SEANCE DU 21/03/2008
Rapporteur : M. COLLOMB Gérard
2008/1 (Voir débat) (Voir délibération)
Fixation du nombre des Adjoints
SEANCE DU 31/03/2008
Rapporteur : M. COLLOMB Gérard
2008/2 (Voir débat)
(Voir délibération) Création d'une commission chargée d'étudier
le projet de révision du règlement intérieur du Conseil municipal
2008/3 (Voir débat)
(Voir délibération)
Délégation donnée au Maire d'accomplir certains actes de gestion
2008/4 (Voir débat) (Voir délibération)
Délégation donnée aux Conseils d'Arrondissement de préparer, passer, exécuter
et régler les marchés à procédure adaptée.
2008/5 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des représentants du Conseil Municipal - Syndicat Intercommunal de
l'Aqueduc Romain du Gier
2008/6 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Groupement
d'Intérêt Public (GIP) Maison de l'emploi et de la formation à Lyon
2008/7 (Voir débat) (Voir délibération)
Groupement d'Intérêt Public Culturel (GIPC) des Grands Ateliers de l'Isle
d'Abeau - Désignation des représentants
2008/8 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des Conseillers municipaux appelés à faire partie du Conseil
d'administration de la Société d'Economie Mixte Lyon Parc Auto
2008/9 (Voir débat) (Voir délibération) Création des commissions municipales
permanentes - Désignation des Conseillers municipaux appelés à faire partie de
ces Commissions permanentes spécialisées
2008/10 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des Conseillers municipaux - membres de la Commission d'Appel d'offres
2008/11 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des Conseillers municipaux appelés à faire partie de la de
délégation de services publics
2008/12 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des Conseillers municipaux appelés à faire partie de la Commission
consultative des services publics locaux
2008/13 (Voir débat) (dossier reporté) RETIRE
2008/14 (Voir débat) (Voir délibération)
Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d'Administration des
Hospices civils de Lyon
2008/15 (Voir débat) (Voir délibération)
Election des représentants du Conseil municipal au Conseil d'Administration de
la Régie chargée d'exploiter
2008/16 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un représentant du Conseil municipal au sein du Conseil
d'Administration de la SAHLMAS - Société Anonyme d'HLM pour l'Action Sociale
(REPORTE)
2008/17 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation de Conseillers municipaux appelés à faire partie du Conseil
d'Administration du CCAS (Centre Communal d'Action Sociale)
2008/18 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l'Association
gérant l'Opéra
2008/19 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des Conseillers municipaux au sein du Conseil d'Administration et
de la Commission de contrôle du Comité des Oeuvres Sociales (COS)
2008/20 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des Conseillers municipaux au sein du Conseil d'Administration de
la Caisse de Crédit municipal
2008/21 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation d'un Conseiller municipal au sein du Conseil de discipline de
recours Rhône-Alpes siégeant auprès du Centre de Gestion de
2008/22 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des représentants du Conseil municipal au sein du Comité Directeur
de la Caisse des Ecoles
2008/23 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des représentants au sein du Conseil d'Administration de
l'Association de l'Hôtel Social 24 rue Riboud
2008/24 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des Conseillers municipaux au sein du Conseil d'Orientation du CHRD
(Centre d'Histoire de la Résistance et de la Déportation)
2008/25 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des représentants du Conseil municipal au sein de l'Association
Agence d'urbanisme pour le développement de l'agglomération lyonnaise
2008/26 (Voir débat) (Voir délibération)
Election des délégués de la Ville de Lyon au Conseil de Communauté Urbaine de
Lyon
2008/28 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des délégués du Conseil municipal : Syndicat mixte de gestion du
Conservatoire à Rayonnement Régional
2008/29 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des délégués du Conseil municipal : Syndicat mixte pour la
promotion des pépinières d'entreprises innovantes
2008/30 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des représentants du Conseil Municipal : Syndicat Mixte "
Aménagement Zone de Loisirs Miribel Jonage - SYMALIM
2008/31 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des représentants du Conseil Municipal : Syndicat Intercommunal
Centre nautique de Lyon, Saint-Fons, Vénissieux.
2008/32 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des représentants du Conseil Municipal : Syndicat mixte AQUAVERT
Espace Intercommunal
2008/33 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des représentants du Conseil Municipal : Syndicat Intercommunal
Pompes Funèbres Intercommunales de l'Agglomération Lyonnaise - PFIAL
2008/34 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des Conseillers Municipaux appelés à faire partie du Conseil
d'Administration de
2008/35 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des Conseillers municipaux appelés à faire partie du Conseil
d'Administration de la SACVL
2008/36 (Voir débat) (Voir délibération)
Désignation des Conseillers municipaux appelés à faire partie du Conseil
d'administration de
2008/37 (Voir débat)
(Voir délibération) Désignation
d'un représentant de la Ville de Lyon pour siéger au sein de l'Assemblée
Générale de la Société d'Economie Mixte d'Aménagement de