Ordre du jour de la séance du Conseil municipal du 23/10/2017

et de la Conférence des Présidents du 19/10/2017

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

 

NB :

 

-         Les conventions et documents annexes aux projets de rapports non joints aux dossiers sont consultables à la Direction des Assemblées et dans les services instructeurs

 

-         Les documents propres aux marchés sont consultables à la Direction de la Commande Publique


-        Désignation d’un secrétaire de séance

-        Appel nominal

-        Communications de M. le Maire

 

 

Désignations

 

-        Comité syndical du Syndicat mixte de gestion du conservatoire à rayonnement régional de Lyon (SMCRRL) - Désignation de représentants par le Conseil municipal (rapport    n° 2017/3372)

-        Conseil d'administration de l'Institut Lumière pour le cinéma et l'audiovisuel - Désignation de représentants par le Conseil municipal (rapport n° 2017/3373)

-        Comité d'orientation du Parc de la Tête d'Or - Mise à jour de sa composition (rapport  n° 2017/3374)

-        Conseil d'administration de l'EPCC Musée des Confluences - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal (rapport n° 2017/3375)

-        Commission consultative des services publics locaux (CCSPL) - Désignation des représentants du Conseil municipal (rapport 2017/3376)

-        Assemblée générale et conseil d'administration de "ETHIC ETAPES LYON, Centre international de séjour de Lyon" (CISL) - Désignation de représentants par le Conseil municipal (rapport n° 2017/3377)

-        Syndicat mixte pour l'aménagement et la gestion du grand parc de Miribel-Jonage (SYMALIM) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal (rapport               n° 2017/3378)

-        Commission administrative de la Fondation Martin - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal (rapport n° 2017/3379)

-        Conseil d'administration de la Société anonyme de construction de la Ville de Lyon (SACVL) - Désignation d'un représentant par le Conseil municipal (rapport                    n° 2017/3380)

 

QUESTIONS ECRITES DU 1ER ARRONDISSEMENT

(Approuvées par le Conseil d’arrondissement du 11 octobre 2017)

Question n° 1 :

Salle Rameau

Question n° 2 :

Evolution des usages dans le secteur Saint Nizier / Rambaud

Question n° 3 :

Rapprochement du Centre Communal d’Action Sociale et de la Maison de la Métropole

Commission éducation - petite enfance - université - jeunesse - vie associative - sports

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

2017/3343    Attribution d'une subvention d'équipement de 5 000 euros à l'Association Rink Hockey Club de Lyon pour le renouvellement de son matériel de pratique - Signature d'une convention d'application à la convention cadre conclue avec cette association

2017/3344    Attribution d'une subvention de fonctionnement de 5 000 euros à l'Association FC Lyon Hockey Club

Rapporteur : M. LEVY Charles-Franck

2017/3345    Attribution d’une subvention d’un montant de 7 000 euros à l’association Habitat et humanisme pour l’organisation de "Tous Unis, tous solidaires"

Commission urbanisme - logement - cadre de vie - environnement - politique de la ville - déplacements - sécurité - voirie

Rapporteur : Mme BESSON Dounia

2017/3361    Approbation d'une convention d'attribution d'une subvention d'investissement de 20 000 euros entre la Ville de Lyon et la Métropole de Lyon pour l'aménagement d'un jardin partagé Ilot Bellecombe à Lyon 6e

Rapporteur : M. LE FAOU Michel

2017/3362    Lyon 2e – Zone d’aménagement concerté (ZAC) Confluence phase 1 – Modification du programme des équipements publics (PEP)

2017/3363    Lyon 2e - Zone d’aménagement concerté (ZAC) Confluence phase 2 – Modification du programme des équipements publics (PEP) – Autorisation de signature de l’avenant n° 1 à la convention de participation financière de la Ville de Lyon au déficit de l’opération Lyon Confluence Phase 2 entre la  SPL Lyon Confluence et la Ville de Lyon – Adaptation de l’opération ZACCONF2 "ZAC Confluence phase 2 participation équilibre" et affectation d’une partie de l’AP 2012-1, programme 00016

Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves

2017/3364    Demande d'autorisation d'exploitation d'un gîte géothermique, basse température, dans le cadre du projet de création d'une centrale de production de froid sur le site de Mouton-Duvernet (Esplanade du Dauphiné) à Lyon 3e, ZAC de la Part-Dieu

2017/3365    Dispensaire de la Société Protectrice des Animaux - Subvention d'un montant de 2 000 euros pour l'année 2017

2017/3366    Demande d'autorisation présentée par la société Pourquery DMP en vue d'exploiter une installation de fonte et d'affinage de métaux non ferreux, 93, boulevard du Parc d'Artillerie à Lyon 7e

Rapporteur : M. SECHERESSE Jean-Yves

2017/3367    Approbation d’une convention entre la Ville de Lyon et la Métropole, relative à la remise d'ouvrages d'éclairage public (partie A) et de gestion des installations dans la Traversée de Lyon (partie B) suite au déclassement de la section autoroutière A6/A7

2017/3368    Institution d'une redevance de stationnement et fixation des tarifs des nouvelles grilles du stationnement payant sur voirie et des montants du forfait post stationnement

2017/3369    Evolution du dispositif et du tarif du stationnement sur voirie adaptés pour les résidents

2017/3370    Mesures environnementales liées au stationnement payant

2017/3371    Convention relative à la mise en œuvre du forfait post-stationnement sur le territoire de la commune de Lyon

 

Commission culture - patrimoine

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

2017/3330    Savoir-faire en termes d'organisation d'événements lumières - Convention d'assistance à maîtrise d'ouvrage entre la Ville de Lyon et l'Association Culturelle France Hong Kong Limited, pour l'organisation d'un festival Lumières à Hong Kong, du 23 au 25 novembre 2017

Rapporteur : M. GRABER Loïc

2017/3331    Approbation d’une convention entre la Ville de Lyon / Célestins, Théâtre de Lyon et la société Grand Casino de Lyon dans le cadre du festival Sens Interdits.

2017/3332    Approbation de la gratuité des animations proposées au Musée Henri Malartre à l'occasion de la Fête de la Science et des Journées de l'Architecture

2017/3333    Approbation d'une convention de mise à disposition à titre gracieux de l'Auditorium du Musée des beaux-arts, entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et l'Association "Réseau Adèle", le samedi 25 novembre 2017

2017/3334    Approbation d'une convention de parrainage entre le SYTRAL assisté de KEOLIS et la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts dans le cadre de l'exposition Los Modernos

2017/3335    Mise en place d’un tarif de location d’audiophones au Musée des beaux-arts

2017/3336    Approbation d'une convention entre la Ville de Lyon / Musée des beaux-arts et l'Université Lyon I / Université ouverte pour l'organisation de "Dialogue entre arts et sciences" au Musée des beaux-arts, pour la saison 2017-2018

2017/3338    Approbation de conventions de mise à disposition à titre gracieux d'espaces des Archives municipales conclues entre la Ville de Lyon et diverses associations

Rapporteur : M. GRABER Loïc

2017/3339    Approbation d’un avenant à la convention de partenariat conclue avec le SYTRAL pour la coproduction de séquences animées mettant en avant la richesse des fonds conservés par le service des Archives municipales de Lyon et diffusées sur les écrans iTCL mis en place par le SYTRAL sur son réseau

2017/3340    Demande de subventions d’investissement 2017 pour les acquisitions d’œuvres d’art du Musée des beaux-arts auprès de l’Etat (Direction Régionale des Affaires Culturelles) et de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, dans le cadre du FRAM (Fonds régional d’acquisitions des musées)

2017/3341    Approbation d’un contrat de prêt à titre gracieux de 10 mannequins entre la Ville de Lyon / Centre d'histoire de la Résistance et de la Déportation et la Ville de Limoges / Musée de la Résistance

2017/3342    Approbation du tarif réduit accordé au public du Musée de l’imprimerie et de la communication graphique, du 28 septembre au 18 octobre 2017 en raison des nuisances sonores engendrées par les travaux de rénovation du musée

Rapporteur : M. DURAND Jean-Dominique

2017/3337    Projet européen Regeneration and optimisation of Cultural heritage in creative and Knowledge cities – ROCK : Attribution de subventions pluriannuelles aux associations LUCI et UrbaLyon et approbation de conventions

Commission immobilier - bâtiments

Rapporteur : Mme GAY Nicole

2017/3351    Protocole d’accord entre la Ville de Lyon et le syndicat des copropriétaires du 39 rue Bon Pasteur portant la constitution à titre gratuit d’un droit de passage piétonnier sur le terrain communal - EI 01284 - N° inventaire 01284 I 001

2017/3352    Approbation d’une convention d’occupation temporaire de deux espaces sis au sein de deux groupes scolaires au profit de l’Association Atmo – EI 01006 et 07002

2017/3353    Lyon 2e - Modifications d’horaires et mise en place d’exonérations de principe dans le cadre de la mise à disposition d’une salle de réunion, située 7, rue de Savoie - EI 02 001

2017/3355    Contrat de performance énergétique piscine de Vaise – Musées Gadagne

2017/3356    Lyon 4e - Annulation de l’état descriptif de division et de règlement de copropriété de l’immeuble sis 6 rue Lebrun - EI 04089

2017/3357    Lyon 2e - Gratuité partielle accordée à l'association Service maintien à domicile pour l'occupation des locaux sis 32 Cours Bayard - EI 02 062


Rapporteur : Mme GAY Nicole

2017/3358    Conventions constitutives de groupement de commandes "d’intégration totale" entre la Ville de Lyon et le CCAS de Lyon pour des accords-cadres de travaux sur le patrimoine secteur 5-9 et Rive droite, de maintenance des réseaux hydrauliques, de maintenance des groupes froids, de contrôle des installations électriques, de maintenance des portes et portails automatiques, de fourniture de robinetterie et plomberie, de fourniture d’articles de serrurerie, de fourniture de piles, accus et accessoires

2017/3359    Groupe scolaire Lumière - Extension et passage en self du restaurant, remplacement des fenêtres des écoles élémentaire et maternelle - 24, rue du Premier Film à Lyon 8e - Opération n° 08001001 - Lancement de l'opération et affectation de l'autorisation de programme 2015-1, programme 00006

2017/3360    Groupe scolaire Gilbert Dru - Réaménagement du groupe scolaire - 2e phase - opération n° 07009004 - Lancement de l'opération et affectation de l'autorisation de programme 2015-1 - Programme 00006

Rapporteur : M. CUCHERAT Yann

2017/3354    Demande d'application d'une gratuité pour la mise à disposition à l'association LOU Rugby d'une parcelle de terrain à la Plaine des jeux de Gerland située 405 avenue Jean Jaurès à Lyon 7e

 

Commission finances - commande publique - administration générale - ressources humaines

Rapporteur : M. LE FAOU Michel

2017/3346    Modification de la délibération n° 2017/3026 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 15 % à la SAHLM Vilogia, pour la souscription d’un emprunt d’un montant total de 5 014 439,00 euros relatif à une opération de réhabilitation de 34 logements PLS 120-124, rue André Bollier à Lyon 7e

2017/3350    Modification de la délibération n° 2017/3063 portant sur la garantie sollicitée à hauteur de 100 % par la SACVL pour la souscription de cinq emprunts d’un montant total de 8 990 896,00 euros relatif à une opération d’acquisition de 227 logements (102 logements PLUS et 125 logements PLS) située ruelle du Grand Casernement à Lyon 7e

Rapporteur : M. BRUMM Richard

2017/3347    Dotations aux arrondissements - Année 2018

2017/3349    Admissions en non-valeur des exercices 1999 à 2017

Rapporteur : M. CLAISSE Gérard

2017/3348    Modification du tableau des effectifs.

 

 

QUESTIONS DIVERSES