SOMMAIRE DE
Désignation d'un secrétaire de séance
-
Appel nominal
-
Adoption du
procès-verbal de la séance du 21 mars 2008
-
Communications
éventuelles de M. le Maire
Désignations dans
divers organismes
Rapporteur : M. COLLOMB Gérard
2008/142 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignations de trois conseillers municipaux au sein du Conseil
d'administration de l'Institut Lumière
2008/143 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un conseiller municipal au Conseil d'administration du Musée
Urbain Tony Garnier
2008/144 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un Conseiller municipal au COnseil d'administration de l'Institut
des sciences et techniques de l'ingénieur de Lyon - ISTIL
2008/145 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un Conseiller municipal au Conseil d'administration du Réseau
français des villes éducatrices
2008/146 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des conseillers municipaux au Conseil d'administation de
l'Association Lyonnaise pour l'Insertion Economique et Sociale - ALLIES
2008/147 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un Conseiller municipal à l'Assemblée générale de l'Association
Entretemps
2008/148 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un conseiller municiapl au conseil d'administration du Centre
Régional d'Information jeunesse (CRIJ)
2008/149 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un COnseiller municipal au Conseil d'administration du Comité
pour le contrôle de la pollution atmosphérique dans le Rhône et
2008/150 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un conseiller municipal au Conseil d'administration de
l'Association Maison Rhodanienne de l'Environnement
2008/151 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des conseillers municipaux au sein de
2008/152 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des Conseillers municipaux au sein du Comité Local d'Information et
de Concertation (CLIC) autour des Sociétés Dépôt pétrolier de Lyon, Entrepot
pétrolier de Lyon et stockages pétroliers de Lyon - Port Edouard Herriot Lyon
7ème
2008/153 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des Conseillers municipaux au sein de
2008/154 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un conseiller municipal au sein du Comité Local d'Information et
de Concertation (CLIC) autour du site de
2008/155 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des conseillers municipaux au Conseil d'administration de
l'Association Maison de l'Europe
2008/156 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des représentatns de la Ville de Lyon au Conseil d'administration
de l'Université Jean Moulin Lyon III
2008/157 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au Conseil d'administration
de l'Université Lumière Lyon II
2008/158 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au Conseil d'administration
de l'Ecole Nationale Supérieure des Sciences de l'Information et des
Bibliothèques
2008/159 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des représentants de la Ville de Lyon au sein du Comité directeur
de l'Association des Maires du Rhône
2008/160 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au Conseil d'administration
du Comité de la Foire de Lyon (COFIL)
2008/161 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des représentants de la Ville de Lyon au sein de la Commission
administrative de
2008/162 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des représentants de la Ville de Lyon au Conseil d'administration
de l'Association tendance Presqu'Ile
2008/163 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au sein de la Commission
d'Information et de Suivi auprès du Laboratoire P4 Fondation Mérieux
2008/164 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon aux assemblées générales de l'Association Le Club des Villes cyclables
2008/165 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon aux Assemblées générales de la Fédération nationale des métiers du
stationnement
2008/166 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant de la Ville de Lyon au Conseil d'administration
de l'Association des maitres d'ouvrage des réseaux de Chaleur (AMORCE)
2008/167 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des représentants de la Ville de Lyon au sein du Comité directeur
de l'Office Municipal des Sports
2008/168 (Voir débat)
(Voir délibération) Désignation
d'un représentant de la Ville de Lyon au
sein de
Commission Jeunesse, sports et vie associative
Rapporteur : M. BRAILLARD Thierry
2008/38 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation du Championnat de France Jeunes de Badminton au Grand Palais des
Sports de Gerland les 10, 11 et 12 mai 2008 - Convention avec le Comité
Départemental de Badminton du Rhône
2008/39 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation de la Fête des Jeunes 2008 au Palais des Sports de Gerland les 31
mai et 1er juin 2008 - Convention avec la Ligue d'Escrime de l'Académie de Lyon
2008/40 (Voir débat) (Voir délibération)
Organisation des Coupes Nationales de Gymnastique au Grand Palais des Sports de
Gerland les 12 et 13 avril 2008 - Convention avec le Comité Régional
Rhône-Alpes de Gymnastique
2008/41 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 30 000€ au Comité Bouliste Départemental du
Rhône pour l'organisation du Tournoi Bouliste de Pentecôte du 9 au 12 mai 2008
- Approbation d'une convention
2008/42 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 4 000 € à l'Association Club Rhodia Vaise
Omnisports pour l'organisation du tournoi international de Pentecôte les 10 et
11 mai 2008
2008/44 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 8 000 € au Comité Régional Rhône-Alpes de
cyclisme pour l'organisation du Trophée Gaby Coche le 17 mai 2008 et le Fénioux
France trophy le 7 juin 2008
2008/45 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 2 500 € à l'Association EM Lyon pour
l'organisation du Raid Hannibal du 1er au 4 mai 2008
2008/46 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 40 000 € à l'Association Lyon Athlétisme pour
l'organisation du Lyon Marathon le 27 avril 2008 - Approbation d'une convention
Commission Finances, administration générale, fins de
procédure des marchés publics
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2008/43 (Voir débat) (Voir délibération)
Délégation de service public pour gestion de la fourrière automobile -
Confirmation de l'approbation des caractéristiques des prestations que doit
assurer le délégataire
2008/68 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement du marché relatif à la fourniture, à la livraison et au montage
de mobilier de bureau, de salles polyvalentes et des sièges destinés aux
services municipaux
2008/72 (Voir débat) (Voir délibération)
Délégation de service public pour l'exploitation du Casino de Lyon -
Déclaration de sans suite et confirmation de l'approbation des caractéristiques
des prestations que doit assurer le délégataire
2008/97 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres en vue du renouvellement du marché de prestations
d'études ergonomiques
2008/98 (Voir débat) (Voir délibération)
Marché d'acquisition de matériels de nettoyage, accessoires et maintenance,
destinés aux services municipaux de la Ville de Lyon
2008/99 (Voir débat) (Voir délibération)
Renouvellement du marché relatif à la fourniture des titres de transport, de
réservations et autres prestations liées aux déplacements du personnel
municipal en mission ou bénéficiant de congés bonifiés ainsi que des élus et
ayants droit
2008/100 (Voir débat) (Voir délibération)
Fourniture de carburants pour les véhicules municipaux avec gestion
informatique des prises et prestations associées
2008/114 (Voir débat) (Voir délibération)
Fixation des indemnités des élus - Maire, Maires d'arrondissement, Adjoints,
Adjoints d'arrondissement, Conseillers Municipaux délégués, Conseillers
Municipaux.
Rapporteur : M.
2008/73 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2008/8791 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par
2008/74 (Voir débat) (Voir délibération)
Garantie sollicitée à hauteur de 15 % par
2008/75 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2008/8731 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par Batigère Rhône-Alpes pour un emprunt d'un montant total
de 1 102 263 € - Opération : acquisition, amélioration de 10 logements PLS et
d'un commerce situés 29 rue Germain David (3ème)
2008/76 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification de la délibération n° 2008/8793 portant sur la garantie sollicitée
à hauteur de 15 % par Batigère Rhône-Alpes pour quatre emprunts d'un montant
total de 845 530 € - Opération : acquisition, amélioration de 10 logements (9
logements PLUS et 1 logement PLAI) et d'un commerce situés 29 rue Paul
Chenavard (1er)
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2008/102 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres pour la vérification et la maintenance préventive et corrective
des postes transformateurs de la Ville de Lyon y compris TGBT associés -
Autorisation à signer le marché
2008/104 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres pour la maintenance préventive et corrective des pompes de
relevage, pompes de puits et pompes de fontaines de la Ville de Lyon (2 lots) -
Autorisation à signer les marchés
2008/106 (Voir débat) (Voir délibération)
Poursuite de la réfection des soutènements et des clôtures du musée Henri
Malartre - 459 chemin du Musée - Rochetaillée sur Saône - Opération n° 99 016
547 - Montant de l'opération 360 000 € TTC - Autorisation de signer le marché
2008/107 (Voir débat) (Voir délibération)
Restauration et restructuration du Musée Gadagne - 8, 14 rue de Gadagne - 69005 Lyon - opération n° 05 018 523 - Montant de l'opération : 29 922 286 € TTC -
Modification de marché - lot 12
2008/108 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction d'une crèche - Quartier Général Frère - 22, 26 avenue Leclerc -
69007 Lyon - Opération n° 07 288 001 - Montant de l'opération : 665 000 € TTC -
Modification de marché du lot 7
2008/109 (Voir débat) (Voir délibération)
Restauration et restructuration du Musée Gadagne - 8, 14 rue de Gadagne - 69005 Lyon - opération n° 05 018 523 - Montant de l'opération : 29 922 286 € TTC -
Autorisation de signer le marché du lot 8
2008/110 (Voir débat) (Voir délibération)
Marchés à bons de commandes pour la réalisation de prestations de géomètres
pour les services de la Ville de Lyon - Autorisation de signer le marché du lot
3
2008/111 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement de la Mairie du 5ème arrondissement - 14, rue Edmond Locard -
69005 Lyon - Opération n° 05 066 564 - Montant de l'opération : 1 500 000 € TTC
- Modifications de marchés - lots 6, 8 et 10 et maîtrise d'oeuvre
2008/132 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement d'une bibliothèque - 3, place Jean Macé - 69007 Lyon - Opération n°
07 284 001 - Montant de l'opération : 1 810 000 € TTC - Modifications de
marchés
2008/133 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction d'un gymnase - avenue Paul Santy - 69008 Lyon - Opération n° 08
286 002 - Montant de l'opération : 3 900 000 € TTC - Modifications de marchés
2008/134 (Voir débat) (Voir délibération)
Délocalisation de
2008/135 (Voir débat) (Voir délibération)
Extension des locaux de l'Observatoire de Saint-Genis-Laval - 69230
Saint-Genis-Laval - Opération n° 99 019 003 - Montant de l'opération : 1 824
000 euros TTC - Modifications de marchés
2008/136 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en sécurité et rénovation de
Rapporteur : M. BUNA Gilles
2008/113 (Voir débat) (Voir délibération)
Autorisation de signer le marché pour la fourniture de lanternes, de
projecteurs et accessoires de fonctionnement
2008/126 (Voir débat) (Voir délibération)
Prestations d'insertion professionnelle pour des actions de propreté - 3 lots -
fin de procédures
2008/129 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement de l'ilot de l'effort
69007 Lyon - Opération 07119001 du Plan d'Equipement Pluriannuel -
Montant de l'opération 640 000 € TTC - Autorisation de signer les marchés
Rapporteur : M. BRUMM Richard
2008/131 (Voir débat) (dossier reporté) Marché relatif à la fourniture
de repas dans les écoles primaires publiques de la Ville de Lyon pour la
période 2008/2012
2008/137 (Voir débat) (Voir délibération)
Prise en charge du fonctionnement des Groupes d'Elus du Conseil Municipal
2008/139 (Voir débat) (Voir délibération)
Constitution du Conseil Lyonnais pour le respect des droits
2008/140 (Voir débat) (Voir délibération)
Ecrêtement des indemnités de fonction du Maire
2008/141 (Voir débat) (Voir délibération)
Appel d'offres relatif à l'accord cadre pour le transport d'oeuvres ou d'objets
d'art pour les services de la Ville de Lyon
Commission Immobilier, bâtiments
Rapporteur : Mme GAY Nicole
2008/47 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres pour l'exploitation technique et la maintenance
générale du Musée d'Art Contemporain
2008/48 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres pour la fourniture de fioul domestique pour les
besoins de la Ville de LYON
2008/49 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres pour la vérification, l'entretien, le dépannage
et la réparation des ascenseurs, monte-charge, plates-formes élévatrices et
ascenseurs de personnes à mobilité réduite
2008/50 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres pour la maintenance préventive et corrective des
groupes électrogènes fixes
2008/51 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenants de substitution de
2008/53 (Voir débat) (Voir délibération)
Lyon 2e - Place Bellecour - Transfert de propriété à la Ville de Lyon par
2008/54 (Voir débat) (Voir délibération)
Passation d'une convention de mise à disposition de différents bâtiments
propriété de la Ville de Lyon situés dans les 1er et 4ème Arrondissements au
profit de
2008/55 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en sécurité et rénovation de
2008/56 (Voir débat) (Voir délibération)
Rénovation de la piste de
2008/57 (Voir débat) (Voir délibération)
Aménagement du carré des enfants de l'ancien cimetière de la Guillotière - 92
boulevard des Tchécoslovaques - 69007 Lyon - Opération n° 07 019 001 - Montant
de l'opération : 250 000 € TTC - Autorisation de programme
2008/58 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres relatif à des travaux à bons de commande à
réaliser sur le patrimoine de la Ville de Lyon sur les 3ème et 6ème
arrondissements et sur la rive gauche pour l'année 2009 et éventuellement 2010,
2011 et 2012
2008/59 (Voir débat) (Voir délibération)
Remplacement du Système de Sécurité Incendie de la Maison de la Danse - 8,
avenue Jean Mermoz 69008 Lyon - Opération n° 08 018 699 - Montant de
l'opération : 160 000 € TTC - Autorisation de programme
2008/60 (Voir débat) (Voir délibération)
Lancement d'un appel d'offres relatif à des travaux de carrelage à réaliser sur
le patrimoine des 7ème et 8ème arrondissements de la Ville de Lyon pour l'année
2008, et éventuellement 2009, 2010 et 2011
2008/61 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction d'un gymnase omnisports - ZAC du Bon Lait - rue Clément Marot -
69007 Lyon - Opération n° 07 281 002 - Montant des études : 550 000 € TTC
(valeur septembre 2006) - Indemnité de concours
2008/62 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenants de transfert au profit de ROIRET SERVICES des marchés conclus avec le
groupement ROIRET ENTREPRISES/SDEL LYON relatifs à des travaux sur le
patrimoine de 2007 à 2010 :n°260702-lot n°57 Courants faibles-secteur 1er, 2ème
et 4ème arrondissements-n°260703-lot n°58 Courants faibles-secteur 5ème et 9ème
arrondissements-n°260704-lot n°59 Courants faibles-secteur 3ème et 6ème
arrondissements.
2008/63 (Voir débat) (Voir délibération)
Réfection de la toiture de la maternelle du groupe scolaire Kennedy - 15 rue
Jean Sarrazin - 69008 Lyon - Opération n° 08 015 526 - Montant de l'opération
130 000 € TTC - Autorisation de programme
2008/64 (Voir débat) (Voir délibération)
Mise en conformité des établissements Petite enfance - Décret août 2000 -
Dossier 60 004 0518 - Crèche Vanille et
Chocolat - 572 av de la Sauvegarde - 69009 Lyon - Opération n° 09 052 002 - Montant de l'opération 795 000 € TTC
2008/67 (Voir débat) (Voir délibération)
Réfection de la toiture du gymnase du groupe scolaire Berthelier- 181-185 rue
Marcel Mérieux - 69007 Lyon - Opération n° 07 002 545 - Montant de l'opération
: 140 000 € TTC - Autorisation de programme
2008/77 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation de locaux à l'Association Le Concert
de l'Hostel Dieu - Absalon
2008/105 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction d'un gymnase - avenue du
Plateau - 69009 Lyon - Opération n° 09 321 001 - Montant de l'opération : 4 570
287,20 € TTC - Modification du marché de Maîtrise d'oeuvre
2008/112 (Voir débat) (Voir délibération)
Réaménagement et extension de la Mairie du 5ème arrondissement - 14, rue Edmond
Locard - 69005 Lyon - Opération n° 05 066 564 - Adaptation du crédit de
l'opération
2008/115 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention d'occupation à titre gratuit entre la Ville de
Lyon et l'association Arty Farty pour la galerie des Terreaux
2008/130 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mise à disposition de la galerie des Terreaux
entre la Ville de Lyon et l'association Les Festivals internationaux de Lyon et
Rhône Alpes
2008/138 (Voir débat) (Voir délibération)
Construction d'un gymnase omnisports - ZAC du Bon Lait - rue Clément Marot -
69007 Lyon - Opération n° 07 281 002 - Montant des études : 550 000 € TTC
(valeur septembre 2006) - Désignation des membres du jury de concours
Commission Economie Locale, relations
internationales, universités
Rapporteur : Mme CONDEMINE Anne-Sophie
2008/52 (Voir débat) (Voir délibération)
Participation financière de la Ville de Lyon au dispositif "Brigades
Vertes" et approbation de la convention avec le Conseil Général du Rhône
Rapporteur : M. DACLIN
Jean-Michel
2008/65 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 1 000 € à l'Association APECLE pour la
réalisation de l'exposition de photos consacrée à Erévan
2008/70 (Voir débat) (dossier reporté) Signature d'une convention cadre
entre la Ville de Lyon et le comité des fêtes de la Ville de Lyon
Rapporteur : M. JULIEN-LAFERRIERE Hubert
2008/69 (Voir débat) (Voir délibération)
Don de matériel réformé à la Ville de Ouagadougou
Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile
2008/71 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 5 000 € à l'Union des Commerçants et Artisans
de Monplaisir (UCAM)
Commission Déplacements, voirie, sécurité, écologie
urbaine
Rapporteur : M.
2008/66 (Voir débat) (Voir délibération)
Avis sur un projet d'arrêté préfectoral relatif à la zone contaminée par les
termites
2008/103 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de partenariat avec la DDSP du Rhône et SOS Médecins Lyon pour la
prise en charge des ivresses publiques manifestes.
Commission Culture et événements
Rapporteur : M. KEPENEKIAN Georges
2008/78 (Voir débat) (Voir délibération)
Attribution d'une subvention de 12 000 euros à l'Association La Salle de Bains
- Fonds d'intervention culturelle (FIC)
2008/79 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement de 50 000 € à
2008/80 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement d'un montant de 3000 € à
2008/81 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des conventions de partenariat média entre la Ville de Lyon-musée
Gadagne et les partenaires de l'exposition Jacques Chesnais
2008/83 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de circulation avec la Monnaie de Paris pour la
reprise de l'exposition " The Freak Show
" présentée au Musée d'Art Contemporain
2008/84 (Voir débat) (Voir délibération)
Prêt d'une voiture Delahaye
2008/86 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de nouveaux tarifs au Musée de l'imprimerie
2008/87 (Voir débat) (Voir délibération)
Manifestation " La Nuit des Musées " samedi 17 mai 2008 - Exonération des
droits d'entrée dans les musées municipaux
2008/88 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subventions d'investissement à l'Etat au titre de
2008/89 (Voir débat) (Voir délibération)
Demandes de subventions de fonctionnement à
2008/90 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de subvention de fonctionnement auprès de
2008/91 (Voir débat) (Voir délibération)
Avenant n° 2 à la convention relative au Dépôt Légal entre
2008/92 (Voir débat) (Voir délibération)
Convention de partenariat entre le lycée d'enseignement général technologique
La Martinière-Diderot et le musée Gadagne pour un projet pédagogique appliqué à
la fabrication de costumes de marionnettes
2008/118 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande d'une subvention de fonctionnement à la Direction des Musées de France
par le Musée des Beaux-Arts dans le cadre du label d'intérêt national pour
l'exposition " repartir à zéro "
2008/119 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention avec la Société d'Equipement du Rhône et de Lyon
(SERL) pour la réalisation par le Service archéologique de la Ville de Lyon
d'un diagnostic archéologique sur le terrain de la future résidence pour jeunes
travailleurs (maîtres d'ouvrage P. Bocuse & J. Fleury) située à l'angle des
rues A. Laborde et des Docks (69009)
2008/120 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation de l'avenant n° 1 au contrat signé avec
2008/121 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon et la Communauté urbaine de
Lyon (Direction de la Voirie - Service Voirie & Tunnels) pour la
réalisation par le Service archéologique de la Ville de Lyon d'un diagnostic
archéologique sur les galeries souterraines de la Croix rousse (dans le cadre
du projet de rénovation lourde du tunnel)
2008/122 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'une convention de mandat de vente de billets de spectacle entre
la Ville de Lyon et
2008/123 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation des tarifs de l'Orchestre national de Lyon et de la location de
l'Auditorium Maurice Ravel pour la saison 2008-2009
2008/124 (Voir débat) (Voir délibération)
Tarifs de la billetterie et des abonnements des spectacles et tarifs de
location pour la saison 2008/2009 - Théâtre des Célestins
2008/125 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession entre la Ville de Lyon - Musée Gadagne et
l'Institut National Audiovisuel (INA)
2008/127 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation du règlement intérieur du Palais Saint Jean et de trois conventions
de mise à disposition de locaux au Palais Saint Jean (Bénéficiaires : Académie
des Sciences Belles Lettres et Arts de Lyon, Société Académique d'Architecture,
Biennale Théâtre Jeune Public (BTJP)
2008/128 (Voir débat) (Voir délibération)
Demande de versement de subvention de l'Etat au titre de
Rapporteur : Mme HAGUENAUER Evelyne
2008/82 (Voir débat) (Voir délibération)
Approbation d'un contrat de cession des droits d'exploitation du diaporama de
l'exposition "Paris en couleurs" - Centre d'Histoire de la Résistance
et de la Déportation (CHRD)
2008/85 (Voir débat) (Voir délibération)
Gratuité d'entrée au Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation
pour la journée nationale du Souvenir des victimes et héros de la déportation
(dimanche 27 avril 2008) et la journée nationale de commémoration des victimes
des crimes racistes et antisémites de l'Etat français et d'hommage aux Justes
d'entre les Nations (dimanche 20 juillet 2008)
Commission Education - Petite Enfance
Rapporteur : M.
2008/93 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de co-production et d'une convention cadre de
cession de droits de télédiffusion avec l'AFPA
2008/94 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec
2008/95 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec On stage productions pour la
production de 2 films documentaires de 26 minutes chacun dans la collection "De
l'école au travail"
2008/96 (Voir débat) (Voir délibération)
Signature d'une convention de coproduction avec Mosaïque Films pour la production
d'un film documentaire de 52 minutes "Un lit de jasmin, une couverture de
roses"
Commission Ressources Humaines
Rapporteur : Mme FONDEUR Marie-Odile
2008/101 (Voir débat) (Voir délibération)
Modification du tableau des effectifs
2008/116 (Voir débat) (Voir délibération)
Condition de mise en oeuvre de la protection fonctionnelle
2008/117 (Voir débat) (Voir délibération)
Remise de dette