 9 avril 2001, 25 février et 25 mars 2002,
9 avril et 20 décembre 2004, 31 mars 2008.
- Communication de M. le Maire sur les Hospices Civils de Lyon :
-
Désignations dans divers organismes :
2008/410 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein de l'Université Jean
Moulin - Faculté de Droit
2008/411 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein de l'Université Jean
Moulin - Faculté de Philosophie
2008/412 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation de deux représentants de la Ville de Lyon au sein du Conseil
d'Administration de l'Université Jean Moulin - Institut d'Administration des
Entreprises - IAE
2008/413 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein de l'Université
Claude Bernard - Institut des Sciences et Techniques de la Réadaptation
2008/414 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein de l'Association
Lyonnaise pour la Tranquillité et la Médiation - ALTM
2008/415 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein de l'Association
"Soins et Santé" - Hospitalisation à Domicile
2008/416 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein du Centre Hospitalier
Saint-Jean de Dieu
2008/417 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein de l'Hôpital de
Sainte Foy Lès Lyon
2008/418 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein du Centre Hospitalier
Saint Joseph et Saint Luc
2008/419 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein du Centre de
Ressources et d'Echanges pour le Développement Social Urbain - CR DSU Rhône-Alpes
2008/420 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein du Comité Local
d'Information et de Concertation auprès des sociétés Arkéma, Bluestar Silicone,
Huntsman, Rhodia Opération Belle Etoile, Rhodia Opération Usine de Saint-Fons
Chimie
2008/421 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein de l'Association
Nationale des Médaillés de
2008/422 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein d'Axialim - Société
Anonyme Coopérative d'Intérêt Collectif pour l'Accession à la Propriété -
SACICAP
2008/423 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein de l'Association
Nationale des Villes et Pays d'Art et d'Histoire et des Villes à secteurs
sauvegardés
2008/424 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation de trois représentants de la Ville de Lyon au sein de l'Association
"Villes Lumières Lyon Hô Chi Minh Ville"
2008/425 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein de l'Association
DELICE - Réseau des Villes Gourmandes
2008/426 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein de LUCI Association -
Lighting Urban Community International Association
2008/427 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation de deux représentants de la Ville de Lyon au sein de l'Organisation
Mondiale - Cités et Gouvernements Locaux Unis
2008/428 (Voir débat)
(Voir délibération) Désignation
de représentants de la Ville de Lyon au sein du Collège d'Ethique de la
Vidéosurveillance des espaces publics
QUESTIONS ECRITES DU 6e
ARRONDISSEMENT
Questions écrites relatives :
a) à l'occupation de
l'ex-maison Boiron rues Germain et Charmettes et son avenir.
b) au plan de rénovation des
résidences pour personnes âgées annoncé à la fin du dernier mandat.
c) aux pouvoirs donnés aux
mairies d'arrondissement.
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2008/302 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de co-édition d'une série de DVD Questions de
pédagogie avec l'éditeur Hatier
2008/317 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec On stage productions pour la
production de 2 films documentaires de 26 minutes chacun dans la
collection "Changer de vie"
2008/341 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions d'équipement et de
fonctionnement accordées à l'Association
2008/348 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarification de l'internat municipal Adolphe Favre pour l'année scolaire
2008-2009
2008/351 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec Mosaïque Films dans le cadre
d'une collection de portraits documentaires "Galactica"
2008/367 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer des conventions avec diverses assocIations gestionnaires
d'équipements de Petite Enfance dans les 1er, 3e, 4e, 5e, 6e et 9e
arrondissements
2008/368 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement à l'Association "Les Maisons
Neuves" pour l'acquisition de mobilier suite au déménagement de
l'équipement d'accueil du jeune enfant " Les Marmottes" à Lyon 8e
2008/375 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention d'investissement à
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile
2008/340 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un marché à procédure adaptée pour les prestations d'analyses
biologiques médicales
2008/356 (Voir débat) (Voir délibération)
Remise de dette en faveur d'un agent de la Ville de Lyon
2008/392 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
Commission Finances, administration générale, fins de
procédure des marchés publics
Rapporteur : M. TETE Etienne
2008/291 (Voir débat) (Voir délibération)
Mode de calcul des tarifs de la Direction des Cimetières pour l'année 2008.
2008/334 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer une procédure d'appel d'offres ouvert pour la fourniture
de graines et jeunes plants de fleurs, mélanges fleuris, bulbes de
fleurissement et des semences de gazon pour l'embellissement de la Ville de
Lyon
2008/335 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de lancer une procédure d'appel d'offres ouvert pour la fourniture
de végétaux destinés à la plantation sur les espaces verts de la Ville de Lyon
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2008/292 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention avec la Caisse des Dépôts et Consignations, pour la
mise à disposition gratuite de la base d'information Localtis
2008/324 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres relatif à la fourniture, l'installation et la maintenance de
systèmes de sécurisation et d'identification nécessaires aux services de la
Ville de Lyon et notamment de la Bibliothèque municipale
2008/366 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 3 à la convention de concession de distribution d'électricité
relatif à cette distribution sur certains marchés alimentaires
2008/381 (Voir débat) (Voir délibération)
Prise en charge du fonctionnement des groupes d'élus du Conseil municipal
2008/389 (Voir débat) (Voir délibération)
Délibération de fin de procédure - Fourniture et livraison de produits
d'entretien et articles de droguerie pour les services de la Ville de Lyon
2008/393 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 1 au marché Tous risques expositions et transports - Modification
des capitaux, primes et délais d'exécution, assurance du tableau " La fuite en
Egypte " de Nicolas Poussin
2008/394 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer le marché à bons de commande pour assurer la maintenance
du progiciel AIGLE et des applications internet/intranet développées avec
AIGLE, l'acquisition de licences complémentaires et prestations associées
2008/395 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer le marché à bons de commande pour l'acquisition et la
maintenance d'un logiciel de Gestion Electronique de Contenus (EMC) et de
documents (GED)
2008/396 (Voir débat) (dossier reporté)
2008/397 (Voir débat) (Voir délibération)
Délibération de fin de procédure - prestations d'ergonomie
Rapporteur : M.
2008/357 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2008/358 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2008/349 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un groupe scolaire - La Buire - ZAC des jardins de la Buire - 69003
Lyon - Opérations n° 03 348 006 et 03 335 001 - Montant de l'opération : 7 500
000 € TDC - Autorisation de signer les marchés des lots 8, 9, 13 et 18
2008/374 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à
2008/383 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres relatif à des travaux de carrelage à réaliser sur le patrimoine
des 7e et 8e arrondissements de Lyon pour l'année 2008, et éventuellement 2009,
2010 et 2011- Autorisation de signer le marché
2008/384 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres pour la fourniture de fioul domestique pour les besoins de la
Ville de Lyon - Autorisation de signer le marché
2008/385 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association Cultuelle Israélite pour les
travaux de réparation de
2008/387 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement du terrain et construction de vestiaires et club house du stade
de la Sauvegarde - 490, avenue Ben Gourion - 69009 Lyon - Opération n° 09 066
516 - Montant de l'opération : 3 000 000 € TTC - Autorisation de signer les
marchés des lots 1 à 3 et 5 à 10
2008/391 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres pour l'exploitation technique et la maintenance générale du Musée
d'Art Contemporain - Autorisation à signer le marché
2008/398 (Voir débat) (Voir délibération)
Restructuration et extension du groupe scolaire Jean Macé - 24-26, rue Marc
Bloch - 69007 Lyon - Opération n° 07 011 549 - Montant de l'opération : 5 950
000 € TTC - Avenant de substitution - marché d'assistance à maîtrise d'ouvrage
- TRIVALOR - INDDIGO
2008/399 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction d'un gymnase - 13, rue Jules Verne - 69003 Lyon - Opération n° 03
011 547 - Montant de l'opération : 2 040 000 € TTC - Convention de transaction
- GOIFFON
2008/400 (Voir débat) (dossier reporté)
2008/401 (Voir débat) (dossier reporté)
2008/402 (Voir débat) (Voir délibération)
Restauration et restructuration du Musée Gadagne - 8, 14 rue de Gadagne - 69005 Lyon - Opération n° 05 018 523 - Montant de l'opération : 29 922 286 € TTC -
Modifications de marchés - lots 6 et 18
2008/403 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise aux normes du restaurant scolaire du groupe scolaire Edouard Herriot -
157, rue Bataille - 69008 Lyon - Opération n° 08 005 002 - Montant de
l'opération : 597 000 € TTC - Modifications de marchés - lots 5 et 9
2008/404 (Voir débat) (Voir délibération)
Piscine de Vaise - Rénovation des installations thermiques - 50 avenue Sidoine
Apollinaire - 69009 Lyon - Opération n° 09 068 618 - Autorisation de signer le
marché
2008/405 (Voir débat) (Voir délibération)
Maison du Judo - Rénovation des installations thermiques - 12-14, rue Saint
Théodore - 69003 Lyon - Opération n° 03 156 538 - Autorisation de signer le
marché
2008/406 (Voir débat) (Voir délibération)
Ecole maternelle Olympe de Gouges - Rénovation des installations thermiques -
209, avenue Général Frère - 69008 Lyon - Opération n° 08 009 527 - Autorisation
de signer le marché
2008/407 (Voir débat) (Voir délibération)
Amélioration des conditions de travail du centre technique des sports - 89
allée Pierre de Coubertin - 69007 Lyon - Opération n° 07 031 677 - Montant de
l'opération : 300 000 € TTC - Autorisation de signer les marchés - lots 5, 6 et
7
2008/408 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation des équipements de gestion technique centralisée du Musée des Beaux-Arts
- Palais Saint Pierre - 20 place des Terreaux - 69001 Lyon - Opération n° 01
013 110 - Montant de l'opération : 780 000 € TTC - Autorisation de signer le
marché - lot 1
2008/409 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement des locaux administratifs de l'Hôtel de Ville - Place de la
comédie - 69001 Lyon - Opération 01 047 802 - Montant de l'opération : 735 000
€ TTC - Autorisation de signer les marchés - lots 3, 4 et 5
Rapporteur : M. BUNA Gilles
2008/386 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement du square Sainte Marie Perrin 69003 Lyon - Opération 03123001 du
Plan d'Equipement Pluriannuel - Montant de l'opération 318 000 € TTC -
Autorisation de signer les marchés
2008/390 (Voir débat) (Voir délibération)
Réalisation de deux terrains de football au clos Layat 69008 - Opération 08258007 du Plan
d'Equipement Pluriannuel - Montant de l'opération 1 500 000 € TTC -
Autorisation de signer les marchés
Rapporteur : M.
2008/388 (Voir débat) (dossier reporté)
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry
2008/284 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de 5 000 € à l'Association
"Handisport Lyonnais" pour l'organisation de la 6e Coupe du Monde des
Clubs Champions de torball, du 7 au 9 novembre 2008 - Signature d'une
convention d'application n° 3 à la convention de partenariat conclue avec cette
Association
2008/294 (Voir débat) (Voir délibération)
Les Lions du Sport
2008/336 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 40 000 € à l'association Lyon VTT pour l'organisation
de
2008/337 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000 € à l'Association Génération Oxygène
pour l'organisation du Semi-Marathon du 21 septembre 2008 - Approbation d'une
convention
2008/342 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention établie entre la Ville de Lyon et l'Association "Haltéro Club
Lyonnais" pour la mise à disposition de locaux, sis 53 rue de Belfort à
Lyon 4e
2008/343 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation d'un "Gala International de Boxe" au Petit Palais des
Sports de Gerland, le vendredi 20 juin 2008 - Convention avec l'Association
"Lyon Boxe"
2008/361 (Voir débat) (Voir délibération)
Terrain 74, rue Chaponnay - 69003 Lyon - Aménagement d'un terrain de sports de
proximité - Autorisation d'Urbanisme pour l'opération d'investissement prévue
par DRT
2008/371 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention exceptionnelle de fonctionnement de 33 000 € à
l'Association "Sport dans la Ville" - Signature d'une convention
d'application n° 4 à la convention de partenariat conclue avec cette
Association
2008/378 (Voir débat) (Voir délibération)
Jeux de Lyon 2008 - Approbation de conventions de parrainage avec Coca Cola,
Décathlon, Lyon Sport Régie (radio Hit&Sport)
2008/379 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 6 000 € à l'Association Générations Roller pour
l'organisation de la manifestaiton "Lugdunum Roller Contest" du 26 au
28 septembre 2008
Commission Solidarité - Santé
Rapporteur : M.
2008/285 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions à différentes associations dans le cadre du fonds
d'initiatives locales au titre du contrat urbain de cohésion sociale de Lyon
2008/312 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation complémentaire 2008 des actions conduites au titre du contrat
urbain de cohésion sociale 2007-2009 de Lyon
Rapporteur : Mme
2008/307 (Voir débat) (Voir délibération)
Dans le cadre de l'action sociale conduite par la Ville de Lyon en direction
des personnes en situation précaire, attribution de subventions à un ensemble
d'organismes et approbation des termes de conventions de financement.
2008/311 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition renouvelée d'un site - terrain et bungalows - sis 28, quai
Perrache Lyon 2e au bénéfice de l'Association Habitat et Humanisme Rhône, et
attribution à cet organisme d'une subvention de 45 000 €, pour contribution au
fonctionnement de la structure d'hébergement d'urgence installée dans ce même
site.
2008/313 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement de 4 600 euros à l'Association
CRIAS-Mieux Vivre, 1 cours Albert Thomas - 69416 Lyon cedex 03 et annulation de
la subvention de 4 600 euros attribuée à l'Association "Mieux Vivre"
par délibération du 18 février 2008 (à la suite du traité de fusion/absorption
signé entre les associations CRIAS et Mieux Vivre)
Rapporteur : M. HEMON Pierre
2008/316 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention à l'Union de gestion des Foyers restaurants de Lyon - Remboursement
des fluides des foyers restaurants Kléber à Lyon 6e et Saint Michel à Lyon 7e
2008/326 (Voir débat) (Voir délibération)
Subventions aux associations développant des actions en faveur des personnes
âgées (animation, opération été)
Commission Culture et événements
Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne
2008/286 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions aux associations d'anciens combattants
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2008/293 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuité d'entrée dans les musées municipaux et aux balades urbaines dans le
cadre des Journées européennes du patrimoine les samedi 20 et dimanche 21
septembre 2008
2008/320 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions de fonctionnement à 25 lieux et compagnies œuvrant
dans le domaine du théâtre pour un montant global de 172 500 € - FIC - Approbation
de conventions
2008/321 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à neuf compagnies de danse pour
un montant global de 29 500 € - FIC
2008/329 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 500 euros à l'Association Trame de Soi pour
l'organisation d'une exposition intitulée " Renoué " et conclusion d'une
convention de partenariat entre la Ville de Lyon et l'association Trame de soi.
2008/344 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à quatre associations du secteur
audiovisuel et cinéma pour un montant global de 23 000 € - Fonds d'Intervention
Culturelle (FIC)
2008/345 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre
2008/346 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de parrainage entre
2008/347 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prêt d'œuvres originales de Justin Grégoire par
le Musée Nicéphore Niepce (Châlon sur Saône) au Musée de l'imprimerie, du 16
mai au 11 juillet 2008
2008/352 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de partenariat communication et de partenariat média
entre la Ville de Lyon -Musée d'Art Contemporain- et les partenaires des
expositions de rentrée 2008
2008/353 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à trois associations secteur
lecture pour un montant global de 17 000 € - FIC
2008/354 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de fonctionnement à cinq associations d'arts
visuels pour un montant global de 18 000
€ - FIC
2008/364 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de prestation de service entre la Ville de Lyon
(service archéologique municipal) et le Conseil Général des Pyrénées Orientales
pour la réalisation d'études d'interprétation archéologique
2008/365 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon (service archéologique
municipal) et
2008/369 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de conventions de parrainage entre la Ville de Lyon - Pratiques
Plastiques Amateurs (PPA) de l'Ecole Nationale
des Beaux Arts - et les partenaires des PPA pour l'année 2008-2009
2008/373 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'enregistrement entre Universal Music France et
l'Orchestre National de Lyon
2008/376 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subventions auprès de l'Etat (Direction Régionale des Affaires
Culturelles) et de
2008/377 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subventions d'investissement pour les acquisitions et les
restaurations d'oeuvres d'art des musées des Beaux-Arts, de l'Imprimerie,
et Gadagne auprès de l'Etat (Direction
Régionale des Affaires Culturelles) et de
2008/380 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon (Service archéologique) et
Rapporteur : Mme VALLAUD-BELKACEM Najat
2008/304 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 euros à l'Association "Feuilles
mortes - Art vivant" pour l'organisation de la Fête des Feuilles du 15 au
28 novembre 2008 au Parc de la Tête d'Or - Approbation d'une convention mixte.
2008/319 (Voir débat) (Voir délibération)
Fête de la Musique 2008 - Subventions aux associations - Approbation d'une
convention d'application.
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2008/287 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination "Parc Michèle MOLLARD" à Lyon 9e.
2008/300 (Voir débat) (Voir délibération)
Opération 60068006-Vidéosurveillance des espaces publics Gerland Réévaluation
de l'autorisation de programme n° 2006-2 et adaptation des crédits de
l'opération à 90 000 €.
2008/301 (Voir débat) (Voir délibération)
Opération 60068002 - Vidéosurveillance des espaces publics - Redéploiement des
équipements sur la Presqu'île - Réévaluation de l'autorisation de programme n°
2005-2 et adaptation des crédits de l'opération à 94 000 €.
2008/308 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "DARLY" sise 32, rue
Sainte Hélène à Lyon 2e.
2008/309 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Lyon Métro" sise 32,
rue Sainte Hélène à Lyon 2e.
2008/310 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à l'Association "Prévention Routière"
sise 18, rue du Bât d'Argent à Lyon 1er
2008/315 (Voir débat) (Voir délibération)
Programmation complémentaire 2008 au titre du Conseil Local de Sécurité et de
Prévention des Délinquances - Annulation d'une subvention - Attribution de
subventions à différentes associations - Autorisation à solliciter les
subventions allouées par l'Etat
2008/327 (Voir débat) (Voir délibération)
Dénomination "Place Emir Abd EL-KADER" à Lyon 7e
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : M. ARRUE Jean-François
2008/288 (Voir débat) (Voir délibération)
Pass Culture et Mois Culturel étudiants - Saison 2008/2009
2008/298 (Voir débat) (Voir délibération)
Réédition et diffusion du guide de l'étudiant 2008/2009 en partenariat avec le
CROUS de Lyon Saint Etienne dans le cadre de la rentrée universitaire et des
actions destinées aux étudiants français et étrangers à Lyon
2008/332 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions d'un montant global de 5 000 € à des associations
étudiantes et à des organismes de l'enseignement supérieur pour l'organisation
de manifestations culturelles, sportives et citoyennes en milieu universitaire
2008/333 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions d'un montant global de 6 500 € à des organismes de
l'Enseignement Supérieur et de la Recherche pour l'organisation de colloques
internationaux et de manifestations culturelles et scientifiques en milieu
universitaire
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2008/296 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention avec le CADR pour l'organisation de la 7e édition du
Village de la solidarité à Lyon
2008/297 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 20 000 ۈ l' Institut Franco-Chinois
2008/370 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention à deux associations Africanim et Scouts guides
groupe Sainte Madeleine des Charpennes dans le cadre "tous jeunes acteurs
du monde"
2008/372 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention mixte entre la Ville de Lyon et l'Association
Rhône-Arménie Formation Echanges - Versement d'une subvention d'équipement pour
la poursuite des travaux de réhabilitation du 3e étage du Centre d'Enseignement
Professionnel d'Erévan
Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile
2008/318 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un marché Place Bernard Schonberg à Lyon 9e
2008/325 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 € à l'Association Côté Grande Côte et
d'une subvention de 500 € à l'Association des Commerçants de
2008/328 (Voir débat) (Voir délibération)
Parc Tête d'Or - Exploitation "Le petit train touristique sur rails"
- Approbation d'un avenant n° 2 à la convention en date du 23 octobre 2003
Rapporteur : Mme GOUZOU-TESTUD Guylaine
2008/322 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Association Promess (Promotion pour
l'Economie Sociale et Solidaire) pour son fonctionnement
2008/323 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution de subventions d'un montant total de 10 000 € à trois associations
(Croc'Ethic, Insertion et Terroirs, Ardear) qui opèrent sur les "circuits
courts de distribution"
Commission Urbanisme - Développement Durable - Cadre
de Vie et Environnement
Rapporteur : M. BUNA Gilles
2008/289 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation de l'électrification du marché Balmont à Lyon 9e - Opération
59024001- Vote de l'autorisation de programme 153 000 €
2008/290 (Voir débat) (Voir délibération)
Versement d'une participation financière à
2008/331 (Voir débat) (Voir délibération)
Subvention exceptionnelle d'équipement de la Ville de Lyon à l'opération Lyon
Confluence
Rapporteur : M.
2008/299 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon aux opérations de logements sociaux
- Lyon 1er : 12, rue Duroc / Lyon 2e :
31, rue Victor Hugo / Lyon 3e : 2, route de Genas - 4, rue Etienne Richerand -
28, rue Edison / Lyon 4e : 63 bis, rue Chazière / Lyon 5e : 33, rue Saint
Georges / Lyon 6e : 102-106, rue Tête d'Or/rue Cuvier/rue Barrier - 121, rue
Vauban - 39, rue Sainte Geneviève - 9, rue Bossuet / Lyon 7e : 37, rue Marc
Bloch - 165, avenue Berthelot - 144, rue de Gerland / Lyon 8e : ZAC Berthelot
Epargne - 51, rue Pierre Delore - 2, rue des Hérideaux
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2008/295 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention relative à l'utilisation de locaux à usage de structure de petite
enfance en gestion municipale, situés dans le bâtiment 46 du Quartier Général
Frère, propriété du Ministère de la Défense.
2008/303 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction du gymnase Madeleine Bonnet - 20, avenue Professeur Paul Santy -
69008 Lyon - Opération n° 08 286 002 - Adaptation du crédit de l'opération
2008/305 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 1 à la convention établie entre la Ville de Lyon et l'Association
"ASUL LYON Volley-Ball" pour la mise à disposition de locaux au
Palais des Sports de Gerland, 75 allée Pierre de Coubertin à Lyon 7e
2008/306 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 1 à la convention établie entre la Ville de Lyon et l'Association
"Lyon Athlétisme" pour la mise à disposition de locaux au Palais des
Sports de Gerland, 75 allée Pierre de Coubertin à Lyon 7e
2008/314 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un avenant à la convention de mise à disposition de locaux au
profit du Centre Social Quartier Vitalité, 7 rue Saint-Polycarpe - 69001 Lyon
2008/330 (Voir débat) (Voir délibération)
Ouverture d'un compte au Registre National des Certificats d'Economie d'Energie
2008/338 (Voir débat) (Voir délibération)
Réfection de la toiture et réalisation d'une issue de secours sur
2008/339 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant de substitution de
2008/350 (Voir débat) (Voir délibération)
Création d'un équipement d'accueil pour jeunes enfants - rue d'Hanoï prolongée,
îlot masse Sud - ex SEPR - 69006 Lyon - Opération n° 06 181 001 - Vote de l'autorisation de programme pour le
lancement des études de conception : 100 000 € TTC
2008/355 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 6e - ZAC de
2008/359 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 3ème - Réalisation d'un équipement de petite enfance au sein d'un
programme immobilier à construire sur un terrain communal situé à l'angle des
rues de Créqui et Villeroy - Vote de l'autorisation de programme pour un
montant de 1 001 512 € TTC- Passation
d'une convention de maîtrise d'ouvrage unique - N° EI 03208 - N° inventaire
03208 T 001.
2008/360 (Voir débat) (Voir délibération)
Pose de stores bannes sur les façades des Etablissements d'Accueil de Jeunes
Enfants - Déclaration préalable aux travaux
2008/362 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Renouvellement de la convention de mise à disposition à titre gratuit
par la SACVL au profit de la Ville de Lyon du terrain sis 28, quai Perrache
- N° EI 02223.
2008/363 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 9e - Renouvellement de la convention de mise à disposition à titre gratuit
par la SACVL au profit de la Ville de Lyon de locaux situés 137, avenue Sidoine
Apollinaire et renouvellement de la mise à disposition à titre gratuit de ces
mêmes locaux au profit de l'Association "Les Restaurants du Coeur" -
N° EI 09243.
Rapporteur : M.
2008/382 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise à disposition d'équipements sportifs appartenant à la Ville de Lyon au
profit de l'Association "Sport dans la ville" situés à Lyon 8e - 165,
avenue Général Frère, à Lyon 9e - 235, avenue du Plateau et avenue Victor
Schoelcher et à Vénissieux : rue Oradour -sur-Glane - Numéros EI 08085 - 09053
- 09070 et 99015.